La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 24 mars 2017,
Arrête :
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.
NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelleV Prothésiste ongulaire 336 3 ans Beauty nails V Agent polyvalent de gestion valorisation des déchets 343 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) de Montravel V Opérateur vidéoprotection 344 3 ans Lycée polyvalent Jean Moulin - Béziers (Greta Hérault Ouest) V Berger vacher d'alpage 212s 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles - CFPPA Savoie - Bugey V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 2 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) ; Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Sud Est) V Agent thermal 331t 2 ans Conseil national des exploitants thermaux (CNETH) V Crêpier(e) 334t 4 ans Lycée Chaptal Saint Brieuc - Greta des Côtes-d'Armor V Agent(e) des métiers de l'animation touristique 335t 5 ans Laser association V Agent(e) de prévention et de sécurité 344t 3 ans Formation conseil en sécurité V Agent de sécurité en sûreté 344t 4 ans Cabinet S'way V Agent de sécurité privée 344t 5 ans Alpha formation en sécurité privée du Havre V Agent de prévention et de sécurité 344t 5 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Réparateur(trice) de produits nomades 255 5 ans GSM master - Phone 2000 IV Entrepreneur TPE 310 3 ans Université Paris Est Créteil - IUT Seine et Marne Sud (Senart-Fontainebleau) ; Université Paris-Est Marne-la-Vallée ; Université de Bretagne Sud/IUT de Vannes ; Université de Paris 13 - IUT de Saint Denis ; Université de la Réunion - IUT de Saint Pierre IV Croupier 334 2 ans CERUS casino academy IV Conseiller(ère) en image 336 2 ans Institut de relooking international (IDRI) IV Technicien en entretien de cours d'eau 213r 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme - CCI de la Drôme IV Caviste conseiller commercial 221w 2 ans Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan - CCIM IV Vendeur-agenceur de cuisines et salles de bains 230w 5 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Sud Est) ; Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) IV Commercial en automobile 252w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie du Mans et de la Sarthe - Groupe ESCRA-ISCAM IV Conducteur de train 311u 5 ans SNCF mobilités (SNCF) IV Secrétaire médico-administratif(ve) 324t 5 ans La Compagnie de Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS ETPEC Giorgifont (Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont) IV Coordinateur des activités d'aidants 330 3 ans Retravailler dans l'ouest IV Responsable de salle en hôtellerie/restauration 334t 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Réceptionniste polyvalent en hôtellerie 334t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Cuisinier gestionnaire de restauration collective 334t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Chef cuisine 334t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine Eliet III Technicien(ne) du génie écologique 213 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) Angers Le Fresne III Styliste-modéliste 242 3 ans Institut bordelais de stylisme modelisme (IBSM) III Entrepreneur(e) de l'économie solidaire
et du développement durable310 3 ans KEJAL III Responsable de site en habitat social 313 5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Comptable 314 2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Chargé(e) de l'administration et de la gestion
des ressources humaines315 5 ans OMNIS - Ecole supérieure de commerce et de management III Conseiller(ère) en naturopathie 330 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Hyères (CFPPA de Hyères) III Formateur(trice) 333 3 ans Cogan consulting III Technicien(ne) opérationnel(le)
de protection rapprochée : chef d'équipe344 3 ans ASPIS-formation III Musicien des musiques actuelles 133 4 ans Association trempolino III Animateur qualité sécurité environnement 200r 5 ans CESI III Technicien supérieur en pharmacie
et cosmétique industrielles222r 5 ans Groupe IMT -Groupe des métiers et des technologies des produits de santé III Conducteur(trice) de travaux- bâtiment et travaux publics - tous corps d'Etat 230p 3 ans Institut de formation et de recherche du bâtiment Poitou-Charentes - IFRB Poitou Charentes III Conducteur(trice) de travaux 230p 3 ans FORTECPRO III Conducteur de travaux - bâtiment et travaux publics - tous corps d'Etat 230p 4 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) III Responsable de chantier - bâtiment et travaux publics 230p 5 ans CESI III Coordinateur et gestionnaire des chantiers du bâtiment 233p 5 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen III Manager de rayon 312p 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Attaché(e) commercial(e) 312p 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Négociateur immobilier 313w 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Assistant(e) de gestion 314t 2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Dessinateur en images fixes et animées 320v 3 ans Ecole privée de l'enseignement des arts appliqués et de l'image (ENAAI) III Concepteur de supports de communication 322t 2 ans MJM Graphic Design III Assistant(e) de direction 324p 2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Technicien(ne)d'assistance en réseau informatique 326r 3 ans CFAS institut III Sophrologue 330t 3 ans Conscientia Sarl - Esophro Formation III Délégué pharmaceutique 331w 5 ans Ecole Medcomm III Assistant(e) services et relations client
en grand hôtel international334p 3 ans Association Ferdinand Gillet - Institut de conciergerie internationale III Ludothécaire 335t 3 ans Centre national de formation aux métiers du jeu et du jouet - FM2J III Technico-Opérateur(trice) de Spa 336t 5 ans Ecole des spas et instituts (ESI) III Maquilleur(se) artistique 336v 3 ans Make up for ever - Make up for ever academy III Opérateur de centre de commandement,
d'assistance et de secours344p 3 ans Ministère de l'intérieur II Responsable administratif(ve) bilingue - Office manager 310 5 ans Centre Paris Europe alternance (CPEA) II Manager transports et logistique 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale (ENOES) - Ecole supérieure des transports (EST) II Chargé de développement commercial et marketing 312 1 an EFIP (enseignement formation insertion promotion) - INSCAM (institut national supérieur de commerce, des affaires et du management) II Animateur e-commerce 312 2 ans Formaouest II Développeur marketing et commercial 312 3 ans ARTEMYS - IMC II Chargé(e) Chargée de la distribution,
du marketing et de la négociation312 4 ans Conseil formation qualification (CFQ) - Institut supérieur interprofessionnel de formation en alternance (ISIFA) II Responsable du commerce en optique 312 5 ans Institut supérieur d'optique II Responsable achats 312 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - NOVANCIA II Développeur(euse) commercial(e) et marketing 312 5 ans Association pour le développement de l'enseignement commercial et de la gestion (ADEC) - Ecole supérieure de commerce et de marketing (ISTEC) II Chargé(e) de clientèle particuliers banque assurance 313 3 ans Groupe Sup de Co La Rochelle II Responsable en gestion des relations sociales 315 2 ans Softec - Avenir formation II Coach professionnel(le) 315 3 ans Académie du coaching II Responsable ressources humaines PME/PMI 315 3 ans Euroformation - BC développement II Responsable de la gestion du personnel 315 3 ans Institut supérieur commerce et gestion (ISCG) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Agapé & Co II Directeur(trice) artistique digital 320 3 ans Enseignement des métiers de la communication (EMC) II Directeur(trice) artistique multimédia 320 3 ans L'école multimédia II Chargé(e) du marketing et de la communication 320 4 ans Conseil formation qualification (CFQ) - Institut supérieur interprofessionnel de formation en alternance (ISIFA) II Editeur(trice) de livres imprimés et numériques 322 3 ans L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Développeur d'application full stack 326 4 ans G2M diffusion - IT Akademy II Médiateur(trice) artistique en relation d'aide 330 3 ans JMT - ARTEC formation II Cadreur opérateur de prise de vues 323t 3 ans ARFIS école II Opérateur du son 323t 3 ans ARFIS école II Chef(fe) de projet web 326p 5 ans DORANCO espace multimedia II Responsable projet packaging et écoconception 200n 4 ans Lycée Louis Delage - Formation supérieure du packaging de Cognac II Responsable qualité, sécurité, environnement 200r
344r4 ans Institut de formations supérieures du grand Ouest (IFSGO) II Ostéopathe pour animaux 212t 3 ans Essor - Ecole française d'ostéopathie animale (EFOA) ; European school of animal ostéopathy France SASU (ESAO France) II Chef de projet commercial pour l'agroalimentaire
et services associés221w 5 ans Ecole supérieure de la coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA) II Responsable d'entreprise de l'économie sociale
et solidaire310p 3 ans Association pour la promotion des techniques internationales de management (APTIM) II Responsable en management d'unité et de projet 310p 5 ans CESI II Responsable logistique 311p 5 ans CCI France - Réseau RLOG II Responsable de zone import-export 312m 5 ans Ecole supérieure des hautes études du commerce international (HECI Saint-Louis) II Responsable de la stratégie marketing
et du développement commercial omnicanal312n 2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Responsable du développement de la clientèle
et du marketing relationnel312p 3 ans OMNIS - Ecole supérieure de commerce et de management II Chargé d'affaires internationales 312p
312m3 ans Ecole supérieure de transactions internationales et de commerce extérieur-ESTICE ; Ecole supérieure privée d'application des sciences (ESPAS) II Conseiller/ère en droit rural et économie agricole 313n 3 ans Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole (IHEDREA) II Responsable en gestion des systèmes d'information 314p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse Business School (TBS) II Conseiller(ère) en validation des acquis de l'expérience (VAE) 315
3333 ans Institut des ressources en intervention sociale (IRIS) II Chargé(e) de la gestion des ressources humaines 315t 2 ans Institut supérieur de gestion du personnel (ISGP) - FACLIP II Responsable marketing et communication 320
312n3 ans Institut supérieur commerce et gestion (ISCG) II Responsable de communication 320n 5 ans Institut supérieur de communication et de publicité (ISCOM) II Graphiste Motion designer 322t 5 ans L'école multimédia II Assistant de production, de régie et de réalisation 323p 3 ans ARFIS école II Régisseur(se) général(e) 323p 4 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) II Régisseur général du spectacle vivant
et de l'événementiel323p 4 ans GRIM EDIF II Monteur 323t 3 ans ARFIS école II Chargé(e) de projet de communication digitale 326n 3 ans Institut supérieur commerce et gestion (ISCG) II Responsable en ingénierie systèmes et réseaux 326n 5 ans CESI II Analyste en génie informatique et réseaux 326n 5 ans
ENSA-2i-INSTAII Responsable associatif 330
332
3355 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Réflexologue 330t 3 ans Nadine Jedrey II Réflexologue 330t 3 ans Centre de réflexologie Mireille Meunier II Art-thérapeute 330v 3 ans Association régionale d'art-thérapie du Nord Pas de Calais - Puzzle II Médiateur(trice) artistique en relation d'aide 330v 3 ans Art et thérapie - INECAT I Manager des entreprises et des organisations 310 5 ans Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux) I Directeur(trice) d'agence en habitat social 313 4 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) I Expert en gestion globale des risques 313 5 ans Kedge Business School (Talence) I Directeur(trice) des ressources humaines 315 3 ans Institut supérieur commerce et gestion (ISCG) I Manager des ressources humaines 315 3 ans Association ECEMA - Ecole européenne de management par alternance I Manager des ressources humaines 315 5 ans Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux) I Expert en systèmes d'information 326 3 ans Partner Formation - Isitech I Expert en psychomotricité à référentiel européen 331 5 ans Institut supérieur de rééducation psychomotrice et de relaxation psychosomatique (ISRP) I Enseignant(e) du premier degré 333 5 ans Fondation pour l'école - Institut libre de formation des maîtres (ILFM) I Préventeur des risques au travail 344 3 ans CNPP entreprise I Directeur(trice) artistique image et média 132f
320v4 ans Académie Julian Rive Gauche-Penninghen I Designer concepteur de projet 200n 3 ans Groupe ESC Troyes I Expert en stratégie d'innovation par design (MS) 200n 3 ans Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI - Les Ateliers) I Manager expert de la filière équine (MS) 210
3105 ans Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup DIJON) I Manager de projets géomatiques (MS) 231
326
3415 ans Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) I Directeur(trice) de la création 242n 3 ans ESMOD I Expert(e) en intelligence économique 310
3203 ans Ecole supérieure libre des sciences commerciales appliquées (ESLSCA) Ecole de guerre économique (EGE) I Manager de la performance industrielle (MS) 310m 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Manager de projets innovants 310m 5 ans Ecole internationale de management de Paris (EIMP) I Manager des organisations à l'international 310m 5 ans Centre d'études Franco-américain de management (CEFAM association) I Manager de l'innovation et du développement
de projets transversaux310n 5 ans KLM - Institut supérieur des études en alternance du management (ISEAM) I Manager dirigeant 310p 5 ans Etablissement d'enseignement supérieur consulaire ESCP Europe (EESC ESCP Europe) I Manager en stratégie et développement international 310p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse Business School (TBS) I Manager en stratégie et développement
des organisations310p 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager de la chaîne logistique - supply chain manager 311p 5 ans Kedge Business School (Talence) I Conseiller en gestion de patrimoine 313m 5 ans Université de Nantes I Expert en contrôle de gestion
et pilotage de la performance314r 3 ans Brest Business School I Expert(e) du design numérique et interactif 320
3232 ans VIDENUM - ICAN I Analyste en intelligence stratégique et économique (MS) 320m 5 ans Ecole internationale des sciences du traitement de l'information (EISTI) I Directeur artistique plurimédia 320v 5 ans AGR l'école de l'image I Directeur(trice) de création en design graphique 320v 5 ans Association campus fonderie de l'image I Scénariste 321v 5 ans Conservatoire européen d'écriture audiovisuelle (CEEA) I Réalisateur numérique 323n 3 ans ArtFx I Expert(e) en cyber sécurité (MS) 326n 3 ans CentraleSupélec ; Institut Mines-Télécom - Télécom Bretagne I Architecte des systèmes d'information (MS) 326n 3 ans CentraleSupélec I Manager en systèmes d'informations 326n 5 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) I Directeur(trice) d'établissements de l'intervention sociale 332p 5 ans Association du centre de formation et de promotion des maisons familiales et rurales - Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay I Expert en ingénierie de développement local 341n 5 ans Centre international d'études pour le développement local (CIEDEL) I Hygiéniste du travail et de l'environnement 343
3443 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Expert(e) en ingénierie et droit de l'environnement 343n 5 ans Institut supérieur de l'environnement (ISE) Versions
Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
Animateur(trice) de la démarche Lean (CQPM)
200
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Animateur(trice) d'équipe autonome de production (CQPM)
200
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Responsable d'équipe autonome (CQPM)
200
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Opérateur(trice) en maintenance industrielle (CQPI)
201
5 ans
Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries et du commerce de la récupération - Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)
Préparateur(trice) du secteur alimentaire
221
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des branches du secteur alimentaire - OPCALIM
Conducteur(trice) de ligne du secteur alimentaire
221
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des branches du secteur alimentaire - OPCALIM
Tourneur(euse) industriel (CQPM)
251
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Fraiseur(euse) industriel (CQPM)
251
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Soudeur(euse) (CQPM)
254
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Coordinateur(trice) du développement des ressources humaines
de l'entreprise (CQPM)
315
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Technicien(ne) en gestion et administration des ressources humaines (CQPM)
315
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Opérateur(trice) de tri manuel
343
5 ans
Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries et du commerce de la récupération - Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)
Opérateur(trice) de tri mécanisé
343
5 ans
Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries et du commerce de la récupération - Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)
Opérateur(trice) matériaux composites haute performance (CQPM)
200
225
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Assembleur(euse) composites aéronautique (CQPM)
200
225
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Technicien(ne) en conception de systèmes oléohydrauliques (CQPM)
200n
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Coordonnateur(trice) de système qualité, sécurité, environnement (CQPM)
200r
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Technicien(ne) d'usinage sur machines-outils à commande numérique (CQPM)
200r
201p
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Technicien(ne) en maintenance de systèmes oléohydrauliques (CQPM)
200t
201
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Opérateur(trice) polyvalent d'équipe autonome (CQPM)
200u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Equipier(ère) autonome de production industrielle (CQPM)
200u
201
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Electrobobinier(ère) fabricant (CQPM)
250s
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Préventeur(trice) en cybersécurité des systèmes d'informations (CQPM)
326m
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Conducteur(trice) d'équipements industriels (CQPI)
343u
5 ans
Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries et du commerce de la récupération - Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)
Animateur d'équipe domaine industriel (CQPI)
343u
5 ans
Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries et du commerce de la récupération - Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)Versions- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Fait le 7 avril 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de la mission du suivi et de l'appui de l'AFPA,
M. Charbit