Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 mai 2022

NOR : DEVO1000661A

JORF n°0027 du 2 février 2010

Version en vigueur au 08 novembre 2024


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 212-1, R. 212-3 à R. 212-5 et R. 213-12-2 ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrête :


  • Le présent arrêté a pour objet de définir les méthodes et les critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux.
    Les données mobilisées pour l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement sont recueillies, conservées et diffusées conformément aux dispositions du référentiel technique du système d'information sur l'eau prévu au dernier alinéa de l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement.

  • Aux fins du présent arrêté, on entend par :
    1° Bassin ou groupement de bassins, un des bassins ou groupements de bassins définis dans l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé.
    2° Eaux de surface, les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines, les eaux de transition et les eaux côtières, sauf en ce qui concerne leur état chimique, pour lequel les eaux territoriales sont également incluses.
    3° Eaux douces de surface, les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines.
    4° Eaux intérieures, toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et toutes les eaux souterraines en amont de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales.
    5° Eaux littorales, les eaux de transition et les eaux côtières.
    6° Eaux côtières, les eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition.
    7° Eaux de transition, les eaux de surface à proximité des embouchures de rivières, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité d'eaux côtières, mais qui sont fondamentalement influencées par des courants d'eau douce.
    8° Masse d'eau, une masse d'eau de surface ou une masse d'eau souterraine.
    9° Masse d'eau de surface, une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières.
    10° Masse d'eau cours d'eau, une masse d'eau de surface constituée d'un ou plusieurs tronçons de rivière, de fleuve ou de canal.
    11° Masse d'eau plan d'eau, une masse d'eau de surface intérieure constituée d'eau stagnante.
    12° Masse d'eau littorale, une masse d'eau côtière ou une masse d'eau de transition.
    13° Masse d'eau de transition, une masse d'eau de surface constituée d'eau de transition.
    14° Masse d'eau côtière, une masse d'eau de surface constituée d'eau côtière.
    15° Masse d'eau souterraine, un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères.
    16° Aquifère, une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques d'une porosité et perméabilité suffisantes pour permettre soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage de quantités importantes d'eau souterraine.
    17° Masse d'eau fortement modifiée, une masse d'eau de surface qui, par suite d'altérations physiques dues à l'activité humaine, est fondamentalement modifiée quant à son caractère, dès lors que sont réunies les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
    18° Masse d'eau artificielle, une masse d'eau de surface créée par l'activité humaine, dès lors que sont réunies les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
    19° Pression, une pollution ponctuelle ou diffuse, un prélèvement d'eau, une modification hydromorphologique ou toute autre cause d'altération d'origine anthropique d'une eau de surface ou d'une eau souterraine.
    20° Cycle de gestion, la période durant laquelle s'applique le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux prévu au III de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.
    21° Hydroécorégions, partitions du territoire hydrographique suivant des critères relatifs à la géologie, au relief et au climat.


    • La masse d'eau est l'unité spatiale d'évaluation de l'état des eaux défini aux articles R. 212-10 et R. 212-12 et au III de l'article R. 212-11 du code de l'environnement. Elle est délimitée de telle sorte qu'il soit possible de caractériser cet état et de manière qu'elle appartienne à une seule des catégories visées à l'article 4 ci-dessous et à un seul des types visés aux articles 5 à 8 ci-dessous.
      Deux masses d'eau ne peuvent avoir de parties communes.
      Plusieurs masses d'eau souterraine peuvent se superposer au droit de tout point d'un bassin ou d'un groupement de bassins.


    • Les masses d'eau sont classées par catégories. Ces catégories, définies à l'article 2 ci-dessus, sont les suivantes :
      1° « masse d'eau cours d'eau » ;
      2° « masse d'eau plan d'eau » ;
      3° « masse d'eau de transition » ;
      4° « masse d'eau côtière » ;
      5° « masse d'eau souterraine ».


    • Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
      La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » figurent en annexe 1 au présent arrêté.


    • Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
      La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » figurent en annexe 2 au présent arrêté.


    • Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau de transition » et celles appartenant à la catégorie « masse d'eau côtière » mentionnées à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
      La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau de transition » et de celles appartenant à la catégorie « masse d'eau côtière » figurent en annexe 3 au présent arrêté.


    • Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau souterraine » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
      La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau souterraine » figurent en annexe 4 au présent arrêté.

    • L'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement comporte :


      -l'identification des masses d'eau qui avaient déjà le statut fortement modifié ou artificiel au cycle de gestion précédent ;


      -l'identification des masses d'eau susceptibles d'être désignées comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées dans les conditions prévues au I de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, en sus de celles qui avaient déjà le statut fortement modifié ou artificiel au cycle de gestion précédent ;


      -l'identification des masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées susceptibles de ne plus respecter les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.


      L'annexe 5 du présent arrêté précise la méthode et les critères à utiliser.

    • L'analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux prévue au 2° du I de l'article R. 212-3 du code de l'environnement comporte :

      I. ― Pour les eaux de surface :

      1° Des informations sur le type et l'ampleur des pressions significatives auxquelles les masses d'eau de surface peuvent être soumises, notamment :

      a) Une estimation et une identification des pollutions ponctuelles importantes, dues à des installations et activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;

      b) Une estimation et une identification des pollutions diffuses importantes, dues à des installations et activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;

      c) Une estimation et une identification des captages importants d'eau à des fins urbaines, industrielles, agricoles et autres, y compris les variations saisonnières et la demande annuelle totale, et des pertes d'eau dans les systèmes de distribution ;

      d) Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques ;

      e) Une identification des altérations morphologiques importantes subies par les masses d'eau ;

      f) Une estimation et une identification des autres incidences d'origine anthropique importantes sur l'état des eaux de surface ;

      g) Une estimation des modèles d'aménagement du territoire, y compris l'identification des principales zones urbaines, industrielles et agricoles et, le cas échéant, des zones de pêche et des forêts ;

      h) Un inventaire, y compris des cartes, le cas échéant, des émissions, des rejets et des pertes des polluants spécifiques de l'état écologique et des substances de l'état chimique définies dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement.


      Pour réaliser cet inventaire ou pour son actualisation, les valeurs de référence sont celles de l'année précédant celle de l'achèvement de l'analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux. Pour les substances couvertes par le règlement (CE) n° 1107/2009 du parlement européen et du conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des trois années précédant l'achèvement de l'analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux. Par exception, pour les substances interdites, les données relatives à la première année d'interdiction doivent être prises en compte pour la substance interdite et pour les substances de substitution si elles sont connues.

      La période de référence pour le premier inventaire est l'année 2010. Pour les substances prioritaires ou les substances couvertes par la directive 91/414/CEE, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des années 2008, 2009 et 2010.

      Pour les inventaires actualisés, la valeur de référence est celle de l'année précédant celle de l'achèvement de l'analyse. Pour les substances prioritaires ou les polluants couverts par la directive 91/414/CEE, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des trois années précédant l'achèvement de l'analyse.

      2° Une évaluation de la manière dont l'état des masses d'eau de surface réagit aux pressions indiquées au 1° ci-dessus ;

      3° Une identification des masses d'eau de surface qui risquent, par l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.

      4° Pour les masses d'eau de surface identifiées au 3° ci-dessus, une caractérisation plus poussée effectuée, le cas échéant, pour optimiser la conception à la fois des programmes de surveillance prévus à l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement et des programmes de mesures prévus à l'article L. 212-2-1 du même code.

      II. ― Pour les masses d'eau souterraine :

      1° Une caractérisation initiale pour évaluer leurs utilisations et la mesure dans laquelle elles risquent, par l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Des masses d'eau souterraine peuvent être regroupées aux fins de cette caractérisation initiale. Cette analyse peut utiliser des données existantes sur les plans hydrologique, géologique, pédologique, sur celui de l'utilisation des sols, des rejets, des captages ainsi que d'autres données. Elle comprend :

      a) L'emplacement et les limites de la masse ou des masses d'eau souterraine ;

      b) Les pressions auxquelles la ou les masses d'eau souterraine sont susceptibles d'être soumises, y compris :

      ― les sources de pollution diffuses ;

      ― les sources de pollution ponctuelles ;

      ― le captage ;

      ― la recharge artificielle ;

      c) Le caractère général des couches supérieures de la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge ;

      d) Les masses d'eau souterraine pour lesquelles il existe des écosystèmes d'eaux de surface ou des écosystèmes terrestres directement dépendants.

      2° Une caractérisation plus détaillée des masses ou groupes de masses d'eau souterraine qui ont été recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus, afin d'établir une évaluation plus précise de l'importance de ce risque et de déterminer toute mesure requise dans le programme de mesures prévu à l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement. Cette caractérisation doit comporter des informations pertinentes sur l'incidence de l'activité humaine et, le cas échéant, des informations pertinentes concernant :

      a) Les caractéristiques géologiques de la masse d'eau souterraine, y compris l'étendue et le type des unités géologiques ;

      b) Les caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau souterraine, y compris la conductivité hydraulique, la porosité et le confinement ;

      c) Les caractéristiques des dépôts superficiels et des sols dans la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge, y compris l'épaisseur, la porosité, la conductivité hydraulique et les propriétés d'absorption des dépôts et des sols ;

      d) Les caractéristiques de stratification de l'eau souterraine au sein de la masse ;

      e) Un inventaire des systèmes de surface associés, y compris les écosystèmes terrestres et les masses d'eau de surface auxquels la masse d'eau souterraine est dynamiquement liée ;

      f) Des estimations des directions et taux d'échange de l'eau entre la masse souterraine et les systèmes de surface associés ;

      g) Des données suffisantes pour calculer le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale ;

      h) La caractérisation de la composition chimique des eaux souterraines, y compris la spécification des contributions découlant des activités humaines.

      3° Pour les masses d'eau souterraine composées en tout ou partie d'aquifères transfrontaliers ou qui ont été recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus :

      a) La localisation des points de la masse d'eau utilisés pour le captage d'eau, à l'exception des points de captage fournissant en moyenne moins de 10 m ³ par jour, ou des points de captage d'eau destinée à la consommation humaine fournissant en moyenne moins de 10 m ³ par jour ou desservant moins de cinquante personnes ;

      b) Le taux de captage annuel moyen à partir de ces points ;

      c) La composition chimique de l'eau captée de la masse d'eau souterraine ;

      d) La localisation des points de la masse d'eau souterraine dans lesquels des rejets directs ont lieu ;

      e) Le débit des rejets en ces points ;

      f) La composition chimique des rejets dans la masse d'eau souterraine ;

      g) L'utilisation des terres dans le ou les captages d'où la masse d'eau reçoit sa recharge, y compris les rejets de polluants, les modifications d'origine anthropique apportées aux caractéristiques de réalimentation, telles que le détournement des eaux de pluie et de ruissellement en raison de l'imperméabilisation des terres, de la réalimentation artificielle, de la construction de barrages ou du drainage.
      Les informations citées aux a à g ci-dessus sont, le cas échéant, recueillies et tenues à jour pour chacune des masses d'eau souterraine mentionnées au 3° ci-dessus.


    • L'analyse des incidences mentionnée à l'article 10 ci-dessus s'appuie sur l'élaboration d'un scénario d'évolution. Ce dernier vise à évaluer les tendances d'évolution des pressions et impacts significatifs durant le cycle de gestion considéré.


    • La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU COURS D'EAU


      I. Masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains


      I. 1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types


      Les types de masses d'eau sont définis sur la base d'une classification par régions des écosystèmes aquatiques, croisée avec une classification par tailles des cours d'eau.


      I. 1. a Classification par régions


      Le fonctionnement écologique des cours d'eau est déterminé, à l'amont, par les caractéristiques du relief ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur l'homogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours d'eau présentant des caractéristiques physiques et biologiques similaires, à gradient équivalent d'évolution longitudinale.


      Ce découpage, réalisé au niveau du territoire métropolitain, permet d'identifier 22 hydroécorégions (dites de niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées en hydroécorégions élémentaires (dites de niveau 2). Ces hydroécorégions sont identifiées au I. 3 de la présente annexe.


      I. 1. b Classes de tailles de cours d'eau


      L'évolution longitudinale des cours d'eau est traduite par l'utilisation de l'ordination de Strahler. L'ordination de Strahler est le rang d'un cours d'eau déterminé d'après la méthode de Strahler, méthode communément retenue car simple à mettre en œuvre. Dans cette méthode, les cours d'eau issus d'une source sont notés de rang 1, puis chaque fois que deux tronçons de même ordre confluent, ils forment un tronçon d'ordre supérieur, tandis qu'un cours d'eau qui reçoit un affluent d'ordre inférieur conserve le même ordre. Cette ordination permet de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours d'eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de l'évolution longitudinale des écosystèmes.


      En général, la correspondance entre classes de taille de cours d'eau et ordination de Strahler est la suivante :


      Pour les bassins Loire-Bretagne et Adour-Garonne :


      Les masses d'eau classées en très grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 7 ou 8.


      Les masses d'eau classées en grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 6.


      Les masses d'eau classées en cours d'eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 5.


      Les masses d'eau classées en petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 4.


      Les masses d'eau classées en très petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 1,2 ou 3.


      Pour les autres bassins métropolitains :


      Les masses d'eau classées en très grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 6,7 ou 8.


      Les masses d'eau classées en grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 5.


      Les masses d'eau classées en cours d'eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 4.


      Les masses d'eau classées en petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 3.


      Les masses d'eau classées en très petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 1 ou 2.


      Le principe général exposé ci-dessus basé sur l'ordination de Strahler peut toutefois être modulé en fonction d'autres éléments tels que la surface du bassin versant ou encore le dire d'experts.


      I. 1. c Application


      Dans chacune des 22 hydroécorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des types de masses d'eau dits endogènes .


      Dans certains cas, pour des cours d'eau traversant les hydroécorégions ainsi définies, il est nécessaire de prendre en compte l'influence de l'hydroécorégion située à l'amont, qui s'exprime notamment par les caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours d'eau. Par exemple, un cours d'eau traversant une hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline (Pyrénées, Massif central, …), et dont le débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline, présente une composition géochimique se rapprochant davantage de celle d'un cours d'eau situé dans ces secteurs siliceux ou cristallins.


      Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours d'eau concernés par l'influence d'une autre hydroécorégion, la typologie des masses d'eau est complétée par des types exogènes ou à singularités locales.


      A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse ci-dessous correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de tailles, une unité géographique de situation et une particularité locale ou l'influence éventuelle d'une hydroécorégion amont.


      Les fleuves importants ci-après dénommés très très grands cours d'eau (Rhône, Rhin et Loire), du fait de leur taille et de leur fonctionnement particulier, constituent des types spécifiques, non rattachables à une hydroécorégion.


      Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal .


      Tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (hors Canal )


      Catégories de tailles de cours d'eau :

      Très Grand

      Grand

      Moyen

      Petit

      Très Petit

      Hydroécorégions de niveau 1


      ou très très grand fleuve


      Cas général ou cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 ou portion de très très grand fleuve

      Codes mnémoniques des types de cours d'eau


      (pour le libellé de ces types,


      cf. tableau I. b ci-après)


      20

      DEPOTS ARGILO SABLEUX

      Cas général

      GM20

      P20

      TP20

      Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

      GM20/9

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      G21

      M21

      21

      MASSIF CENTRAL NORD

      Cas général

      P21

      TP21

      3

      MASSIF CENTRAL SUD

      Cas général

      G3

      M3

      P3

      TP3

      Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

      M3/19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      M3/8

      Exogène de l'HER 19 ou 8

      G3/19-8

      17

      DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

      Cas général

      M17

      P17

      TP17

      Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

      TG17/3-21

      G17/3-21

      M15-17/3-21

      P17/3-21

      TP17/3-21

      15

      PLAINE SAONE

      Exogène de l'HER 3 ou 21

      Exogène de l'HER 5 (Jura/ Pré-Alpes du Nord)

      G15/5

      MP15/5

      Cas général

      TG15

      MP15

      TP15

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      TG10-15/4

      5

      JURA/ PRE-ALPES DU NORD

      Cas général

      G5

      M5

      P5

      TP5

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG5/2

      GM5/2

      TTGA

      FLEUVES ALPINS

      Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, et Rhin

      TTGA1

      TTGA

      FLEUVES ALPINS

      Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône

      TTGA2

      2

      ALPES INTERNES

      Cas général

      G2

      MP2

      TP2

      7

      PRE-ALPES DU SUD

      Cas général

      GMP7

      TP7

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG6-7/2

      GM7/2

      6

      MEDITERRANEE

      Exogène de l'HER 2 ou 7

      Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      TG6/1-8

      GM6/8

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      GM6/1

      Cas général

      G6

      MP6

      TP6

      8

      CEVENNES

      Cas général

      GM8

      PTP8

      A-her2 n° 70

      M8-A

      PTP8-A

      16

      CORSE

      A-her2 n° 22

      G16

      M16-A

      PTP16-A

      B-her2 n° 88

      M16-B

      PTP16-B

      19

      GRANDS CAUSSES

      Cas général

      P19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      GM19/8

      11

      CAUSSES AQUITAINS

      Cas général

      P11

      TP11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

      TG11/3-21

      G11/3-21

      M11/3-21

      P11/3-21

      14

      COTEAUX AQUITAINS

      Exogène des HER 3,8,11 ou 19

      TG14/3-11

      G14/3

      M14/3-11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

      M14/3-8

      Cas général

      GM14

      P14

      TP14

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      TG14/1

      G14/1

      M14/1

      P14/1

      13

      LANDES

      Cas général

      M13

      P13

      TP13

      1

      PYRENEES

      Cas général

      G1

      M1

      P1

      TP1

      12

      ARMORICAIN

      A-Centre-Sud (her2 n° 58 et 117)

      G12

      M12-A

      P12-A

      TP12-A

      B-Ouest-Nord Est (her2 n° 55,59 et 118)

      M12-B

      P12-B

      TP12-B

      TTGL

      LA LOIRE

      Cas général

      TTGL

      9

      TABLES CALCAIRES

      A-her2 n° 57

      M9-A

      P9-A

      Cas général

      TG9

      G9

      M9

      P9

      TP9

      Exogène de l'HER 10

      G9/10

      M9/10

      Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord)

      TG9/21

      G9-10/21

      M9-10/21

      10

      COTES CALCAIRES EST

      Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord)

      Cas général

      TG10-15/4

      G10

      M10

      P10

      TP10

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      G10/4

      M10/4

      4

      VOSGES

      Cas général

      M4

      P4

      TP4

      22

      ARDENNES

      Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

      TG22/10

      Cas général

      GM22

      P22

      TP22

      18

      ALSACE

      Cas général

      MP18

      TP18

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      G18/4

      M18/4

      P18/4


      Légende du tableau :


      En grisé : pas de type correspondant.


      Code utilisé : TG = très grand cours d'eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit.


      Premier nombre : code de l'hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau.


      Le tiret signifie : et/ ou , ou ou et , selon les cas. Le libellé des types (cf. la partie I. b ci-dessous) précise ce point.


      Deuxième nombre séparé par un / du premier : code de l'hydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours d'eau (géochimie …). Le type de cours d'eau est, dans ce cas, dit exogène de cette hydroécorégion (cf. le libellé des types de la partie I. b ci-dessous).


      Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2 (indiquée dans la troisième colonne du tableau ci-dessus).


      TTGA : très très grands cours d'eau alpins (Rhône et Rhin) ; TTGL : très très grand cours d'eau (la Loire).


      Exemples de lecture :


      P22 : petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (petits cours d'eau des Ardennes).


      GM22 : grands et moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (Ardennes).


      M10/4 : moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 10 (Côtes calcaires Est) influencés par l'hydroécorégion de niveau 1 n° 4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les Côtes calcaires Est, ces cours d'eau présentent des caractéristiques des cours d'eau des Vosges.


      PTP16-B : petits et très petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 2 n° 88 (plaine d'Aléria) incluse dans l'hydroécorégion de niveau 1 n° 16 (Corse).


      Les types qui résultent de l'application de cette méthode, ainsi que leur codification, sont déclinés dans le tableau de synthèse ci-après.


      I. 2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains


      Code mnémonique du type (cf. le tableau ci-dessus

      Libellé du type

      GM20

      Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

      P20

      Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

      TP20

      Très Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

      GM20/9

      Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux et exogène des Tables calcaires

      G21

      Grand cours d'eau du Massif central Nord

      M21

      Moyen cours d'eau du Massif central Nord

      P21

      Petit cours d'eau du Massif central Nord

      TP21

      Très Petit cours d'eau du Massif central Nord

      G3

      Grand cours d'eau du Massif central Sud

      M3

      Moyen cours d'eau du Massif central Sud

      P3

      Petit cours d'eau du Massif central Sud

      TP3

      Très Petit cours d'eau du Massif central Sud

      M3/19

      Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses

      M3/8

      Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Cévennes

      G3/19-8

      Grand cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses et/ ou des Cévennes

      M17

      Moyen cours d'eau des Dépressions sédimentaires

      P17

      Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires

      TP17

      Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires

      TG17/3-21

      Très Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      G17/3-21

      Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      M15-17/3-21

      Moyen cours d'eau de la Plaine de Saône ou des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      P17/3-21

      Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      TP17/3-21

      Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      TG15

      Très Grand cours d'eau de Plaine de Saône

      MP15

      Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône

      TP15

      Très Petit cours d'eau de Plaine de Saône

      G15/5

      Grand cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      MP15/5

      Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      TG10-15/4

      Très Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est ou de Plaine de Saône et exogène des Vosges

      G5

      Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      M5

      Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      P5

      Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      TP5

      Très Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

      TG5/2

      Très Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes

      GM5/2

      Grand ou Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes

      TTGA1

      Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, ou le Rhin

      TTGA2

      Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône

      G2

      Grand cours d'eau des Alpes internes

      MP2

      Moyen ou Petit cours d'eau des Alpes internes

      TP2

      Très petit cours d'eau des Alpes internes

      GMP7

      Grand ou Moyen ou Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud

      TP7

      Très Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud

      GM7/2

      Grand ou Moyen cours d'eau des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes

      TG6-7/2

      Très Grand cours d'eau en Méditerranée ou des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes

      G6

      Grand cours d'eau de Méditerranée

      MP6

      Moyen ou Petit cours d'eau de Méditerranée

      TP6

      Très Petit cours d'eau de Méditerranée

      GM6/2-7

      Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pré-Alpes du Sud ou des Alpes internes

      TG6/1-8

      Très Grand cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées ou des Cévennes

      GM6/8

      Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Cévennes

      GM6/1

      Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées

      GM8

      Grand ou Moyen cours d'eau des Cévennes

      PTP8

      Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes

      M8-A

      Moyen cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

      PTP8-A

      Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

      G16

      Grand cours d'eau de Corse

      M16-A

      Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

      PTP16-A

      Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

      M16-B

      Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

      PTP16-B

      Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

      P19

      Petit cours d'eau des Grands Causses

      GM19/8

      Grand ou Moyen cours d'eau des Grands Causses et exogène des Cévennes

      P11

      Petit cours d'eau des Causses aquitains

      TP11

      Très Petit cours d'eau des Causses aquitains

      TG11/3-21

      Très Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      G11/3-21

      Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      M11/3-21

      Moyen cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      P11/3-21

      Petit cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

      GM14

      Grand ou Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains

      P14

      Petit cours d'eau des Coteaux aquitains

      TP14

      Très Petit cours d'eau des Coteaux aquitains

      TG14/3-11

      Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains

      G14/3

      Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud

      M14/3-11

      Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains

      M14/3-8

      Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Cévennes

      TG14/1

      Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

      G14/1

      Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

      M14/1

      Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

      P14/1

      Petit cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

      M13

      Moyen cours d'eau des Landes

      P13

      Petit cours d'eau des Landes

      TP13

      Très Petit cours d'eau des Landes

      G1

      Grand cours d'eau des Pyrénées

      M1

      Moyen cours d'eau des Pyrénées

      P1

      Petit cours d'eau des Pyrénées

      TP1

      Très Petit cours d'eau des Pyrénées

      G12

      Grand cours d'eau Armoricain

      M12-A

      Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

      P12-A

      Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

      TP12-A

      Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

      M12-B

      Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

      P12-B

      Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

      TP12-B

      Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

      TTGL

      Très Très Grand fleuve-La Loire

      TG9

      Très Grand cours d'eau des Tables calcaires

      G9

      Grand cours d'eau des Tables calcaires

      M9

      Moyen cours d'eau des Tables calcaires

      P9

      Petit cours d'eau des Tables calcaires

      TP9

      Très Petit cours d'eau des Tables calcaires

      M9-A

      Moyen cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

      P9-A

      Petit cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

      G9/10

      Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est

      M9/10

      Moyen cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est

      TG9/21

      Très Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène du Massif central Nord

      G9-10/21

      Grand cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

      M9-10/21

      Moyen cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

      G10

      Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est

      M10

      Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est

      P10

      Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est

      TP10

      Très Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est

      M10/4

      Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges

      G10/4

      Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges

      M4

      Moyen cours d'eau des Vosges

      P4

      Petit cours d'eau des Vosges

      TP4

      Très Petit cours d'eau des Vosges

      TG22/10

      Très Grand cours d'eau des Ardennes et exogène des Côtes calcaires Est

      GM22

      Grand ou Moyen cours d'eau des Ardennes

      P22

      Petit cours d'eau des Ardennes

      TP22

      Très Petit cours d'eau des Ardennes

      MP18

      Moyen ou Petit cours d'eau d'Alsace

      TP18

      Très Petit cours d'eau d'Alsace

      G18/4

      Grand cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

      M18/4

      Moyen cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

      P18/4

      Petit cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

      C

      Canal


      L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF :


      Chandesris, A., Wasson, J. G., Pella, H., Sauquet, H. and Mengin, N. (2006). Typologie des cours d'eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport, Cemagref, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Lyon. 62 p.


      Wasson J-G., Chandesris A., Pella H., Blanc L. (2002). Définition des hydro-écorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF 191 p.


      Ces rapports sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l'écologie.


      I. 3. Cartes et listes des hydroécorégions (HER) de la France métropolitaine



      Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


      Hydroécorégions (HER) de niveau 1 pour la France métropolitaine et HER de niveau 2 regroupées utilisées dans la typologie


      Légende :


      Les hydroécorégions de niveau 1 sont identifiées par leur code sur la carte (cf. la liste et les codes des hydroécorégions de niveau 1 ci-dessous).


      Les lettres A ou B renvoient aux regroupements des hydroécorégions de niveau 2 utilisés dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole et dans la liste des types ci-dessus.


      Liste des hydroécorégions de niveau 1 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 2 :


      Code de l'hydroécorégion


      de niveau 1


      Libellé de l'hydroécorégion de niveau 1

      Codes des hydroécorégions de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1

      1

      Pyrénées

      23,24,67,69,94,95,96

      2

      Alpes internes

      8,9,10,12,101,107

      3

      Massif central Sud

      43,44,47,49,50,72,86,90,91,93

      4

      Vosges

      63,74

      5

      Jura-Préalpes Nord

      2,3,5,6,11,76,79,80,85,120

      6

      Méditerranéen

      56,102,104,105,108,112,114,116

      7

      Préalpes du sud

      13,14,15,16,17,106

      8

      Cévennes

      70,71,103

      9

      Tables calcaires

      30,32,35,36,37,38,40,41,54,57,97

      10

      Côtes calcaires Est

      1,25,26,27,51,53,75,82,83,98,99

      11

      Causses aquitains

      64,65

      12

      Armoricain

      55,58,59,117,118

      13

      Landes

      18,19,20,21

      14

      Coteaux aquitains

      66,68,77,78

      15

      Plaine Saône

      4,7,81,84

      16

      Corse

      22,88

      17

      Dépressions sédimentaires

      45,46,52

      18

      Alsace

      61,62,73

      19

      Grands Causses

      113,115

      20

      Dépôts argilo-sableux

      28,31,33,39,42,119

      21

      Massif central Nord

      48,87,89,92

      22

      Ardennes

      34



      Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


      Hydroécorégions (HER) de niveau 2 pour la France métropolitaine


      Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (cf. partie I. 1. de la présente annexe) :


      Pour l'HER 1 n° 9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 n° 57 (Haute-Normandie, Picardie) et n° 40 (Champagne humide) ; Pour l'HER 1 n° 16 (Corse) : HER de niveau 2 n° 22 (Corse) et n° 88 (plaine d'Aléria) ; Pour l'HER 1 n° 8 (Cévennes) : HER de niveau 2 n° 70 (Haute-Loire cévenole) ; Pour l'HER 1 n° 12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 n° 55 (Massif armoricain nord-est), n° 58 (Massif armoricain Sud intérieur), n° 59 (Massif armoricain Ouest), n° 117 (Massif armoricain est intérieur) et n° 118 (Massif armoricain Côtes du Nord).


      Liste des hydroécorégions de niveau 2 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 1


      Code de l'hydroécorégion


      de niveau 2


      Libellé de l'hydroécorégion de niveau 2

      Code de l'hydroécorégion de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2

      1

      Plateau calcaire haute Saône

      10

      2

      Jura premier plateau

      5

      3

      Jura nord

      5

      4

      Forêt de Chaux

      15

      5

      Jura sud

      5

      6

      Massif Chablais Giffre

      5

      7

      Dombes

      15

      8

      Massif du Mont Blanc

      2

      9

      Massif Schisteux Maurienne Tarentaise

      2

      10

      Massif de la Vanoise

      2

      11

      Vercors nord

      5

      12

      Massif de l'Oisans

      2

      13

      Dévoluy Vercors sud

      7

      14

      Préalpes drômoises Baronnies

      7

      15

      Gapençais Embrunais

      7

      16

      Plateau calcaire de Provence-Ventoux

      7

      17

      Plateaux calcaires de Provence

      7

      18

      Ile de Ré

      13

      19

      Ile d'Oléron

      13

      20

      Dunes de Royan

      13

      21

      Landes

      13

      22

      Corse

      16

      23

      Cf. 96 Pyrénées Etage montagnard

      1

      24

      Pyrénées orientales

      1

      25

      Plateau lorrain

      10

      26

      Bassin de Forbach

      10

      27

      Plaine de Woëvre

      10

      28

      Sologne-Forêt d'Orléans

      20

      30

      Pays de Caen

      9

      31

      Flandres intérieures

      20

      32

      Boulonnais

      9

      33

      Douai-Condé

      20

      34

      Ardennes

      22

      35

      Pays de Bray

      9

      36

      Bassin parisien-Ile-de-France

      9

      37

      Cotentin est

      9

      38

      Tables calcaires-Auréole Crétacé

      9

      39

      Thiérache

      20

      40

      Champagne humide

      9

      41

      Tables calcaires Sud Loire

      9

      42

      Epandages éluviaux

      20

      43

      Massif central-Dépressions internes

      3

      44

      Massif central-Terres granitiques orientales

      3

      45

      Plaine du Forez

      17

      46

      Limagne de l'Allier

      17

      47

      Massif central-Dépression du Puy

      3

      48

      Montagne bourbonnaise

      21

      49

      Hautes Terres volcaniques orientales

      3

      50

      Hautes Terres granitiques orientales

      3

      51

      Bazois Auxois

      10

      52

      Fosses tectoniques

      17

      53

      Bassin parisien-Côtes calcaires

      10

      54

      Tables calcaires-Nord Loire-Perche

      9

      55

      Massif armoricain-nord est

      12

      56

      Collines de Basse Provence

      6

      57

      Tables calcaires-Haute-Normandie Picardie

      9

      58

      Massif armoricain-sud intérieur

      12

      59

      Massif armoricain-ouest

      12

      61

      Alsace-collines

      18

      62

      Alsace-plaine

      18

      63

      Vosges granitiques

      4

      64

      Collines calcaires de Dordogne (Cahors)

      11

      65

      Causses du Quercy

      11

      66

      Coteaux molassiques Nord Aquitaine

      14

      67

      Bordure pyrénéenne centrale

      1

      68

      Coteaux molassiques Est Aquitaine

      14

      69

      Bordure pyrénéenne atlantique

      1

      70

      Haute Loire cévenole

      8

      71

      Cévennes

      8

      72

      Montagne noire

      3

      73

      Collines du Sundgau

      18

      74

      Vosges gréseuses

      4

      75

      Collines de Haute-Saône

      10

      76

      Piedmont Alpes Jura

      5

      77

      Coteaux molassiques bassin de l'Adour

      14

      78

      Coteaux molassiques Centre Aquitaine

      14

      79

      Massifs calcaires Chartreuse Aravis

      5

      80

      Vallée du Drac

      5

      81

      Plaine de Bourgogne

      15

      82

      Côtes de Mâcon

      10

      83

      Beaujolais calcaire

      10

      84

      Bresse

      15

      85

      Collines du Bas Dauphiné

      5

      86

      Mont du Lyonnais-Pilat

      3

      87

      Morvan-Charollais

      21

      88

      Corse plaine d'Aléria

      16

      89

      Hautes Terres limousines

      21

      90

      Hautes Terres granitiques-Margeride

      3

      91

      Hautes Terres volcaniques humides

      3

      92

      Massif central Plateau limousin

      21

      93

      Massif central versant occidental

      3

      94

      Pyrénées Etage alpin et subalpin occidental

      1

      95

      Pyrénées Etage alpin et subalpin central

      1

      96

      Pyrénées Etage montagnard

      1

      97

      Tables calcaires-Charentes Poitou

      9

      98

      Collines sous-vosgiennes

      10

      99

      Côtes de Bourgogne

      10

      101

      Massif Beaufortain Belledonne

      2

      102

      Plaine littorale méditerranéenne

      6

      103

      Montagne Noire Climat cévenol

      8

      104

      Garrigues sub-cévenoles

      6

      105

      Plaine méditerranéenne

      6

      106

      Préalpes Digne Haute vallée du Var

      7

      107

      Alpes Internes du Sud

      2

      108

      Maures Esterel

      6

      112

      Collines calcaires de basse Provence

      6

      113

      Grands Causses

      19

      114

      Corbières

      6

      115

      Causses cévenols

      19

      116

      Bordure Orientale des Pyrénées

      6

      117

      Massif armoricain-est intérieur

      12

      118

      Massif armoricain-côtes du nord

      12

      119

      Moëres

      20

      120

      Bugey

      5


      II. Cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer


      II. 1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types


      La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain (cf. partie I ci-dessus) ; le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques de l'outre-mer.


      Cette méthodologie a pour l'instant été appliquée à chacun des bassins d'outre-mer, à l'exception de Mayotte. En effet, Mayotte est devenue département et région d'outre-mer plus tardivement que les autres bassins ultra-marins. Par conséquent, Mayotte ne dispose pas encore d'une typologie de cours d'eau.


      II. 1. a Classification par régions


      En ce qui concerne les îles , les caractéristiques dominantes et communes sont :


      -la petite dimension (par rapport au territoire métropolitain) ;


      -les caractéristiques de climat insulaire (régime de température tropical avec faible variation saisonnière, très forte hétérogénéité spatiale des précipitations avec des maxima bien supérieurs à la métropole et, dans certains cas, dissymétrie de la répartition des précipitations : au vent/ sous le vent) ;


      -un relief volcanique très accentué renforçant cette dissymétrie.


      Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur :


      -le relief, distinguant les zones dont l'altitude est peu élevée (et les précipitations limitées) ;


      -l'orientation des versants dans les secteurs au relief accentué (La Réunion) ;


      -la géomorphologie, quand celle-ci s'avère discriminante.


      En ce qui concerne le bassin de la Guyane, deux régions principales sont distinguées :


      -le bouclier guyanais couvrant la grande majorité du territoire (roches imperméables très érodées, réseau hydrographique dense, pénéplaine aux reliefs peu accusés) ;


      -la plaine littorale du Nord (sédiments récents, reliefs peu différenciés, zones humides et marécages).


      II. 1. b Zonation longitudinale


      Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses d'eau continentales, la zonation longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont/ aval est proposée uniquement dans les hydro-écorégions au relief marqué, où la différence d'altitude et de pente permet d'envisager une différence de structure et d'organisation des communautés biologiques.


      Sont donc retenus des types amont et des types aval pour les cours d'eau des hydro-écorégions à relief accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou toute autre limite facilement identifiable localement permettant de différencier ces zones.


      La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une distinction entre elles, en l'absence d'éléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des écosystèmes.


      Pour le bassin de la Guyane, la zonation longitudinale repose sur une classification en quatre classes de dimension (très petit/ petit, moyen, grand, très grand), en fonction des rangs de Strahler des cours d'eau et de la superficie de leur bassin versant.


      La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse, ci-après (à l'exception du type Canal ). A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires.


      Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal .


      Bassin


      ou groupement


      de bassins


      Hydroécorégions

      Catégories de tailles de cours d'eau

      Très grand

      Grand

      Moyen


      Aval (îles)


      Très petit/ petit


      Amont (îles)


      Guadeloupe

      Basse Terre Plaine


      Nord Est


      MP31

      Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre)

      MP32

      Basse Terre Volcans

      M33

      P33

      Martinique

      Pitons du Nord

      M41

      P41

      Mornes du Sud

      MP42

      Réunion

      Cirque Est au vent

      M61

      P61

      Cirques Ouest et Sud sous le vent

      M62

      P62

      Versants Est au vent

      MP63

      Versants Ouest secs

      MP64

      Formations volcaniques récentes

      MP65

      Versants Nord intermédiaires

      MP66

      Guyane

      Plaine littorale du Nord

      TG51

      G51

      M51

      PTP51

      Bouclier guyanais

      TG52

      G52

      M52

      PTP52


      Légende du tableau :


      Cases grisées : pas de type correspondant.


      Code utilisé : M : cours d'eau moyens (aval). P : petit cours d'eau (amont).


      PTP : petit et très petit cours d'eau. MP : cours d'eau de taille indifférenciée.


      G : grands cours d'eau.


      TG : très grands cours d'eau. Premier chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique, 5 pour la Guyane et 6 pour La Réunion. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion pour chaque bassin (1 à 6, selon les cas). Exemples de lecture : M 41 : cours d'eau moyens des Pitons du Nord en Martinique. MP 64 : cours d'eau des Versants sous le vent à La Réunion.


      II. 2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer


      Code mnémonique du type

      Libellé du type

      MP31

      Cours d'eau de Basse Terre Plaine Nord Est en Guadeloupe

      MP32

      Cours d'eau de Grande Terre et des autres îles en Guadeloupe (excepté Basse Terre)

      M33

      Cours d'eau moyens de Basse Terre Volcans en Guadeloupe

      P33

      Petits cours d'eau de Basse Terre Volcans en Guadeloupe

      M41

      Cours d'eau moyens des Pitons du Nord en Martinique

      P41

      Petits cours d'eau des Pitons du Nord en Martinique

      MP42

      Cours d'eau des Mornes du Sud en Martinique

      M61

      Cours d'eau moyens du Cirque Est au vent à La Réunion

      P61

      Petits cours d'eau du Cirque Est au vent à La Réunion

      M62

      Cours d'eau moyens des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion

      P62

      Petits cours d'eau des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion

      MP63

      Cours d'eau des Versants Est au vent à La Réunion

      MP64

      Cours d'eau des Versants Ouest secs à La Réunion

      MP65

      Cours d'eau des Formations volcaniques récentes à La Réunion

      MP66

      Cours d'eau des Versants Nord intermédiaires à La Réunion

      TG51

      Très grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

      G51

      Grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

      M51

      Cours d'eau moyens de la Plaine littorale du Nord en Guyane

      PTP51

      Petits et très petits cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

      TG52

      Très grand cours d'eau du bouclier guyanais

      G52

      Grands cours d'eau du bouclier guyanais

      M52

      Cours d'eau moyens du bouclier guyanais

      PTP52

      Petits et très petits cours d'eau du bouclier guyanais

      C

      Canal


      Lecture des codes des types (à l'exception du type Canal ) :


      1. Lettres : taille du cours d'eau (P = petit ; PTP : petit et très petit ; M = moyen, G = grand, TG = très grand ; MP = cours d'eau de taille indifférenciée) ;


      2. Premier chiffre : numéro du bassin ou groupement de bassins concerné (3 = Guadeloupe ; 4 = Martinique ; 5 = Guyane ; 6 = Réunion) ;


      3. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion dans laquelle se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau.


      II. c. Cartes des hydroécorégions des bassins d'outre-mer



      Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page



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      L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF cités ci-dessous. Ils sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l'écologie.


      Wasson, J. G., Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de la Guadeloupe. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 12 p + annexes p.


      Chandesris, A., Wasson, J. G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Martinique. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport final, DIREN Martinique, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 17 p.


      Wasson, J. G., Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de l'île de la Réunion. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 10 p + annexes p.


      Chandesris, A., Wasson, J. G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Guyane. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre. Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 10p + annexes p.

    • TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU PLANS D'EAU


      I. Eléments de la classification des masses d'eau plans d'eau par types


      La typologie nationale des masses d'eau plans d'eau est fondée sur l'origine, anthropique ou naturelle, des plans d'eau, et sur les cinq critères typologiques du système de classification A défini à l'annexe II de la Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 : l'écorégion, l'altitude, la profondeur moyenne, la dimension basée sur la surface et la géologie définie au travers de l'alcalinité. Des regroupements de certains types obtenus suite à l'application stricte du système A ont ensuite été effectués, afin de simplifier la classification et réduire le nombre de types de plans d'eau obtenus. Les regroupements sont basés sur la proximité aux limites des valeurs des critères de classification, et sur le dire d'expert et la connaissance du fonctionnement des différents écosystèmes lacustres. Cette typologie est applicable à l'ensemble des masses d'eau plans d'eau de métropole et d'outre-mer.


      I. 1. Origine des plans d'eau


      L'origine anthropique ou naturelle d'un plan d'eau est un élément important qui influe sur son fonctionnement écologique. Cette notion d'origine des plans d'eau est indépendante de celle de masse d'eau artificielle ou fortement modifiée mentionnée à l'article R. 212-11 du code de l'environnement.


      Ainsi, pour les besoins de la présente typologie (cf. partie II de la présente annexe), on appelle :


      Plan d'eau d'origine naturelle : un plan d'eau non induit ou faiblement modifié par un ouvrage et non induit par la dynamique fluviale. Il s'agit d'une cuvette naturelle ou faiblement modifiée, d'origine glaciaire, volcanique, tectonique ou de glissement, avec retour possible à une situation naturelle.


      Plan d'eau d'origine anthropique : soit une retenue dont la hauteur du barrage est importante par rapport à la largeur du cours d'eau et dont le temps de renouvellement de l'eau est important ou qui conduit à une modification du régime hydrologique en aval, soit un plan d'eau obtenu par creusement ou aménagement d'une digue transversale ou d'un petit barrage sur thalweg ou sur cours d'eau de rang faible.


      I. 2. Ecorégions


      L'appartenance à une des écorégions définies sur la carte A de l'annexe XI de la Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 constitue la clé d'entrée dans la classification typologique des plans d'eau. Dans le cadre de l'élaboration de la présente typologie, et par souci de simplification, les écorégions 8 (hautes terres occidentales) et 13 (plaines occidentales) ont été regroupées en une seule écorégion appelée central-baltique . De la même façon, les écorégions 4 (Alpes) et 2 (Pyrénées) ont également été regroupées (cf. partie II de la présente annexe).


      I. 3. Altitude


      La typologie de l'altitude est séparée en trois classes :


      -montagne : > 800 m


      -moyenne montagne : de 200 à 800 m


      -plaine : < 200 m


      I. 4. Profondeur


      La typologie de la profondeur est basée sur la profondeur moyenne du plan d'eau, et est séparée en trois classes :


      -très peu profond : < 3 m


      -peu profond : 3 à 15 m


      -profond : > 15 m


      I. 5. Dimension


      La typologie de la dimension est basée sur la surface du plan d'eau, et est séparée en cinq classes :


      -très faible : < 0,5 km2


      -faible : 0,5 à 1 km ²


      -moyenne ; 1 à 10 km ²


      -grande : 10 à 100 km ²


      -très grande : > 100 km ²


      I. 7. Géologie


      La typologie géologique est basée sur l'alcalinité du substrat, et est séparée en trois classes pour les plans d'eau d'origine naturelle :


      -siliceux : < 0,2 mEq/ L


      -alcalinité moyenne : 0,2 à 1 mEq/ L


      -calcaire : > 1 mEq/ L


      Dans le cas des plans d'eau d'origine anthropique, seules deux classes ont été utilisées :


      -siliceux : ≤ 1 mEq/ L


      -calcaire : > 1 mEq/ L


      II. Types et caractéristiques des masses d'eau permettant le classement par types


      Les types et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après.


      II. 1. Plans d'eau d'origine naturelle


      Type

      Libellé du type

      Ecorégion

      Altitude

      Surface

      Profondeur

      Alcalinité

      L1

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond

      Alpes,


      Pyrénées


      Montagne

      Faible ou très faible

      Peu profond à profond

      L2

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      L3

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

      Très faible

      Peu profond

      Alcalinité moyenne

      L4

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne

      Central


      Baltique


      Faible

      Profond

      Alcalinité moyenne

      L5

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

      Faible

      Peu profond

      Calcaire

      L6

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne

      Faible

      Peu profond

      Alcalinité moyenne

      L7

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne

      Très faible

      Profond

      Alcalinité moyenne

      L8

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      L9

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

      Très faible

      Peu profond

      Alcalinité moyenne

      L10

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

      Très faible

      Très peu profond

      Calcaire

      L11

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne

      Très faible

      Très peu profond

      Alcalinité moyenne

      L12

      Lac de de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire

      Alpes,


      Pyrénées et Central


      Baltique


      Moyenne montagne

      Grande ou très grande

      Profond

      Calcaire

      L13

      Lac de de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire

      Faible

      Peu profond

      Calcaire

      L14

      Lac de de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire

      Moyenne

      Profond

      Calcaire

      L15

      Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux

      Central


      Baltique


      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      L16

      Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire

      Très faible

      Profond

      Calcaire

      L17

      Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire

      Très faible

      Peu profond

      Calcaire

      L18

      Lac de de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne

      Plaine

      Grande

      Peu profond

      Alcalinité moyenne

      L19

      Lac de de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire

      Grande

      Très peu profond

      Calcaire

      L20

      Lac de de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne

      Moyenne

      Très peu profond

      Alcalinité moyenne

      L21

      Lac de de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

      Faible

      Peu profond

      Calcaire

      L22

      Lac de de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

      Très faible

      Très peu profond

      Calcaire

      L23

      Lac de de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire

      Mediterranéen

      Faible

      Peu profond

      Calcaire

      L24

      Lac de La Réunion

      La Réunion


      Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.


      II. 2. Plans d'eau d'origine anthropique


      Type

      Libellé du type

      Ecorégion

      Altitude

      Surface

      Profondeur

      Alcalinité

      R1

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire

      Alpes et Pyrénées

      Montagne

      Moyenne

      Profond

      Calcaire

      R2

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse

      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      R3

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Peu profond

      Siliceux

      R4

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse

      Faible

      Profond

      Siliceux

      R5

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      Central Baltique

      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      R6

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Peu profond

      Siliceux

      R7

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse

      Très faible

      Profond

      Siliceux

      R8

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      R9

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

      Très faible

      Très peu profond

      Calcaire

      R10

      Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse

      Mediterranée

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      R11

      Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire

      Alpes et Mediterranée

      Moyenne montagne

      Grande

      Profond

      Calcaire

      R12

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire

      Central Baltique

      Grande

      Profond

      Calcaire

      R13

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse

      Grande

      Profond

      Siliceux

      R14

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

      Grande

      Peu profond

      Calcaire

      R15

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

      Moyenne

      Profond

      Calcaire

      R16

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      R17

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      Moyenne

      Peu profond

      Calcaire

      R18

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Peu profond

      Siliceux

      R19

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

      Moyenne

      Très peu profond

      Calcaire

      R20

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Très peu profond

      Siliceux

      R21

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux

      Faible

      Profond

      Siliceux

      R22

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

      Faible

      Peu Profond

      Calcaire

      R23

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

      Faible

      Peu Profond

      Siliceux

      R24

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

      Faible

      Très peu profond

      Calcaire

      R25

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

      Faible

      Très peu profond

      Siliceux

      R26

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

      Très faible

      Peu profond

      Calcaire

      R27

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      R28

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

      Très faible

      Très Peu profond

      Siliceux

      R29

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

      Moyenne

      Profonde

      Calcaire

      R30

      Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse

      Mediterranée (Corse)

      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      R31

      Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

      Central Baltique

      Plaine

      Grande

      Peu profonde

      Calcaire

      R32

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      Moyenne

      Profond

      Siliceux

      R33

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      Moyenne

      Peu profond

      Calcaire

      R34

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Peu profond

      Siliceux

      R35

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

      Moyenne

      Très peu profond

      Calcaire

      R36

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

      Moyenne

      Très peu profond

      Siliceux

      R37

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

      Faible

      Peu profond

      Calcaire

      R38

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

      Faible

      Peu profond

      Siliceux

      R39

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

      Faible

      Très peu profond

      Calcaire

      R40

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceuse

      Faible

      Très peu profond

      Siliceux

      R41

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

      Très faible

      Peu profond

      Calcaire

      R42

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      Très faible

      Peu profond

      Siliceux

      R43

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

      Très faible

      Très peu profond

      Calcaire

      R44

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

      Très faible

      Très peu profond

      Siliceux

      R45

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire

      Mediterranée

      Moyenne

      Profond

      Calcaire

      R46

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      Moyenne

      Peu profond

      Calcaire

      R47

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse

      Mediterranée (Corse)

      Faible

      Peu profond

      Siliceux

      R48

      Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire

      Mediterranée

      Faible

      Très peu profond

      Calcaire

      R49

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire

      Mediterranée (Corse)

      Très faible

      Profond

      Calcaire

      R50

      Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse

      Mediterranée

      Très faible

      Profond

      Siliceux

      R51

      Retenue en Guadeloupe

      Guadeloupe

      R52

      Retenue en Martinique

      Martinique

      R53

      Retenue en Guyane

      Guyane


      Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

    • TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU LITTORALES


      I. Eléments constitutifs du classement des masses d'eau par types


      I. 1. Masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord


      Pour ces masses d'eau, les critères de classement concernent :


      -pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l'estuaire et la turbidité ;


      -pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l'exposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale.


      Neuf types de masses d'eau de transition et dix-sept types de masses d'eau côtière sont ainsi définis pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord.


      I. 2. Masses d'eau de la Méditerranée


      Pour ces masses d'eau, un nombre plus faible de types sont définis : trois pour les eaux de transition et neuf pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer :


      -en ce qui concerne le mélange, le critère de stratification tel que défini par Simpson et Hunter n'est pas applicable. Tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles.


      -la limite de 25 psu (unité pratique de salinité) permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. En raison de l'échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires (ensemble des éléments permanents conditionnant le panache du Rhône : principalement, bathymétrie et rugosité du fond) et influence la zone comprise entre le Cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette.


      -en ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu (unité pratique de salinité) n'a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité.


      -la notion de courants résiduels de marée n'a pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l'échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure.


      -enfin, la profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la Côte d'Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d'un large plateau dans le Golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse.


      II. Types et caractéristiques des masses d'eau permettant le classement par types


      Les types ainsi définis et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après :


      II. 1. Masses d'eau de transition


      Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord :


      Type

      Caractéristiques des masses d'eau associées au type

      Code du Type

      Libellé du type

      Salinité

      Marnage

      Mélange

      Zone intertidale

      Débit

      Surface Bassin versant

      Surface estuaire

      Turbidité

      T1

      Petit estuaire à grande zone intertidale, moyennement à fortement salé, faiblement à moyennement turbide

      mésohalin à polyhalin

      mésotidal à macrotidal

      mélangé

      > 50 %

      faible

      petite

      petite

      faible à moyenne

      T2

      Grand port macrotidal

      polyhalin

      macrotidal

      partiellement stratifié

      < 50 %

      faible

      moyenne

      petite

      faible

      T3

      Petit estuaire à petite zone intertidale et à faible turbidité

      mésohalin à polyhalin

      mésotidal

      mélangé

      < 50 %

      faible

      petite

      petite

      faible

      T4

      Estuaire mésotidal, très peu salé et à débit moyen

      " eau douce "

      mésotidal

      mélangé

      < 50 %

      moyen

      moyenne

      petite à grande

      faible à fort

      T5

      Estuaire, petit ou moyen, macrotidal, fortement salé, à débit moyen

      polyhalin

      macrotidal

      partiellement stratifié

      > 50 %

      moyen

      petite à moyenne

      petite à moyenne

      faible à moyenne

      T6

      Grand estuaire très peu salé et à fort débit

      " eau douce "

      mésotidal

      mélangé

      < 50 %

      fort

      grande

      grande

      forte à très forte

      T7

      Grand estuaire moyennement à fortement salé et à fort débit

      mésohalin à polyhalin

      mésotidal

      partiellement stratifié

      < 50 %

      fort

      grande

      grande

      forte à très forte

      T8

      Petit estuaire à petite zone intertidale et à turbidité moyenne à forte

      mésohalin à polyhalin

      mésotidal

      mélangé à partiellement stratifié

      < 50 %

      faible

      petite

      petite

      moyenne à forte

      T9

      Petit estuaire à grande zone intertidale fortement salé et peu turbide

      polyhalin

      mésotidal à macrotidal

      mélangé

      > 50 %

      faible

      petite

      petite

      faible


      Pour les masses d'eau de la Méditerranée :


      Type

      Caractéristiques des masses d'eau

      Code du Type

      Libellé du type

      Renouvellement

      Profondeur

      Substrat

      T10

      Lagunes méditerranéennes

      faible

      < 30 m

      vaseux

      T11

      Delta du Rhône

      moyen

      < 30 m

      sableux

      T12

      Bras du Rhône

      fort

      < 30 m

      patchwork gravier et sable


      Pour les bassins ultra-marins :


      La Réunion


      A La Réunion, deux étangs côtiers sont considérés comme des masses d'eau de transition entre le milieu continental et le milieu marin. Il s'agit des étangs littoraux du Gol et de Saint-Paul. Ils témoignent d'une salinité élevée issue d'intrusions salines d'origine océanique et d'une faune pouvant être d'eau douce et d'eau salée.


      Nom de la masse d'eau

      Code Sandre

      Code du type

      Etang du Gol

      FRLT01

      T18

      Etang de Saint-Paul

      FRLT02


      Martinique :


      Une seule masse d'eau de transition est définie. Il s'agit de l'étang des Salines, au sud de l'île sur les communes de Sainte-Anne et du Marin. Il s'agit d'une zone humide remarquable (RAMSAR) qui regroupe à la fois un étang (situé en arrière de la Grande des salines), des forêts littorales, des salines et de la mangrove. Cette lagune s'étend sur plus de 98 hectares et se caractérise par une étendue d'eau peu profonde, séparée de la mer par un cordon sableux.


      Nom de la masse d'eau

      Code du type

      L'étang des Salines

      T13


      Guyane :


      Dans le cadre de l'état des lieux de 2019, les masses d'eau de transition ont refait l'objet d'un découpage basé sur le degré de salinité (oligohaline, mésohaline et polyhaline). Le district guyanais compte désormais 29 masses d'eau de transition réparties en 2 typologies distinctes :


      Type

      Code du Type

      Libellé du type

      T14

      Estuaire à fort débit du système amazonien

      T17

      Estuaire à débit plus faible du système amazonien


      II. 2. Masses d'eau côtières


      Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord :


      Type

      Caractéristiques des masses d'eau

      Code du Type

      Libellé du type

      Marnage

      Profon-deur

      Vitesse du courant

      Exposition aux vagues

      Temps de rési-dence

      Mélange

      Substrat

      Substrat complé-mentaire

      Zone


      intertidale


      C1

      Côte rocheuse, méso-à macrotidale, peu profonde

      mésotidal à macrotidal

      faible

      de 1 à 3 nœuds

      modérément exposé à exposé

      moyen à court

      mélangé à partiellement stratifié

      galets et rochers

      sable et sédiment mixte

      moins de 50 %

      C2

      Masse d'eau au large, rocheuse et profonde

      mésotidal

      moyenne à grande

      < 3 nœuds

      exposé

      moyen à long

      stratifié à partiellement stratifié

      galets et rochers

      moins de 50 %

      C3

      Côte vaseuse modérément exposée

      mésotidal à macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      modérément exposé

      moyen à long

      mélangé à partiellement stratifié

      vaseux

      sable et graviers

      moins de 50 %

      C4

      Côte vaseuse exposée

      mésotidal

      faible

      < 1 nœud

      exposé

      long

      stratifié

      vaseux

      moins de 50 %

      C5

      Lac marin

      mésotidal

      faible

      < 1 nœud

      abrité

      moyen

      mélangé

      vase sable et gravier

      moins de 50 %

      C6

      Côte principalement sableuse très exposée

      mésotidal

      faible

      < 3 nœuds

      très exposé

      court à moyen

      mélangé à partiellement stratifié

      sable et graviers

      galets et rochers

      moins de 50 %

      C7

      Côte à grande zone intertidale et à dominante vaseuse

      mésotidal à macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      abrité

      moyen à long

      partiellement stratifié

      mixte avec une dominante vase

      présence de rochers

      plus de 50 %

      C8

      Côte sableuse mésotidale mélangée

      mésotidal

      faible

      de 1 à 3 nœuds

      modérément exposé

      moyen

      mélangé

      sable et graviers

      moins de 50 %

      C9

      Côte à dominante sableuse macrotidale mélangée

      macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      abrité à modérément exposé

      moyen à long

      mélangé

      sable et graviers

      moins de 50 %

      C10

      Côte sableuse partiellement stratifiée

      mésotidal à macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      modérément exposé à exposé

      court à long

      partiellement stratifié

      sable et graviers

      moins de 50 %

      C11

      Côte principalement sableuse macrotidale

      macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      abrité à modérément exposé

      court à moyen

      mélangé à partiellement stratifié

      sable et graviers

      galets, rochers et sédiment mixte

      moins de 50 %

      C12

      Côte vaseuse abritée

      mésotidal

      faible

      de 1 à 3 nœuds

      abrité

      long

      mélangé à partiellement stratifié

      vaseux

      moins de 50 %

      C13

      Côte sableuse stratifiée

      mésotidal à macrotidal

      faible

      < 1 nœud

      abrité à exposé

      moyen à long

      stratifié

      sable et graviers

      moins de 50 %

      C14

      Côte rocheuse mésotidale peu profonde

      mésotidal

      faible

      < 3 nœuds

      exposé

      moyen à long

      stratifié à partiellement stratifié

      galets et rochers

      moins de 50 %

      C15

      Côte rocheuse macrotidale profonde

      macrotidal

      moyenne à grande

      > 1 nœud

      modérément exposé à exposé

      court à moyen

      mélangé

      galets et rochers

      sable et sédiment mixte

      moins de 50 %

      C16

      Rade de Cherbourg (macrotidale, profonde, à sédiments mixtes)

      macrotidal

      moyenne à grande

      de 1 à 3 nœuds

      exposé

      court

      mélangé

      sédiments mixtes

      moins de 50 %

      C17

      Côte à grande zone intertidale et à mosaïque de substrat

      macrotidal

      faible

      < 3 nœuds

      abrité à modérément exposé

      moyen à long

      partiellement stratifié

      mosaïque de substrat

      sable et graviers

      plus de 50 %


      Pour les masses d'eau de la Méditerranée :


      Type

      Caractéristiques des masses d'eau

      Code du type

      Libellé du type

      Renouvellement

      Profondeur

      Substrat

      C18

      Côte rocheuse languedocienne et du Sud de la Corse

      moyen

      moyenne

      faciès sédimentaires et grossiers

      C19

      Cote sableuse languedocienne

      moyen

      faible

      faciès sableux

      C20

      Golfe de Fos et Rade de Marseille

      moyen

      moyenne

      faciès envasé

      C21

      Côte Bleue

      moyen

      moyenne

      faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

      C22

      Des calanques de Marseille à la Baie de Cavalaire

      fort

      moyenne

      faciès sédimentaire et sableux

      C23

      Littoral Nord-ouest de la Corse

      fort

      moyenne

      faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

      C24

      Du golfe de Saint-Tropez à Cannes et littoral Ouest de la Corse

      fort

      grande

      faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

      C25

      Baie des Anges et environs

      fort

      grande

      faciès envasé

      C26

      Côte sableuse Est-Corse

      fort

      grande

      faciès sédimentaire et sableux


      Dans les tableaux de la présente annexe, les termes employés ont la signification suivante :


      Salinité (unité utilisée : psu [unité pratique de salinité]) :


      eau douce : < 0,5 (très peu salé)


      oligohaline : de 0,5 à 5-6 (peu salé)


      mésohaline : de 5-6 à 18-20 (moyennement salé)


      polyhaline : de 18-20 à 30 (fortement salé)


      euhaline : > 30 (totalement salé)


      Marnage (Amplitude moyenne des marées de printemps [astronomique]) :


      Microtidal : < 1 m


      Mésotidal : de 1 à 5 m


      Macrotidal : > 5 m


      Exposition aux vagues :


      Extrêmement exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale (îles, petit fond) sur plus de 1 000 km, eaux profondes proches de la côte (courbe isobathe à 50 m dans les 300 m).


      Très exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale, du type îles ou petits fonds, sur au moins plusieurs centaines de kilomètres. Pas de bas-fonds de moins de 50 m dans les 300 m de la côte. Dans certaines zones, on pourra également trouver des sites exposés sur des pans de côte ne faisant pas face aux vents dominants mais où des vents forts avec longueur de fetch élevée sont fréquents.


      Exposé : le vent dominant est côtier, mais avec un certain degré de protection dû à la présence de larges zones littorales de petit fond ou autres obstacles ou avec une ouverture réduite (< 90°) aux eaux libres. Ces pans de côte ne sont généralement pas exposés à des houles fortes ou régulières. Le site peut également ne pas être exposé aux vents dominants là où des vents forts avec longueur de fetch élevé sont fréquents.


      Modérément exposé : ces sites comprennent généralement des côtes libres ne faisant pas face aux vents dominants et avec une longueur de fetch réduite, mais où les vents forts peuvent être fréquents.


      Abrité : sur ces sites, la longueur de fetch et/ ou l'ouverture aux eaux libres sont réduites. Les côtes peuvent être exposées aux vents dominants, mais avec une courte longueur de fetch, par ex. 20 Km, ou avec de vastes zones de petit fond sur le littoral ; elles peuvent aussi ne pas être tournées vers les vents dominants.


      Très abrité : sur ces sites, des longueurs de fetch supérieures à 20 km sont peu probables (sauf à travers un étroit) et la côte n'est pas exposée aux vents dominants, ou est protégée par des obstacles littoraux du type récifs ou battures, ou est totalement fermée.


      Profondeur :


      Faible : < 30 m


      Moyenne : de 30 à 50 m


      Grande : > 50 m


      Débit moyen :


      Faible : < 100 m3


      Moyen : entre 100 et 500 m3


      Fort : > 500 m3


      Surface du bassin versant :


      Petit : < 5 000 km2


      Moyen : entre 5 000 et 50 000 km2


      Grande : > 50 000 km2


      Surface de l'estuaire :


      Petit : < 50 km2


      Moyenne : entre 50 et 100 km2


      Grande : > 100 km2


      Turbidité :


      Faible : < 200 NTU


      Moyenne : entre 200 et 800 NTU


      Forte : > 800 NTU


      Renouvellement (Méditerranée) :


      Le renouvellement des eaux est déterminé directement par le courant résiduel qui caractérise le mouvement à long terme d'une particule d'eau au-delà du cycle lié au mouvement alternatif de la marée. Les trajectoires résiduelles ont été utilisées dans la mesure du possible pour séparer les différentes zones alors que le module du courant a permis d'évaluer la capacité de renouvellement de ces zones. Les trois classes correspondent aux limites du module du courant résiduel :


      Faible : < 0,02 m/ s


      Moyen : entre 0,02 et 0,04 m/ s


      Fort : > 0,04 m/ s


      Substrat (Méditerranée) :


      Le faciès envasé correspond à des zones homogènes envasées ;


      Le faciès sableux correspond à des zones homogènes sableuses ;


      Le faciès hétérogène sédimentaire et vaseux correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones envasées ;


      Le faciès hétérogène sédimentaire et grossier correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes grossières ;


      Le faciès hétérogène sédimentaire et sableux correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes sableuses ;


      Temps de résidence :


      Court : quelques jours


      Modéré : quelques semaines


      Long : quelques mois à quelques années


      Pour les bassins ultra-marins :


      La Réunion :


      Tous les critères définis pour les eaux métropolitaines ne pouvant s'appliquer aux eaux côtières réunionnaises, des critères spécifiques ont été définis dans le cadre des travaux de définition de la mise en œuvre de la DCE à La Réunion.


      La typologie des masses d'eau côtière de La Réunion s'appuie sur 5 critères et comporte 5 types.


      Code de la typologie

      Typologie

      Nature des fonds

      Bathymétrie

      Hauteur moyenne des vagues

      Exposition particulière :

      houles australes

      houles cycloniques

      C43

      Type 1

      Meuble, sablo-vaseux

      Petit fond à moyen

      Faible

      Faible

      Forte

      C44

      Type 2

      Hétérogène

      Fond Moyen à Grand

      Moyenne

      Faible

      Moyenne/ Forte

      C45

      Type 3

      Basaltique puis sablo-vaseux

      Grand Fond

      Très forte

      Moyenne/ Forte

      Moyenne

      C46

      Type 4

      Basaltique puis sableux

      Fond Moyen

      Moyenne à forte

      Moyenne/ Forte

      Faible/ Moyenne

      C42

      Type 5

      Récif corallien

      Petit Fond

      Moyenne/ Forte

      Moyenne

      Faible


      Mayotte :


      Tous les critères définis pour les eaux métropolitaines ne pouvant s'appliquer aux eaux côtières mahoraises, des critères spécifiques ont été définis dans le cadre des travaux de définition de la mise en œuvre de la DCE à Mayotte.


      La typologie des masses d'eau côtière de Mayotte s'appuie sur 6 critères et comporte 8 types.


      Code de la typologie

      Typologie

      Renouvellement eau

      Courant

      Houle-


      Intensité


      Houle-


      Nature


      Topographie fond

      Substrat dominant

      C47

      1

      Eaux du large

      Fort

      Fort

      Fort

      Australe et Mousson

      Grand

      Sable

      C48

      2

      Eaux lagonaires

      Moyen à Fort

      Moyen à Fort

      Moyen à Fort

      Australe

      Moyen

      Sable

      C49

      3

      Eaux lagonaires (Nord)

      Moyen à Fort

      Fort

      Moyen à Fort

      Mousson

      Moyen

      Sable et Sablo-vaseux

      C50

      4

      Eaux côtières (sud-ouest)

      Faible à Moyen

      Faible à Moyen

      Faible à Moyen

      Australe

      Moyen

      Sablo-vaseux

      C51

      5

      Eaux côtières (nord-est)

      Faible à Moyen

      Faible à Moyen

      Faible à Moyen

      Mousson

      Moyen

      Sablo-vaseux

      C52

      6

      Eaux côtières Mamoudzou-Dzaoudzi

      Faible à Moyen

      Fort

      Faible à Moyen

      Mousson

      Moyen

      Sablo-vaseux

      C53

      7

      Baie de Boueni

      Faible à moyen

      Faible à moyen

      Faible

      Sans objet

      Moyen

      Sablo-vaseux

      C54

      8

      Vasière des Badamiers

      Faible

      Faible

      Faible

      Sans objet

      Petit

      Vaseux


      La Martinique :


      Sur la base des critères de délimitation retenus, 19 masses d'eau côtières (MEC) ont été identifiées sur le littoral martiniquais.


      Ces masses d'eau définies appartiennent à 7 types de MEC présentant des types de littoraux et un niveau d'exposition différents :


      -type 1 : Baie. Il regroupe des masse d'eau de fond de baie de Génipa (FRJC001), du Robert (FRJC005 et 007), du Marin (FRJC010), du Trésor (FRJC013), du Galion (FRJC014) et de Fort-de-France (FRJC015 et 016). Elles sont caractérisées par des fonds de faible profondeur avec des côtes peu exposées aux houles. La nature des fonds est très majoritairement meuble, de nature sablo-vaseuse.


      -type 2 : Côte abritée à plateforme corallienne. Il englobe les masses d'eau des côtes du François (FRJC006) à Saint-Anne (FRJC008), ainsi que la baie de la Trinité (FRJC012). Le substrat est plus hétérogène (sédiments fins à grossiers avec des affleurements rocheux et des zones coralliennes à la côte). Ce secteur est généralement exposé aux houles cycloniques.


      -type 3 : Récif barrière atlantique. Il correspond à la masse d'eau du large, à l'est de la Martinique (FRJC011). A l'extérieur, les pentes externes descendent profondément. La houle et le renouvellement des eaux y sont généralement importants. Cela se traduit par un substrat hétérogène pouvant être constitué de sables grossiers et de coraux.


      -type 4 : Nord-Atlantique, plateau insulaire. Ce type de masse d'eau est représenté sur la côte Nord de la Martinique (FRJC004), entre le Cap Saint-Martin et le nord de la baie de la Trinité. La côte de la masse d'eau correspondante est également exposée aux houles. A faible profondeur (30-40m), les fonds sont de type dur (directement issus de la fin des pentes externes) puis deviennent sableux au-delà de 30 à 40 m.


      -type 5 : Côte rocheuse protégée Caraïbes. Il englobe les masses d'eau protégées des houles et vents dominants, sur la façade Nord-Ouest (FRJC002) et Sud-Ouest de la Martinique (FRJC003) en dehors de la baie de Fort-de-France. Le renouvellement des eaux à ce niveau est fort et les houles, généralement d'Est sont très réduites.


      -type 6 : Récifs frangeants et lagons atlantiques. Il concerne les MEC du sud de la Martinique (FRJC009, 017 et 018) pour lesquelles le renouvellement des eaux et la houle sont fortes.


      -type 7 : Eaux du large de la baies méridionale de Sainte-Luce au Diamant.


      Code de la typologie

      Type

      Code de la masse d'eau

      Nom de la masse d'eau

      Typologie de masse d'eau

      C27

      1

      FRJC001

      Baie de Génipa

      Baies

      C31

      5

      FRJC002

      Nord Caraïbes

      Côtes rocheuses protégées Caraïbes

      C31

      5

      FRJC003

      Anses d'Arlet

      Côtes rocheuses protégées Caraïbes

      C30

      4

      FRJC004

      Nord Atlantique, plateau insulaire

      Côtes rocheuses très exposées et plateau insulaire atlantique

      C27

      1

      FRJC005

      Fond Ouest de la baie du Robert

      Baies

      C33

      2

      FRJC006

      Littoral du Vauclin à Saint-Anne

      Côte abritée à plateforme corallienne

      C27

      1

      FRJC007

      Est-ce la Baie du Robert

      Baies

      C33

      2

      FRJC008

      Littoral du François au Vauclin

      Côte abritée à plateforme corallienne

      C32

      6

      FRJC009

      Baie de Sainte-Anne

      Récifs frangeants et lagons atlantiques

      C27

      1

      FRJC010

      Baie du Marin

      Baies

      C29

      3

      FRJC011

      Récif Barrière Atlantique

      Récifs barrières atlantiques

      C33

      2

      FRJC012

      Baie de la Trinité

      Côte abritée à plateforme corallienne

      C27

      1

      FRJC013

      Baie du Trésor

      Baies

      C27

      1

      FRJC014

      Baie du Galion

      Baies

      C27

      1

      FRJC015

      Nord Baie de Fort-de-France

      Baies

      C27

      1

      FRJC016

      Ouest Baie de Fort-de-France

      Baies

      C32

      6

      FRJC017

      Baie de Sainte-Luce

      Récifs frangeants et lagons atlantiques

      C32

      6

      FRJC018

      Baie du Diamant

      Récifs frangeants et lagons atlantiques

      C34

      7

      FRJC019

      Eaux côtières du Sud et Rocher du Diamant

      Eaux du large de la baies méridionale de Sainte-Luce au Diamant


      La Guadeloupe :


      Les 11 masses d'eau de Guadeloupe appartiennent à 6 types de masses d'eau côtières présentant des types littoraux et un niveau d'exposition différents :


      Type 1 : fond de baie. Il regroupe les masses d'eau de fond de baie du Petit (FRI03) et du Grand Cul de Sac Marin (FRIC07A), caractérisées par des fonds de faibles profondeur (10m en moyenne au nord et 20m au sud). Ces côtes sont très peu exposées aux houles. La nature des fonds est très majoritairement meuble, de nature sablo-vaseuse.


      Type 2 : côte rocheuse peu exposée. Il englobe les masses d'eau des côtes Sud Basse-Terre (FRIC02) et Sud Grande-Terre (FRIC04), la MEC des Saintes (FRIC 11) et celle de Saint-Martin (FRIC10). Le substrat est plus hétérogène (sédiments fins à grossiers avec des affleurements rocheux et des zones coralliennes à la côte). Ce secteur est peu exposé aux houles cycloniques.


      Type 3 : récif barrière. Il correspond à la masse d'eau du large du Grand Cul-de-Sac Marin (FRIC 07B), délimitée au sud par le récif-barrière. A l'extérieur, les pentes externes descendent profondément. La houle et le renouvellement des eaux y sont généralement faibles. Cela se traduit par un substrat hétérogène pouvant être constitué de vase, de sables grossiers et de coraux.


      Type 4 : côte rocheuse très exposée. Ce type de masse d'eau est représenté sur la côte est de la Guadeloupe (FRIC05). La côte de la masse d'eau correspondante est fortement exposée aux houles. A faible profondeur (30-40m), les fonds sont de type dur (directement issus de la fin des pentes externes) puis deviennent sableux au-delà de 30 à 40 m.


      Type 5 : côte rocheuse protégée. Il concerne la masse d'eau protégée des houles et vents dominants, sur la façade ouest de la Basse-Terre (FRIC 01). Le renouvellement des eaux à ce niveau est fort et les houles, généralement d'Est sont très réduites.


      Type 6 : côte exposée à récifs frangeants. Il concerne les masses d'eau du nord Basse-Terre (FRIC06) et nord Grande-Terre (FRIC08), pour lesquelles le renouvellement des eaux est moyen à fort et l'influence de la houle modérée.


      Code de la typologie

      Type

      Code de la masse d'eau

      Nom de la masse d'eau

      Typologie de masse d'eau

      C60

      5

      FRIC01

      Côte Ouest Basse-Terre

      Côte rocheuse protégée

      C57

      2

      FRIC02

      Pointe du Vieux-Fort Sainte-Marie

      Côte rocheuse peu exposée

      C56

      1

      FRIC03

      Petit Cul de Sac Marin

      Fond de baie

      C57

      2

      FRIC04

      Pointe Canot-Pointe des Châteaux

      Côte rocheuse peu exposée

      C59

      4

      FRIC05

      Pointe des Châteaux-Pointe de la Grande Vigie

      Côte rocheuse très exposée

      C61

      6

      FRIC06

      Pointe de la Grande Vigie-Port-Louis

      Côte exposée à récifs frangeants

      C56

      1

      FRIC07A

      Grand Cul de Sac Marin Sud

      Fond de baie

      C58

      3

      FRIC07B

      Grand Cul de Sac Marin Nord

      Récif barrière

      C61

      6

      FRIC08

      Pointe Madame-Pointe du Gros Morne

      Côte exposée à récifs frangeants

      C57

      2

      FRIC10

      Saint-Martin (Partie française)

      Côte rocheuse peu exposée

      C57

      2

      FRIC11

      Les Saintes

      Côte rocheuse peu exposée


      La Guyane :


      Une unique masse d'eau côtière de Guyane a été définie, d'après les travaux de l'Ifremer (rapport de décembre 2014 RST/ DEL/ AO 04-20 et note technique d'avril 2018 Analyse de la pertinence de la délimitation actuelle de la masse d'eau côtière de la Guyane ).


      L'analyse des paramètres température, chlorophylle a et turbidité mesurés en surface a mis en évidence l'homogénéité de la masse d'eau côtière. La masse d'eau présente une largeur uniforme sur tout le linéaire du littoral guyanais d'environ 15 km des côtes.


      Nom de la masse d'eau

      Code de la masse d'eau

      Code de la typologie

      Masse d'eau côtière guyanaise

      FRKC001

      C55
    • ANNEXE 4


      TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINE


      I. Méthode de classement des masses d'eau souterraine par types


      Les masses d'eau souterraine sont classées en un nombre restreint de types suivant leur comportement hydraulique essentiellement lié à leur lithologie. Chaque type de masses d'eau souterraine présente des caractéristiques similaires en terme de règles de délimitation, de modalités de gestion et de réseaux de mesure.


      I. 1. Typologie des caractéristiques principales


      Ces types sont composés en premier lieu de six classes :


      classes de masses d'eau souterraine

      Code de classe

      Libellé de classe

      DS

      Dominante sédimentaire non alluviale

      A

      Alluvial

      EV

      Edifice volcanique

      S

      Socle

      IP

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne

      IL

      Système imperméable localement aquifère


      I. 1. a Dominante sédimentaire non alluviale


      Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, formées de couches sédimentaires non alluviales généralement d'extension régionale comprennent un (monocouche) ou plusieurs (multicouche) systèmes aquifères en liaison hydraulique étroite. Ces masses d'eau peuvent être libres, captives ou comporter des parties libres et des parties captives. Essentiellement à porosité d'interstice, elles comprennent aussi parfois des secteurs karstiques. Elles peuvent, dans des cas très particuliers, être redélimitées pour des questions de pression. Elles sont principalement localisées dans les grands bassins sédimentaires non ou peu tectonisés et dans certaines zones métamorphiques ayant un comportement hydraulique similaire.


      I. 1. b Alluvial


      Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, identifiées par une lithologie spécifique différente de celle de l'encaissant, sont caractérisées par une connexion globalement forte avec un cours d'eau. Cependant, cette connexion peut être variable dans le temps et dans l'espace. Ces masses d'eau présentent :


      -en général un fort contraste de perméabilité avec l'encaissant ;


      -ou, parfois, un contraste dans les caractéristiques chimiques des eaux avec l'encaissant ;


      -ou encore, parfois, des zones où existent des prélèvements importants (captages pour l'alimentation en eau potable mais aussi pour l'irrigation et l'industrie) susceptibles d'influer significativement sur les niveaux et les débits actuels ou prévisionnels des cours d'eau (et donc sur les écosystèmes d'eau de surface liés).


      Les masses d'eau alluviales sont généralement libres mais peuvent être localement captives. Elles sont généralement monocouches mais peuvent comprendre plusieurs entités aquifères superposées en liaisons hydrauliques étroites.


      I. 1. c Edifice volcanique


      Un édifice volcanique tertiaire ou quaternaire, généralement de plus de 100 km ², ayant conservé une géométrie, une morphologie ou une structure volcanique identifiables constitue une masse d'eau de la classe Edifice volcanique . Les écoulements souterrains y sont considérés comme libres même si localement il existe des niveaux captifs dans les alluvions sous-jacentes aux laves. Les édifices volcaniques autres que ceux répondant aux conditions de la première phrase sont associées à la classe des masses d'eau souterraine sur lesquelles ils reposent.


      I. 1. d Socle


      Les masses d'eau souterraine associées à cette classe sont identifiées par une lithologie spécifique caractérisée en surface par un horizon altéré (altérites : réservoir de stockage) discontinu reposant sur un substratum fracturé de lithologie indifférenciée constituant un horizon perméable en grand mais à perméabilité fortement variable. Les écoulements superficiels sont prépondérants par rapport aux écoulements souterrains. Certaines masses d'eau ayant une lithologie différente de celle du socle mais ayant un comportement de milieu fissuré peuvent être associées à la classe Socle : il s'agit par exemple des masses d'eau comprenant des formations très anciennes comme les formations du Carbonifère du nord et de l'est de la France.


      I. 1. e Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne


      Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent aux domaines intensément plissés des zones de montagne récemment tectonisées (principalement les Alpes et les Pyrénées). Elles sont composées d'une alternance d'entités aquifères et imperméables de lithologie de taille et d'extension très variables. Elles sont caractérisées par des variations rapides de lithologie et d'épaisseur en liaison avec les accidents tectoniques propres à ces zones montagneuses. Les masses d'eau de ce type sont généralement de grande taille.


      Les massifs de socle et les principaux domaines sédimentaires inclus dans ces masses d'eau sont délimités en tant que masses d'eau spécifiques, respectivement dans les classes Socle et Dominante sédimentaire non alluviale , lorsqu'ils sont le siège d'enjeux ou de pressions importantes.


      I. 1. f Système imperméable localement aquifère


      Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent à des formations sédimentaires peu ou pas aquifères en grand, renfermant de petits aquifères disjoints, disséminés.


      I. 2. La typologie se décline ensuite selon la nature des écoulements


      Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s).


      Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec parties libres et captives associées ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.


      Nature des écoulements

      Code

      Libellé

      EL

      Entièrement libre

      EC

      Entièrement captif

      ML

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres

      MC

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs


      Dans tous les cas, la distinction entre les parties libres et captives est essentielle pour appréhender le mode d'alimentation de la masse d'eau : infiltration efficace dans la zone d'affleurement ou drainance majoritaire pour les nappes captives. Ces modalités de recharge impliquent des durées de renouvellement des réserves souterraines très différentes : quelques mois à moins de cent ans pour les nappes libres, quelques milliers à dizaines de milliers d'années pour les nappes captives. Ces différences impliquent des modalités de gestion très différentes.


      Le type d'une masse d'eau souterraine correspond au final à l'association de la classe et de la nature des écoulements relatives à la masse d'eau considérée.


      II. Typologie par caractéristiques secondaires


      La qualification des masses d'eau souterraine se décline enfin selon des caractéristiques secondaires s'appliquant à tout ou partie d'une masse d'eau. Elles n'impliquent pas de redélimitation systématique de la masse d'eau. Ces caractéristiques sont :


      -la présence d'une karstification active ;


      -la présence d'une frange littorale (en relation avec le risque d'intrusion saline) ;


      -la nécessité de regrouper des aquifères disjoints.


      II. 1. La présence de karstification


      Le caractère karstique est attribué aux masses d'eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d'eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d'une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides.


      II. 2. La présence d'une frange littorale


      Les masses d'eau côtière et insulaire en relation avec l'eau de mer peuvent, en raison d'une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d'intrusion saline des aquifères.


      II. 3. La nécessité de regrouper des aquifères disjoints


      Le regroupement d'entités hydrogéologiques disjointes dans l'espace mais appartenant au même type de masses d'eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression peut être utilisé pour constituer une masse d'eau dite regroupée. Par exemple, des entités disjointes horizontalement à l'image des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ou des entités disjointes verticalement peuvent, lorsqu'elles renferment des aquifères de faible extension sans enjeu ou captage AEP ne former qu'une seule masse d'eau que l'on distinguera par le caractère regroupé.


      En revanche, le caractère regroupé ne sera pas utilisé pour les masses d'eau de type socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d'eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite.


      III. Définitions applicables à la présente annexe


      Monocouche/ multicouche :


      Une masse d'eau souterraine est dite monocouche lorsqu'elle comprend un seul système aquifère. Une masse d'eau souterraine est dite multicouche lorsqu'elle comprend plusieurs systèmes aquifères en liaisons hydrauliques étroites.


      Système aquifère :


      Un système aquifère est une entité hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur.


      Aquifère :


      Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...).


      Lithologie : Nature des roches formant une couche géologique.


      Karstification :


      La karstification est le phénomène résultant de la dissolution de roches carbonatées (calcaires, dolomies) par l'eau rendue acide par le dioxyde de carbone.


      Encaissant :


      Ce sont les limites externes de la formation aquifère. Au-delà, on quitte l'aquifère pour d'autres formations géologique. Il est composé d'un mur (la base de l'aquifère également appelé substratum) qui est en règle générale imperméable et d'un toit (au dessus de l'aquifère) qui peut être absent, (l'aquifère affleure la surface des terrains naturels), perméable ou imperméable (cf. captif, libre).


      Horizon ou couche aquifère :


      Constitué par une couche sédimentaire de roches perméables : son extension horizontale est généralement grande par rapport à son extension verticale et l'écoulement de la nappe souterraine qu'il comporte peut être considéré comme bidimensionnel.


      Substratum :


      Les aquifères sont limités à leur partie supérieure par un toit et à leur partie inférieure par un mur que l'on nomme substratum. Le substratum est toujours une formation imperméable


      Perméable en grand :


      Une formation géologique peut être imperméable à l'échelle de l'échantillon mais être perméable à l'échelle régionale grâce aux fissures ou diaclases qui parcourent le massif ; c'est par exemple le cas des calcaires, des formations de socle...


      Nappe libre :


      Nappe à surface libre, comprise dans un aquifère qui comporte une zone non saturée de caractéristiques semblables à celles de la zone saturée et une zone de fluctuation.


      Nappe captive :


      Nappe ou partie de nappe, sans surface libre, donc soumise en tous points à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et dont la surface piézométrique est supérieure au toit de l'aquifère, à couverture moins perméable, qui la contient.


      Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s). Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec parties libres et captives associées ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.

    • METHODE ET CRITERES POUR L'IDENTIFICATION PREVISIONNELLE (OU PRE-DESIGNATION) DANS L'ETAT DES LIEUX DES MASSES D'EAU DE SURFACE ARTIFICIELLES ET FORTEMENT MODIFIEES


      La présente annexe vise à présenter les principes encadrant l'identification prévisionnelle, dans l'état des lieux visé à l'article R. 212-3 du code de l'environnement, des masses d'eau ayant une forte probabilité d'être nouvellement désignées comme masses d'eau de surface artificielles et fortement modifiées (MEFM-MEA) dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) suivant. Une liste de masses d'eau doit ainsi être établie dans l'état des lieux, sur la base de laquelle sont ensuite menées les études permettant de confirmer que les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement sont réunies.


      De la même façon, les principes déclinés ci-après encadrent aussi l'identification dans l'état des lieux des masses d'eau de surface fortement modifiées susceptibles d'être requalifiées en tant que masses d'eau naturelles. Pour ces masses d'eau, des études sont ensuite menées afin de confirmer qu'elles ne respectent plus les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.


      1. Principes généraux


      L'identification prévisionnelle des MEFM-MEA intègre :


      -les modifications physiques des masses d'eau susceptibles d'empêcher l'atteinte du bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;


      -la réversibilité de ces modifications physiques ;


      -les conséquences éventuelles qu'auraient, sur l'environnement ou les activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, les actions nécessaires à l'atteinte ou au maintien du bon état écologique.


      Sont écartées de l'identification prévisionnelle les masses d'eau qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, peuvent de manière évidente :


      -atteindre le bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;


      -être restaurées sans remettre en cause l'une des activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du même code ;


      -être restaurées sans incidence négative sur l'environnement au sens large.


      De même, sont écartées les masses d'eau :


      -ayant subi des modifications de l'hydrologie n'induisant pas d'impact notable sur la morphologie de ces masses d'eau ;


      -qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, sont en bon état ou très bon état écologique ;


      -où seule une partie de celles-ci a subi des modifications physiques ;


      -sur lesquelles des actions sont en cours, devant conduire à l'atteinte du bon état écologique.


      Ces critères d'identification prévisionnelle n'ont pas vocation à se substituer aux avis d'experts. Ils fournissent aux experts un cadre permettant de garantir une certaine harmonisation dans l'appréciation des situations rencontrées sur l'ensemble du territoire national.


      Cela dit, dans tous les cas, si des données biologiques sont en contradiction, dans un sens comme dans l'autre, avec les évaluations faites sur la base des modifications physiques, les indications fournies par les données biologiques doivent primer. De plus, ne sont à retenir que les informations liées aux seules modifications physiques des masses d'eau. Par conséquent, si des données biologiques indiquent un mauvais état écologique dû à des altérations autres que morphologiques, les masses d'eau concernées ne doivent pas être identifiées prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées .


      Si l'application des critères ou les avis d'experts ne permettent pas de trancher, les masses d'eau concernées sont à identifier prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées . L'étape ultérieure de désignation en MEFM-MEA dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) doit permettre de statuer sur la nature des masses d'eau concernées.


      2. Reconquête des milieux d'eaux vives


      Au cours des dernières décennies, beaucoup d'aménagements qui ont été faits sur les cours d'eau ont conduit au ralentissement de la vitesse d'écoulement de l'eau (par exemple, les cours d'eau canalisés, les retenues de barrages, et les très nombreux biefs à l'amont de seuils ou de petits barrages). De la sorte, les milieux d'eaux vives se sont raréfiés. Or ces milieux ont un grand intérêt, notamment du fait que leurs capacités d'auto-épuration sont supérieures à celles de milieux plus stagnants. Aussi, afin de respecter au mieux l'esprit de la directive cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, une orientation générale de reconquête de ces milieux d'eaux vives doit être poursuivie.


      Une question doit être préalablement résolue, à savoir la possibilité ou non (aspects techniques et économiques à considérer) de reconquérir des milieux d'eaux vives. L'objectif n'est pas, non plus, de reconquérir en eaux vives tous les milieux qui ont subi des modifications.


      En conséquence, même si les milieux d'eaux plus stagnantes créés par les aménagements précédemment cités présentent un état satisfaisant, et si aucune activité mentionnée au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne justifie ce ralentissement de l'écoulement de l'eau, les masses d'eau n'ont pas à être identifiées prévisionnellement en fortement modifiées .


      Il est à noter que la directive cadre sur l'eau du 23 octobre 2000 fournit un argument supplémentaire pour justifier la reconquête de ces milieux : la nécessité de la continuité écologique.


      Par ailleurs, en cas de difficultés pour la restauration des milieux, la possibilité de recourir à des objectifs dérogatoires mentionnés respectivement au VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement pourra être examinée.


      3. Masses d'eau modifiées ou créées par des activités passées


      De nombreuses masses d'eau, physiquement modifiées ou créées par des activités qui ont aujourd'hui cessé, vont nécessiter une restauration pour atteindre le bon état écologique.


      En effet, ces activités n'ayant plus cours, les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne sont pas réunies. Les masses d'eau concernées ne peuvent donc pas être identifiées prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées , à moins que la restauration elle-même n'induise de nouveaux impacts environnementaux.


      Si la restauration s'avère impossible ou conduit à des coûts disproportionnés, la possibilité de recourir à des objectifs dérogatoires mentionnés respectivement au VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement pourra être examinée.


      4. Cas des zones humides et des zones de marais


      Les zones humides ne sont pas des masses d'eau au sens du présent arrêté. De même, les réseaux de drains souvent rencontrés dans les systèmes de marais ne sont pas, non plus, à considérer comme des masses d'eau. Ces deux cas ne sont donc pas concernés par la présente annexe.


      En fait, les systèmes de marais, tels que la Camargue ou le Marais Poitevin, sont composés, d'une part de masses d'eau de catégories différentes (masses d'eau cours d'eau, masses d'eau souterraines affleurantes dont le fonctionnement est lié à celui du marais et masses d'eau plans d'eau) et, d'autre part, de zones humides. En surface, seules les masses d'eau pourront éventuellement être identifiées, à titre prévisionnel, comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées.


      Toutefois, la situation des zones humides peut influer sur l'état des masses d'eau et réciproquement.


      S'il s'avère que les masses d'eau de surface d'un système de marais ne sont pas en bon état écologique et que les mesures de restauration nécessaires à l'atteinte du bon état écologique peuvent avoir un impact négatif sur les zones humides du marais où sur le marais dans son ensemble l'identification prévisionnelle de la masse d'eau de surface en masse d'eau fortement modifiée est possible.


      En effet, dans ce cas, les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques des masses d'eau de surface pour obtenir un bon état écologique pourraient avoir des incidences négatives importantes sur le marais/ les zones humides.


      5. Cas de milieux anthropisés et à intérêt écologique reconnu


      Certaines masses d'eau, modifiées ou créées par l'homme, peuvent néanmoins présenter un intérêt écologique majeur reconnu qui n'aurait pas été observé dans des conditions non anthropisées. Ainsi, pour ces masses d'eau, les actions de restauration ayant pour but d'atteindre le bon état écologique (et donc, de se rapprocher le plus possible d'une situation non anthropisée) auraient un impact négatif sur l'environnement au sens large, en l'occurrence, sur l'intérêt écologique de la masse d'eau elle-même.


      Dans ces conditions, il est possible de désigner ces masses d'eau comme fortement modifiées , à la condition de fournir un argumentaire adapté centré sur la justification de l'intérêt écologique de la masse d'eau concernée et de de son lien avec le caractère fortement modifié de ladite masse d'eau.


      6. Cas des masses d'eau côtières et de transition


      Les activités et pressions prises en compte pour l'identification prévisionnelle en masses d'eau côtière et de transition fortement modifiées et artificielles sont listées ci-après :


      -ports et chenaux d'accès ;


      -aménagements gagnés sur la mer ;


      -protection et/ ou artificialisation du trait de côte ;


      -immersion de déblais de dragages ;


      -permis miniers d'extraction de granulats ;


      -cultures marines à l'origine de dépôts (tables ou bouchots) ;


      -pêche à la coquille Saint-Jacques ;


      -interruption de la continuité hydraulique (Il s'agit des interruptions consécutives à des endigages, barrages, barrages effaçables implantés dans les estuaires, fjords ou annexes hydrauliques alimentant des marais) ;


      -estuaires chenalisés.


Fait à Paris, le 12 janvier 2010.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint
de l'eau et de la biodiversité,
J.-C. Vial

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