Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement

Dernière mise à jour des données de ce texte : 09 mai 2008

NOR : DEVO0809347A

JORF n°0108 du 8 mai 2008

Version en vigueur au 14 juillet 2024


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 431-2, L. 431-3, L. 432-3, R-432-1 ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 19 octobre 2007 ;
Vu l'avis du Comité national de l'eau en date du 15 novembre 2007,
Arrête :


  • La liste des espèces de poissons et la granulométrie caractéristique de leurs frayères mentionnées au 1° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement sont établies comme suit :


    ESPÈCES DE POISSONS

    CARACTÉRISTIQUES DE LA GRANULOMÉTRIE
    du substrat minéral des frayères

    FRACTION GRANULOMÉTRIQUE
    (diamètre en mm)

    Acipenser sturio : esturgeon européen.

    Graviers, petits galets, gros galets.

    2-200

    Petromyzon marinus : lamproie marine.

    Graviers, petits galets, gros galets.

    5-200

    Lampetra fluviatilis : lamproie de rivière.

    Graviers, petits galets.

    2-60

    Lampetra planeri : lamproie de Planer.

    Sables grossiers, graviers.

    1-50

    Salmo trutta : truites.

    Graviers, petits galets.

    10-100

    Salmo salar : saumon atlantique.

    Petits galets, gros galets.

    20-150

    Thymallus thymallus : ombre commun.

    Graviers, petits galets.

    5-60

    Barbus meridionalis : barbeau méridional.

    Graviers, petits galets.

    5-30

    Leuciscus leuciscus : vandoise.

    Graviers, petits galets, gros galets.

    10-200

    Cottus gobio sp. : chabot.

    Gros galets, petits blocs, gros blocs.

    100-1   000


  • La liste des espèces de poissons mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :
    Alosa alosa : grande alose.
    Alosa fallax : alose feinte.
    Zingel asper : apron du Rhône.
    Esox lucius : brochet.
    Misgurnus fossilis : loche d'étang.
    Salaria fluviatilis : blennie fluviatile.


  • La liste des crustacés mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :
    Astacus astacus : écrevisse à pieds rouges.
    Austropotamobius pallipes : écrevisse à pieds blancs.
    Austropotamobius torrentium : écrevisse des torrents.


  • Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 avril 2008.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau,
P. Berteaud

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