Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2016

NOR : MENE0813240A

Version abrogée depuis le 01 septembre 2016


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,
Arrête :

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Xavier Darcos

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