Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre

Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 septembre 2009

NOR : DEFD0921356A

JORF n°0221 du 24 septembre 2009

Version en vigueur au 23 janvier 2025


Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3121-19 à R.* 3121-26 et R. 3222-1 à R. 3222-23 ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre,
Arrête :


Fait à Paris, le 10 septembre 2009.


Hervé Morin

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