Décret n° 2010-1641 du 23 décembre 2010 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels placés sous statut spécial des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2024

NOR : JUSK1032406D

Version en vigueur au 05 novembre 2024


Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, notamment son article 20, portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu l'ordonnance n° 58-696 du 6 août 1958 modifiée relative au statut spécial du personnel des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 modifié portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites ;
Vu le décret n° 66-874 du 21 novembre 1966 relatif au statut spécial des fonctionnaires des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 93-1114 du 21 septembre 1993 modifié relatif au statut particulier du personnel d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B ;
Vu le décret n° 94-1017 du 18 novembre 1994 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables au corps des secrétaires administratifs des administrations centrales de l'Etat et à certains corps analogues ;
Vu le décret n° 99-669 du 2 août 1999 modifié relatif au statut particulier des personnels techniques des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 2005-143 du 17 février 2005 relatif au statut du corps des surveillants pénitentiaires de l'Etat pour l'administration de Mayotte et fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte mis à disposition des services pénitentiaires dans des corps de la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 2005-1215 du 26 septembre 2005 portant dispositions statutaires communes applicables aux corps des attachés d'administration et à certains corps analogues ;
Vu le décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C ;
Vu le décret n° 2006-441 du 14 avril 2006 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l'Etat ;
Vu le décret n° 2007-312 du 6 mars 2007 portant dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration du ministère de la justice ;
Vu le décret n° 2007-930 du 15 mai 2007 portant statut particulier du corps des directeurs des services pénitentiaires ;
Vu le décret n° 2007-931 du 15 mai 2007 relatif aux statuts d'emplois de directeur interrégional et de directeur fonctionnel des services pénitentiaires ;
Vu le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu le décret n° 2008-1103 du 28 octobre 2008 relatif à l'emploi de conseiller d'administration du ministère de la justice ;
Vu le décret n° 2008-1104 du 28 octobre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller d'administration du ministère de la justice ;
Vu le décret n° 2008-1483 du 22 décembre 2008 portant dispositions transitoires relatives à la création du corps des adjoints administratifs du ministère de la justice et du corps des adjoints techniques du ministère de la justice ;
Vu le décret n° 2010-1638 du 23 décembre 2010 relatif aux emplois de directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation ;
Vu le décret n° 2010-1639 du 23 décembre 2010 portant statut particulier du corps des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation ;
Vu le décret n° 2010-1640 du 23 décembre 2010 relatif au statut particulier du corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation ;
Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel du ministère de la justice et des libertés en date du 30 novembre 2010,
Décrète :

  • L'échelonnement indiciaire applicable aux corps et grades des directeurs des services pénitentiaires régi par le décret n° 2007-930 du 15 mai 2007 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS OU LETTRES HORS ÉCHELLE
    Corps des directeurs des services pénitentiaires
    Directeurs des services pénitentiaires de classe exceptionnelle
    Echelon spécialHED
    6e échelonHEC
    5e échelonHEB bis
    4e échelonHEB
    3e échelonHEA
    2e échelon1027
    1er échelon977
    Directeur des services pénitentiaires hors classe
    7e échelonHEB
    6e échelonHEA
    5e échelon1027
    4e échelon977
    3e échelon912
    2e échelon862
    1er échelon820
    Directeur des services pénitentiaires
    11e échelon1027
    10e échelon994
    9e échelon945
    8e échelon890
    7e échelon857
    6e échelon810
    5e échelon750
    4e échelon711
    3e échelon660
    2e échelon600
    1er échelon542
    Stagiaire456
    Elève410

  • L'échelonnement indiciaire applicable aux corps, grades et emplois de conseillers d'administration régis par le décret du 28 octobre 2008 susvisé, des attachés d'administration régis par les décrets du 26 septembre 2005 et du 6 mars 2007, des secrétaires administratifs régis par les dispositions des décrets n°s 94-1016 et 94-1017 du 18 novembre 1994 susvisés et des adjoints administratifs régis par les décrets du 29 septembre 2005, du 23 décembre 2006 et du 22 décembre 2008 susvisés est fixé ainsi qu'il suit :


    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONS

    INDICES BRUTS
    ou lettres
    hors échelle

    Emploi de conseiller d'administration du ministère de la justice


    Cf. décret du 28 octobre 2008 susvisé fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller d'administration du ministère de la justice

    Corps des attachés d'administration du ministère de la justice


    Cf. décret du 22 août 2008 susvisé fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics

    Corps de secrétaires administratifs du ministère de la justice


    Cf. décret du 22 août 2008 susvisé fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics

    Corps des adjoints administratifs du ministère de la justice

    Cf. décret du 22 août 2008 susvisé fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics


  • L'échelonnement indiciaire applicable aux corps, grades, emplois et échelons de directeur fonctionnel d'insertion et de probation du ministère de la justice et des libertés régis par le décret n° 2010-1638 susvisé, de directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation régis par le décret n° 2010-1640 susvisé, aux chefs des services d'insertion et de probation régis par le titre II du décret du 21 septembre 1993 susvisé et aux conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation régis par le décret n° 2019-50 du 30 janvier 2019 est fixé ainsi qu'il suit :

    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS
    Corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probationA compter du 1er janvier 2024
    Directeur pénitentiaire d'insertion et de probation de classe exceptionnelle
    7e échelonHEA
    6e échelon1027
    5e échelon995
    4e échelon946
    3e échelon906
    2e échelon864
    1er échelon823
    Directeur pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe
    10e échelon1027
    9e échelon995
    8e échelon946
    7e échelon906
    6e échelon858
    5e échelon818
    4e échelon759
    3e échelon729
    2e échelon680
    1er échelon646
    Directeur pénitentiaire d'insertion et de probation de classe normale
    11e échelon841
    10e échelon797
    9e échelon758
    8e échelon728
    7e échelon704
    6e échelon679
    5e échelon646
    4e échelon607
    3e échelon558
    2e échelon525
    1er échelon480
    Elève390
    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS
    Emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probationA compter du 1er janvier 2024
    Directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 1re catégorie 2e groupe
    Echelon spécialHEB
    8e échelonHEA
    7e échelon1 027
    6e échelon997
    5e échelon959
    4e échelon913
    3e échelon861
    2e échelon812
    1er échelon762
    Directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 1re catégorie 1er groupe
    7e échelon1 027
    6e échelon997
    5e échelon959
    4e échelon913
    3e échelon861
    2e échelon812
    1er échelon762
    Directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 2e catégorie
    8e échelon1027
    7e échelon996
    6e échelon978
    5e échelon913
    4e échelon853
    3e échelon807
    2e échelon762
    1er échelon732

    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS
    Corps des chefs des services d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaireA compter du 1er janvier 2021
    9e échelon776
    8e échelon735
    7e échelon699
    6e échelon664
    5e échelon644
    4e échelon610
    3e échelon580
    2e échelon546
    1er échelon524
    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS
    Corps des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probationA compter du 1er janvier 2021
    Conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation de classe exceptionnelle
    9e échelon815
    8e échelon789
    7e échelon752
    6e échelon718
    5e échelon675
    4e échelon649
    3e échelon631
    2e échelon614
    1er échelon597
    Conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation
    14e échelon776
    13e échelon757
    12e échelon731
    11e échelon695
    10e échelon661
    9e échelon635
    8e échelon623
    7e échelon606
    6e échelon587
    5e échelon566
    4e échelon543
    3e échelon518
    2e échelon495
    1er échelon449
    Elève361

    .


    Conformément à l'article 2 du décret n° 2023-1300 du 28 décembre 2023, ces dispositions entrent en vigueur le premier jour du mois suivant sa publication au Journal officiel de la République française, soit le 1er janvier 2024.

  • L'échelonnement indiciaire applicable aux corps et grades des directeurs techniques, des techniciens et des adjoints techniques des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire régis par le décret du 2 août 1999 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ÉCHELONSINDICES BRUTS
    Jusqu'au 31 décembre 2020A compter du 1er janvier 2021A compter
    du 1er décembre 2023
    Corps des directeurs techniques
    Directeur technique de classe exceptionnelle
    Echelon spécialHEAHEAHEA
    5ème échelon102710271027
    4ème échelon995995995
    3ème échelon946946946
    2ème échelon896896896
    1er échelon850850850
    Directeur technique de 1ère classe
    9ème échelon-10151015
    8ème échelon995995995
    7ème échelon946946946
    6ème échelon896896896
    5ème échelon837837837
    4ème échelon791791791
    3ème échelon721721721
    2ème échelon665665665
    1er échelon619619619
    Directeur technique de 2ème classe
    10ème échelon821821821
    9ème échelon774774774
    8ème échelon739739739
    7ème échelon697697697
    6ème échelon646646646
    5ème échelon611611611
    4ème échelon565565565
    3ème échelon518518518
    2ème échelon484484484
    1er échelon444444444
    Corps des techniciens
    Technicien de 1ère classe
    Echelon spécial707707707
    7ème échelon684684684
    6ème échelon650650650
    5ème échelon622622622
    4ème échelon593593593
    3ème échelon562562562
    2ème échelon539539539
    1er échelon510510510
    Technicien de 2ème classe
    11ème échelon
    -

    -

    -
    10ème échelon638638638
    9ème échelon615615615
    8ème échelon581581581
    7ème échelon553553553
    6ème échelon528528528
    5ème échelon500500500
    4ème échelon473473473
    3ème échelon445445445
    2ème échelon422422422
    1er échelon389389389
    Corps des adjoints techniques
    Adjoint technique de 1ère classe
    7ème échelon566570570
    6ème échelon550554554
    5ème échelon514518518
    4ème échelon500504504
    3ème échelon480484484
    2ème échelon452456456
    1er échelon423429429
    Adjoint technique de 2ème classe
    10ème échelon510514514
    9ème échelon487491491
    8ème échelon459463463
    7ème échelon433437437
    6ème échelon404412420
    5ème échelon377380404
    4ème échelon370374397
    3ème échelon354359394
    2ème échelon353357386
    1er échelon350354385

    Conformément à l’article 2 du décret n° 2023-1093 du 24 novembre 2023, ces dispositions entrent en vigueur le premier jour du mois suivant celui de sa publication, à savoir le 1er décembre 2023.

  • L'échelonnement indiciaire applicable aux corps, grades et emploi du personnel de surveillance régis par le décret du 14 avril 2006 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :


    CORPS, GRADES, EMPLOIS ET ECHELONS

    INDICES BRUTS OU LETTRES HORS ÉCHELLE

    A compter du 1er janvier 2024

    Corps de commandement

    Commandant divisionnaire pénitentiaire

    Echelon spécial

    HEA

    6e échelon

    1027

    5e échelon

    995

    4e échelon

    946

    3e échelon

    896

    2e échelon

    850

    1er échelon

    797

    Commandant pénitentiaire

    10e échelon

    1015

    9e échelon

    995

    8e échelon

    946

    7e échelon

    896

    6e échelon

    843

    5e échelon

    791

    4e échelon

    732

    3e échelon

    693

    2e échelon

    639

    1er échelon

    593

    Echelon provisoire

    561

    Capitaine pénitentiaire de classe supérieure

    13e échelon provisoire

    930

    12e échelon provisoire

    900

    11e échelon

    821

    10e échelon

    778

    9e échelon

    732

    8e échelon

    693

    7e échelon

    653

    6e échelon

    611

    5e échelon

    567

    4e échelon

    525

    3e échelon

    499

    2e échelon

    469

    1er échelon

    444

    Echelon provisoire

    379

    Capitaine pénitentiaire de classe normale

    14e échelon provisoire

    930

    13e échelon provisoire

    900

    12e échelon provisoire

    821

    11e échelon

    790

    10e échelon

    770

    9e échelon

    725

    8e échelon

    686

    7e échelon

    646

    6e échelon

    610

    5e échelon

    563

    4e échelon

    512

    3e échelon

    468

    2e échelon

    433

    1er échelon

    422

    Echelon élève

    373

    Corps de commandement (en extinction)

    Commandant pénitentiaire (en extinction)

    Echelon fonctionnel

    930

    8e échelon

    900

    7e échelon

    821

    6e échelon

    781

    5e échelon

    759

    4e échelon

    733

    3e échelon

    683

    2e échelon

    646

    1er échelon

    610

    Lieutenant et capitaine pénitentiaire (en extinction)

    11e échelon

    778

    10e échelon

    757

    9e échelon

    725

    8e échelon

    682

    7e échelon

    633

    6e échelon

    601

    5e échelon

    554

    4e échelon

    499

    3e échelon

    456

    2e échelon

    419

    1er échelon

    404

    Echelon élève

    373

    Corps d'encadrement et d'application

    Major pénitentiaire

    8e échelon

    712

    7e échelon

    691

    6e échelon

    675

    5e échelon

    652

    4e échelon

    634

    3e échelon

    610

    2e échelon

    585

    1er échelon

    563

    Brigadier-chef pénitentiaire

    7e échelon

    645

    6e échelon

    629

    5e échelon

    601

    4e échelon

    576

    3e échelon

    558

    2e échelon

    528

    1er échelon

    505

    Surveillant et surveillant brigadier pénitentiaire

    13e échelon

    629

    12e échelon

    601

    11e échelon

    578

    10e échelon

    554

    9e échelon

    529

    8e échelon

    504

    7e échelon

    484

    6e échelon

    469

    5e échelon

    452

    4e échelon

    433

    3e échelon

    423

    2e échelon

    419

    1er échelon

    399

    Echelon stagiaire

    393

    Echelon élève

    372

    Conformément au 1° de l'article 4 du décret n° 2023-1342 du 29 décembre 2023, ces dispositions entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2024.


  • Le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et le secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 décembre 2010.


François Fillon


Par le Premier ministre :


Le garde des sceaux,
ministre de la justice et des libertés,
Michel Mercier
Le ministre du budget, des comptes publics,
de la fonction publique et de la réforme de l'Etat,
porte-parole du Gouvernement,
François Baroin
Le secrétaire d'Etat
auprès du ministre du budget,
des comptes publics, de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat,
chargé de la fonction publique,
Georges Tron

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