Arrêté du 21 novembre 2011 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 décembre 2011

NOR : MENE1131499A

JORF n°0283 du 7 décembre 2011

Version en vigueur au 16 juillet 2024


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 novembre 2011,
Arrête :


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 5 janvier 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.

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