La ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 9 décembre 2011,
Arrête :
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.
NIVEAU
INTITULÉ
de la certification professionnelleCODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelleV
Maçon travaux routiers
231s
3 ans
Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF)
V
Agent de maintenance nautique
250r
3 ans
Chambre de métiers du Var - Institut de promotion et de formation aux métiers de la mer (IPFM)
V
Peintre industriel
254s
5 ans
IFI peinture
V
Hydro-praticien
330t
5 ans
Formation conseil thalatherm (FCT)
V
Animateur assistant d'équitation
335
5 ans
Fédération française d'équitation
V
Agent de prévention et de sécurité
344t
5 ans
IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation
IV
Soigneur animateur d'établissements zoologiques
212t
5 ans
EPLE FPA
IV
Technicien d'études en génie climatique
227n
5 ans
Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)
IV
Technicien de maintenance en équipements de génie climatique
227r
5 ans
Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)
IV
Secrétaire médical(e) - médico-social(e)
324t
5 ans
Ecole Medcomm
IV
Agent d'exploitation en hôtellerie/restauration
334t
5 ans
Forma - Catalyse
III
Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux
211w
5 ans
Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP Libourne)
III
Décorateur
230n, 233n
5 ans
Institut CREAD
III
Responsable de chantier bâtiment et travaux publics
230p
5 ans
CESI
III
Chef de chantier de terrassement voieries et réseaux divers
231p
4 ans
Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux
III
Peintre en décor du patrimoine
233v
5 ans
Ecole d'Avignon - centre de formation à la réhabilitation du patrimoine architectural
III
Styliste-modéliste
242
5 ans
Institut bordelais de stylisme-modélisme (IBSM)
III
Responsable de chantier en installation électrique
255p
5 ans
CESI
III
Assistant transport international
311p
3 ans
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille - Provence - Groupe école pratique (GEP)
III
Décorateur étalagiste marchandiseur
312v
3 ans
Association des centres de promotion et reconversion professionnelles en agriculture (ACPRPA) - Piverdière
III
Assistant(e) en gestion des ressources humaines
315p
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen
III
Gestionnaire de paie
315t
5 ans
CIEFA Rhône-Alpes
III
Webmaster
320
5 ans
ARIES PACA ; ARIES Rhône-Alpes ; ARIES Toulouse
III
Animateur 3D
320
3 ans
ArtFx
III
LEAD 3D
320
3 ans
ArtFx
III
Responsable des effets spéciaux numériques
320
3 ans
ArtFx
III
Technicien intégrateur web
320t, 321t, 326
3 ans
Buroscope
III
Assistant(e) juridique
324p
5 ans
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen
III
Assistant(e) commercial(e)
324p
5 ans
Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III
Assistant(e) de direction
324p
5 ans
Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III
Assistant(e) juridique
324p
5 ans
Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III
Bibliothécaire documentaliste
325
5 ans
Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD)
III
Analyste programmeur
326t
3 ans
CESI
III
Délégué pharmaceutique
331w, 312t
5 ans
Ecole Medcomm
II
Responsable projet packaging, recherche et développement, développement durable
200n
3 ans
Lycée Louis Delage (Cognac)
II
Chef de projet technologique de management, d'ingénierie et de développement de projet
227, 255w, 326w
5 ans
Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
II
Conducteur de travaux spécialisé en construction bois
232
3 ans
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme
II
Responsable de projets eau, hygiène et assainissement de la solidarité internationale
310, 343
5 ans
Mission bioforce développement Rhône-Alpes (Bioforce Rhône-Alpes)
II
Responsable opérationnel en gestion d'entreprise
310m
5 ans
Rouen Business School
II
Chargé de développement marketing et ventes
310t
1 an
ECORIS
II
Responsable de zone import-export
312m
5 ans
Ecole supérieure des hautes études du commerce international (HECI Saint-Louis)
II
Designer graphique
320
5 ans
Sciences-U Lille-Efficom ;
Sciences-U Paris-Esupcom
II
Responsable de communication
320m
5 ans
Centre d'études supérieures alternées en communication (CESACOM)
II
Concepteur 3D
320m
5 ans
ESMA
II
Responsable de communication
320n
5 ans
Institut supérieur de communication et de publicité (ISCOM)
II
Réalisateur 3D
320v
3 ans
SUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique
II
Designer graphique et multimédia
320v
5 ans
Ecole Brassart
II
Journaliste multimédia
321t
5 ans
L'Ecole des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD)
II
Webmaster, concepteur réalisateur web
322t
3 ans
Institut bureautique et de gestion des sociétés (IBGS)
II
Concepteur designer graphique
322t
5 ans
Axe sud
II
Photographe
323
3 ans
Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) - Ecole Gobelins
II
Régisseur général
323p
5 ans
Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)
II
Chef de projet logiciel et réseaux
326n
4 ans
Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris alternance
II
Chargé de projets en systèmes informatiques appliqués
326w
5 ans
Sciences U Lyon - Centre régional d'études supérieures pour la préparation aux affaires (CRESPA)
II
Responsable d'association
330, 332, 335
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II
Responsable d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique
334p
3 ans
Groupe Sup de Co (La Rochelle)
II
Responsable en cuisine et restauration gastronomique
334w
4 ans
Institut Paul Bocuse - Hôtellerie et arts culinaires
II
Restaurateur conservateur de biens culturels
342v
5 ans
Condé - Paris - Arts appliqués et métiers d'art
II
Responsable de projet en santé, sécurité au travail
344r
3 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
I
Expert en ingénierie des biotechnologies
222
3 ans
Institut supérieur des biotechnologie Sup Biotech Paris ISBP
I
Expert en ingénierie des systèmes aéronautiques et spatiaux
253n
1 an
Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)
I
Manager de l'achat international
312p
5 ans
KEDGE business school
I
Directeur artistique en art graphique et design numérique
320v
3 ans
Académie Julian Rive Gauche - ESAG Penninghen
I
Réalisateur numérique
323n
3 ans
Association Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM)
I
Expert en ingénierie informatique appliquée
326n
5 ans
INGESUP
I
Ostéopathe
331
3 ans
Centre d'ostéopathie Atman (COA)
I
Chargé de développement économique territorial
341m
4 ans
Ecole de management de Normandie (EM Normandie)
VersionsLes certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.
INTITULÉ
de la certification professionnelleCODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelleMoniteur de rugby à XV
335t
3 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de rugby
Animateur de loisir sportif
335t
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ; Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV)
Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad, option moto verte
335t
5 ans
Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de motocyclisme (FFM)
Opérateur de stationnement
340
5 ans
Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)
Adjoint au responsable d'exploitation de stationnement
340
5 ans
Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)
Responsable d'exploitation de stationnement
340
5 ans
Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)
Versions- A modifié les dispositions suivantesVersions
- A modifié les dispositions suivantesVersions
La ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Fait le 11 janvier 2012.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice des politiques
de formation et du contrôle
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
M. Morel