Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2016

NOR : MENE1401504A

JORF n°0020 du 24 janvier 2014

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Version en vigueur au 15 mai 2021
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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 janvier 2014,
Arrête :


  • Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.


  • L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

  • Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

    La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

    La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.

    La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.


  • Pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.


  • Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015

      ZONE A
      ZONE B
      ZONE C

      Rentrée des enseignants (*)

      lundi 1er septembre 2014

      Rentrée scolaire des élèves

      mardi 2 septembre 2014

      Toussaint

      Samedi 18 octobre 2014
      Lundi 3 novembre 2014

      Noël

      Samedi 20 décembre 2014
      Lundi 5 janvier 2015

      Hiver

      Samedi 7 février 2015

      Lundi 23 février 2015

      Samedi 21 février 2015

      Lundi 9 mars 2015

      Samedi 14 février 2015

      Lundi 2 mars 2015

      Printemps

      Samedi 11 avril 2015

      Lundi 27 avril 2015

      Samedi 25 avril 2015

      Lundi 11 mai 2015

      Samedi 18 avril 2015

      Lundi 4 mai 2015

      Début des vacances d'été (**)

      Samedi 4 juillet 2015

      (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
      (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

      Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
      Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

    • ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016



      ZONE A

      ZONE B

      ZONE C

      Prérentrée des enseignants

      Lundi 31 août 2015

      Rentrée scolaire des élèves

      Mardi 1er septembre 2015

      Toussaint

      Samedi 17 octobre 2015

      Lundi 2 novembre 2015


      Noël

      Samedi 19 décembre 2015

      Lundi 4 janvier 2016


      Hiver

      Samedi 13 février 2016

      Lundi 29 février 2016


      Samedi 6 février 2016

      Lundi 22 février 2016


      Samedi 20 février 2016

      Lundi 7 mars 2016


      Printemps

      Samedi 9 avril 2016

      Lundi 25 avril 2016


      Samedi 2 avril 2016

      Lundi 18 avril 2016


      Samedi 16 avril 2016

      Lundi 2 mai 2016


      Début des vacances d'été (*)

      Mardi 5 juillet 2016


      (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

      Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

      Les classes vaqueront le vendredi 6 mai 2016 et le samedi 7 mai 2016.


      Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

      Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

    • ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017



      ZONE A

      ZONE B

      ZONE C

      Prérentrée des enseignants

      Mercredi 31 août 2016

      Rentrée scolaire des élèves

      Jeudi 1er septembre 2016

      Toussaint

      Mercredi 19 octobre 2016

      Jeudi 3 novembre 2016


      Noël

      Samedi 17 décembre 2016

      Mardi 3 janvier 2017


      Hiver

      Samedi 18 février 2017

      Lundi 6 mars 2017


      Samedi 11 février 2017

      Lundi 27 février 2017


      Samedi 4 février 2017

      Lundi 20 février 2017


      Printemps

      Samedi 15 avril 2017

      Mardi 2 mai 2017


      Samedi 8 avril 2017

      Lundi 24 avril 2017


      Samedi 1er avril 2017

      Mardi 18 avril 2017


      Début des vacances d'été (*)

      Samedi 8 juillet 2017


      (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

      Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

      Les classes vaqueront le vendredi 26 mai 2017 et le samedi 27 mai 2017.


      Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

      Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Fait le 21 janvier 2014.


Vincent Peillon


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