Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,
Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;
Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;
Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;
Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;
Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;
Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;
Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;
Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;
Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;
Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;
Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;
Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;
Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;
Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;
Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;
Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;
Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrêtent :
I. - Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.
II. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.
III. - Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.
IV. - Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.
V. - Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau mentionné à l'article R. 213-16 du code de l'environnement.VI. - En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.
VII. - Au titre du présent arrêté, le terme "site d'évaluation" fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.
VersionsLiens relatifsI. - Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des sites d'évaluation , des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des sites d'évaluation ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de sites d'évaluation, la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.
II. - Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.VersionsI. - Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :
1° Afin de :
a) Déterminer le volume et le niveau d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.
2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.VersionsLiens relatifsI. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines ;
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.
II. - Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.
III. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.
Pour les eaux de surface continentales, les sites d'évaluation sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté.
IV. - Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.
V. - Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté.
VI. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites d'évaluation, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).VersionsLiens relatifsI.-Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
II.-Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source ou d'une rivière. La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau. Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VII-1 au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 au présent arrêté.L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines.
III.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées, afin notamment de :
1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).VersionsLiens relatifsI. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :
1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
II. - Des sites d'évaluation doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines.
III. - Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.
Les paramètres ou groupe de paramètres contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.
Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.
Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.
Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.
IV. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.VersionsLiens relatifsI.-Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.II.-Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.
III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.
IV.-Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté.V.-Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.
L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.
VI.-Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.
VII.-La conception des contrôles opérationnels doit être achevée au moins un an avant la mise en application du programme de mesures.
Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.
VIII.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.VersionsLiens relatifsI. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :
1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.
II. - Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté.L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.
III. - Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.
IV. - Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance et de la nature de la pression. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau.
Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.V. - En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.VersionsLiens relatifsUn programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté.
VersionsLiens relatifsI. ― Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m ³/ jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.
Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par arrêté du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.
Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.
II. ― Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.
III. ― Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.VersionsLiens relatifsI.-Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.
Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.
Ces valeurs de référence sont actualisées tous les six ans pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment les changements climatiques.
II.-La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est définis selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.
III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface.
VersionsLiens relatifsLes données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données et mises à disposition du public et pour le rapportage européen conformément au référentiel technique du système d'information sur l'eau, défini par l'article D. 213-12-2-1 du code de l'environnement.
VersionsLiens relatifsLe programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.
Il est actualisé, a minima, trois mois après la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.
VersionsLiens relatifs
L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.Versions
La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.VersionsPERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
L'élément de qualité substances de l'état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d'eau de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.
Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsqu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.
La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.
Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau ou plan d'eau) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.
La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne sites concernés des tableaux 44 et 45 de l'annexe VI.
La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par typologie de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement) :
-pour les cours d'eau et plans d'eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l'hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ;
-pour les masses d'eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l'hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d'eau.
Tableau 1 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés
pour l'évaluation écologique des cours d'eau de métropole
Case blanche avec code : type pertinent-case grise
avec code : type non pertinent
Hydroécorégions de niveau 1
Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Cas général
TTGA
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux.
Tableau 2 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau des DOM
Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Bassin
Hydroécorégions
Très grands
Grands
Moyens
Petits
Très petits
Réunion
1
Cirques au vent
M61
P61
2
Cirques sous le vent
M62
P62
3
Versants au vent
MP63
4
Versants sous le vent
MP64
Guadeloupe
1
Basse-Terre plaine nord-est
MP31
2
Grande Terre Volcans
MP32
3
Basse-Terre volcans
M33
P33
Martinique
1
Pitons du Nord
M41
P41
2
Mornes du Sud
MP42
Guyane
1
Plaine littorale du Nord
TG51
G51
M51
PTP51
2
Bouclier guyanais
TG52
G52
M52
PTP52
Mayotte (*)
1
Versant nord-ouest au vent
2
Versant est sous le vent
3
Versant sud
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.
Tableau 3 : pertinence de l'élément de qualité diatomées en cours d'eau de métropole
Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise
avec code : type non pertinent
Hydroécorégions de niveau 1
Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhin, Rhône jusqu'à Lyon
TTGA
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire
TTGA
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
Tableau 4 : pertinence de l'élément de qualité diatomées
pour les cours d'eau des DOM
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Bassin
Hydroécorégions
Très grands
Grands
Moyens
Petits
Très petits
Réunion
1
Cirques au vent
M61
P61
2
Cirques sous le vent
M62
P62
3
Versants au vent
MP63
4
Versants sous le vent
MP64
Guadeloupe
1
Basse-Terre plaine nord-est
MP31
2
Grande Terre Volcans
MP32
3
Basse-Terre volcans
M33
P33
Martinique
1
Pitons du Nord
M41
P41
2
Mornes du Sud
MP42
Guyane
1
Plaine littorale du Nord
TG51
G51
M51
PTP51
2
Bouclier guyanais
TG52
G52
M52
PTP52
Mayotte (*)
1
Versant nord-ouest au vent
2
Versant est sous le vent
3
Versant sud
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.
Tableau 5 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton
pour les cours d'eau de métropole
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégions de niveau 1
Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Cas général
TTGA
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10-
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 10
G18/4
M18/4
P18/4
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement).
Tableau 6 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton
pour les cours d'eau des DOM
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Bassin
Hydroécorégions
Très grands
Grands
Moyens
Petits
Très petits
Réunion
1
Cirques au vent
M61
P61
2
Cirques sous le vent
M62
P62
3
Versants au vent
MP63
4
Versants sous le vent
MP64
Guadeloupe
1
Basse-Terre plaine nord-est
MP31
2
Grande Terre Volcans
MP32
3
Basse-Terre volcans
M33
P33
Martinique
1
Pitons du Nord
M41
P41
2
Mornes du Sud
MP42
Guyane
1
Plaine littorale du Nord
TG51
G51
M51
PTP51
2
Bouclier guyanais
TG52
G52
M52
PTP52
Mayotte (*)
1
Versant nord-ouest au vent
2
Versant est sous le vent
3
Versant sud
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.
Tableau 7 : pertinence de l'élément de qualité macrophytes
pour les cours d'eau de métropole
Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent-case gris clair :
pertinence à évaluer localement
Hydroécorégions de niveau 1
Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Cas général
TTGA
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
13
LANDES
Cas général
M13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
Cas général
TG9
G9
M9
TP9
Exogène de l'HER 10
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément n'est pas pertinent sur les canaux.
Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau des DOM
Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les DOM.
Tableau 8 : pertinence de l'élément de qualité poissons
pour les cours d'eau de métropole
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code :
type non pertinent
Hydroécorégions de niveau 1
Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Cas général
TTGA
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10)
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les canaux.
Tableau 9 : pertinence de l'élément de qualité poissons
pour les cours d'eau des DOM
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Bassin
Hydroécorégions
Très grands
Grands
Moyens
Petits
Très petits
Réunion
1
Cirques au vent
M61
P61
2
Cirques sous le vent
M62
P62
3
Versants au vent
MP63
4
Versants sous le vent
MP64
Guadeloupe
1
Basse-Terre plaine nord-est
MP31
2
Grande Terre Volcans
MP32
3
Basse-Terre volcans
M33
P33
Martinique
1
Pitons du Nord
M41
P41
2
Mornes du Sud
MP42
Guyane
1
Plaine littorale du Nord
TG51
G51
M51
PTP51
2
Bouclier guyanais
TG52
G52
M52
PTP52
Mayotte (*)
1
Versant nord-ouest au vent
2
Versant est sous le vent
3
Versant sud
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.
Tableau 10 : pertinence de l'élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Bassin
Hydroécorégions
Très grands
Grands
Moyens
Petits
Très petits
Réunion
1
Cirques au vent
M61
P61
2
Cirques sous le vent
M62
P62
3
Versants au vent
MP63
4
Versants sous le vent
MP64
Guadeloupe
1
Basse-Terre plaine nord-est
MP31
2
Grande Terre Volcans
MP32
3
Basse-Terre volcans
M33
P33
Martinique
1
Pitons du Nord
M41
P41
2
Mornes du Sud
MP42
Guyane
1
Plaine littorale du Nord
TG51
G51
M51
PTP51
2
Bouclier guyanais
TG52
G52
M52
PTP52
Mayotte (*)
1
Versant nord-ouest au vent
2
Versant est sous le vent
3
Versant sud
Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.
Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les plans d'eau de métropole
Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent-case grise avec code : pertinent
Typologie
Invertébrés
Poissons
Macrophytes (*)
Diatomées (*)
Phytoplancton
Lac de haute montagne avec zone littorale
N1
Lac de haute montagne à berges dénudées
N2
Lac de moyenne montagne calcaire peu profond
N3
Lac de moyenne montagne calcaire profond
à zone littorale
N4
Lac de moyenne montagne non calcaire
peu profond
N5
Lac de moyenne montagne non calcaire
profond à zone littorale
N6
Lac de moyenne montagne non calcaire
profond sans zone littorale importante
N7
Lac des coteaux aquitains
N8
Lac profond du bord de l'atlantique
N9
Lac peu profond du bord de l'atlantique
N10
Lac de basse altitude en façade
méditerranéenne
N11
Autres lacs de basse altitude
N12
Plans d'eau à marnage très important
voire fréquent
A8
**
Retenue de haute montagne
A1
Retenue de moyenne montagne
calcaire peu profonde
A2
Retenue de moyenne montagne calcaire
profonde
A3
Retenue de moyenne montagne non calcaire
peu profonde
A4
Retenue de moyenne montagne non calcaire
profonde
A5
Retenue de moyenne montagne
méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde
A9
Retenue de moyenne montagne
méditerranéenne sur socle cristallin profonde
A10
Retenue de basse altitude peu profonde
non calcaire
A6a
Retenue de basse altitude profonde
non calcaire
A6b
Retenue de basse altitude peu profonde calcaire
A7a
Retenue de basse altitude profonde calcaire
A7b
Retenue méditerranéenne de basse altitude
sur socle cristallin peu profonde
A11
Retenue méditerranéenne de basse altitude
sur socle cristallin profonde
A12
Plan d'eau vidangé à intervalles réguliers
A13a
Plan d'eau généralement non vidangé
mais à gestion hydraulique contrôlée
A13b
Plan d'eau créé par creusement, en roche dure,
cuvette non vidangeable
A14
Plan d'eau profond, obtenu par creusement,
en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec
la nappe, forme de type P, thermocline,
berges abruptes.
A15
Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement,
en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline.
A16
(*) Les macrophytes et diatomées (pour l'ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d'eau à fort marnage (supérieur à deux mètres).
(**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres.
Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les plans d'eau des DOM
Pertinence des éléments de qualité biologique
Case blanche : type pertinent-case grise foncée : non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer
Bassin
Plans d'eau
Phytoplancton
Macrophytes
Diatomées
Invertébrés
Poissons
Réunion
Grand Etang
Guadeloupe
Gachet (MEA)
Martinique
Manzo (MEA)
Guyane
Petit Saut (MEFM)
Mayotte
Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Type
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
C01 à 17
Oui
Abondance (blooms)
Oui
Composition taxonomique
En cours de développement
Invertébrés benthiques
Invertébrés benthiques de substrat meuble
C01 à 17
Ouisauf pour la ME " Côte Landaise " (secteur ultra battu)
Macroalgues
Blooms à ulves
C01 à 17
Oui
Blooms autres
C01 à 17 MEC abritées
Oui
Substrat dur intertidal
C01 à 17
Oui sauf FRGC48
Substrat dur subtidal
C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16)
13 types répartis en 3 super-types :
A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ;
B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ;
C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12)
Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues)
Angiospermes
Zostera marina et noltii
C01 à 17
Oui
Physico-Chimie
Température
C01 à 17
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées
Nutriments : azote (ammonium + nitrite
+ nitrate)
Oui
Nutriments autres : PO4, Si
Pertinence à étudier
Hydromorphologie
C01 à C17
Oui
Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Type
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
C18 à 26
Oui
Abondance (blooms)
Oui
Composition taxonomique
En cours de développement
Invertébrés benthiques
Invertébrés benthiques de substrat meuble
C18 à 26 (en infralittoral)
Oui
Macroalgues
Substrat dur infralittoral
C18 à 26
Oui
Angiospermes
Posidonies
C18 à 26
Oui (sauf en C19, herbier régressif)
Physico-Chimie
Température
C18 à 26
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui
Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Oui
Nutriments autres : PO4, Si
Pertinence à étudier
Hydromorphologie
C18 à 26
Oui
Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Type
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
T01 à 09
Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)
Abondance (blooms)
Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)
Composition taxonomique
En cours de développement
Invertébrés benthiques
Invertébrés benthiques
de substrat meuble
T01 à T09
par zone haline
En cours de développement
Macroalgues
Blooms autres
T01 à 09
Oui
Substrat dur intertidal
Oui
Angiospermes
Zostera marina et noltii
Oui
Poissons
Poissons
T01 à 09
Oui
Physico-Chimie
Température
T01 à 09
Non
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Non, paramètre explicatif
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Oui
Nutriments autres : PO4, Si
Pertinence à étudier
Hydromorphologie
Tous
Oui
Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Type
Pertinence
Phytoplancton
chlorophylle a
T10 (lagunes)
Oui
T11 et T12 (Rhônes)
Oui sauf FRDT19 et FRDT20
abondance (blooms)
T10 (lagunes)
oui
T11 et T12 (Rhônes)
Oui sauf FRDT19 et FRDT20
composition taxonomique
T10 (lagunes)
Paramètre en cours de développement
T11 et T12 (Rhônes)
Paramètre en cours de développement
Invertébrés benthiques
invertébrés benthiques de substrat meuble
T10 (lagunes)
Oui sauf lagunes oligo et mésohalines
T11 et T12 (Rhônes)
Oui sauf FRDT19 et FRDT20
Flore autre que phytoplancton
macrophytes
T10 (lagunes)
Oui
macrophytes
T12 (Rhônes)
Non
Poissons
poissons
T10-T12
Paramètre en cours de développement
Physico-Chimie
Température
T10 (lagunes)
Non
T11 et T12 (Rhônes)
Non
Salinité
T10 (lagunes)
Non, paramètre explicatif
T11 et T12 (Rhônes)
Non, paramètre explicatif
Turbidité
T10 (lagunes)
Non, paramètre explicatif
T11 et T12 (Rhônes)
oui
Oxygène dissous
T10 (lagunes)
Non, paramètre explicatif
T11 et T12 (Rhônes)
Oui
Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)
T10 (lagunes)
Oui
T11 et T12 (Rhônes)
Pertinence à étudier
Nutriments autres : PO4, Si
T10 (lagunes)
Oui
T11 et T12 (Rhônes)
Pertinence à étudier
Hydromorphologie
T10 (lagunes)
Oui
T11 et T12 (Rhône)
Oui
Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de la Réunion
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
Oui sauf Type 5
Abondance (blooms)
Oui sauf Type 5
Composition taxonomique
Oui sauf Type 5
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Oui sauf Type 5
Substrats durs
Oui sauf Type 1 à 4 (*)
Flore autre que phytoplancton
Macro-algues
Non pertinence à étudier (*)
Angiospermes
Non
Mangrove
Non
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui sauf Type 5
et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
(*) L'indicateur BSD pente externe est composé de plusieurs indices dont un indice Algues dressées .
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objet
Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Mayotte
Pertinence, par type
Élément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
Indicateur en développement
Abondance (blooms)
Indicateur en développement
Composition taxonomique
Pertinence à étudier
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau
Substrats durs
Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau
Flore autre que phytoplancton
Macro-algues
Non pertinence à étudier
Angiospermes
Indicateur en développement
Mangrove
Indicateur en développement
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objet
Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Guadeloupe
Pertinence, par type
Elément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
Oui
Abondance (blooms)
Oui
Composition taxonomique
Indicateur en développement
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Pertinence à étudier
Substrats durs
Indicateur en développement
Flore autre que phytoplancton
Macro-algues
Pertinence à étudier
Angiospermes
Indicateur en développement
Mangrove
Indicateur en développement
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objet
Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Martinique
Pertinence, par type
Elément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
Oui
Abondance (blooms)
Oui
Composition taxonomique
Indicateur en développement
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Pertinence à étudier
Substrats durs
Indicateur en développement
Flore autre que phytoplancton
Macro-algues
Pertinence à étudier
Angiospermes
Indicateur en développement
Mangrove
Indicateur en développement
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Oui
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objet
Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les eaux côtières de Guyane
Pertinence, par type
Elément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
Chlorophylle a
Oui
Abondance (blooms)
Oui
Composition taxonomique
Oui
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Pertinence à étudier
Substrats durs
Non
Flore autre que phytoplancton
Macro-algues
Non
Angiospermes
Non
Mangrove
Non
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Non
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objet
Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les eaux de transition de Guyane
Pertinence, par type
Elément de qualité
Paramètre DCE
Pertinence
Phytoplancton
chlorophylle a
Non
abondance (blooms)
Non
composition taxonomique
Non
Invertébrés benthiques
Substrats meubles
Pertinence à étudier
Substrats durs
Pertinence à étudier
Flore autre que phytoplancton
Mangrove
Indicateur en développement
Macro-algues
Non
Angiospermes
Non
Poissons
Poissons
Indicateur en développement
Physico-Chimie
Température
Oui
Salinité
Non, paramètre explicatif
Turbidité
Pertinence à confirmer selon la ME
Oxygène dissous
Oui
Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)
Indicateur en développement
Nutriments autres : PO4, Si
Indicateur en développement
Hydromorphologie
Oui
Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
-Oui : grille existante
-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
-Non : sans objetVersionsLiens relatifsSUBSTANCES DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE
ET POLLUANTS SPÉCIFIQUES DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACELe tableau 23 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique devant être surveillées dans les eaux de surface.
Certaines substances font l'objet d'un double suivi sur la matrice biote et sur la matrice eau, en vue respectivement de la mesure d'une concentration moyenne annuelle et d'une concentration maximale annuelle.
Pour le DEHP, les chloroalcanes et le pentachlorobenzène, la directive 2013/39/UE préconise un suivi sur eau sur l'ensemble du réseau de contrôle de surveillance. Il est préconisé de suivre ces substances sur biote lorsque cela est possible, compte tenu de leurs propriétés physico-chimiques, de leur potentiel de bioaccumulation et de l'existence d'une norme de qualité environnementale dans le biote. A défaut, le suivi pourra être réalisé sur la matrice eau.
Pour les bassins métropolitains, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote est détaillée dans la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances de l'état chimique des eaux de surface dans le biote.
Pour les bassins ultramarins, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote sera précisée dans une note technique dédiée. Dans l'attente de la parution de ces éléments, le suivi sur biote n'est pas imposé en outremer.
Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).
Tableau 23 : substances de l'état chimique des eaux de surface
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS (1)
Matrice
Eau
Biote
Sédiments
1
1101
Alachlore
15972-60-8
X
2
1458
Anthracène
120-12-7
X
X
3
1107
Atrazine
1912-24-9
X
4
1114
Benzène
71-43-2
X
5
Diphényléthers bromés
X
X
X
2915
BDE100
189084-64-8
X
X
X
2912
BDE153
68631-49-2
X
X
X
2911
BDE154
207122-15-4
X
X
X
2920
BDE28
41318-75-6
X
X
X
2919
BDE47
5436-43-1
X
X
X
2916
BDE99
60348-60-9
X
X
X
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
X
X
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
X
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
X
X
X
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
X
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
X
9 bis
Pesticides cyclodiènes
X
1103
Aldrine
309-00-2
X
1173
Dieldrine
60-57-1
X
1181
Endrine
72-20-8
X
1207
Isodrine
465-73-6
X
9 ter
DDT total et para-para-DDT
sans objet
X
1144
DDD 44'
72-54-8
X
1146
DDE 44'
72-55-9
X
1147
DDT 24'
789-02-6
X
1148
DDT 44'
50-29-3
X
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
X
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
X
12
6616
Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
X
X
X
13
1177
Diuron
330-54-1
X
14
Endosulfan
X
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
X
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
X
15*
1191
Fluoranthène
206-44-0
X
X
X
16
1199
Hexachlorobenzène
118-74-1
X
X
X
17
1652
Hexachlorobutadiène
87-68-3
X
X
X
18
Hexachlorocyclohexane
X
X
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
X
X
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
X
X
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
X
X
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
X
X
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
X
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
X
X
21
1387
Mercure et ses composés
7439-97-6
X
X
X
22
1517
Naphtalène
91-20-3
X
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
X
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
X
25
1959
Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
X
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
X
X
X
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
X
28 (*)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
sans objet
X
X
X
1115
Benzo(a)pyrène
50-32-8
X
X
X
29
1263
Simazine
122-34-9
X
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
X
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
X
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
X
X
31
Trichlorobenzène
X
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
X
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
X
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
X
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
X
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
X
34
1172
Dicofol
115-32-2
X
X
35
6561
Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)
1763-23-1
X
X
X
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
X
X
37 (**)
Dioxines et composés de type dioxine
X
X
2566
1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine
3268-87-9
X
X
2575
1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine
35822-46-9
X
X
2596
1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane
67562-39-4
X
X
2597
1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane
55673-89-7
X
X
2571
1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine
39227-28-6
X
X
2591
1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane
70648-26-9
X
X
2592
1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
57117-44-9
X
X
2572
1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
57653-85-7
X
X
2594
1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane
72918-21-9
X
X
2573
1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
19408-74-3
X
X
2588
1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane
57117-41-6
X
X
2569
1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine
40321-76-4
X
X
2593
2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
60851-34-5
X
X
2589
2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane
57117-31-4
X
X
2586
2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane
51207-31-9
X
X
2562
2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine
1746-01-6
X
X
5248
Octachlorodibenzofuranne
39001-02-0
X
X
1627
PCB 105
32598-14-4
X
X
5433
PCB 114
74472-37-0
X
X
1243
PCB 118
31508-00-6
X
X
1089
PCB 126
57465-28-8
X
X
2032
PCB 156
38380-08-4
X
X
5435
PCB 157
69782-90-7
X
X
5436
PCB 167
52663-72-6
X
X
1090
PCB 169
32774-16-6
X
X
1091
PCB 77
32598-13-3
X
X
5432
PCB 81
70362-50-4
X
X
5434
PCB123
65510-44-3
X
X
5437
PCB189
39635-31-9
X
X
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
X
39
1119
Bifénox
42576-02-3
X
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
X
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
X
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
X
43
Hexabromocyclododécane (HBCDD)
X
X
X
6651
Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-50-6
X
X
X
6652
Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-51-7
X
X
X
6653
Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-52-8
X
X
X
44
Heptachlore et époxyde d'heptachlore
X
X
X
1197
Heptachlore
76-44-8
X
X
X
1748
Heptachlore époxyde exo cis
1024-57-3
X
X
X
1749
Heptachlore époxyde endo trans
28044-83-9
X
X
X
45
1269
Terbutryne
886-50-0
X
(*) substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/UE
(**) substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/UE
- substance ubiquiste(1) C.A.S. : Chemical abstract service
Le tableau 24 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des polluants spécifiques de l'état écologique à surveiller dans les eaux de surface, ainsi que les bassins concernés par cette surveillance.
Tableau 24 : polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface
Code Sandre
Nom substance
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picaridie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
Corse
Seine-Normandie
Guadeoulpe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1670
Métazachlore
67129-08-2
X
X
X
X
X
X
X
1383
Zinc
7440-66-6
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1369
Arsenic
7440-38-2
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1392
Cuivre
7440-50-8
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1389
Chrome
7440-47-3
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1136
Chlortoluron
15545-48-9
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1105
Aminotriazole
61-82-5
X
X
X
X
X
X
X
1882
Nicosulfuron
111991-09-4
X
X
X
X
X
X
1667
Oxadiazon
19666-30-9
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1907
AMPA
1066-51-9
X
X
X
X
X
X
X
X
1506
Glyphosate
1071-83-6
X
X
X
X
X
X
X
X
1113
Bentazone
25057-89-0
X
1212
2,4 MCPA
94-74-6
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
X
X
X
X
X
X
1359
Cyprodinil
121552-61-2
X
X
X
1877
Imidaclopride
138261-41-3
X
X
1206
Iprodione
36734-19-7
X
1141
2,4D
94-75-7
X
X
X
X
X
X
X
X
X
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
X
1278
Toluène
108-88-3
X
1847
Phosphate de tributyle
126-73-8
X
X
X
1584
Biphényle
92-52-4
X
5526
Boscalid
188425-85-6
X
X
1796
Métaldéhyde
108-62-3
X
X
1694
Tebuconazole
107534-96-3
X
1474
Chlorprophame
101-21-3
X
X
X
X
1780
Xylène
1330-20-7
X
1234
Pendiméthaline
40487-42-1
X
X
1209
Linuron
330-55-2
X
X
X
X
X
1866
Chlordécone
143-50-0
X
X
1713
Thiabendazole
148-79-8
X
X
L'unique polluant spécifique de l'état écologique à surveiller en eaux littorales est le chlordécone. Celui-ci est à suivre uniquement en Guadeloupe et en Martinique.
L'ensemble de ces polluants est à suivre dans la matrice eau, à l'exception du chlordécone, dont la matrice de suivi privilégiée est le biote.VersionsSUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE
Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface.
Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.
Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas un polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.
Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.
Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B, suivant les difficultés analytiques identifiées.
Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :
-pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
-pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.SUBSTANCES COMMUNES METROPOLE ET DOM
Matrice eau
Tableau 25 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau
Code
Sandre
Paramètre
N° CAS
Famille Chimique
Liste
Usage Pesticide
ou métabolite
de pesticide
A
B
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
X
X
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
X
X
X
1149
Deltaméthrine
52918-63-5
Divers (autres organiques)
X
X
1221
Métolachlore
51218-45-2
Organochlorés
X
X
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux et métalloides
X
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux et métalloides
X
1394
Manganèse
7439-96-5
Métaux et métalloides
X
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
X
X
1462
n-Butyl Phtalate
84-74-2
Phtalates
X
1527
Diéthyl phtalate
84-66-2
Phtalates
X
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
X
X
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
X
X
X
1903
Acétochlore
34256-82-1
Divers (autres organiques)
X
X
2766
Bisphenol A
80-05-7
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
X
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
X
5325
Diisobutyl phthalate
84-69-5
Phtalates
X
5349
Diclofénac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
X
5350
Ibuprofène
15687-27-1
Divers (autres organiques)
X
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
X
5354
Paracétamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
X
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
X
5375
Oxazepam
604-75-1
Divers (autres organiques)
X
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
X
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
X
X
6509
Acide perfluoro-decanoïque
335-76-2
PFC (PFOA, PFOS)
X
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
X
6644
Ethylparaben
120-47-8
Divers (autres organiques)
X
X
6693
Propylparaben
94-13-3
Divers (autres organiques)
X
X
6695
Methylparaben
99-76-3
Divers (autres organiques)
X
X
6725
Carbamazepine époxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
X
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
X
6853
Métolachlore OXA
152019-73-3
Divers (autres organiques)
X
X
6854
Métolachlore ESA
171118-09-5
Divers (autres organiques)
X
X
6870
2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide
4394-00-7
Divers (autres organiques)
X
6989
Triclocarban
101-20-2
Divers (autres organiques)
XMatrice sédiment
Tableau 26 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment
Code
Sandre
Paramètre
N° CAS
Famille Chimique
Liste
A
B
1149
Deltaméthrine
52918-63-5
Divers (autres organiques)
X
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux et métalloides
X
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux et métalloides
X
1394
Manganèse
7439-96-5
Métaux et métalloides
X
1462
n-Butyl Phtalate
84-74-2
Phtalates
X
1523
Perméthrine
52645-53-1
Organochlorés
X
2013
Anthraquinone
84-65-1
Anilines et dérivés
X
5325
Diisobutyl phthalate
84-69-5
Phtalates
X
6369
4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)
27176-93-8
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
6618
Galaxolide
1222-05-5
Divers (autres organiques)
X
6989
Triclocarban
101-20-2
Divers (autres organiques)
X
7497
Monophenyletain cation
Organométalliques
X
La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.
Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LA METROPOLE
Matrice eau
Tableau 27 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau
Code
Sandre
Paramètre
N° CAS
Famille Chimique
Liste
Usage Pesticide
ou métabolite
de pesticide
A
B
1108
Atrazine déséthyl
6190-65-4
Triazines et métabolites
X
X
1109
Atrazine déisopropyl
1007-28-9
Triazines et métabolites
X
X
1125
Bromoxynil
1689-84-5
Divers (autres organiques)
X
X
1175
Diméthoate
60-51-5
Organophosphorés
X
X
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
X
X
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
X
X
1230
Ométhoate
1113-02-6
Organophosphorés
X
X
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
X
X
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
Organophosphorés
X
X
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
X
X
1271
Tétrachloroéthane-1,1,2,2
79-34-5
COHV, solvants chlorés, fréons
X
1285
Trichloroéthane-1,1,2
79-00-5
COHV, solvants chlorés, fréons
X
1361
Uranium
7440-61-1
Métaux et métalloides
X
1364
Lithium
7439-93-2
Métaux et métalloides
X
1368
Argent
7440-22-4
Métaux et métalloides
X
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux et métalloides
X
1373
Titane
7440-32-6
Métaux et métalloides
X
1377
Béryllium
7440-41-7
Métaux et métalloides
X
1379
Cobalt
7440-48-4
Métaux et métalloides
X
1380
Etain
7440-31-5
Métaux et métalloides
X
1384
Vanadium
7440-62-2
Métaux et métalloides
X
1393
Fer
7439-89-6
Métaux et métalloides
X
1395
Molybdène
7439-98-7
Métaux et métalloides
X
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux et métalloides
X
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
X
X
1465
Acide monochloroacétique
79-11-8
Divers (autres organiques)
X
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
X
X
1489
Phtalate de diméthyle
131-11-3
Phtalates
X
1494
Epichlorohydrine
106-89-8
Organochlorés
X
1498
Dibromoéthane-1,2
106-93-4
COHV, solvants chlorés, fréons
X
X
1510
Mercaptodiméthur
2032-65-7
Carbamates
X
X
1512
Méthyl tert-butyl Ether
1634-04-4
Divers (autres organiques)
X
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
X
X
1530
Bromure de méthyle
74-83-9
COHV, solvants chlorés, fréons
X
X
1577
Dinitrotoluène-2,6
606-20-2
Benzène et dérivés
X
1578
Dinitrotoluène-2,4
121-14-2
Benzène et dérivés
X
1586
Dichloroaniline-3,4
95-76-1
Anilines et dérivés
X
X
1638
Méthylphénol-4
106-44-5
Autres phénols
X
1640
Méthylphénol-2
95-48-7
Autres phénols
X
1650
Chlorophénol-4
106-48-9
Autres phénols
X
1675
Flurochloridone
61213-25-0
Divers (autres organiques)
X
X
1678
Diméthénamide
87674-68-8
Organochlorés
X
X
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
X
X
1753
Chlorure de vinyle
75-01-4
COHV, solvants chlorés, fréons
X
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
X
X
1892
Rimsulfuron
122931-48-0
Urées et métabolites
X
X
1924
Butyl benzyl phtalate
85-68-7
Phtalates
X
1929
1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree
3567-62-2
Urées et métabolites
X
X
1945
Isoxaflutole
141112-29-0
Divers (autres organiques)
X
X
2023
Flumioxazine
103361-09-7
Divers (autres organiques)
X
X
2555
Thallium
7440-28-0
Métaux et métalloides
X
2614
Nitrobenzène
98-95-3
Benzène et dérivés
X
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
X
X
5347
Acide perfluoro-octanoïque
335-67-1
PFC (PFOA, PFOS)
X
X
5369
Acide fénofibrique
42017-89-0
Divers (autres organiques)
X
5396
Estrone
53-16-7
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
X
5400
Noréthindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
X
5978
Acide perfluoro-n-hexanoà ¯ que
307-24-4
PFC (PFOA, PFOS)
X
6733
Cyclophosphamide
50-18-0
Divers (autres organiques)
X
6830
Acide sulfonique de perfluorohexane
355-46-4
PFC (PFOA, PFOS)
X
6842
Carboxy-ibuprofène
15935-54-3
Divers (autres organiques)
X
7011
1-Hydroxy Ibuprofène
53949-53-4
Divers (autres organiques)
X
7594
Bisphenol S
80-09-1
Divers (autres organiques)
XMatrice sédiment
Tableau 28 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment
Code
Sandre
Paramètre
N° CAS
Famille Chimique
Liste
A
B
1094
Lambda-cyhalothrine
91465-08-6
Divers (autres organiques)
X
1194
Flusilazole
85509-19-9
Triazines et métabolites
X
1234
Pendiméthaline
40487-42-1
Divers (autres organiques)
X
1278
Toluène
108-88-3
Benzène et dérivés
X
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
X
1361
Uranium
7440-61-1
Métaux et métalloides
X
1364
Lithium
7439-93-2
Métaux et métalloides
X
1368
Argent
7440-22-4
Métaux et métalloides
X
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux et métalloides
X
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux et métalloides
X
1373
Titane
7440-32-6
Métaux et métalloides
X
1377
Béryllium
7440-41-7
Métaux et métalloides
X
1379
Cobalt
7440-48-4
Métaux et métalloides
X
1380
Etain
7440-31-5
Métaux et métalloides
X
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux et métalloides
X
1384
Vanadium
7440-62-2
Métaux et métalloides
X
1389
Chrome
7440-47-3
Métaux et métalloides
X
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux et métalloides
X
1393
Fer
7439-89-6
Métaux et métalloides
X
1395
Molybdène
7439-98-7
Métaux et métalloides
X
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux et métalloides
X
1453
Acénaphtène
83-32-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
X
1524
Phénanthrène
85-01-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
X
1584
Biphényle
92-52-4
Benzène et dérivés
X
1618
Méthyl-2-Naphtalène
91-57-6
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
X
1631
Tetrachlorobenzène-1,2,4,5
95-94-3
Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés
X
1780
Xylène
1330-20-7
COHV, solvants chlorés, fréons
X
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
X
1815
Décabromodiphényl éther
1163-19-5
PBDE et PBB
X
1924
Butyl benzyl phtalate
85-68-7
Phtalates
X
1936
Tétrabutylétain
1461-25-2
Organométalliques
X
1952
Oxyfluorfène
42874-03-3
Divers (autres organiques)
X
2010
1,2,3,4-Tetrachlorobenzene
634-66-2
Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés
X
2536
1,2,3,5 tétrachlorobenzène
634-66-2
Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés
X
2542
Monobutylétain cation
78763-54-9
Organométalliques
X
2547
Fluroxypyr-meptyl
81406-37-3
Divers (autres organiques)
X
2555
Thallium
7440-28-0
Métaux et métalloides
X
2610
4-tert-butylphénol
98-54-4
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
3383
Dodécyl phénol
27193-86-8
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
5360
Clotrimazole
23593-75-1
Divers (autres organiques)
X
5921
Tetramethrin
7696-12-0
Divers (autres organiques)
X
6215
Diisononyl phtalate
28553-12-0
Phtalates
X
6372
Triphénylétain cation
668-34-8
Organométalliques
X
6536
4-Methylbenzylidene camphor
36861-47-9
Divers (autres organiques)
X
6657
Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)
21850-44-2
Divers (autres organiques)
X
6658
Diisodecyl phthalate
26761-40-0
Phtalates
X
6664
Methyl triclosan
4640-01-1
Autres phénols
X
6686
Octocrylene
6197-30-4
Divers (autres organiques)
X
6716
Amiodarone
1951-25-3
Divers (autres organiques)
X
7020
Plomb diethyl
24952-65-6
Organométalliques
X
7074
Dibutyletain cation
14488-53-0
Organométalliques
X
7101
4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol
17540-75-9
Divers (autres organiques)
X
7102
Anthanthrene
191-26-4
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
X
7118
Diosgenin
512-04-9
Divers (autres organiques)
X
7129
Irganox 1076
2082-79-3
Divers (autres organiques)
X
7131
Tetrabromobisphenol A
79-94-7
Divers (autres organiques)
X
7495
Diphényl étain cation
53675-52-8
Organométalliques
XSUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LES DOM
Matrice eau
Tableau 29 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
Usage pesticide ou métabolite de pesticide
A
B
1210
Malathion (*)
121-75-5
Organophosphorés
X
X
1361
Uranium (*)
7440-61-1
Métaux et métalloides
X
1364
Lithium (*)
7439-93-2
Métaux et métalloides
X
1368
Argent (*)
7440-22-4
Métaux et métalloides
X
1370
Aluminium (*)
7429-90-5
Métaux et métalloides
X
1373
Titane (*)
7440-32-6
Métaux et métalloides
X
1377
Béryllium (*)
7440-41-7
Métaux et métalloides
X
1379
Cobalt (*)
7440-48-4
Métaux et métalloides
X
1380
Etain (*)
7440-31-5
Métaux et métalloides
X
1384
Vanadium (*)
7440-62-2
Métaux et métalloides
X
1393
Fer (*)
7439-89-6
Métaux et métalloides
X
1395
Molybdène (*)
7439-98-7
Métaux et métalloides
X
1396
Baryum (*)
7440-39-3
Métaux et métalloides
X
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
X
X
1924
Butyl benzyl phtalate (*)
85-68-7
Phtalates
X
2555
Thallium (*)
7440-28-0
Métaux et métalloides
X
5372
Diazepam (*)
439-14-5
Divers (autres organiques)
X
5374
Lorazepam (*)
846-49-1
Divers (autres organiques)
X
5396
Estrone (*)
53-16-7
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
X
5400
Noréthindrone (*)
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
X
6366
4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
6525
Sulfamethazine (*)
57-68-1
Divers (autres organiques)
X
7136
Acetazolamide (*)
59-66-5
Divers (autres organiques)
X
7140
Midazolam (*)
59467-70-8
Divers (autres organiques)
X
7141
1,3,5-Benzenetriol (*)
108-73-6
Divers (autres organiques)
X
7594
Bisphenol S (*)
80-09-1
Divers (autres organiques)
X
(*) Optionnel pour la RéunionMatrice sédiment
Tableau 30 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
A
B
1361
Uranium
7440-61-1
Métaux et métalloides
X
1364
Lithium
7439-93-2
Métaux et métalloides
X
1368
Argent
7440-22-4
Métaux et métalloides
X
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux et métalloides
X
1373
Titane
7440-32-6
Métaux et métalloides
X
1377
Béryllium
7440-41-7
Métaux et métalloides
X
1379
Cobalt
7440-48-4
Métaux et métalloides
X
1380
Etain
7440-31-5
Métaux et métalloides
X
1384
Vanadium
7440-62-2
Métaux et métalloides
X
1393
Fer
7439-89-6
Métaux et métalloides
X
1395
Molybdène
7439-98-7
Métaux et métalloides
X
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux et métalloides
X
1815
Décabromodiphényl éther
1163-19-5
PBDE et PBB
X
1924
Butyl benzyl phtalate
85-68-7
Phtalates
X
2555
Thallium
7440-28-0
Métaux et métalloides
X
2610
4-tert-butylphénol
98-54-4
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
5360
Clotrimazole
23593-75-1
Divers (autres organiques)
X
5921
Tetramethrin
7696-12-0
Divers (autres organiques)
X
6366
4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (**)
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
6716
Amiodarone
1951-25-3
Divers (autres organiques)
X
7020
Plomb diethyl
24952-65-6
Organométalliques
X
7074
Dibutyletain cation
14488-53-0
Organométalliques
X
7099
2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol
2668-47-5
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
X
7101
4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol
17540-75-9
Divers (autres organiques)
X
7102
Anthanthrene
191-26-4
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
X
7118
Diosgenin
512-04-9
Divers (autres organiques)
X
7129
Irganox 1076
2082-79-3
Divers (autres organiques)
X
7131
Tetrabromobisphenol A
79-94-7
Divers (autres organiques)
X
La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion.
Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.
(**) Seuls ces paramètres sont obligatoires à la Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour la Réunion.VersionsPRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES À UTILISER POUR LE CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats.
Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaires à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement.
Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux, notamment en outre-mer, le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Agence française pour la biodiversité.
Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.
1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau
1.1. Eléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.
Les documents de référence technique indiqués peuvent être, selon les cas, des protocoles techniques, des normes expérimentales ou homologuées, des guides techniques. Certains de ces référentiels étant encore évolutifs, il conviendra d'utiliser les versions et documents d'application les plus à jour. Par exemple, les normes qui auront été publiées en remplacement de protocoles techniques, ainsi que les guides d'application publiés en appui à l'application des normes.
Pour assurer le suivi des opérations de surveillance comme pour permettre la mise en œuvre des prescriptions de démarche qualité, le lieu de chaque mesure hydrobiologique sera tracé avec précision. Les coordonnées géographiques précises des limites du point de prélèvement (au sens du dictionnaire Sandre), exprimées dans le système Lambert 93, seront relevées lors de chaque mesure. Le point exact à considérer est celui précisé dans chaque protocole d'échantillonnage ou de relevé hydrobiologique.
1.1.1. Phytoplancton
1.1.1.1. Méthode ou principes applicables en métropole
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
-l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre 5-analyse du phytoplancton du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).
1.1.1.2. Méthode ou principes applicables en Guyane
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
-l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre 5-analyse du phytoplancton du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).
1.1.2. Phytobenthos : diatomées
1.1.2.1. Méthodes ou principes applicables en métropole
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.
1.1.2.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice diatomiqués ntillaisAn (IDA)
1.1.2.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-d'indice diatomiqueées nion (IDR). ;.
1.1.2.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Mayotte dès parution ;
-Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;
-Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Mayotte, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).
1.1.2.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Guyane dès parution ;
-Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;
-Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Guyane, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).
1.1.3. Macrophytes : angiospermes, bryophytes ptéridophytes et macro-algues
La définition du protocole est uniquement applicable en métropole. Cet élément de qualité biologique est jugé non pertinent pour les DOM.
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : NF T90-395. Qualité de l'eau-Détermination de l'indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) ;
-Guide d'application de la norme NF T90-395 (dès son homologation).
1.1.4. Faune benthique invertébrée
1.1.4.1 Méthodes ou principes applicables en métropole
Cas des cours d'eau peu profonds
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Norme française : NF T90-333 : Qualité de l'eau-Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.
-Guide d'application : FD T90-733 Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme NF T90-333.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.
-Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).
Cas des cours d'eau profonds
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Protocole expérimental d'échantillonnage invertébrés en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.
-Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).
Cas des canaux
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Protocole expérimental d'échantillonnage invertébrés en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son homologation) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.
-Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).
1.1.4.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique
Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice biologique macro-invertébrés Antilles-(IBMA).
1.1.4.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique de mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunions macro-invertébrés-IRM.
1.1.4.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice macro-invertébrés Mayotte dès parution ;
-Norme française : NF T90-333 : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes, 2009 ;
-Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudiée l'édition œuvre de l
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;
-Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons mahorais (dès parution du guide de mise en œuvre de l'indice macro-invertébrés Mayotte).
1.1.4.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane
Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-Score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG).
1.1.5. Ichtyofaune (et macro-crustacés pour les DOM insulaires)
1.1.5.1 Méthodes ou principes applicables en métropole
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Persat H., Feunteun E., Allardi J. (coords), 2011. Les poissons d'eau douce de France. Biotope, Mèze ; Museum National d'Histoire Naturelle, Paris (collection Inventaires et biodiversité), 552 p.) ;
-Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
1.1.5.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et Martinique
Dans l'attente de la définition d'un nouvel indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau antillais à partir des poissons et des macro-crustacés, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux aux cas antillais.
Méthode ou principes d'échantillonnage recommandés :
-Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
1.1.5.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunion poissons-IRP.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Keith, P., G. Marquet, P. Valade, P. Bosc, and E. Vigneux. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles, Muséum national d'Histoire Naturelle, Paris, Collection Patrimoines Naturels, 65 p.
1.1.5.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
Dans l'attente de la définition d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau mahorais à partir des poissons, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux au cas mahorais.
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
-Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Marquet G., Valade P., Bosc P., Vigneux E. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles. Muséum national d'histoire naturelle, Paris. Patrimoines naturels, 250 p.).
1.1.5.6. Méthodes ou principes applicables en Guyane (poissons uniquement)
-Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice poissons Guyane global-IPG-global.
-Niveau de détermination : espèce (réf. : Planquette, P., Keith, P., Le Bail, P. Y.-1996-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 429p./ Keith, P., Le Bail, P. Y., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 286p./ Le Bail, P. Y., Keith, P., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 2. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 307p.)
1.2. Eléments physico-chimiques
Ces paramètres sont applicables aux DOM (sauf ceux de la matrice sédiment pour la Réunion).
Tableau 31 : paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau
Paramètre
Physico-chimique
Cible
CSP
Libellé Sandre du paramètre
CSS
Libellé
Sandre
du support
CSF
Libellé Sandre de la fraction
CSU
Symbole Sandre
Unité
Groupe 1 (mesuré in situ)
Température
1301
Température de l'Eau
3
Eau
23
Eau brute
27
° C
Oxygène dissous
1311
Oxygène dissous
3
Eau
23
Eau brute
175
mg (O2)/ L
Saturation en O2 dissous
1312
Taux de saturation en oxygène
3
Eau
23
Eau brute
243
%
pH
1302
Potentiel en Hydrogène (pH)
3
Eau
23
Eau brute
264
unité pH
Conductivité
1303
Conductivité à 25° C
3
Eau
23
Eau brute
147
µS/ cm
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
DBO5
1313
Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)
3
Eau
23
Eau brute
175
mg (O2)/ L
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
3
Eau
23
Eau brute
168
mg (N)/ L
P total
1350
Phosphore total
3
Eau
23
Eau brute
177
mg (P)/ L
MEST
1305
Matières en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/ L
Turbidité (*)
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
NFU
Chlorophylle a (***)
1439
Chlorophylle a
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/ L
phéopigments (***)
1436
Phéopigments
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/ L
DCO (*)
1314
Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)
3
Eau
23
Eau brute
175
mg (O2)/ L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4 +
1335
Ammonium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
169
mg (NH4)/ L
NO3-
1340
Nitrates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
173
mg (NO3)/ L
NO2-
1339
Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
171
mg (NO2)/ L
PO4 (3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
176
mg (PO4)/ L
COD
1841
Carbone Organique
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
163
mg (C)/ L
Silice dissoute
1342
Silicates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
273
mg (SiO2)/ L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures
1337
Chlorures
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
164
mg (Cl)/ L
Sulfates
1338
Sulfates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
179
mg (SO4)/ L
Bicarbonates
1327
Hydrogénocarbonates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
274
mg (HCO3)/ L
Calcium
1374
Calcium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
292
mg (Ca)/ L
Magnésium
1372
Magnésium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
320
mg (Mg)/ L
Sodium
1375
Sodium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
326
mg (Na)/ L
Potassium
1367
Potassium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
316
mg (K)/ L
Dureté TH (**)
1345
Dureté totale
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
° f
TAC
1347
Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
° f
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Granulométrie (***)
6228
Particule inférieures à 20 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
3054
Particule entre [20,63 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7042
Particule entre [63,150 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7043
Particule entre [150,200 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7044
Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Perte au feu (***)
6578
Perte au feu à 550° C
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Carbone organique total (***)
1841
Carbone Organique
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium (***)
1370
Aluminium
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Fer (***)
1393
Fer
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Manganèse (***)
1394
Manganèse
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) : paramètres optionnels
(**) : paramètres calculés
(***) : paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage)
Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes à surveiller.
Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.
1.3. Eléments hydromorphologiques
Pour chaque élément de qualité sont prescrits ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description ainsi que leur utilisation.
Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
-le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit également d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
-la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle de surveillance (RCS) dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
-les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).
Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.
1.3.1. Régime hydrologique
La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur le référentiel de mesure des débits suivants :
-Réseau de mesures national HYDRO ; ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, 2017. Charte qualité de l'hydrométrie-Guide des bonnes pratiques. France, 83 p. (http :// www. eaufrance. fr/ site-156/ documents/ ? id _ article = 615).
D'autres outils peuvent permettre de comprendre les régimes hydrologiques non influencés de certains sites où il n'existe pas de mesures :
-Reconstitution des chroniques hydrologiques journalières-Méthode de simulation de débits en site non jaugé développée par l'Irstea (http :// carmen. carmencarto. fr/66/ AFB _ Reconstitution-chroniques-hydrologiques. map) et fichier d'avertissement sur les limites des reconstitutions à lire avant utilisation.
1.3.2. Continuité de la rivière
La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur l'exploitation du référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.
Le ROE permet de recenser les ouvrages faisant obstacles aux écoulements et de calculer des indicateurs de pressions liées à ces structures.
L'ICE permet d'évaluer les problématiques de montaison piscicole par groupe d'espèces au niveau de chaque obstacle suivant des classes de franchissabilité comprises entre 0 et 1. S'agissant de la dévalaison piscicole, au regard de la complexité des mécanismes biologiques et de la nécessité de disposer d'une bonne connaissance de l'hydrologie du cours d'eau, aucune méthode d'évaluation par un indicateur n'existe. ICE se propose toutefois de recueillir les éléments caractéristiques de l'ouvrage, indispensables à la consolidation de l'expertise pour l'appréhension de ces impacts.
Guides de référence :
Pour le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE)
-Sandre, 2015. Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.
-Sandre, 2015. Obstacles à l'écoulement, Présentation des données, 80 p.
-Sandre, 2016. Diffusion du référentiel des obstacles à l'écoulement des obstacles à l'écoulement aux formats simplifiés, 32 p.
Pour la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE)
-ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.
-ONEMA, 2015. ICE, Informations sur la continuité écologique, Protocole de terrain pour l'acquisition des données, 88 p.
1.3.3. Conditions morphologiques
La méthode de caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau (CARHYCE) est mise en œuvre. Elle permet, par des mesures standardisées sur les cours d'eau, de reconstituer leurs morphologies, de calculer les paramètres de géométrie au jour d'acquisition et à plein bord mais aussi les paramètres relatifs à leur dynamique et à la diversité des formes du lit, ainsi que de caractériser les sédiments. Le traitement des informations collectées permet une estimation du niveau d'altération des paramètres de fonctionnement du cours d'eau au travers d'un indicateur morphologique global (IMG) auquel s'associent des indicateurs plus contextuels sur la structure de la ripisylve et de la granulométrie des sédiments.
A ce stade de développement du CARHYCE, le protocole ne s'applique que pour les cours d'eau prospectables à pied. Guide de référence :
-AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.
2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau
2.1. Eléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.
Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.
2.1.1. Phytoplancton
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
Méthode ou principe de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme NF EN 15-204-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
-Protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1).
2.1.2. Macrophytes (angiospermes, macro-algues, bryophytes)
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;
-Guide d'application : FD T90-728-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 échantillonnage des macrophytes en plans d'eau .
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;
-Guide d'application : FD T90-728-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 échantillonnage des macrophytes en plans d'eau .
2.1.3. Faune benthique invertébrée
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
-Protocole test pour les invertébrés en plans d'eau :
Annexe technique : protocole test du rapport relatif au développement d'un indice macro-invertébrés lacustres DCE français (Nicolas Dedieu et Valérie Verneaux-novembre 2017-université de Franche-Comté (ou version ultérieure de ce protocole ou norme ultérieure).
2.1.4. Ichtyofaune
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.
2.1.5-Diatomées
Méthode ou principes d'échantillonnage :
-Irstea, 2013. Echantillonnage des communautés de phytobenthos en plan d'eau, 8 p. (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce prototype de protocole).
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
-Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.
2.1.6-Cas des départements d'outre-mer
En outre-mer, à ce stade des connaissances, seule la méthodologie d'échantillonnage du phytoplancton est transposable. La fréquence de suivi préconisée dans la méthodologie reste à consolider La pertinence des autres éléments de qualité biologique et de leurs protocoles d'échantillonnage devra être précisée. L'AFB proposera (en lien avec le pôle AFB-IRSTEA d'hydro-écologie des plans d'eau) une méthodologie d'acquisition de données afin de pouvoir qualifier le bon état ou le bon potentiel à dire d'expert.
2.2. Eléments physico-chimiques
Ces paramètres sont applicables aux DOM.
Tableau 32 : paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau
Paramètre
Physico-chimique
Cible
CSP
Libellé Sandre du paramètre
CSS
Libellé Sandre du support
CSF
Libellé Sandre de la fraction
CSU
Symbole Sandre
Unité (****)
Groupe 1 (mesuré in situ)
Transparence
1332
Limpidité-Disque de Secchi
3
Eau
23
Eau brute
13
cm
Température
1301
Température de l'Eau
3
Eau
23
Eau brute
27
° C
Oxygène dissous
1311
Oxygène dissous
3
Eau
23
Eau brute
175
mg (O2)/ L
Saturation en O2 dissous
1312
Taux de saturation en oxygène
3
Eau
23
Eau brute
243
%
pH
1302
Potentiel en Hydrogène (pH)
3
Eau
23
Eau brute
264
unité pH
Conductivité
1303
Conductivité à 25° C
3
Eau
23
Eau brute
147
µS/ cm
Cote à l'échelle
1429
Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique
3
Eau
23
Eau brute
111
m
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
3
Eau
23
Eau brute
168
mg (N)/ L
P total
1350
Phosphore total
3
Eau
23
Eau brute
582
µg (P)/ L
MEST
1305
Matières en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/ L
Turbidité
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
NFU
Matière minérale en suspension
6048
Matière minérale en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/ L
Chlorophylle a
1439
Chlorophylle a
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/ L
phéopigments
1436
Phéopigments
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/ L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4 +
1335
Ammonium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
378
µg (NH4)/ L
NO3-
1340
Nitrates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
173
mg (NO3)/ L
NO2-
1339
Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
583
µg (NO2)/ L
PO4 (3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
379
µg (PO4)/ L
COD
1841
Carbone Organique
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
163
mg (C)/ L
Silice dissoute
1342
Silicates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
273
mg (SiO2)/ L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures
1337
Chlorures
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
164
mg (Cl)/ L
Sulfates
1338
Sulfates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
179
mg (SO4)/ L
Bicarbonates
1327
Hydrogénocarbonates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
274
mg (HCO3)/ L
Calcium
1374
Calcium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
292
mg (Ca)/ L
Magnésium
1372
Magnésium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
320
mg (Mg)/ L
Sodium
1375
Sodium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
326
mg (Na)/ L
Potassium
1367
Potassium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
316
mg (K)/ L
Dureté TH (**)
1345
Dureté totale
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
° f
TA (***)
1346
Titre alcalimétrique (T. A.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
° f
TAC (***)
1347
Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
° f
Aluminium
1370
Aluminium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
278
µg (Al)/ L
Fer
1393
Fer
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
307
µg (Fe)/ L
Manganèse
1394
Manganèse
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
321
µg (Mn)/ L
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Carbone organique total
1841
Carbone Organique
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Phosphore total
1350
Phosphore total
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Perte au feu
6578
Perte au feu à 550° C
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
245
% poids sec
Granulométrie
6228
Particule inférieures à 20 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
3054
Particule entre [20,63 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7042
Particule entre [63,150 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7043
Particule entre [150,200 [µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7044
Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
PO4 (3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
379
µg (PO4)/ L
Phosphore total
1350
Phosphore total
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
582
µg (P)/ L
NH4 +
1335
Ammonium
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
378
µg (NH4)/ L
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium
1370
Aluminium
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Fer
1393
Fer
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Manganèse
1394
Manganèse
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) : paramètres optionnels
(**) : paramètres calculés
(***) : TAC (à privilégier) ou TA
(****) : Le code Sandre unité indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes.
Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.
2.3. Eléments hydromorphologiques
Pour chaque élément de qualité sont précisés ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description. Deux éléments de qualité sont pris en compte :
-le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
-les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).
Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.
2.3.1-Régime hydrologique
A ce jour, il n'existe pas de méthodes standardisées pour la surveillance des paramètres hydrologiques des plans d'eau. Ces données sont globalement déficitaires, ce qui engendre une surveillance et une évaluation incomplète des paramètres hydromorphologiques. Pour les écosystèmes dotés d'une gestion hydraulique contrôlée, il est a minima nécessaire de rechercher les chroniques disponibles (sur le plan de gestion considéré) auprès des gestionnaires locaux, en particulier pour :
-le suivi des variations de niveaux d'eau (amplitude et dynamique du marnage) ;
-le suivi des débits entrants et sortants (si dispositif de suivi existant).
Les données disponibles doivent être transmises sous format numérique au pôle R & D AFB-Irstea pour être bancarisées dans la base nationale plans d'eau.
2.3.2-Conditions morphologiques
Les protocoles développés et standardisés, à utiliser pour recueillir les données du contrôle de surveillance concernant les conditions morphologiques des plans d'eau sont listés ci-dessous. Ces méthodes sont applicables aux DOM.
TiFB (DIR)-ALBER = Protocole de terrain consacré à la caractérisation des altérations des berges des plans d'eau.
Norme française : XP T90-714 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des altérations des berges de plans d'eau.
Guides de référence :
Pôle AFB-IRSTEA, 2017. Protocole de caractérisation des altérations des berges.
-CHARLI = Protocole de terrain consacré à la Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.
Norme française : XP T90-718, août 2016 Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.
Guides de référence :
Pôle AFB-Irstea, 2017. Protocole de caractérisation des habitats des rives et du littorale des plans d'eau.
-BATHYMETRIE = Protocole de terrain d'analyse bathymétrique de la forme et des variations de profondeur du plan d'eau. La bathymétrie constitue une donnée initiale et doit être réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB.
Guide de référence :
Alleaume et al., 2010. Bathymétrie des plans d'eau. Protocole d'échantillonnage et descripteurs morphométriques. Rapport du pôle ONEMA/ CEMAGREF, 24 p.
-SEDIMENTS = Protocole de terrain de caractérisation des sédiments des fonds lacustres par hydroacoustique. Ce protocole est expérimental, il pourra en conséquence être consolidé au prochain cycle. Le type et la répartition du substrat des fonds lacustres constituent une donnée qui pourra être initiée puis réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques générant une accélération des dépôts sédimentaires et le vieillissement prématuré des plans d'eau : apports de fines, eutrophisation, etc.). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB. Les relevés peuvent être réalisés de manière simultanée avec le protocole de relevé bathymétrique, dès lors que le matériel le permet (système RoxAnn).
Guide de référence :
Mouget et al., 2017. Protocole d'utilisation du système RoxAnn © pour la classification des fonds lacustres. Rapport INRA/ Pôle AFB-Irstea, 49 p.
3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales
Les méthodes suivantes sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.
3.1. Éléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.
3.1.1. Phytoplancton
Protocole d'échantillonnage
Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :
-pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
-pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
-pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
-pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.
Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).
Indicateurs et paramètres :
L'indicateur phytoplancton (EQB) est composé de 3 indices :
-IB (indice de biomasse), calculé à partir de la concentration en chlorophylle-a du phytoplancton retenu par un filtre GF/ F de 0.7 µm de maille.
-IA (indice d'abondance), calculé comme un pourcentage de blooms acceptables sur la période de gestion (grilles). Ces blooms sont considérés éligibles si les abondances d'un taxon dépassant des seuils définis pour les fractions micro-et nanophytoplanctoniques selon la masse d'eau et la région étudiée. Ce sont donc, les identifications et dénombrements phytoplanctoniques qui serviront à bâtir l'indice IA. Il est utilisé le microscope optique pour les fractions micro-et nanophytoplanctoniques, si ces dernières sont en colonie, ou par la méthode de cytométrie en flux pour le pico-et nanophytoplancton dans le cas des lagunes et eaux oligotrophes.
-IC (indice de composition). Non défini encore par l'UE ni par les États membres. Il pourrait être calculé à partir des identifications et dénombrements phytoplanctoniques, mais présente l'inconvénient que la fraction picophytoplanctonique et une part du nanophytoplancton échappent à l'identification par microscopie optique. Une alternative a été présentée avec les pigments obtenus par chromatographie liquide (HPLC). Voir Lampert (2017).
Méthodes d'analyse :
Les paramètres mesurés sont la biomasse chlorophyllienne (chlorophylle-a), et l'identification et dénombrement des taxons de la fraction microphytoplanctonique et du nanophytoplancton colonial (flores totales et/ ou indicatrices). Dans le cas des lagunes la cytométrie en flux permettra de dénombres le pico-et nanophytoplancton en quelques groupes fonctionnels.
La concentration en chlorophylle-a peut être déterminée après filtration et extraction à l'aide de 3 techniques :
-la méthode spectrophotométrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
-la méthode fluorimétrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
-la méthode chromatographique HPLC (van Heukelem and Thomas, 2001 ; Wright et al., 1991 ; Zapata et al., 2000).
Les résultats sont exprimés en microgramme par litre d'eau brute.
Dans l'état d'avancement technologique actuel, les mesures de chlorophylle-a obtenues à l'aide de capteurs de fluorescence in vivo sont des mesures semi-quantitatives qui ne peuvent pas être interprétées avec la même grille de lecture que les mesures réalisées au laboratoire avec les méthodes décrites ci-dessus.
Par contre, dans la mesure où l'équivalence des résultats a été démontrée, il est possible d'utiliser les images satellites pour l'évaluation de la chlorophylle-a en masse d'eau côtière.
Abondances phytoplanctoniques :
L'identification et le dénombrement des cellules des fractions micro-et nanophytoplanctoniques (ces dernières en colonie) [flores totales et/ ou indicatrices] sont effectués sous microscope inversé selon la méthode d'Uthermöhl (1958). Les procédures sont décrites dans la norme NF EN 15204. L'identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.
Par cytométrie de flux, c'est la méthode décrite par Sieburth et al. (1978) qui devra être utilisée. Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.
Références
Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (HYPERLINK http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)
Lampert, Luis. 2017. Calcul d'un indice de composition phytoplanctonique pigmentaire pour les eaux guyanaises (DCE) , juin. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00389/50040/.
Norme NF EN 15204 (2006). Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl). 39 pages.
Miossec L. (2013) Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013,32 p.
Sieburth, J., Smetacek, V., Lenz, J. (1978). Pelagic ecosystem structure : heterotrophic compartments of the plankton and their relationship to plankton size fractions. Limnol. Oceanogr. 23 : 1256-1263.
Uthermöhl H. (1958). Zur vervolkommnung der quantitativen phytoplankton methodik. Mit. tint. ver theor. angew. Limnol. 9 : 1-38.
Van Heukelem L., Thomas C (2001). Computer-assisted high-performance liquid chromatography method development with applications to the isolation and analysis of phytoplankton pigments. Journal of chromatography A, 910,31-49.
Wright, S. W., Jeffrey, S. W., Mantoura R. F. C., Lewellyn C. A., Bjornland T., Repeta D., Welschmeyer N. A. (1991). Improved HPLC method for the analysis of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton. Marine Ecology Progress Series 77 : 183-196.
Zapata, M, Rodríguez, F., Garrido J., (2000). Separation of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton : a new HPLC method using a reversed phase C8 column and pyridine-containing mobile phases. Marine Ecology Progress Series 195 : 29-45.
3.1.2. Macro-algues (eaux côtières-façade Méditerranée)
Protocole d'échantillonnage
Concerne les substrats durs en mésolittoral et limite supérieur de l'infralittoral.
Observations et relevés à partir d'un zodiac, positionné à 3 m du bord ; période d'observation mai-juin.
Méthode d'analyse
Géomorphologie et présence/ absence et abondance des communautés littorales notées directement sur carte ou photos aériennes sur le linéaire côtier découpé en unités de 50 m de long.
Références
Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (sous presse) (nb de pages).
Thibaut T., Mannoni PA. 2007. Cartographie des paysages marins : encorbellements à Lithophyllum et faciès à cystoseires Site Natura 2000 FR 9301624-Cap Lardier-Cap Taillat-Cap Camarat. Contrat GIS Posidonie & Observatoire Marin du Littoral des Maures, ECOMERS publ. Nice, 18 p.
Thibaut T., Mannoni P. A., Markovic L., Geoffroy K., Cottalorda J. M. 2008. Préfiguration du réseau macraolgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau. Contrat Agence de l'Eau RMC-Unsa : 38 p + Atlas cartographique.
Thibaut T. et L. Markovic (2009). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée
Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Ensemble du littoral rocheux continental français de Méditerranée. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 01 11,31 pages.
Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2010). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 1431,24 pages.
Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2011). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2011 011,22 pages.
3.1.3. Macro-algues de type bloom à ulves (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)
Protocole d'échantillonnage
Données collectées sur photos aériennes prises lors de 3 survols annuels en mai, juillet et septembre en période de vive-eau (coefficient supérieur à 75) ; appareil de type CESSNA ; altitude du vol entre 1500 et 4000 pieds ; survols suivis de contrôle terrain si échouages détectables avec récolte d'algues.
Méthode d'analyse
Intégration et géo-référencement des photos aériennes dans un SIG, digitalisation des dépôts d'algues et estimation visuelle du pourcentage de couverture algale dans ces dépôts ; évaluation des surfaces potentiellement colonisables sur carte IGN (1/ 25000e) et sur photos aériennes ; identification des espèces récoltées sous microscope
Références
Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.
3.1.4. Macro-algues de substrat dur intertidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique)
Protocole d'échantillonnage
Evaluation des surfaces couvertes et identification in situ d'espèces algales caractéristiques et opportunistes sur substrat rocheux de l'estran par coefficients de marée supérieurs à 95 entre mars et juillet ; l'analyse se fait dans 3x3 quadrats (n = 9) positionnés de manière aléatoire dans chacune des ceintures identifiées de l'estran (2 ou 6 ceintures suivant les secteurs).
Méthode d'analyse
Déterminations algales à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous loupe binoculaire) ; les superficies sont réalisées à l'oeil nu ou bien à l'aide d'un GPS et du logiciel ARGIS
Références
Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012
3.1.5. Macro-algues de substrat dur subtidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique
Protocole d'échantillonnage
Identification qualitative et quantitative en plongée d'espèces algales caractéristiques et opportunistes et des invertébrés fixés, sur quadrats, dans l'infralittoral et le circalittoral côtier et à 3 profondeurs fixes entre mi-mars et mi-juillet.
Méthode d'analyse
Les déterminations algales se font à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous microscope et loupe binoculaire) ; les comptages et mesures à différentes profondeurs (comprenant aussi les mesures des longueurs des stipes de Laminaria hyperborea et la surface moyenne des épibioses) sont également réalisés principalement in situ et ex situ lorsque cette espèce est présente en forte densité. De plus, un échantillonnage de la faune de l'infralittoral supérieur et du circalittoral côtier est réalisé.
Références
Derrien-Courtel S. et Le Gal A.-Protocole de surveillance DCE pour l'élément de qualité Macroalgues subtidales -second cycle de suivi (DCE-2). Rapport du Museum National d'Histoire Naturelle, station de Biologie Marine de Concarneau, janvier 2014.
Le Gal A. et Derrien-Courtel S. Quality Index of Subtidal Macroalgae (QISubMac), a suitable tool for ecological quality status assessment under the scope of European Water Framework Directive. Submitted to Ecological indicators, 23/02/2015
Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012
3.1.6. Angiospermes (eaux côtières-façade Méditerranée)
Protocole d'échantillonnage
Prélèvements et observations réalisées en plongée, de préférence en avril ; relevés de la profondeur de la limite inférieure et de l'état dynamique (échelle qualitative) de l'herbier à cette profondeur ; à 15m, relevé du nombre de faisceaux dans des quadrats (0,16 m ² ; 20 quadrats) et prélèvements de faisceaux (n = 20)
Méthode d'analyse
Biométrie des feuilles ; pesées des feuilles et des épibiontes des feuilles (poids sec).
Références
Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages
Gobert S., S. Sartoretto, V. Rico-Raimondino, B. Andral, A. Chery, P. Lejeune et P. Boissery. 2009. Assessment of the ecologicol status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index : PREI. Marine Pollution Bulletin, 58,1727-1733.
Sartoretto S. 2008. Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (item : herbier de posidonie)-Validation du protocole de calcul de l'EQR (District Rhône et côtiers méditerranéens). RST/ DOP/ LER-PAC/08-01,40 pages.
3.1.7. Angiospermes (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)
Protocole d'échantillonnage
Zostera noltii
L'échantillonnage est réalisé entre août et septembre, période de biomasses maximales. Les relevés de densité des zostères se font à partir d'une grille d'échantillonnage par estimation visuelle et prise de photos ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues.
Zostera marina
Echantillonnage au printemps en Manche Atlantique et entre fin août et début septembre en Aquitaine ; relevé du type biosédimentaire ; comptage et prélèvement de pieds de zostères dans quadrats ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues
Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.
Méthode d'analyse
Zostera noltii
Evaluation semi-quantitative et visuelle du taux de recouvrement de Z. noltii confirmée par une analyse semi-automatique des photos à l'aide d'un logiciel ; pesées des macroalgues après séchage (poids sec) ; analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments (poids sec et poids de cendre).
Zostera marina
Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope.
Biométrie des échantillons de zostères prélevés ; étuvage des échantillons pour calcul de biomasse (poids sec et poids de cendre) ; biométrie des macroalgues ; pesée des épiphytes présents sur les feuilles ; évaluation en pourcentage du wasting disease.
Références
Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.
Auby I., Dalloyau S., Fortune M., Hily C., Oger-Jeanneret H. Plus M., Sauriau P-G, Trut G., Protocole de suivi stationnel des herbiers à Zostères pour la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) Zostera marina, Zostera noltii. Rapport Ifremer RST/ LER/ MPL/13.01, mars 2013.
3.1.8. Macroalgues et angiospermes (eaux de transition-façade Méditerranée)
Protocole d'échantillonnage
Prélèvements et observations réalisées en surface ou en plongée suivant la profondeur, au printemps, avant les mortalités estivales ; la trajectoire du plongeur se fait en cercle autour du bateau (surface environ 120 m ²) ; relevés du taux de recouvrement végétal total, du taux de recouvrement relatif des espèces de référence et de la richesse spécifique ; relevé de la profondeur ; prélèvement de sédiment.
Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.
Méthode d'analyse
Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope ; analyse granulométrique et mesure du taux de matière organique (une fois par plan de gestion).
Références
Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages.
Lauret M., J. Oheix, V. Derolez et T. Laugier. (2011). Réseau de suivi lagunaire, 2011. Guide de reconnaissance des lagunes du Languedoc-Roussillon : 148 pages.
3.1.9. Invertébrés benthiques de substrat meuble (façades Mer du Nord, Manche, Atlantique et Méditerranée)
Protocole d'échantillonnage
-Façade Manche Atlantique (eaux côtières et de transition) :
-zone intertidale : échantillonnage à l'aide d'un carottier ou d'un quadrat (surfaces entre 0,03 et 0,1 m ²-de 5 à 9 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1 mm ;
-zone subtidale : échantillonnage, à l'aide de bennes Van Veen, Smith-Mc Intyre ou Ekman-Birge (surfaces entre 0,025 et 0,1 m ²-de 5 et 10 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm.
-Façade Méditerranée (eaux côtières) :
-échantillonnage à l'aide de benne Van Veen (surface de 0,025 m ², 5 réplicats par station) en zone subtidale ; tamisage sur maille de 1mm.
-Façade Méditerranée (eaux de transition) :
-prélèvements réalisés à l'aide d'une benne Eckmann-Birge (surface de 0,0225 m ² ; 3 sous-stations par station et 4 réplicats par sous-stations), tamisage sur maille de 1 mm ; prélèvements de sédiments par carottages (n = 3 par station) et mesure du potentiel d'oxydo-réduction avec un pH-mètre Poncelle.
Méthode d'analyse
Détermination de la faune benthique sous loupe binoculaire, dénombrement et pesée (poids sec) ; les paramètres mesurés sont la composition spécifique, l'abondance spécifique, la biomasse spécifique.
Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.
Références
Norme NF EN ISO 16665 (lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles).
3.1.10. Invertébrés benthiques de substrat meuble (La Réunion)
Protocole d'échantillonnage
-Echantillonnage à la benne Van Veen ou Smith McIntyre (surface de 0,1 m ², 5 réplicats par station pour l'analyse faunistique et 1 pour l'analyse du sédiment), entre 25 et 70 m de profondeur pour le contrôle de surveillance ; tamisage sur maille de 1mm
Méthode d'analyse
Détermination au niveau spécifique ou supra et dénombrement de la faune benthique sous loupe binoculaire ; le paramètre mesuré est, l'abondance par taxon.
Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.
Références
Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)
Ropert Michel, Bigot Lionel, Frouin Patrick, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Duval Magali, Le Goff Ronan, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie (2012). Fascicule technique pour la mise en oeuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE Benthos de Substrats Meubles à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00168/27913/
3.1.11. Benthos récifal-pente externe (La Réunion)
Protocole d'échantillonnage
L'échantillonnage est réalisé en période estivale. En fonction des paramètres relevés, trois protocoles d'échantillonnage sont mise en œuvre : Line Intercept Transect (3 x 20 m), Belt Transect (3 x 20 m x 4 m) et Quadrat (5 x 1 m2).
NB : Actuellement, seul le Line Intercept Transect est nécessaire pour le calcul de l'indicateur, mais celui-ci est amené à évoluer et à prendre en compte des paramètres supplémentaires.
Méthode d'analyse
Les paramètres relevés en plongée et synthétisés au bureau sont pour les coraux dur : le recouvrement en corail vivant, le recouvrement en acropores branchus et tabulaires ; pour les algues le recouvrement en algues dressées et le recouvrement en algues calcaires ; pour les alcyonaires : le recouvrement.
NB : la liste complète des paramètres à relever pour faire évoluer l'indicateur sont pour les coraux : le recouvrement, les groupes fonctionnels, les taxons, les maladies et nécroses, le recrutement ; pour les algues : le recouvrement et les groupes fonctionnels ; pour les invertébrés : l'abondance.
Références
Ropert Michel, Bigot Lionel, Chabanet Pascale, Cuet Pascale, Nicet Jean-Benoit, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Cambert Harold, Cauvin Bruce, Duval Magali, Le Goff Ronan, Pothin Karine, Mouquet Pascal, Quod Jean-Pascal, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie, Zubia Mayalen (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE Benthos de Substrats Durs à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00167/27806/
Hill J. et Wilkinson C., 2004. Methods for Ecological Monitoring of Coral Reefs. Version 1. Livre 123p.
3.1.12. Benthos Récifal (Antilles)
Protocole d'échantillonnage
Echantillonnage en plongée sur 6 transects pérennes de 10 m avec relevés de type point intercept (PIT). Identification de la nature du substrat et les taxons présents en un point sous le transect tous les 20 cm.
Méthode d'analyse
Echantillonnage de la composition et de l'abondance relative des peuplements coralliens et des autres organismes benthiques susceptibles d'être en compétition avec les coraux (algues et invertébrés sessiles). Reconnaissance au niveau du genre pour les macroalgues et les coraux. Les résultats permettent de calculer les indices corail et macroalgues . L'indice corail est le rapport couverture corallienne vivante/ substrat colonisable par les coraux .
Références
Bouchon, C., Bouchon-Navaro, Y., Louis, M., 2004. Critère d'évaluation de la dégradation des communautés coralliennes dans la région Caraïbe. Revue d'Ecologie (la Terre et la Vie), 59 (1-2) : 113-121.
Impact Mer, Pareto, Equilibre, 2010. Directive Cadre sur l'eau : Suivi des stations des réseaux de référence et de surveillance des Masses d'Eau côtières et de Transition au titre de l'année 2009.-Volet Biologie. Rapport de synthèse : Réseau de surveillance. Rapport pour : DIREN Martinique, 166 (annexes inclues) pp. 3.1.13. Poissons (eaux de transition-façade Manche Atlantique).
Protocole d'échantillonnage
Echantillonnage au chalut à perche, de taille adaptée à celle de l'estuaire :
-pour les grands estuaires (par exemple Gironde, Loire, Seine) : grand chalut à perche classique de 3 mètres ;
-pour les estuaires de taille moyenne ou réduite, ou encore avec des fonds irréguliers (par exemple Adour, Charente) : petit chalut à perche de 1,5 mètre.
Le secteur d'étude est situé dans la partie tidale des estuaires. La répartition des zones d'échantillonnage dans l'estuaire devra être représentative de ceux-ci.
Pour les estuaires présentant 3 zones halines : à l'intérieur de chaque MET, répartition des traits de chalut à perche, au sein de la zone la plus aval, de la zone médiane et de la zone plus amont, de manière à échantillonner les trois secteurs de salinité différente de manière homogène, avec un minimum de 8 traits au sein de chaque zone haline.
Pour les estuaires ne présentant pas les 3 zones halines : échantillonnage selon une répartition géographique de ses zones halines, en intégrant la majeure partie de ses habitats essentiels.
Pour les masses d'eau ne présentant qu'une seule zone haline, un minimum de 12 traits sera effectué.
Des variables environnementales sont aussi relevées (température, salinité, conductivité, oxygène dissous au fond). Une norme AFNOR décrivant l'échantillonnage des poissons en estuaire à l'aide de chalut à perche est disponible.
Méthode d'analyse
Les captures de chaque trait de chalut sont traitées autant que possible à bord : identifications, mesures, pesées. Pour les très petits individus et les juvéniles, une conservation en vue d'un examen au laboratoire peut être nécessaire (glace ou possibilités de réfrigération, si besoin éviter le formol et préférer l'alcool).
-Identification jusqu'à l'espèce.
-Mesures à la fourche (et au mm) pour les espèces ayant une fourche et longueur totale pour les autres espèces. En cas d'effectif supérieur à 30 individus, pour une espèce dans un trait, seul un échantillon (30 poissons pris au hasard) représentatif des tailles de l'ensemble du trait, est mesuré ; les individus surnuméraires étant uniquement comptés pour obtenir l'effectif global. En cas de très gros échantillon, un sous-échantillonnage est réalisé pour estimer l'effectif total de l'échantillon.
-Le poids total par espèce et par trait est noté. Pour les individus de plus de 50 g, le poids individuel est aussi relevé. En cas de traitement au laboratoire les poids individuels inférieurs à 50 g sont aussi notés.
Références
Lepage M, Girardin M., Bouju V., 2009. Inventaire Poisson dans les eaux de transition. Protocole d'échantillonnage pour les Districts de la façade Atlantique et Manche. Version 3 du 06/04/2009. CEMAGREF, 29 p.
AFNOR (2011). XP T 90-701 juin 2011-Qualité de l'eau-Echantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires. Norme expérimentale. 16 p.
3.2. Eléments physico-chimiques en eaux littorales
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments physico-chimiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.
3.2.1. Température, salinité, transparence, oxygène dissous
Protocole d'échantillonnage
Les paramètres mesurés, de préférence in situ, en sub-surface (0-1 m) sont la température, la salinité, la turbidité. Les paramètres mesurés au fond de la colonne d'eau sont l'oxygène, la température et la salinité. Lorsque le matériel le permet, il est souhaitable d'effectuer un profil de ces trois paramètres sur l'ensemble de la colonne d'eau.
Méthode d'analyse
Les mesures de température, salinité, turbidité et de l'oxygène sont effectuées in situ à l'aide de sondes (Daniel, 2009). Les mesures de salinité et de turbidité peuvent être toutefois effectuées sur échantillon au laboratoire dans des délais acceptables (Aminot et Kérouel, 2004).
Les sondes doivent faire l'objet d'opérations rigoureuses de métrologie (contrôle, vérification, étalonnage). Les capteurs de turbidité doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7027-1.
Références
Aminot A. et Kérouel R., 2004. Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)
3.2.2. Nutriments
Protocole d'échantillonnage
Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :
-pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
-pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
-pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
-pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.
Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à l'aide d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).
Méthode d'analyse
Les nutriments inorganiques dissous (ammonium, nitrate, nitrite, orthophosphate, orthosilicate) et les nutriments dissous totaux (azote total dissous et phosphore total dissous) sont dosés de préférence en flux continu selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2007) ou de façon manuelle selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2004). Ces méthodes ont fait l'objet de fiches méthodes AQUAREF (http :// www. aquaref. fr).
Références
Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
Aminot A. et Kérouel R. (2007). Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines : méthodes en flux continu. Ed. Ifremer, 188 p.
Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin.
(http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)
3.2.3 Micropolluants
Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
Conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.VersionsMÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE
DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES
Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.
La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.
Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.1. Choix des sites cours d'eau
Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau
Tableau 33 : ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau
Tailles
des cours d'eau
% du nombre
de stations RCS
par taille
de cours d'eau
Rhône
Méditerranée
et Corse
Loire-
Bretagne
Adour-
Garonne
Seine-
Normandie
Rhin-Meuse
Artois-Picardie
Très Petits
30 %
117
125
102
64
27
13
Petits
25 %
99
104
85
54
22
12
Moyens
25 %
99
104
85
54
22
12
Grands
10 %
40
42
34
21
9
4
Très Grands
10 %
40
42
34
21
9
4
Total
100 %
395
417
340
214
89
45Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières.
Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, le choix des sites tient compte :-de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
-des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
-de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
-des forces motrices.Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.
Tableau 34 : ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage
Hydroécorégion
de niveau 1
Rhône,
Méditerranée
et Corse
Loire-
Bretagne
Adour-
Garonne
Seine-
Normandie
Rhin-Meuse
Artois-
Picardie
1
Pyrénées
2 %
10 %
2
Alpes internes
2 %
3
Massif Central Sud
3 %
10 %
17 %
4
Vosges
1 %
20 %
5
Jura-Préalpes Nord
15 %
0 %
6
Méditerranée
27 %
7
Préalpes du Sud
11 %
8
Cévennes
6 %
0 %
1 %
9
Tables calcaires
24 %
6 %
69 %
1 %
69 %
10
Côtes calcaires Est
6 %
2 %
16 %
56 %
11
Causses calcaires
6 %
12
Armoricain
36 %
11 %
13
Landes
0 %
11 %
14
Coteaux aquitains
1 %
41 %
15
Plaine Saône
7 %
16
Corse
8 %
17
Dépressions sédiment
6 %
18
Alsace
0 %
20 %
19
Grands Causses
1 %
0 %
2 %
20
Dépôts argilo-sableux
5 %
0 %
1 %
27 %
21
Massif Central Nord
0 %
16 %
5 %
3 %
22
Ardennes
0 %
3 %
4 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.
2. Choix des stations plans d'eau
La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
-en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
-en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité rencontrée des types anthropiques définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
-en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.3. Remplacement de sites du RCS posant des problèmes avérés
Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.
En outre, les sites d'évaluation dont la localisation permet de retenir un point de prélèvement unique pour les différents éléments de qualité seront privilégiés.
De surcroit, autant que possible, le site d'évaluation sera également représentatif de l'état de la masse d'eau.VersionsLiens relatifsPARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :
(A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;
(B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;
(C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;
(D) les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique définies à l'annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.
Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.
Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l'état chimique numérotées 34 à 45 (cf. annexe II), l'obligation de prise en compte dans le calcul de l'état chimique ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018.
En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.
Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.
Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.
Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre stratégie pour le milieu marin ).
Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d'étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d'évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an.1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières
1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 35 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Eléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent
Phytoplancton
(abondance, composition)
6
12
Angiospermes
6
1
Tous
Macro-algues (blooms)
6
3
Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent
Macro-algues (intertidal)
2
1
Tous
Macro-algues (subtidal)
2
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)
1
Tous
Invertébrés
6 (sites d'appui)
2 (autres sites)
1
Tous
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton
Tous
Nutriments
6
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous1.2. Eaux côtières de Méditerranée
Tableau 36 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée
Eléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6
12
Tous, sauf site où cet élément n'est pas pertinent
Angiospermes
2
1
Tous
Macro-algues
1
1
Tous
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous
Nutriments
1
12
Tous
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe
Tableau 37 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance)
6
6 minimum
Tous
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes
2
1
Tous
Benthos récifal
2
1
Tous
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
6 minimum
Tous
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous1.4. Eaux côtières de La Réunion1
Tableau 38 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion
Eléments suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse)
6
6
Toutes les masses d'eau de type 1 à 4 + 1 station large Ermitage
(Phytoplancton : abondance/ composition) 2
6
3
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Toutes les masses d'eau de type côtier (du type 1 à 4)
Benthos récifal
2
1
Toutes les masses d'eau de type récifal (de type 5)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux3
6
6
Toutes les masses d'eau + 1 station large Ermitage
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Toutes les masses d'eau
1 Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à La Réunion
2 Sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01),-0,14 (LC04),-0,16 (LC06) et-0,20 (LC07) pour 2016-2021.
3 O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30m et pour le type 51.5. Eaux côtières de Mayotte
Tableau 39 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
2
Toutes les masses d'eau
Phytoplancton (abondance/ composition)
2
2
7 masses d'eau
Benthos de substrat dur
2
1
7 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
2
Toutes les masses d'eau
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Toutes les masses d'eau1.6. Eaux côtières de Guyane
Tableau 40 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi parSDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
4 au minimum
Masse d'eau côtière
Phytoplancton (abondance/ composition)
6
4 au minimum
Masse d'eau côtière
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4 au minimum
Masse d'eau côtière
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Masse d'eau côtière2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition
2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 41 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Eléments
suivis
Nombre d'années
de suivi SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Phytoplancton
(abondance, composition)
12
Angiospermes
6
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Macro-algues
(blooms)
6
3
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Macro-algues
(intertidal)
2 (tous les 3 ans)
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Invertébrés de substrat meuble
2 (tous les 3 ans)
1
Tous
Ichtyofaune
3 (3 ans consécutifs)
2
30 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous
Nutriments
2 (OSPAR sans problème)
6 (autres)
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous2.2. Eaux de transition de Méditerranée
Tableau 42 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6 pour le bras du Rhône
12
Type 12 sauf exception argumentée
2
3 (tous les mois, de juin à août)
Type 10
Macro-algues
et
angiospermes
2
1
Type 10
Invertébrés de susbtrat meuble
2
1
Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines)
Ichtyofaune
Non défini
Non défini
Non défini
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
12
Type 12
turbidité : = 2
(température et salinité non pertinent)
3
Type10
Oxygène dissous
6
12
Type 12
2
3
Type 10
Nutriments
1
12
Type 12
2
3
Type 10
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous2.3. Eaux de transition de Guyane
Tableau 43 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4 au minimum
Toutes les masses d'eau
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Toutes les masses d'eau3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Tableau 44 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Eléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE1
Morphologie
12
1
Tous
Continuité écologique
12
1
Tous
Hydrologie
6
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie
Tous sauf canaux
BIOLOGIE
Poissons3
34
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Invertébrés
benthiques
6
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Phytoplancton6
6
4
Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent
Diatomées
6
1
Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent
Macrophytes
3
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
PHYSICO-CHIMIE1
Paramètres physico-chimiques des groupes 15,2 et 2bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous sites où le suivi sédiments est possible
1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons.
4 En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés
5 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.
6 Le phytoplancton doit être fait de manière synchrone avec la physico-chimie.4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Tableau 45 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Eléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE1
Morphologie
1
12
Tous
Hydrologie
1
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie2
Tous
BIOLOGIE
Poissons
1
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Invertébrés
1
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Phytoplancton
23
44
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Macrophytes
1
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
Diatomées
1
1
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent
PHYSICO-CHIMIE1
Paramètres physico-chimie des groupes 1,2 et 2bis
25
45
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
16
16
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5
17
17
Tous
1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
-lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
-le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).
4 Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale.
5 Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton
6 Fin de période de mélange hivernale.
7 De préférence à la fin de l'été
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle AFB-Irstea plans d'eau.5. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau
Tableau 46 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau
Paramètres contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
3
1
Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
3
3
Tout ou partie des sites poissons, complété par des sites représentatifs des bassins
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
Voir tableau n° 47
12
Tous
Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)
Eau
2
4
Tous
Les substances pertinentes
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Eau
Liste A : 2
Liste B : 1 (3)
6 pour les pesticides
4 pour les autres micropolluants
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
Liste A : 2
Liste B : 1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.Tableau 47 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picaridie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
1
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
2
2
2
1
1
2
1
2
2
2
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
1
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
1
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1173
Dieldrine
60-57-1
1
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1181
Endrine
72-20-8
1
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1207
Isodrine
465-73-6
1
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
12
6616
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
2
2
2
2
2
2
1
2
2
2
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
2
2
2
1
2
1
2
2
2
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
2
2
1
2
2
2
2
2
22
1517
Naphtalène
91-20-3
2
2
2
2
2
2
1
2
2
2
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
2
1
2
2
1
2
2
2
2
2
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
2
1
1
1
2
2
2
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
1
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
39
1119
Bifénox
42576-02-3
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
45
1269
Terbutryne
886-50-0
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
26. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau
Tableau 48 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau
Paramètres contrôlés
Propriétés
des paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence
des contrôles
par année
Sites d'évaluation RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
1
1
Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
Le suivi sur invertébrés n'est pas imposé sur plans d'eau, dans l'attente du développement des protocoles adaptés
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
0 ou 1
(Voir Tableau n° 39)
4
Tous
Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)
Eau
1
4
Tous
Les substances pertinentes
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)
Eau
1 (3)
4 pour les autres micropolluants
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.Tableau 49 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picardie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
1
0
1
1
0
0
1
1
1
1
1
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
1
0
1
1
0
0
1
1
1
1
1
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1173
Dieldrine
60-57-1
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1181
Endrine
72-20-8
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1207
Isodrine
465-73-6
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
1
1
1
0
1
1
1
1
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
12
6616
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
1
1
0
0
1
1
1
1
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
1
1
0
0
1
1
1
1
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
22
1517
Naphtalène
91-20-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
1
0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
39
1119
Bifénox
42576-02-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
45
1269
Terbutryne
886-50-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
17. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales
Tableau 50 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales
Paramètres contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence
des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)
Mollusque (2)
2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)
1
Réseaux ROCCH et RINBIO
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.
Eau
1
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.)
12
Tous
Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)
Chlordécone en Guadeloupe et Martinique
Eau
1
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs)
4
Tous
Biote
Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
(4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45.Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface
Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.
Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois ans a minima. Ce suivi est effectué sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.VersionsFRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF
DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densité minimale
Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale1
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
1/3000
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/7000
Edifice volcanique (EV)
1/7000
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/7000
Système imperméable localement aquifère (IL)
à adapter au cas par cas
1. Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.2. Fréquences de suivi
Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Pression
(présence
de pompages)
Fréquence
minimale
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre (s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
Oui
1/ j
Non
1/ semaine
Sans présence de karstification
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Entièrement captif (EC)
Oui
1/ mois
Non
2/ an (*)
Libre (s) et captif associés
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
Oui
1/ mois
Non
2/ an (*)
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Alluvial (A)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Socle (S)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Edifice volcanique (EV)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
Système imperméable localement aquifère (IL)
Oui
1/ semaine
Non
1/ 15j
(*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eauxVersionsLiens relatifsModifié par Arrêté du 17 octobre 2018 - art.
Modifié par Arrêté du 17 octobre 2018 - art.
Modifié par Arrêté du 17 octobre 2018 - art.DENSITÉS MINIMALES DES SITES , PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE
DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densités minimales
Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (2)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre (s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Libre (s) et captif associés
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)
1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/3500
Edifice volcanique (EV)
1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)
Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.(2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.
2. Paramètres et fréquences
Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B.
Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.
Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la liste A et de la liste B, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, et la surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2019) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.- Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1, 2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.
2.1. Analyse régulière
Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
Tableau 54 : paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code
Sandre
Nom Sandre
Code CAS
Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France
Fraction à analyser
Laboratoire / in situ
LQ
Unité
1295
Turbidité
Eau brute
in situ
0,1
NFU
1301
Température
Eau brute
in situ
-
-
1302
pH
Eau brute
in situ
-
-
1303
Conductivité (25°)
x
Eau brute
in situ
-
-
1311
O2 dissous
Eau brute
in situ
-
-
1312
taux de saturation en O2
Eau brute
in situ
-
-
1327
Bicarbonates
71-52-3
x
Eau filtrée
Laboratoire
15
mg/l
1328
Carbonates
3812-32-6
x
Eau filtrée
Laboratoire
15
mg/l
1330
Potentiel redox
Eau brute
in situ
-
mV ENH
1335
Ammonium
14798-03-9
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,01
mg/l
1337
Chlorures
16887-00-6
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1338
Sulfate
14808-79-8
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1339
Nitrites
14797-65-0
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,01
mg/l
1340
Nitrates
14797-55-8
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,5
mg/l
1342
Silicates
15593-90-5
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,05
mg/l
1347
T.A.C.
Eau filtrée
Laboratoire
-
-
1350
Phosphore total
7723-14-0
x
Eau brute
Laboratoire
0,01
mg/l
1367
Potassium
7440-9-7
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1372
Magnésium
7439-95-4
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1374
Calcium
7440-70-2
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1375
Sodium
7440-23-5
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
mg/l
1393
Fer
7439-89-6
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
µg/l
1394
Manganèse
7439-96-5
x
Eau filtrée
Laboratoire
1
1µg/l
1399
Chlore total (*)
Eau brute
Laboratoire
-
-
1433
Orthophosphates (PO4)
14265-44-2
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,02
mg/l
1841
Carbone organique
Eau brute
Laboratoire
0.3
mg/l
7073
Fluorure
16984-48-8
x
Eau filtrée
Laboratoire
0,1
mg/l(*) Uniquement si chloration à la crépine
Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS soumis à aucunes pressions et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres suivants, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Ni, Zn. (3)
Tableau 55 : liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
Optionnel
pour les DOM
A
B
1107
Atrazine
1912-24-9
Triazines et métabolites
x
1108
Atrazine déséthyl
6190-65-4
Triazines et métabolites
x
1109
Atrazine déisopropyl
1007-28-9
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
x
1177
Diuron
330-54-1
Urées et métabolites
x
1221
Métolachlore
51218-45-2
Organochlorés
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
x
1506
Glyphosate
1071-83-6
Divers (autres organiques)
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
x
1907
AMPA
1066-51-9
Divers (autres organiques)
x
x
1958
4-nonylphenols ramifiés
84852-15-3
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
x
2766
Bisphenol A
80-05-7
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
x
5347
Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) (*)
335-67-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
6561
Perfluorooctane sulfonate (PFOS) (*)
45298-90-6
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6616
Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
x
6853
Metolachlor OXA
152019-73-3
Organochlorés
x
6854
Metolachlor ESA
171118-09-5
Organochlorés
x
5977
Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) (*)
375-85-9
PFC (PFOA, PFOS)
x
5978
Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) (*)
307-24-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
6550
Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) (*)
335-77-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
x
6830
Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) (*)
355-46-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
7543
Benzotriazole
95-14-7
Divers (autres organiques)
x
(*) Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km(3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.
2.2. Analyse photographique
Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
2.2.1 Substances communes métropole et DOM
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/ métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752) qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 56 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
A
B
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1122
Bromoforme
75-25-2
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
x
1135
Chloroforme
67-66-3
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1158
Dibromochloromethane
124-48-1
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1167
Dichloromonobromométhane
75-27-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1185
Fénarimol
60168-88-9
Divers (autres organiques)
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1228
Monuron
150-68-5
Urées et métabolites
x
1269
Terbutryne
886-50-0
Triazines et métabolites
x
1362
Bore
7440-42-8
Métaux/ métalloïdes
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/ métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/ métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/ métalloïdes
x
1382
Plomb
7439-92-1
Métaux/ métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/ métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/ métalloïdes
x
1386
Nickel
7440-02-0
Métaux/ métalloïdes
x
1387
Mercure
7439-97-6
Métaux/ métalloïdes
x
1388
Cadmium
7440-43-9
Métaux/ métalloïdes
x
1389
Chrome
7440-47-3
Métaux/ métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/ métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/ métalloïdes
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate (DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1666
Oxadixyl
77732-09-3
Divers (autres organiques)
x
1670
Métazachlore
67129-08-2
Organochlorés
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1752
Chlorates
14866-68-3
Autres éléments minéraux
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1903
Acétochlore
34256-82-1
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
1954
Terbuthylazine hydroxy
66753-07-9
Triazines et métabolites
x
1965
asulame
3337-71-1
Carbamates
x
2011
2,6-Dichlorobenzamide
2008-58-4
Divers (autres organiques)
x
2013
Anthraquinone
84-65-1
Anilines et dérivés
x
2051
Terbumeton désethyl
30125-64-5
Triazines et métabolites
x
2773
Diméthylamine
124-40-3
Divers (autres organiques)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6505
Bromure
24959-67-9
Autres éléments minéraux
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6540
Ciprofloxacine
85721-33-1
Divers (autres organiques)
x
6618
Galaxolide
1222-05-5
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
6731
Metronidazole
443-48-1
Divers (autres organiques)
x
7012
2-Hydroxy Ibuprofen
51146-55-5
Divers (autres organiques)
x
1738
Dibromoacétonitrile
3252-43-5
Divers (autres organiques)
x
2629
Ethynyl estradiol
57-63-6
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5424
Sotalol
3930-20-9
Divers (autres organiques)
x
6519
Cafeine
58-08-2
Divers (autres organiques)
x
6735
Acide acetylsalicylique
50-78-2
Divers (autres organiques)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
6856
Acetochlor ESA
187022-11-3
Organochlorés
x
6862
Acetochlor OXA
194992-44-4
Divers (autres organiques)
x
7007
Hydrocarbures dissous
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x2.2.2 Substances complémentaires pour la métropole
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.
Tableau 57 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
A
B
1082
Benzo (a) anthracène
56-55-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1092
Prosulfocarbe
52888-80-9
Carbamates
x
1101
Alachlore
15972-60-8
Organochlorés
x
1116
Benzo (b) fluoranthène
205-99-2
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1133
Chloridazone
1698-60-8
Divers (autres organiques)
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
1139
Cymoxanil
57966-95-7
Divers (autres organiques)
x
1150
Déméton-O
298-03-3
Organophosphorés
x
1169
Dichlorprop
120-36-5
Divers (autres organiques)
x
1175
Diméthoate
60-51-5
Organophosphorés
x
1176
Dinoterbe
1420-07-1
Divers (autres organiques)
x
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
Organochlorés
x
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
Organochlorés
x
1184
Ethofumésate
26225-79-6
Divers (autres organiques)
x
1191
Fluoranthène (*)
206-44-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1197
Heptachlore
76-44-8
Organochlorés
x
1204
Indéno (1,2,3-cd) pyrène
193-39-5
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
1208
Isoproturon
34123-59-6
Urées et métabolites
x
1215
Métamitrone
41394-05-2
Triazines et métabolites
x
1225
Métribuzine
21087-64-9
Triazines et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
Organophosphorés
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
1284
Trichloroéthane-1,1,1
71-55-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1288
Triclopyr
55335-06-3
Divers (autres organiques)
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
1403
Diméthomorphe
110488-70-5
Divers (autres organiques)
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
1432
Pyriméthanil
53112-28-0
Divers (autres organiques)
x
1453
Acénaphtène (*)
83-32-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1456
Dichloroéthylène-1,2 cis
156-59-2
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
1476
Chrysène (*)
218-01-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
1487
Dichloropropène-1,3
542-75-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1517
Naphtalène (*)
91-20-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1519
Napropamide
15299-99-7
Divers (autres organiques)
x
1524
Phénanthrène
85-01-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
1537
Pyrène (*)
129-00-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1618
Méthyl-2-Naphtalène (*)
91-57-6
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1621
Dibenzo (a, h) anthracène (*)
53-70-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1623
Fluorène (*)
86-73-7
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1662
Sulcotrione
99105-77-8
Divers (autres organiques)
x
1680
Cyproconazole
94361-06-5
Triazines et métabolites
x
1688
Aclonifène
74070-46-5
Divers (autres organiques)
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
1708
Piclorame
1918-02-1
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
1763
Ethidimuron
30043-49-3
Urées et métabolites
x
1765
Fluroxypyr
69377-81-7
Divers (autres organiques)
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
1797
Metsulfuron méthyle
74223-64-6
Urées et métabolites
x
1879
Metconazole
125116-23-6
Triazines et métabolites
x
1913
Thifensulfuron méthyl
79277-27-3
Urées et métabolites
x
1940
Thiafluamide
142459-58-3
Divers (autres organiques)
x
1959
4-tert-Octylphenol
140-66-9
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
1969
mepiquat
15302-91-7
Divers (autres organiques)
x
x
2008
Flurtamone
96525-23-4
Divers (autres organiques)
x
2017
Clomazone
81777-89-1
Divers (autres organiques)
x
2045
Terbuthylazine désethyl
30125-63-4
Triazines et métabolites
x
2076
Mésotrione
104206-82-8
Aldéhydes et cétones
x
2085
Sulfosulfuron
141776-32-1
Urées et métabolites
x
2087
Quinmerac
90717-03-6
Divers (autres organiques)
x
2096
Trinexapac-ethyl
95266-40-3
Divers (autres organiques)
x
2534
Prosulfuron
94125-34-5
Urées et métabolites
x
2546
Dimétachlore
50563-36-5
Organochlorés
x
2563
Iodosulfuron-methyl
185119-76-0
Urées et métabolites
x
2566
1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
3268-87-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2575
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
35822-46-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2578
mesosulfuron-methyl
208465-21-8
Urées et métabolites
x
2596
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)
67562-39-4
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2597
1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane
55673-89-7
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2610
4-tert-butylphénol
98-54-4
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2744
Fosthiazate
98886-44-3
Organophosphorés
x
2806
Foramsulfuron
173159-57-4
Urées et métabolites
x
2810
Florasulam
145701-23-1
Triazines et métabolites
x
2915
pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)
189084-64-8
PBDE et PBB
x
2916
Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)
60348-60-9
PBDE et PBB
x
2986
Imazamox
114311-32-9
Divers (autres organiques)
x
5248
Octachlorodibenzofuranne
39001-02-0
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
5299
N-Butylbenzene sulfonamide
3622-84-2
Benzène et dérivés
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
5597
Daminozide
1596-84-5
Divers (autres organiques)
x
6390
Thiamethoxam
153719-23-4
Divers (autres organiques)
x
6522
Erythromycine
114-07-8
Divers (autres organiques)
x
6720
Tramadol
27203-92-5
Divers (autres organiques)
x
6800
Alachlor ESA
142363-53-9
Organochlorés
x
1699
Diquat
2764-72-9
Divers (autres organiques)
x
1816
Fosetyl
15845-66-6
Divers (autres organiques)
x
2929
Dichlormide
37764-25-3
Divers (autres organiques)
x
2978
Clethodim
99129-21-2
Divers (autres organiques)
x
5554
Chlormequat
7003-89-6
Divers (autres organiques)
x
5645
Hydrazide maleique
123-33-1
Divers (autres organiques)
x
6393
Flonicamid
158062-67-0
Divers (autres organiques)
x
6520
Cotinine
486-56-6
Divers (autres organiques)
x
6751
1,7-Dimethylxanthine
611-59-6
Divers (autres organiques)
x
6855
Alachlor OXA
171262-17-2
Organochlorés
x
7522
Beflubutamide
113614-08-7
Divers (autres organiques)
x
(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, les substances aux codes Sandre suivants sans surcoût : 1524,1458,1082,1116,1117,1115 et 1118
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911,2912,2919 et 2920
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562,2569,2571,2572,2573,2586,2588,2589,2591,2592,2593,2594,25972.2.1 Substances complémentaires pour les DOM
Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :
Tableau 58 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
A
B
1104
Amétryne
834-12-8
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
1157
Diazinon
333-41-5
Organophosphorés
x
1170
Dichlorvos
62-73-7
Organophosphorés
x
1173
Dieldrine
60-57-1
Organochlorés
x
1201
Hexachlorocyclohexane bêta (*)
319-85-7
Organochlorés
x
1202
Hexachlorocyclohexane delta (*)
319-86-8
Organochlorés
x
1203
Hexachlorocyclohexane gamma (*)
58-89-9
Organochlorés
x
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
Autres phénols
x
1257
Propiconazole
60207-90-1
Triazines et métabolites
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
1280
Triadiménol
55219-65-3
Divers (autres organiques)
x
1515
Métobromuron (*)
3060-89-7
Urées et métabolites
x
1540
Chlorpyriphos-méthyl
5598-13-0
Organophosphorés
x
1673
Hexazinone
51235-04-2
Triazines et métabolites
x
1686
Bromacil
314-40-9
Divers (autres organiques)
x
1704
Imazalil
35554-44-0
Divers (autres organiques)
x
1748
Heptachlore époxyde exo cis
1024-57-3
Organochlorés
x
1749
Heptachlore époxyde endo trans
28044-83-9
Organochlorés
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
1866
Chlordécone (*)
143-50-0
Organochlorés
x
1905
Difénoconazole
119446-68-3
Divers (autres organiques)
x
1958
4-nonylphenols ramifiés
84852-15-3
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2009
Fipronil
120068-37-3
Divers (autres organiques)
x
2847
Didemethylisoproturon
56046-17-4
Urées et métabolites
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
6260
1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole
120068-36-2
Divers (autres organiques)
x
6577
Chlordecone-5b-hydro (*)
53308-47-7
Organochlorés
x
6616
Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
7494
Dioctylétain cation
60004-29-7
Divers (autres organiques)
x
6550
Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)
335-77-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
6824
N, N-Dimethyl-N'-p-tolylsulphamide
66840-71-9
Divers (autres organiques)
x
(*) Paramètres optionnels à La Réunion2.3. Analyse intermédiaire
En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.
Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/ métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 59 : paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Liste
Optionnel
pour les DOM
A
B
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1175
Diméthoate
60-51-5
Organophosphorés
x
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
x
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
Organophosphorés
x
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/ métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/ métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/ métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/ métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/ métalloïdes
x
1389
Chrome
7440-47-3
Métaux/ métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/ métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/ métalloïdes
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate (DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
x
1670
Métazachlore
67129-08-2
Organochlorés
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1903
Acétochlore
34256-82-1
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x3. Fréquences
Tableau 60 : fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines
Paramètres contrôlés
Nombre d'année de suivi
par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
Les substances de l'analyse régulière
Liste A : 6
Liste B : 3 (*)
1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Tous
Les substances de l'analyse intermédiaire
Liste A : 2
Liste B : 1 (*)
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographique
Liste A : 1
Liste B : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)
Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.VersionsLiens relatifsMÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION
POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.
Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :
-Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.
Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.
Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.-Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.
Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.
En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :
1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;
2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.VersionsLiens relatifsMÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
1. Principes généraux
La règle générale est d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions.
Ceci correspond :-pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
Et/ ou
-pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).
Le suivi du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.
1.1. Sélection des éléments de qualité et paramètres
Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
Après la mise en œuvre des mesures et dans un délai compatible avec la réalisation de leurs effets sur le milieu, le suivi porte d'abord, préférentiellement, sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés dans un second temps lorsqu'une amélioration de ces éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques est constatée.
L'évaluation du retour au bon état écologique et/ ou chimique, ou au bon potentiel écologique, s'effectue :-avec l'ensemble des éléments de qualité qui servent à évaluer cet état, dans le type considéré, conformément aux modalités définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. C'est-à-dire sur la base de données issues de suivis directs menés dans le cadre des contrôles opérationnels (pour les éléments les plus sensibles sélectionnés ci-dessus) et de données mesurées, extrapolées, modélisées ou expertisées (pour les éléments non sensibles aux pressions à l'origine du risques) ;
-sur la base de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux.Les paramètres morphologiques définis pertinents par avis d'expert, sensible (s) aux pressions à l'origine du RNAOE, pourront ainsi être caractérisés en retenant préférentiellement les protocoles des méthodes existantes telles que CARHYCE ou AURAH-CE. Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.
Guide de référence :-AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.
-ONEMA 2013. Protocole d'audit rapide de l'hydromorphologie des cours d'eau (AURAH-CE). Guide, 46 p.1.2. Sélection des fréquences
La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.
Tableau 61 : fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface
COURS D'EAU
PLAN D'EAU
EAUX DE TRANSITION
EAUX CÔTIÈRES
Biologique
Phytoplancton
2 fois par an tous les ans (*)
4 fois par an tous les 3 ans (*)
6 mois
6 mois
Autre flore aquatique
3 ans
3 ans
3 ans
3 ans
Macro-invertébrés
3 ans
3 ans
3 ans
3 ans
Poissons
3 ans
3 ans
3 ans
Hydromorphologique
Continuité
6 ans
Hydrologie
Continu
1 mois
Morphologie
6 ans
6 ans
6 ans
6 ans
Physico-chimique
Température
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
3 mois
3 mois
Bilan d'oxygène
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
3 mois
3 mois
Salinité
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
3 mois
Nutriments
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
3 mois
3 mois
Etat d'acidification
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
Autres polluants
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
3 mois
3 mois
Substances prioritaires
1 mois
4 fois par an tous les 3 ans
1 mois
1 mois
(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.
Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.
Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle seront accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Ainsi, pour constater le retour au bon état la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnelle sera identique à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).
Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adaptée (e. g fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif
Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.
Eaux côtières (toutes façades)
Tableau 62 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Eléments physico-chimiques (ATL) :
-flux de nutriments
-suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
-suivi estival de l'oxygène dissous
Eléments biologiques :
-phytoplancton ou macroalgues
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
Tous les éléments pertinents du type
Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers
Eléments hydromorphologiques :
Inventaire et surface des emprises
Éléments biologiques :
-en fonction de l'habitat détruit (ATL)
-herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique
Eléments biologiques :
-angiospermes et invertébrés (ATL)
-herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
Activités de dragage, clapage ou rejets :
enjeu turbidité et transport de micropolluants
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinent (s)
Eléments biologiques :
macrophytes ou invertébrés
Piétinement
Eléments biologiques :
macrophytes2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)
Tableau 63 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments
Eléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)
Rejets de micropolluants d'origi ne ponctuelle ou diffuse
Paramètres chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
tous
Dégradation thermique
Eléments physico-chimiques :
température, oxygène
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
Eléments hydromorphologiques :
-quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
-indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Eléments hydromorphologiques :
-indicateurs d'altérations morphologiques
Eléments physico-chimiques :
oxygène, turbidité
Eléments biologiques :
-poissons et invertébrés
Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)
Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
Eléments physico-chimiques : turbidité
Eléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou poissons
Erosion des sols, colmatage
Eléments hydromorphologiques :
à définir
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments biologiques :
macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)
Tableau 64 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Eléments physico-chimiques :
oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
Eléments biologiques :
phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
macrophytes (pesticides)
Pressions sur l'hydromorphologie
Eléments hydromorphologiques :
à préciser ultérieurement
Eléments biologiques :
macrophytes principalement
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante2.4. Cours d'eau
Tableau 65 : paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
Paramètres :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Pollution par acidification
Eléments physico-chimiques :
acidification
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Dégradation thermique
Eléments physico-chimiques :
température
Eléments biologiques :
diatomées ou macrophytes
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
Eléments hydromorphologiques :
quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)
Eléments hydromorphologiques :
indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Erosion des sols
Eléments hydromorphologiques :
colmatage
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante2.5. Plans d'eau
Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.
Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.
Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).
Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).VersionsLiens relatifsMÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME
DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINESDes contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.
Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;
2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.VersionsFRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :
a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;
b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;
c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.VersionsLiens relatifsINFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQUÊTE
Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
-le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
-un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;
-le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
-la date de démarrage et de fin des suivis ;
-les fréquences de contrôles ;
-les éléments de qualité suivis.VersionsOBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RRP DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE
1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole
En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façons à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.
Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.
Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.
La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.
En 2017-2018, la DEB et l'AFB ont lancé un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs du bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole
Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.
Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.
Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :-que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
-que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagé par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.
La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux départements d'outre-mer.3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau
Les éléments de description concernent exclusivement les pressions anthropiques qui s'exercent sur les milieux.
La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.
Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :-le bassin versant amont du site ;
-le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
-le site proprement dit (station de mesure).Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.
VersionsPARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU
1. Paramètres et fréquencesTableau 66 : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau
Eléments suivis
Nombre d'années de suivi
par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
HYDROMORPOLOGIE3
Morphologie
1
12
Tous
Continuité de la rivière
1
12
Tous
Hydrologie
6
Données hydrologiques mesurées ou modélisées
Tous
BIOLOGIE
Poissons
6
1
Tous1
Invertébrés
6
1
Tous1
Phytoplancton
6
4
Tous1
Diatomées
6
1
Tous1
Macrophytes
6
1
Tous1
PHYSICO-CHIMIE3
Paramètres physico-chimiques des groupes 14,2 et 2 bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous
Thermie Pression
6
continu
Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions)
1
1
Tous
1 Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I).
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV de l'arrêté surveillance.
4 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.2. Suivi de l'hydromorphologie
Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.
L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) du présent arrêté.3. Suivi physico-chimique
Limites de quantification (LQ)
Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Tableau 67 : limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence
Code Sandre
Paramètre
LQ
Pour les eaux douces
1319
Azote total Kjeldahl
0,05 mg/ l
sur eau brute
1335
Ammonium
0,005 mg/ l
sur eau filtrée
1433
Orthophosphates (PO4)
0,015 mg/ l
sur eau filtrée4. Suivis complémentaires des sites RRP
Pressions anthropiques
Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.
Substances
Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le 3ème cycle DCE.
Le suivi des substances sur le RRP sera effectué à raison d'une campagne par cycle, selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance. Les substances prioritaires, les PSEE ainsi que les substances pertinentes à surveiller seront analysées a minima à raison d'une campagne par cycle selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 46).
La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les polluants spécifiques.Versions
Fait à Paris, le 25 janvier 2010.
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,
de l'énergie, du développement durable et de la mer,
en charge des technologies vertes
et des négociations sur le climat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint de l'eau
et de la biodiversité,
J.-C. Vial
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin