La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 16 octobre 2015,
Arrête :
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.
NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME
délivrant la certification professionnelleV Toiletteur animal
212t
1 an
Free mousse toilettage - CFNT
V
Opérateur de transformation industrielle des viandes
221s
5 ans
IFRIA Bretagne (Institut de formation régional des industries alimentaires)
V
Agent(e) d'installation et de maintenance des
matériels micro-informatiques255s
5 ans
ACTIF CNT - Association pour la promotion d'un centre de technologies ; EUROFORM ; Institut lillois d'éducation permanente (ILEP)
IV
Technicien réseau gaz
227
5 ans
Groupement d'intérêt public formation tout au long de la vie (GIP-FTLV Nancy)
IV
Technicien (ne) de maintenance des ascenseurs
250r
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Centre des formations industrielles (CFI)
IV
Mécanicien de matériels agricoles (BTM)
252r
5 ans
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV
Féron métallurgiste traditionnel
254v
5 ans
Centre de formation aux métiers et transmission de traditions (CFMTT)
IV
Fèvre taillandier coutelier
254
5 ans
Centre de formation aux métiers et transmission de traditions (CFMTT)
IV
Membre d'équipage technique service médical d'urgence par hélicoptère
311
3315 ans
Association Castel - Mauboussin (ACM)
IV
Secrétaire médical(e)
324t
5 ans
CESAME
IV
Assistant informatique, maintenicien des systèmes et réseaux
326r
5 ans
Ministère de la défense - Ecole de transmissions (ETRS)
IV
Technicien (ne) de maintenance en micro-informatique
326r
5 ans
ACTIF CNT - Association pour la promotion d'un centre de technologies
IV
Agent d'accueil des voyageurs
334
3 ans
Institut aéro formations - CAMAS formation
IV
Croupier
334
5 ans
Gosio Iovino Monica
IV
Opérateur privée en protection rapprochée
344t
3 ans
Europe sécurité formation (ESF)
IV
Agent en protection des personnes
344t
3 ans
ASP bodyguard
III
Comédien acteur
133
3 ans
Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE)
III
Musicien des musiques modales de tradition savante et populaire
133
5 ans
Association DROM
III
Educateur de chiens guides d'aveugles
212t
5 ans
Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles (FFAC)
III
Conducteur de travaux tous corps d'Etat - métreur
230p
5 ans
CLPS l'enjeu compétences
III
Décorateur(trice) - Conseiller (ère) en design d'espace
233n
4 ans
MMI Conseil - MMI Déco
III
Assistant(e) webmarketing
312p
3 ans
Sciences - U Lille - Efficom
III
Manager de rayon
312m
5 ans
NEOMA Business School
III
Designer graphique
322t
5 ans
EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA)
III
Concepteur audiovisuel
323t
2 ans
CADASE
III
Chargé de production de musiques actuelles
323p
3 ans
Les formations d'Issoudun (LFI)
III
Maintenicien (ne) informatique système et réseaux
326r
5 ans
GEFI SA - GEFI Centre de formation
III
Responsable de secteur
330p
3 ans
Centre de formation professionnelle et de promotion agricole du Var (CFPPA Agri)
III
Accompagnant(e) périnatal(e)
330
3 ans
CeFAP (centre de formation des accompagnantes périnatales)
III
Enseignant - formateur de langue des signes française (DU)
333
3 ans
Université Grenoble-III - Université Stendhal
III
Artiste tatoueur
336
3 ans
INK Company - Ecole française de tatouage
II
Conseil - expert en objets d'art
134g
310m3 ans
EAC - Centre d'études supérieures en économie, art et communication
II
Responsable qualité, environnement, sécurité
200r
5 ans
INTERFOR SIA
II
Concepteur(trice) en systèmes mécaniques
200n
5 ans
Adales - CFA Léonard de Vinci
II
Ostéopathe animalier
212
3 ans
Syndicat des formations en ostéopathie animale exclusive (SFOAE)
II
Restaurateur
221
3 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Ecole Grégoire-Ferrandi
II
Assistant ingénieur en biologie-biochimie - biotechnologies
222r
3 ans
Association des fondateurs et protecteurs de l'institut catholique de Lyon (AFPICL) - Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB)
II
Chargé de projets techniques caoutchouc
225
3 ans
IFOCA
II
Diagnostiqueur immobilier
232
5 ans
Wedge polytechnic international institute-Wedge business school wedge institute
II
Coordonnateur en soudage et construction soudée
254s
3 ans
Institut de soudure (IS) - Ecole d'adaptation aux professions du soudage (EAPS)
II
Gestionnaire d'affaires immobilières
300
313w4 ans
ESPI - entreprises
II
Manager d'un centre de profit
310p
5 ans
Audencia business school II
Chargé(e) de développement commercial franco-allemand
312
4 ans
Chambre franco - allemande de commerce et d'industrie
II
Evaluateur immobilier
313n
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II
Responsable de programme immobilier
313
3415 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II
Responsable de communication
320p
4 ans
Audencia business school
II
Graphiste plurimédia information et communication
320
5 ans
L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD)
II
Secrétaire de rédaction multimédia
321
4 ans
L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD)
II
Chargé de production de projets artistiques / culturels
323p
5 ans
ICD - Institut international du commerce et du développement - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA Paris)
II
Réalisateur / Concepteur audiovisuel
323
5 ans
Ciné créatis Ouest Atlantique
II
Responsable de projets informatiques
326n
3 ans
Fondation La Mache ; Partner formation
II
Administrateur(trice) systèmes et réseaux
326n
5 ans
DORANCO espace multimédia
II
Consultant(e) qualification logicielle
326
2 ans
Formation informatique et technique (FITEC)
II
Manager des établissements et services pour personnes âgées (DU)
332p
4 ans
Université de Poitiers - Faculté de droit et des sciences sociales
II
Responsable de sûreté maritime et portuaire
344
5 ans
Ministère de l'intérieur - Gendarmerie maritime
I
Architecte système
200n
3 ans
C.E.S.A.M.E.S. Institut
I
Manager-développeur(euse) produit de la mode et de l'habillement
242p
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - La fabrique - ESIV
I
Dirigeant d'entreprise
310
5 ans
EMLYON Business School
I
Manager d'une unité stratégique (MS)
310
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Groupe HEC
I
Manager en ingénierie d'affaires
312t
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Sup de V
I
Manager marketing et commercial international (MS)
312n
4 ans
Groupe ESSEC
I
Manager du marketing et de la communication
312m
2 ans
Institut supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI) - Pôle Paris alternance
I
Directeur financier / Directrice financière (MS)
313p
5 ans
Groupe ESSEC
I
Directeur financier (MS)
313p
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Groupe HEC
I
Auditeur(trice) en conseil immobilier
313
3 ans
ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières
I
Manager en ingénierie de la finance immobilière
313
3 ans
ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières
I
Responsable en gestion des ressources humaines
315n
1 an
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Limoges Haute-Vienne - Institut supérieur de formation à la gestion du personnel (ISFOGEP)
I
Directeur des ressources humaines (MS)
315m
5 ans
Groupe ESSEC
I
Coach professionnel individuel et d'équipe
315
5 ans
La contre-allée - Centre international du coach
I
Manager des ressources humaines
315
2 ans
Institut supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI) - Pôle Paris alternance
I
Directeur(trice) de la communication
320n
3 ans
Institut européen de la communication et des médias - ECS Paris
I
Administrateur(trice) de projets culturels
320n
5 ans
ECAD consultants - IESA (Institut d'études supérieures des arts)
I
Manager culturel
320
5 ans
EAC - Centre d'études supérieures en économie art et communication
I
Réalisateur(trice) numérique
323n
4 ans
Institut Léonard de Vinci (ILV)-Institut de l'internet et du multimédia (IIM)
I
Rédacteur technique
325
3 ans
CI3M
I
Architecte d'entreprise
326n
3 ans
C.E.S.A.M.E.S. Institut
I
Expert informatique et systèmes d'information
326
5 ans
INGESUP
I
Coordinateur opérationnel dans des établissements éducatifs scolaires et/ou de formation
333p
5 ans
Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) ; Collège employeur
I
Expert en analyse et gestion du risque d'incendie et d'explosion
344
5 ans
CNPP entreprise
Versions
Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.
Intégrateur câbleur aéronautique (CQPM)
200
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Opérateur(trice) en maintenance industrielle (CQPM)
200r
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Opérateur de production dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Agent de nettoyage dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Agent logistique dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Conducteur de ligne dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Chauffeur ramasseur dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Conducteur de machine dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Encadrant opérationnel laitier
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Technicien conseil dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Pilote d'installation automatisée dans la transformation laitière
221u
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la transformation laitière - Association de la transformation laitière française (ATLA)
Responsable de magasin en boulangerie, viennoiserie, pâtisserie
221w
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (CPNEFP BVP) - Fédération des entrepreneurs de la boulangerie
Préparateur - vendeur en boulangerie, viennoiserie, pâtisserie
221w
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (CPNEFP BVP) - Fédération des entrepreneurs de la boulangerie
Ouvrier qualifié de fabrication en boulangerie, viennoiserie, pâtisserie
221w
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (CPNEFP BVP) - Fédération des entrepreneurs de la boulangerie
Vendeur conseil primeur
221w
3 ans
Commission paritaire national de l'emploi (CPNE) de l'association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie - Association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie (AFFLEC)
Vendeur conseil en produits biologiques
221w
3 ans
Commission paritaire national de l'emploi (CPNE) de l'association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie - Association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie (AFFLEC)
Vendeur conseil en crèmerie fromagerie
221w
3 ans
Commission paritaire national de l'emploi (CPNE) de l'association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie - Association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crèmerie (AFFLEC)
Ajusteur(euse) monteur(euse) de structures aéronefs (CQPM)
253
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Déclarant en douane
311n
3 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) dans les transports routiers et des activités auxiliaires du transport - Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT)
Gestionnaire production incendie accident risques divers (IARD)
313t
3 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de courtages d'assurances et/ou de réassurances - Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
Animateur d'escalade sur structure artificielle
335
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de montagne et d'escalade
Moniteur d'arts martiaux
335
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Confédération française des arts martiaux et sport de combat (CFAMSC)
Intitulé de la certification professionnelle
Code NSF
Durée
Organisme délivrant la certification professionnelleVersions- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Fait le 26 novembre 2015.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle,
J.-M. Huart