Arrêté du 25 février 2015 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mars 2015

NOR : AFSH1505454A

ChronoLégi

Version à la dateou du (JJ/MM/AAAA)

Article

ANNEXE 11
Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE
Liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

CODE	LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
DZQJ001-00	Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]
DZQJ008-00	Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
DZQJ010-00	Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
DZQJ011-00	Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
GBQA002-00	Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]
GEQE002-00	Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique
GEQE004-00	Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
GEQE006-00	Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage
GEQE007-00	Fibroscopie bronchique
GEQE010-00	Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser
GEQH002-00	Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique
HEGE001-00	Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide
HEGE002-00	Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie
HEQE001-00	Œsophagoscopie au tube rigide
HEQE002-00	Endoscopie œso-gastro-duodénale
HEQE003-00	Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans
HEQE005-00	Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans
HJQE001-00	Rectosigmoïdoscopie
JCGE003-00	Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004-00	Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JDQE001-00	Fibroscopie urétrovésicale
JDQE002-00	Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JDQE003-00	Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide
JEGE001-00	Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEHE002-00	Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

Liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

CODE	LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AHHA001-00	Biopsie de nerf périphérique, par abord direct
AHHA002-00	Biopsie neuromusculaire, par abord direct
BAFA013-00	Exérèse de chalazion
BAGA001-00	Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
BBGA001-00	Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct
BDCA003-00	Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée
BEJB001-00	Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée
BEJB002-00	Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée
BEPA001-00	Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie
BGJB001-00	Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale
BGLB001-00	Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré
BGLB002-00	Injection de gaz dans le corps vitré
BKLB001-00	Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique
CAEA002-00	Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire
CAFA006-00	Excision de chondrite de l'auricule
CBLD003-00	Pose unilatérale d'aérateur transtympanique
EBGA001-00	Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou
EBHA001-00	Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct
EBNE002-00	Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale
EGFA007-00	Excision d'une thrombose hémorroïdaire
FCFA012-00	Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie
FCFA028-00	Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie
GBJD002-00	Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure
JAHJ002-00	Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAHJ006-00	Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAKD001-00	Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie
JCKD001-00	Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée
JDLF001-00	Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
JHSB001-00	Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée
JSED001-00	Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
LHNH001-00	Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique
MDGB001-00	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage
NJAB001-00	Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée
PAGB002-00	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage
PAGH001-00	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique
PDFA001-00	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux
QAGA004-00	Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003-00	Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006-00	Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

Liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

CODE	LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AGLB001-00	Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique
AHLB015-00	Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection
AHLB016-00	Infiltration thérapeutique du plexus brachial
GGHB002-00	Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage
GGJB001-00	Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
GGJB002-00	Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
HPJB001-00	Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
JGHB001-00	Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale
JGHB002-00	Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt
JGHD001-00	Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt
JGHJ001-00	Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique
JGHJ002-00	Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique
JPHJ001-00	Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique
JPHJ002-00	Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

Liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4

CODE	LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
FEJF003-00	Saignée thérapeutique

ChronoLégi

Annexe

Annexe