Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 août 2020

NOR : SPOV2017179A

JORF n°0192 du 6 août 2020

ChronoLégi
Version en vigueur au 15 mai 2021


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV1935205A) ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :


  • A compter du 1er juillet 2020, l'annexe de l'arrêté du 1er décembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :


    - athlétisme ;
    - aviron ;
    - cyclisme ;
    - force ;
    - lutte ;
    - natation ;
    - rugby ;
    - taekwondo et disciplines associées ;
    - tir à l'arc ;
    - voile ;
    - volley.


  • La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

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