Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 mars 2017

NOR : SJSP0820078A

JORF n°0231 du 3 octobre 2008

ChronoLégi
Version en vigueur au 21 février 2020
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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-139 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :


  • Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés.
    Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »



    Vous pouvez consulter le tableau dans le
    JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



  • Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé.
    Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »



    Vous pouvez consulter le tableau dans le
    JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



  • Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation.
    Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »



    Vous pouvez consulter le tableau dans le
    JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



  • Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.


  • I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date.
    Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
    II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée.
    III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme.
    Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.


  • A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire :



    Vous pouvez consulter le tableau dans le
    JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



  • Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.


  • Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • A N N E X E

      La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
      Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

      A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
      A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A03AAAnticholinergiques de synthèse :
      esters avec groupement amine tertiaire
      A03AA08DihexyvérineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A03ADPapavérine et dérivés
      A03AD01PapavérineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A03BAAlcaloïdes de la belladone :
      amines tertiaires
      A03BA01AtropineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A03BBAlcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
      ammoniums quaternaires
      A03BB01ButylscopolamineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A03CAAnticholinergiques de synthèse
      en association avec des psycholeptiques
      A03AC02Clidinium en association avec des psycholeptiquesNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A03CCAutres antispasmodiques
      en association avec des psycholeptiques
      A03CCHalopéridol en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
      A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A04AAAntagonistes de la sérotonine (5HT3)
      A04AA01OndansétronNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A04AA02GranisétronNiveau 1Sans objet
      A04AA03TropisétronNiveau 1Sans objet
      A04AA04DolasétronNiveau 1Sans objet
      A04ADAutres antiémétiques
      A04AD01ScopolamineNiveau 2Sans objet
      A04AD05MétopimazineNiveau 2Sans objet
      A04ADDiménhydrinateNiveau 2Sans objet
      A04ADDiphénhydramineNiveau 2Sans objet
      A04ADMétoclopramideNiveau 2Sans objet
      A04ADProméthazine en associationNiveau 2Sans objet

      A06 ― LAXATIFS
      A06A ― LAXATIFS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A06ACLaxatifs de lest
      A06AC53Sterculia en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
      A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A07DARalentisseurs de la motricité intestinale
      A07DA02OpiumNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A07DA03LopéramideNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A07DA05Lopéramide oxydeNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A07DA52Morphine en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A07DA53Lopéramide en associationNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A07DAAtropine en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
      A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A08AAMédicaments contre l'obésité à action centrale
      A08AA10SibutramineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
      A10A ― INSULINES ET ANALOGUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A10ABInsulines et analogues d'action rapide
      A10AB01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
      A10AB04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
      A10AB05Insuline asparteNiveau 2Sans objet
      A10AB06Insuline glulisineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A10ACInsulines et analogues d'action intermédiaire
      A10AC01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
      A10AC04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
      A10ADInsulines et analogues d'action intermédiaire
      et à début d'action rapide
      A10AD01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
      A10AD04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
      A10AD05Insuline asparteNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      A10AEInsulines et analogues d'action lente
      A10AE01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
      A10AE04Insuline glargineNiveau 2Sans objet
      A10AE05Insuline détémirNiveau 2Sans objet

      A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A10BBSulfamides, dérivés de l'urée
      A10BB01GlibenclamideNiveau 2Sans objet
      A10BB04GlibornurideNiveau 2Sans objet
      A10BB06CarbutamideNiveau 2Sans objet
      A10BB07GlipizideNiveau 2Sans objet
      A10BB09GliclazideNiveau 2Sans objet
      A10BB12GlimépirideNiveau 2Sans objet
      A10BDAssociations d'antidiabétiques oraux
      A10BD02Metformine et sulfamidesNiveau 2Sans objet
      A10BXAutres antidiabétiques oraux
      A10BX02RépaglinideNiveau 2Sans objet
      A10BX03NatéglinideNiveau 2Sans objet

      A13 ― TONIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      A13ToniquesPas de pictogramme
      excepté pour les spécialités
      dont la quantité d'alcool
      contenue dans la dose maximale
      journalière dépasse 3 g (niveau 1)
      1 an à compter
      de la publication de l'annexe

      B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
      B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      B02AAAnalogues d'acides aminés
      B02AA02Acide tranexamiqueNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
      C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C01BAAntiarythmiques, classe IA
      C01BA03DisopyramideNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BAHydroxyquinidineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BBAntiarythmiques, classe IB
      C01BB01LidocaïneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BB02MexilétineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BB04AprindineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BCAntiarythmiques, classe IC
      C01BC03PropafénoneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BC04FlécaïnideNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01BGAutres antiarythmiques de classe I
      C01BG07CibenzolineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C01CAAdrénergiques et dopaminergiques
      C01CA17MidodrineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C01DADérivés nitrés
      C01DA02TrinitrineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01DA05Pentaérithrityl tétranitrateNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01DA08Isosorbide dinitrateNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C01DA14Isosorbide mononitrateNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C01EBAutres médicaments utilisés en cardiologie
      C01EB17IvabradineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
      C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C02ABMéthyldopa
      C02AB02MéthyldopaNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C02ACAgonistes des récepteurs à l'imidazoline
      C02AC01ClonidineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C02AC02GuanfacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C02AC05MoxonidineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C02AC06RilménidineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C02CAAlphabloquants
      C02CA01PrazosineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C02CA06UrapidilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C02KXAutres antihypertenseurs (HTAP)
      C02KX01BosentanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
      C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C04AXAutres vasodilatateurs périphériques
      C04AXPiribédilNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C05 ― VASCULOPROTECTEURS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C05VasculoprotecteursPas de pictogramme
      excepté pour les spécialités
      dont la quantité d'alcool
      contenue dans la dose maximale
      journalière dépasse 3 g (niveau 1)
      1 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C07 ― BÊTABLOQUANTS
      C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C07FBBêtabloquants sélectifs
      et autres hypertenseurs
      C07FB02Métoprolol et félodipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
      C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C08CADérivés de la dihydropyridine
      C08CA01AmlodipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C08CA02FélodipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C08CA03IsradipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C08CA08NitrendipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C08CA11ManidipineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
      C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C09AAInhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
      C09AA01CaptoprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA02EnalaprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA03LisinoprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA04PérindoprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA05RamiprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA06QuinaprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA07BénazéprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA08CilazaprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA09FosinoprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA10TrandolaprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA13MoexiprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA15ZofénoprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09AA16ImidaprilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C09BAInhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
      C09BA01Captopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA02Enalapril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA03Lisinopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA04Perindopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA05Ramipril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA06Quinapril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA07Bénazépril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA09Fosinopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BA15Zofénopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09BBInhibiteurs de l'enzyme de conversion
      et inhibiteurs calciques
      C09BB10Trandolapril et inhibiteurs calciquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C09CAAntagonistes de l'angiotensine II, non associés
      C09CA02EprosartanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09CA03ValsartanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09CA04IrbésartanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09CA06CandésartanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09CA07TelmisartanNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09CA08Olmésartan medoxomilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C09DAAntagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
      C09DA02Eprosartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09DA03Valsartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09DA04Irbésartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09DA06Candésartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09DA07Telmisartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      C09DA08Olmésartan medoxomil et diurétiquesNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
      C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      C10AXAutres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
      C10AX04BenfluorexNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
      D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      D05BBRétinoïdes pour le traitement du psoriasis
      D05BB02AcitrétineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
      D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      D10BARétinoïdes pour le traitement de l'acné
      D10BA01IsotrétinoïneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
      G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G01AAAntibiotiques
      G01AA51Nystatine en association
      (pour les spécialités contenant du métronidazole)
      Niveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G01AFDérivés imidazoles
      G01AF01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
      G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G02CBInhibiteurs de la prolactine
      G02CB01BromocriptineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G02CB02LisurideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G02CB03CabergolineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G03CB04QuinagolideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
      G03D ― PROGESTATIFS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G03DADérivés pregnène 4
      G03DA04ProgestéroneNiveau 1 (pour les formes
      administrées par voie orale
      ou vaginale)
      1 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G03DAMédroxyprogestérone en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G03GBStimulants synthétiques de l'ovulation
      G03GB02ClomifèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G03H ― ANTIANDROGÈNES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G03HAAntiandrogènes non associés
      G03HA01CyprotéroneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
      G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G04BDAntispasmodiques urinaires
      G04BD04OxybutynineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BD07ToltérodineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BD08SolifénacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BD09TrospiumNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BEMédicaments utilisés dans les troubles de l'érection
      G04BE01AlprostadilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BE03SildénafilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BE07ApomorphineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BE08TadalafilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04BE09VardénafilNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      G04CAAlphabloquants
      G04CA01AlfuzosineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04CA02TamsulosineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04CA03TérazosineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      G04CADoxazosineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
      H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      H05AAHormones parathyroïdiennes et analogues
      H05AA02TériparatideNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      H05BACalcitonines
      H05BA01Calcitonine de saumonNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
      J01A ― TÉTRACYCLINES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01AATétracyclines
      J01AA08MinocyclineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01DCCéphalosporines de deuxième génération
      J01DC08LoracarbefNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01DDCéphalosporines de troisième génération
      J01DD02CeftazidimeNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01DD13CefpodoximeNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01DHCarbapénèmes
      J01DH02MéropénèmeNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01DH03ErtapénemNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01FAMacrolides
      J01FA06RoxithromycineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01FA15TélithromycineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01FGStreptogramines (Synergistines)
      J01FG02Quinupristine/dalfopristineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01GBAutres aminosides
      J01GB01TobramycineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01GB03GentamicineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01GB06AmikacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01GB07NétilmicineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01MAFluoroquinolones
      J01MA01OfloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA02CiprofloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA03PéfloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA04EnoxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA06NorfloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA07LoméfloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA12LévofloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MA14MoxifloxacineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MBAutres quinolones
      J01MB02Acide nalidixiqueNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MB04Acide pipémidiqueNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01MB07FluméquineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01RAAssociations d'antibactériens
      J01RA04Spiramycine en association avec d'autres antibactériensNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J01XAGlycopeptides antibactériens
      J01XA02TeicoplanineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01XDDérivés imidazoles
      J01XD01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J01XXAutres antibactériens
      J01XX08LinézolideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
      J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J02ACDérivés triazolés
      J02AC03VoriconazoleNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J02AC04PosaconazoleNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
      J04A ― ANTITUBERCULEUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J04AKAutres antituberculeux
      J04AK02EthambutolNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J04AMAssociations d'antituberculeux
      J04AM03Ethambutol et isoniazideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J04AM06Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J04B ― ANTILÉPREUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J04BAAntilépreux
      J04BA01ClofazimineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
      J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J05ABNucléosides et nucléotides,
      inhibiteurs de la transcriptase exclus
      J05AB04RibavirineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J05AB06GanciclovirNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J05AB14ValganciclovirNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J05AEInhibiteurs de protéase
      J05AE03RitonavirNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J05AFInhibiteurs de la transcriptase reverse
      nucléosides et nucléotides
      J05AF30Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverseNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      J05AGInhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
      J05AG03EfavirenzNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J07 ― VACCINS
      J07A ― VACCINS BACTÉRIENS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J07AHVaccins antiméningococciques
      J07AHAntiméningococcique CNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      J07B ― VACCINS VIRAUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      J07BAVaccins contre les encéphalites
      J07BA01Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivéNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
      L01A ― AGENTS ALKYLANTS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L01AAMoutardes à l'azote
      L01AA06IfosfamideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01AXAutres agents alkylants
      L01AX03TémozolomideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01AX04DacarbazineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L01B ― ANTIMÉTABOLITES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L01BAAnalogues de l'acide folique
      L01BA03RaltitrexedNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BA04PémétrexedNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BBAnalogues de la purine
      L01BB04CladribineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BB05FludarabineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BCAnalogues de la pyrimidine
      L01BC01CytarabineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BC05GemcitabineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BC06CapécitabineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01BC53Tégafur en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L01CAVinca-alcaloïdes et analogues
      L01CA01VinblastineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01CA02VincristineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01CA03VindésineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01CBDérivés de la podophyllotoxine
      L01CB01EtoposideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01CDTaxanes
      L01CD01PaclitaxelNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L01DAActinomycines
      L01DA01DactinomycineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01DBAnthracyclines et apparentés
      L01DB01DoxorubicineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01DB02DaunorubicineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L01XADérivés du platine
      L01XA01CisplatineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XCAnticorps monoclonaux
      L01XC04AlemtuzumabNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XXAutres antinéoplasiques
      L01XX08PentostatineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX14TrétinoïneNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX19IrinotécanNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX23MitotaneNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX25BexarotèneNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX28ImatinibNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L01XX32BortezomidNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
      L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L02AEAnalogues de l'hormone
      entraînant la libération de gonadotropine
      L02AE01BusérélineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02AE02LeuprorélineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02AE04TriptorélineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L02BAAntiestrogènes
      L02BA01TamoxifèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02BBAntiandrogènes
      L02BB02NilutamideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02BGInhibiteurs enzymatiques
      L02BG03AnastrozoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02BG04LétrozoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L02BG06ExemestaneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
      L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L03ABInterférons
      L03AB03Interféron gammaNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB04Interféron alpha-2aNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB05Interféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB07Interféron bêta-1aNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB08Interféron bêta-1bNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB10Peginterféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03AB11Peginterféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L03ACInterleukines
      L03AC01AldesleukineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
      L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      L04AAImmunosuppresseurs sélectifs
      L04AA05TacrolimusNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      L04AXAutres immunosuppresseurs
      L04AX04LénalidomideNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
      M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M01AAButylpyrazolidines
      M01AA01PhénylbutazoneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01ABDérivés de l'acide acétique et apparentés
      M01AB01IndométacineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AB02SulindacNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AB05DiclofénacNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AB08EtodolacNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AB16AcéclofénacNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AB55Diclofénac en associationNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01ACOxicams
      M01AC01PiroxicamNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AC02TénoxicamNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AC06MéloxicamNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AEDérivés de l'acide propionique
      M01AE01IbuprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE02NaproxèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE03KétoprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE09FlurbiprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE11Acide tiaproféniqueNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE14DexibuprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE16AlminoprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AE17DexkétoprofèneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AHCoxibs
      M01AH01CélécoxibNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AXAutres anti-inflammatoires non stéroïdiens
      M01AX01NabumétoneNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AX02Acide niflumiqueNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AX17NimésulideNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M01AX22MorniflumateNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M01CAQuinoléines
      M01CAHydroxychloroquineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M03 ― MYORELAXANTS
      M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M03ABDérivés de la choline
      M03AB01SuxaméthoniumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03ACAutres ammoniums quaternaires
      M03AC01PancuroniumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AC03VécuroniumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AC04AtracuriumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AC09RocuroniumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AC10MivacuriumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AC11CisatracuriumNiveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03AXAutres myorelaxants à action périphérique
      M03AX01Toxine botuliqueNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M03BAEsters de l'acide carbamique
      M03BA03MéthocarbamolNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03BXAutres médicaments à action centrale
      M03BX01BaclofèneNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03BX06MéphénésineNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      M03BX07TétrazépamNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M03CADantrolène et dérivés
      M03CA01DantrolèneNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
      M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      M05BADiphosphonates
      M05BA03Acide pamidroniqueNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      N-SYSTÈME NERVEUX

      N01-ANESTHÉSIQUES

      N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N01AB

      Hydrocarbures halogénés

      N01AB01

      Halothane

      Niveau 3

      N01AB04

      Enflurane

      Niveau 3

      N01AB06

      Isoflurane

      Niveau 3

      N01AB07

      Desflurane

      Niveau 3

      N01AB08

      Sévoflurane

      Niveau 3

      N01AF

      Barbituriques non associés

      N01AF03

      Thiopental

      Niveau 3

      N01AH

      Anesthésiques opioïdes

      N01AH01

      Fentanyl

      Niveau 3

      N01AH02

      Alfentanil

      Niveau 3

      N01AH03

      Sufentanil

      Niveau 3

      N01AH06

      Rémifentanil

      Niveau 3

      N01AX

      Autres anesthésiques généraux

      N01AX03

      Kétamine

      Niveau 3

      N01AX07

      Etomidate

      Niveau 3

      N01AX11

      Sodium oxybate

      Niveau 3

      N01AX10

      Propofol

      Niveau 3

      N01AX13

      Protoxyde d'azote

      Niveau 2

      N01AX15

      Xénon

      Niveau 3

      N01AX

      Flunitrazépam

      Niveau 3


      N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N01BA

      Esters de l'acide aminobenzoïque

      N01BA02

      Procaïne

      Niveau 2

      N01BA04

      Chloroprocaïne

      Niveau 3

      N01BB

      Amides

      N01BB01

      Bupivacaïne

      Niveau 3

      N01BB02

      Lidocaïne

      Niveau 2

      pour les formes injectables

      N01BB03

      Mépivacaïne

      Niveau 2

      N01BB08

      Articaïne

      Niveau 2

      N01BB09

      Ropivacaïne

      Niveau 3

      N01BB10

      Lévobupivacaïne

      Niveau 3

      N01BB51

      Bupivacaïne en association

      Niveau 2

      N01BB52

      Lidocaïne en association

      Niveau 2

      pour les formes injectables

      N01BB53

      Mépivacaïne en association

      Niveau 2

      N01BB58

      Articaïne en association

      Niveau 2


      N02-ANALGÉSIQUES

      N02A-OPIOÏDES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N02AA

      Alcaloïdes naturels de l'opium

      N02AA01

      Morphine

      Niveau 2

      N02AA03

      Hydromorphone

      Niveau 2

      N02AA05

      Oxycodone

      Niveau 2

      N02AA08

      Dihydrocodéine

      Niveau 2

      N02AA59

      Codéine en association

      Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

      Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

      N02AA

      Codéine

      Niveau 2

      N02AB

      Dérivés de la phénylpipéridine

      N02AB02

      Péthidine

      Niveau 2

      N02AB03

      Fentanyl

      Niveau 2 pour les formes transdermiques

      Niveau 3 pour les formes transmuqueuses

      et les dispositifs transdermiques iontophorétiques

      N02AC

      Dérivés de la diphénylpropylamine

      N02AC01

      Dextromoramide

      Niveau 2

      N02AD

      Dérivés du benzomorphane

      N02AD01

      Pentazocine

      Niveau 2

      N02AE

      Dérivés de l'oripavine

      N02AE01

      Buprénorphine

      Niveau 2

      N02AF

      Dérivés du morphinane

      N02AF02

      Nalbuphine

      Niveau 2

      N02AX

      Autres opioïdes

      N02AX02

      Tramadol

      Niveau 2

      N02AX06

      Tapentadol

      Niveau 2

      N03AX52

      Tramadol en association

      Niveau 2


      N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N02BA

      Acide salicylique et dérivés

      N02BA51

      Acide acétylsalicylique en association à la codéine

      Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

      Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

      N02BE

      Anilides

      N02BE51

      Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium

      Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

      Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

      ou pour les associations avec de l'opium

      N02BG

      Autres analgésiques et antipyrétiques

      N02BG04

      Floctafénine

      Niveau 1

      N02BG06

      Néfopam

      Niveau 2

      N02BG08

      Ziconotide

      Niveau 2

      N02BG

      Acide méfénamique

      Niveau 1

      N02BG

      Diclofénac

      Niveau 1

      N02BG

      Fénoprofène

      Niveau 1

      N02BG

      Ibuprofène

      Niveau 1

      N02BG

      Kétoprofène

      Niveau 1

      N02BG

      Naproxène

      Niveau 1

      N02BG

      Parécoxib

      Niveau 1


      N02C-ANTIMIGRAINEUX


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N02CA

      Alcaloïdes de l'ergot

      N02CA01

      Dihydroergotamine

      Niveau 1

      pour les solutions pour pulvérisation nasale

      N02CA52

      Ergotamine en association

      Niveau 1

      N02CC

      Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1

      N02CC01

      Sumatriptan

      Niveau 2

      N02CC02

      Naratriptan

      Niveau 2

      N02CC03

      Zolmitriptan

      Niveau 2

      N02CC04

      Rizatriptan

      Niveau 2

      N02CC05

      Almotriptan

      Niveau 2

      N02CC06

      Elétriptan

      Niveau 2

      N02CC07

      Frovatriptan

      Niveau 2

      N02CX

      Autres antimigraineux

      N02CX01

      Pizotifène

      Niveau 2

      N02CX06

      Oxétorone

      Niveau 2

      N02CX

      Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide

      Niveau 2


      N03-ANTIÉPILEPTIQUES

      N03A-ANTIÉPILEPTIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N03AA

      Barbituriques et dérivés

      N03AA02

      Phénobarbital

      Niveau 2

      N03AA03

      Primidone

      Niveau 2

      N03AA

      Phénobarbital en association

      Niveau 2

      N03AB

      Dérivés de l'hydantoïne

      N03AB02

      Phénytoïne

      Niveau 2

      N03AB05

      Fosphénytoïne

      Niveau 2

      N03AD

      Dérivés du succinimide

      N03AD01

      Ethosuximide

      Niveau 2

      N03AE

      Dérivés de la benzodiazépine

      N03AE01

      Clonazépam

      Niveau 3

      N03AF

      Dérivés du carboxamide

      N03AF01

      Carbamazépine

      Niveau 2

      N03AF02

      Oxcarbazépine

      Niveau 2

      N03AF03

      Rufinamide

      Niveau 2

      N03AF04

      Eslicarbazépine

      Niveau 2

      N03AG

      Dérivés d'acides gras

      N03AG01

      Acide valproïque

      Niveau 2

      N03AG02

      Valpromide

      Niveau 2

      N03AG04

      Vigabatrin

      Niveau 2

      N03AG05

      Progabide

      Niveau 2

      N03AG06

      Tiagabine

      Niveau 2

      N03AX

      Autres antiépileptiques

      N03AX09

      Lamotrigine

      Niveau 2

      N03AX10

      Felbamate

      Niveau 2

      N03AX11

      Topiramate

      Niveau 2

      N03AX12

      Gabapentine

      Niveau 2

      N03AX14

      Lévétiracétam

      Niveau 2

      N03AX15

      Zonisamide

      Niveau 2

      N03AX16

      Prégabaline

      Niveau 2

      N03AX17

      Stiripentol

      Niveau 3

      N03AX18

      Lacosamide

      Niveau 2

      N03AX21

      Rétigabine

      Niveau 2

      N03AX22

      Pérampanel

      Niveau 2


      N04-ANTIPARKINSONIENS

      N04A-ANTICHOLINERGIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N04AA

      Amines tertiaires

      N04AA01

      Trihexyphénidyle

      Niveau 2

      N04AA02

      Bipéridène

      Niveau 2

      N04AA12

      Tropatépine

      Niveau 2


      N04B-DOPAMINERGIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N04BA

      Dopa et dérivés

      N04BA02

      Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase

      Niveau 2

      N04BA03

      Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase

      et de la catéchol-O-méthyltransférase

      Niveau 2

      N04BB

      Dérivés de l'adamantane

      N04BB01

      Amantadine

      Niveau 1

      N04BC

      Agonistes dopaminergiques

      N04BC01

      Bromocriptine

      Niveau 2

      N04BC02

      Pergolide

      Niveau 2

      N04BC04

      Ropinirole

      Niveau 2

      N04BC05

      Pramipexole

      Niveau 2

      N04BC06

      Cabergoline

      Niveau 2

      N04BC07

      Apomorphine

      Niveau 2

      N04BC08

      Piribédil

      Niveau 2

      N04BC09

      Rotigotine

      Niveau 2

      N04BC

      Lisuride

      Niveau 2

      N04BD

      Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B

      N04BD01

      Sélégiline

      Niveau 1

      N04BD02

      Rasagiline

      Niveau 1

      N04BX

      Autres dopaminergiques

      N04BX01

      Tolcapone

      Niveau 2

      N04BX02

      Entacapone

      Niveau 2


      N05-PSYCHOLEPTIQUES

      N05A-ANTIPSYCHOTIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N05AA

      Phénothiazines à chaîne aliphatique

      N05AA01

      Chlorpromazine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AA02

      Lévomépromazine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AA06

      Cyamémazine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AB

      Phénothiazines de structure pipérazinique

      N05AB02

      Fluphénazine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AB03

      Perphénazine

      Niveau 3

      N05AB06

      Trifluopérazine

      Niveau 2

      N05AB08

      Thiopropérazine

      Niveau 2

      N05AC

      Phénothiazines de structure pipéridinique

      N05AC01

      Périciazine

      Niveau 2

      N05AC02

      Thioridazine

      Niveau 2

      N05AC04

      Pipotiazine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AD

      Dérivés de la butyrophénone

      N05AD01

      Halopéridol

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      (sauf les formes à libération prolongée)

      N05AD05

      Pipampérone

      Niveau 2

      N05AD08

      Dropéridol

      Niveau 3

      N05AD09

      Fluanisone

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AE

      Dérivés indoliques

      N05AE03

      Sertindole

      Niveau 2

      N05AF

      Dérivés du thioxanthène

      N05AF01

      Flupentixol

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      (sauf les formes à libération prolongée)

      N05AF05

      Zuclopenthixol

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      (sauf les formes à libération prolongée)

      N05AG

      Dérivés de la diphénylbutylpipéridine

      N05AG02

      Pimozide

      Niveau 2

      N05AG03

      Penfluridol

      Niveau 2

      N05AH

      Diazépines, oxazépines et thiazépines

      N05AH01

      Loxapine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées

      N05AH02

      Clozapine

      Niveau 2

      N05AH03

      Olanzapine

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AH04

      Quétiapine

      Niveau 2

      N05AL

      Benzamides

      N05AL01

      Sulpiride

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AL02

      Sultopride

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AL03

      Tiapride

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AL05

      Amisulpride

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      N05AN

      Lithium

      N05AN01

      Lithium

      Niveau 2

      N05AX

      Autres antipsychotiques

      N05AX08

      Rispéridone

      Niveau 2

      N05AX12

      Aripiprazole

      Niveau 2 pour les formes orales

      Niveau 3 pour les formes parentérales

      (sauf les formes à libération prolongée)

      N05AX13

      Palipéridone

      Niveau 2


      N05B-ANXIOLYTIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N05BA

      Dérivés de la benzodiazépine

      N05BA01

      Diazépam

      Niveau 3

      N05BA02

      Chlordiazépoxyde

      Niveau 3

      N05BA03

      Médazépam

      Niveau 3

      N05BA04

      Oxazépam

      Niveau 3

      N05BA05

      Clorazépate

      Niveau 3

      N05BA06

      Lorazépam

      Niveau 3

      N05BA08

      Bromazépam

      Niveau 3

      N05BA09

      Clobazam

      Niveau 3

      N05BA011

      Prazépam

      Niveau 3

      N05BA012

      Alprazolam

      Niveau 3

      N05BA016

      Nordazépam

      Niveau 3

      N05BA018

      Loflazépate

      Niveau 3

      N05BA021

      Clotiazépam

      Niveau 3

      N05BA023

      Tofisopam

      Niveau 3

      N05BB

      Dérivés du diphénylméthane

      N05BB01

      Hydroxyzine

      Niveau 2

      N05BB02

      Captodiame

      Niveau 1

      N05BE

      Dérivé de l'azaspirodécanédione

      N05BE01

      Buspirone

      Niveau 1

      N05BX

      Autres anxiolytiques

      N05BX03

      Etifoxine

      Niveau 1


      N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N05CA

      Barbituriques non associés

      N05CA03

      Butobarbital

      Niveau 3

      N05CD

      Dérivés de la benzodiazépine

      N05CD01

      Flurazépam

      Niveau 3

      N05CD02

      Nitrazépam

      Niveau 3

      N05CD03

      Flunitrazépam

      Niveau 3

      N05CD04

      Estazolam

      Niveau 3

      N05CD05

      Triazolam

      Niveau 3

      N05CD06

      Lormétazépam

      Niveau 3

      N05CD07

      Témazépam

      Niveau 3

      N05CD08

      Midazolam

      Niveau 3

      N05CD09

      Brotizolam

      Niveau 3

      N05CD11

      Loprazolam

      Niveau 3

      N05CF

      Médicaments reliés aux benzodiazépines

      N05CF01

      Zopiclone

      Niveau 3

      N05CF02

      Zolpidem

      Niveau 3

      N05CH

      Agonistes des récepteurs de la mélatonine

      N05CH01

      Mélatonine

      Niveau 1

      N05CM

      Autres hypnotiques et sédatifs

      N05CM16

      Niaprazine

      Niveau 3

      N05CM18

      Dexmédétomidine

      Niveau 3

      N05CM

      Bromolactobionate

      Niveau 1

      N05CX

      Hypnotiques et sédatifs en association

      N05CX

      Prométhazine en association

      Niveau 2


      N06-PSYCHOANALEPTIQUES

      N06A-ANTIDÉPRESSEURS


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N06AA

      Inhibiteurs non sélectifs

      de la recapture de la monoamine

      N06AA01

      Désipramine

      Niveau 2

      N06AA02

      Imipramine

      Niveau 2

      N06AA04

      Clomipramine

      Niveau 2

      N06AA05

      Opipramol

      Niveau 2

      N06AA06

      Trimipramine

      Niveau 2

      N06AA09

      Amitriptyline

      Niveau 2

      N06AA12

      Doxépine

      Niveau 2

      N06AA16

      Dosulépine

      Niveau 2

      N06AA17

      Amoxapine

      Niveau 2

      N06AA21

      Maprotiline

      Niveau 2

      N06AB

      Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine

      N06AB03

      Fluoxétine

      Niveau 2

      N06AB04

      Citalopram

      Niveau 2

      N06AB05

      Paroxétine

      Niveau 2

      N06AB06

      Sertraline

      Niveau 2

      N06AB08

      Fluvoxamine

      Niveau 2

      N06AB10

      Escitalopram

      Niveau 2

      N06AF

      Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs

      N06AF05

      Iproniazide

      Niveau 2

      N06AG0

      Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A

      N06AG02

      Moclobémide

      Niveau 2

      N06AG03

      Toloxatone

      Niveau 2

      N06AX

      Autres antidépresseurs

      N06AX01

      Oxitriptan

      Niveau 2

      N06AX03

      Miansérine

      Niveau 2

      N06AX09

      Viloxazine

      Niveau 2

      N06AX11

      Mirtazapine

      Niveau 2

      N06AX12

      Bupropion

      Niveau 2

      N06AX14

      Tianeptine

      Niveau 2

      N06AX16

      Venlafaxine

      Niveau 2

      N06AX17

      Milnacipran

      Niveau 2

      N06AX21

      Duloxétine

      Niveau 2

      N06AX22

      Agomélatine

      Niveau 2

      N06AX26

      Vortioxétine

      Niveau 2


      N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N06BA

      Sympathomimétiques d'action centrale

      N06BA04

      Méthylphénidate

      Niveau 2

      N06BA07

      Modafinil

      Niveau 2

      N06BX

      Autres psychostimulants et nootropiques

      N06BX03

      Piracétam

      Niveau 2


      N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N06DA

      Anticholinestérasiques

      N06DA02

      Donépézil

      Niveau 2

      N06DA03

      Rivastigmine

      Niveau 2

      N06DA04

      Galantamine

      Niveau 2

      N06DX

      Autres médicaments de la démence

      N06DX01

      Mémantine

      Niveau 2


      N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

      N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N07AA

      Anticholinestérasiques

      N07AA01

      Néostigmine

      Niveau 2

      N07AA02

      Pyridostigmine

      Niveau 2

      N07AA30

      Ambénomium

      Niveau 2


      N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE


      N07BA

      Médicaments utilisés

      dans la dépendance à la nicotine

      N07BA03

      Varénicline

      Niveau 1

      N07BB

      Médicaments utilisés

      dans la dépendance alcoolique

      N07BB01

      Disulfirame

      Niveau 2

      N07BB04

      Naltrexone

      Niveau 2

      N07BB05

      Nalméfène

      Niveau 2

      N07BB

      Disulfirame en association

      Niveau 2

      N07BC

      Médicaments utilisés

      dans la dépendance aux opioïdes

      N07BC01

      Buprénorphine

      Niveau 2

      N07BC02

      Méthadone

      Niveau 2

      N07BC51

      Buprénorphine en association

      Niveau 2


      N07C-ANTIVERTIGINEUX


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N07CA

      Antivertigineux

      N07CA03

      Flunarizine

      Niveau 2


      N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX


      CODE ATC

      SUBSTANCE ACTIVE

      MODÈLE DE PICTOGRAMME

      N07XX

      Autres médicaments du système nerveux

      N07XX02

      Riluzole

      Niveau 1

      N07XX04

      Sodium oxybate

      Niveau 3

      N07XX05

      Amifampridine

      Niveau 2

      N07XX06

      Tétrabénazine

      Niveau 2

      N07XX07

      Fampridine

      Niveau 2

      N07XX11

      Pitolisant

      Niveau 2



      P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
      P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      P01ABDérivés du nitro-imidazole
      P01AB01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01AB02TinidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01AB03OrnidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01AB07SecnidazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      P01B ― ANTIPALUDIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      P01BAAminoquinoléines
      P01BA01ChloroquineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01BA06AmodiaquineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01BBBiguanides
      P01BB51Proguanil en association à la chloroquineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01BCMéthanolquinoléines
      P01BC01QuinineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P01BC02MéfloquineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      P02 ― ANTHELMINTHIQUES
      P02B ― ANTITRÉMATODES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      P02BADérivés de la quinoléine et apparentés
      P02BA01PraziquantelNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      P02BXAutres antitrématodes
      P02BX04TriclabendazoleNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      P02C ― ANTINÉMATODES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      P02CBPipérazine et dérivés
      P02CB02DiéthylcarbamazineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
      R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R01ACAntiallergiques, corticoïdes exclus
      R01AC03AzélastineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      R01ACCéthéxonium et phényltoloxamineNiveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe

      R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R01BADécongestionnants à usage systémique
      R01BA52Pseudoéphédrine en association
      La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).Niveau 11 an à compter
      de la publication de l'annexe
      La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).Niveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe
      La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).Niveau 31 an à compter
      de la publication de l'annexe
      R01BA53Phényléphrine en associationNiveau 21 an à compter
      de la publication de l'annexe

      R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

      La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
      La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

      R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R05CAExpectorants
      Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduitePas de pictogramme
      excepté pour les spécialités
      dont la quantité d'alcool
      contenue dans la dose maximale
      journalière est ¹ 3 g
      Sans objet
      R05CBMucolytiques
      Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduitePas de pictogramme
      excepté pour les spécialités
      dont la quantité d'alcool
      contenue dans la dose maximale
      journalière est ¹ 3 g
      Sans objet

      R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R05DAAlcaloïdes de l'opium et dérivés
      R05DAAlcaloïdes de l'opium et dérivésNiveau 1
      Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique
      Sans objet
      R05DA01EthylmorphineNiveau 1Sans objet
      R05DA04CodéineNiveau 1Sans objet
      R05DA07NoscapineNiveau 1Sans objet
      R05DA08PholcodineNiveau 1Sans objet
      R05DA09DextrométhorphaneNiveau 1Sans objet
      R05DA20Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés)Niveau 1Sans objet
      R05DBAutres antitussifs
      R05DB05PentoxyvérineNiveau 1Sans objet

      R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R05FADérivés de l'opium et expectorants
      R05FA02Dérivés de l'opium et expectorantsNiveau 1
      (ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)
      Sans objet
      R05 FBAutres antitussifs et expectorants
      R05 FB01Antitussifs et mucolytiquesNiveau 2Sans objet
      R05 FB02Antitussifs et expectorantsNiveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2Sans objet

      R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R05XAutres médicaments du rhume en association
      La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).Niveau 1Sans objet
      La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).Niveau 2Sans objet
      La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).Niveau 31 an à compter
      de la publication

      R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
      R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R06AAEthers aminoalkyles
      R06AA02DiphénhydramineNiveau 2Sans objet
      R06AA06ChlorphénoxamineNiveau 2Sans objet
      R06AA08CarbinoxamineNiveau 2Sans objet
      R06ABAlkylamines substituées
      R06AB01BromphéniramineNiveau 2Sans objet
      R06AB02DexchlorphéniramineNiveau 2Sans objet
      R06AB04ChlorphénamineNiveau 2Sans objet
      R06AB52Dexchlorphéniramine en associationNiveau 2Sans objet
      R06AB54Chlorphénamine en associationNiveau 2Sans objet
      R06ABPhéniramine en associationNiveau 2Sans objet
      R06ADDérivés de la phénothiazine
      R06AD01AlimémazineNiveau 2Sans objet
      R06AD02ProméthazineNiveau 2Sans objet
      R06AD07MéquitazineNiveau 2Sans objet
      R06AD08OxomémazineNiveau 21 an à compter
      de la publication
      R06AD09IsothipendylNiveau 2Sans objet
      R06AEDérivés de la pipérazine
      R06AE01BuclizineNiveau 2Sans objet
      R06AE06OxotomideNiveau 2Sans objet
      R06AE07CétirizineNiveau 1Sans objet
      R06AE09LévocétirizineNiveau 1Sans objet
      R06AXAutres antihistaminiques à usage systémique
      R06AX02CyproheptadineNiveau 2Sans objet
      R06AX07TriprolidineNiveau 2Sans objet
      R06AX13LoratadineNiveau 1Sans objet
      R06AX17KétotifèneNiveau 2Sans objet
      R06AX23PiméthixèneNiveau 2Sans objet
      R06AX25MizolastineNiveau 2Sans objet
      R06AX27DesloratadineNiveau 1Sans objet
      R06AXLoratadine en associationNiveau 11 an à compter
      de la publication

      R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
      R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      R07AXAutres médicaments du système respiratoire
      R07AXScopolamineNiveau 21 an à compter
      de la publication

      S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
      S01A ― ANTI-INFECTIEUX


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01AAAntibiotiques
      S01AA02ChlortétracyclineNiveau 1Sans objet
      S01AA04OxytétracyclineNiveau 1Sans objet
      S01AA11GentamicineNiveau 1Sans objet
      S01AA12TobramycineNiveau 1Sans objet
      S01AA16RifamycineNiveau 1Sans objet
      S01AA20Antibiotiques en association à d'autres substancesNiveau 2Sans objet
      S01AA30Associations de différents antibiotiquesNiveau 1Sans objet
      S01AXAutres anti-infectieux
      S01AX13CiprofloxacineNiveau 1Sans objet

      S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01BACorticoïdes non associés
      S01BA01DexaméthasoneNiveau 1Sans objet
      S01BA13RimexoloneNiveau 1Sans objet
      S01BCAnti-inflammatoires non stéroïdiens
      S01BC01IndométacineNiveau 1Sans objet
      S01BC03DiclofénacNiveau 1Sans objet

      S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01CACorticoïdes et anti-infectieux en association
      S01CA01Dexaméthasone et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet
      S01CA03Hydrocortisone et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet
      S01CCAINS et anti-infectieux en association
      S01CCIndométacine et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet

      S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01EASympathomimétiques antiglaucomateux
      S01EA02DipivéfrineNiveau 1Sans objet
      S01EA03ApraclonidineNiveau 1Sans objet
      S01EA05BrimonidineNiveau 1Sans objet
      S01EBParasympathomimétiques
      S01EB01PilocarpineNiveau 2Sans objet
      S01EB02CarbacholNiveau 2Sans objet
      S01EB09AcétylcholineNiveau 2Sans objet
      S01EB51Pilocarpine en associationNiveau 2Sans objet
      S01ECInhibiteurs de l'anhydrase carbonique
      S01EC03DorzolamideNiveau 1Sans objet
      S01EC04BrinzolamideNiveau 1Sans objet
      S01EDBêtabloquants
      S01ED01TimololNiveau 1Sans objet
      S01ED03LévobunololNiveau 1Sans objet
      S01ED04MétipranololNiveau 1Sans objet
      S01ED05CartéololNiveau 1Sans objet
      S01ED51Timolol en associationNiveau 1Sans objet
      S01EEAnalogues de la prostaglandine
      S01EE01LatanoprostNiveau 1Sans objet
      S01EE03BimatoprostNiveau 1Sans objet
      S01EE04TravoprostNiveau 1Sans objet

      S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01 FAAnticholinergiques
      S01FA01AtropineNiveau 3Sans objet
      S01FA04CyclopentolateNiveau 3Sans objet
      S01FA05HomatropineNiveau 3Sans objet
      S01FA06TropicamideNiveau 3Sans objet
      S01FA56Tropicamide en associationNiveau 3Sans objet
      S01FBSympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
      S01FB01PhényléphrineNiveau 3Sans objet

      S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01GASympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
      S01GA02TétryzolineNiveau 2Sans objet
      S01GA06OxédrineNiveau 2Sans objet
      S01GA51Naphazoline en associationNiveau 2Sans objet
      S01GA55Phényléphrine en associationNiveau 2Sans objet
      S01GA56Oxédrine en associationNiveau 2Sans objet
      S01GXAutres antiallergiques
      S01GX01Acide cromogliciqueNiveau 1Sans objet
      S01GX07AzélastineNiveau 1Sans objet
      S01GX08KétotifèneNiveau 1Sans objet
      S01GX09OlopatadineNiveau 1Sans objet

      S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      S01JAColorants
      S01JA01FluorescéineNiveau 1
      pour la forme injectable
      Sans objet

      V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
      V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      V03ABAntidotes
      V03AB02NalorphineNiveau 31 an à compter
      de la publication
      V03AB04PralidoximeNiveau 11 an à compter
      de la publication
      V03AB16EthanolNiveau 31 an à compter
      de la publication
      V03AB25FlumazénilNiveau 31 an à compter
      de la publication
      V03AB34FomépizoleNiveau 21 an à compter
      de la publication
      V03ACChélateurs du fer
      V03AC01DéféroxamineNiveau 21 an à compter
      de la publication
      V03AC03DéférasiroxNiveau 21 an à compter
      de la publication
      V03AXAutres médicaments
      V03AXAutres médicamentsNiveau 2 pour les spécialités
      contenant de l'alcool
      ou des extraits de valériane
      1 an à compter
      de la publication

      V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
      V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      V04CDTests de la fonction hypophysaire
      V04CD01MétyraponeNiveau 11 an à compter
      de la publication

      V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
      V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      V08ABProduits de contraste de basse osmolarité,
      hydrosolubles, à tropisme rénal
      V08AB09IodixanolNiveau 11 an à compter
      de la publication

      V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS


      CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
      V08BProduits de contraste non iodés
      V08BIndocyanineNiveau 11 an à compter
      de la publication


Fait à Paris, le 8 août 2008.


Pour la ministre et par délégation ;
La directrice générale
adjointe de la santé,
S. Delaporte


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