Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-125 à D. 337-138 ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Armurerie ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Art de la reliure et de la dorure ;
Vu l'arrêté du 19 mars 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Volumes : staff et matériaux associés ;
Vu l'arrêté du 5 août 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la Broderie ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la Céramique ;
Vu l'arrêté du 22 octobre 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Graphisme et décor ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Technicien en facture instrumentale ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Dentelle ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2008 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Horlogerie ;
Vu l'arrêté du 18 février 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Bijou ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Souffleur de verre ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Verrier décorateur ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'économie-gestion applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des arts appliqués du 23 mai 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,
Arrête :
Fait le 24 juillet 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe 1 sont consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 19 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité des spécialités de diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.