Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L)

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2020

NOR : MENE1324865A

JORF n°0248 du 24 octobre 2013

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Version abrogée depuis le 01 septembre 2020


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,
Arrête :

Fait le 2 octobre 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

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