Arrêté du 13 novembre 2003 classant les établissements sanitaires et sociaux en hors classe

Dernière mise à jour des données de ce texte : 15 août 2007

NOR : SANH0324430A

JORF n°280 du 4 décembre 2003

ChronoLégi
Version en vigueur au 26 octobre 2020


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de l'action sociale et des familles ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, et notamment son article 26 ;
Vu le décret n° 2001-1348 du 28 décembre 2001 relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux ;
Vu l'arrêté interministériel du 28 décembre 2001 relatif à l'échelon indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux,
Arrête :

  • Les établissements sanitaires et sociaux énumérés ci-après sont classés hors classe :

    Maison de retraite, à Ambérieu-en-Bugey (Ain), et hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain).

    Maison de retraite, à Cerdon (Ain).

    Hôpital local, à Chalamont (Ain).

    Hôpital local, à Châtillon-sur-Chalaronne (Ain).

    Maison de retraite, à Lagnieu (Ain).

    Hôpital local, à Meximieux (Ain).

    Maison de retraite, à Montluel (Ain).

    Maison de retraite, à Montrevel-en-Bresse (Ain).

    Maison de retraite, à Pont-d'Ain (Ain).

    Hôpital local, à Pont-de-Vaux (Ain).

    Hôpital local, à Pont-de-Veyle (Ain).

    Hôpital local, à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain).

    Maison de retraite, à Saint-Trivier-de-Courtes (Ain).

    Maison de cure médicale, à Bohain-en-Vermendois (Aisne).

    Centre hospitalier, à Guise (Aisne).

    Centre hospitalier, à La Fère (Aisne).

    Hôpital local, au Nouvion-en-Thiérache (Aisne).

    Centre de rééducation-réadaptation fonctionnelle, à Saint-Gobain (Aisne).

    Hôpital, à Vervins (Aisne).

    Hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier).

    Maison de retraite, à Gannat (Allier).

    Maison de retraite, à Hérisson (Allier).

    Maison de retraite, à Lapalisse (Allier).

    Centre hospitalier, à Néris-les-Bains (Allier).

    Maison de retraite, à Saint-Gérand-le-Puy (Allier).

    Hôpital local, à Banon (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, à Castellane (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, à Entrevaux (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, à Jausiers, et syndicat interhospitalier de l'Ubaye, à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, aux Mées (Alpes-de-Haute Provence).

    Hôpitaux locaux, à Riez et à Valensole (Alpes-de-HauteProvence).

    Hôpital local, à Seyne-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence).

    Maison de retraite, à Thoard (Alpes-de-Haute-Provence).

    Hôpital local, à Aiguilles (Hautes-Alpes).

    Hôpital local, à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes).

    Maisons de retraite, à Cagnes-sur-Mer et à Vence (Alpes-Maritimes).

    Centre de rééducation cardio-respiratoire, à Menton, et maison de retraite, à Menton (Alpes-Maritimes).

    Hôpital local du Pays de la Roudoule, à Puget-Theniers (Alpes-Maritimes).

    Syndicat interhospitalier de la Vésubie, à Roquebellière, et hôpital local, à Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes).

    Hôpital local, à Sospel (Alpes-Maritimes).

    Hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée, et maison de retraite, à Escarne (Alpes-Maritimes).

    Hôpital local, à Tende (Alpes-Maritimes).

    Centre de long séjour, à Vallauris (Alpes-Maritimes).

    Hôpitaux locaux, à Bourg-Saint-Andéol et à Viviers (Ardèche).

    Hôpital local, à Joyeuse (Ardèche).

    Hôpital local, à Lamastre (Ardèche).

    Hôpital local, à Cheylard (Ardèche).

    Hôpital local, aux Vans (Ardèche).

    Hôpital local intercommunal, à Largentière (Ardèche).

    Hôpital local, à Saint-Félicien, et maison de retraite, à La Louvesc (Ardèche).

    Hôpital local, à Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).

    Hôpital local, à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche).

    Centre hospitalier, à Tournon-sur-Rhône (Ardèche).

    Maisons de retraite, à Bazeilles, à Donchéry et à Mouzon (Ardennes).

    Maisons de retraite, à Château-Porcien et à Saint-Germainmont (Ardennes).

    Hôpital local, à Nouzonville (Ardennes).

    Hôpital local, à Ax-les-Thermes (Ariège).

    Maisons de retraite, à Saint-Lizier et à Erce (Ariège).

    Maisons de retraite, à Saverdun (Ariège).

    Hôpital local, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège).

    Maison de retraite, à Arcis-sur-Aube (Aube).

    Hôpital local, à Bar-sur-Aube (Aube).

    Hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube).

    Maison de retraite, à Brienne-le-Château (Aube).

    Hôpital local, à Nogent-sur-Seine (Aube).

    Maison de retraite, à Belpech (Aude).

    Centre de long et moyen séjour, à Port-la-Nouvelle (Aude).

    Maisons de retraite, aux Riceys et à Chaource (Aube).

    Hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron).

    Hôpital local, à Salles-la-Source (Aveyron).

    Centre médical Maurice-Fenaille, à Séverac-le-Château (Aveyron).

    Maison de retraite, à Cabannes (Bouches-du-Rhône).

    Maisons de retraite, à Châteaurenard-de-Provence et à Barbentane (Bouches-du-Rhône).

    Maison de retraite, à Eyragues (Bouches-du-Rhône).

    Maisons de retraite, à Lambesc et à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône).

    Maison de retraite, à Maillane (Bouches-du-Rhône).

    Maisons de retraite, à Roquevaire et à Auriol (Bouches-du-Rhône).

    Hôpital local, à Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône).

    Maisons de retraite, à Argences et à Troarn (Calvados).

    Hôpital local, à Orbec-en-Auge (Calvados).

    Maison de retraite, à Allanche (Cantal).

    Hôpital local, à Condat-en-Féniers (Cantal).

    Maison de retraite, à Maurs (Cantal).

    Hôpital local, à Murat (Cantal).

    Maison de retraite, à Pierrefort (Cantal).

    Maison de retraite, à Aigre (Charente).

    Maison de retraite, à Chalais (Charente).

    Hôpital local, à Châteauneuf (Charente).

    Hôpital local, à Jarnac (Charente).

    Centre hospitalier, à Boscamnant (Charente-Maritime).

    Hôpital local, à Marennes (Charente-Maritime).

    Hôpital local, à Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime).

    Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime).

    Maison de retraite, à Argent-sur-Sauldre (Cher).

    Hôpital local, à Châteaumeillant (Cher).

    Maison de retraite, à Mehun-sur-Yèvre (Cher).

    Maison de retraite, à Saint-Florent-sur-Cher (Cher).

    Hôpital local, à Sancerre (Cher).

    Maison de retraite, à Sancoins (Cher).

    Maison de retraite, à Allassac (Corrèze).

    Hôpital local, à Bort-les-Orgues (Corrèze).

    Maison de retraite, à Corrèze (Corrèze).

    Maison de retraite, à Mansac (Corrèze).

    Maison de retraite, à Treignac (Corrèze).

    Hôpital local, à Bonifacio (Corse-du-Sud).

    Centre hospitalier, à Corte-Tattone (Haute-Corse).

    Hôpital local, à Arnay-le-Duc (Côte-d'Or).

    Hôpital local, à Is-sur-Tille (Côte-d'Or).

    Maison de retraite, à Nolay (Côte-d'Or).

    Maisons de retraite, à Pouilly-en-Auxois et à Bligny-sur-Ouche (Côte-d'Or).

    Hôpital local, à Saulieu (Côte-d'Or).

    Hôpital local, à Seurre (Côte-d'Or).

    Hôpital local, à Vitteaux (Côte-d'Or).

    Hôpital local, à Quintin (Côtes-d'Armor).

    Centre hospitalier, à Evaux-les-Bains (Creuse).

    Centre hospitalier, à La Souterraine (Creuse).

    Maison de retraite, à Mainsat, et centre hospitalier, à Auzances (Creuse).

    Centre hospitalier de Lanmary, à Antonne (Dordogne).

    Maison de retraite, à Beaumont-du-Périgord (Dordogne).

    Hôpital local, à Belvès et maison de retraite, à Villefranche-du-Périgord (Dordogne).

    Maison de retraite, à Bourdeilles (Dordogne).

    Maison de retraite, à Brantôme (Dordogne).

    Maison de retraite, à Carsac-Aillac (Dordogne).

    Hôpital local, à Domme (Dordogne).

    Hôpital local, à Excideuil (Dordogne).

    Maison de retraite, à La Roche-Chalais (Dordogne).

    Maison de retraite, au Bugue (Dordogne).

    Maison de retraite, à Mareuil-sur-Belle (Dordogne).

    Maison de retraite Monpazier, à Capdrot (Dordogne).

    Hôpital local, à Riberac (Dordogne).

    Hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne).

    Hôpital local, à Saint-Aulaye (Dordogne).

    Centre de long et moyen séjour, à Saint-Privat-des-Prés (Dordogne).

    Maison de retraite, à Salignac-Eyvigues (Dordogne).

    Maison de retraite, à Terrasson (Dordogne).

    Maison de retraite, à Thiviers (Dordogne).

    Art. 1er (suite). - Hôpital local, à Baume-les-Dames (Doubs).

    Centre de long séjour, à Besançon (Doubs).

    Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs).

    Maison de retraite, à Blamont (Doubs).

    Maison de retraite, à Flangebouche (Doubs).

    Maison de retraite, à Mamirolle (Doubs).

    Hôpital local, à Morteau (Doubs).

    Hôpital local, à Ornans (Doubs).

    Centre de réadaptation, à Quingey (Doubs).

    Hôpital local, à Buis-les-Baronnies (Drôme).

    Hôpital local, à Dieulefit (Drôme).

    Hôpital local, à Nyons (Drôme).

    Maisons de retraite, à Saint-Paul-Trois-Châteaux et à Tulette (Drôme).

    Hôpital local, à Bourg-Achard (Eure).

    Hôpital local, à Breteuil-sur-Iton (Eure).

    Hôpital local, à Conches-en-Ouche (Eure).

    Hôpital local, à Neubourg (Eure).

    Hôpital local, aux Andelys (Eure).

    Hôpital local, à Pacy-sur-Eure (Eure).

    Hôpital local, à Pont-de-l'Arche, et maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes à Lyons-la-Forêt (Eure).

    Hôpital local, à Rugles (Eure).

    Hôpital local, à Verneuil-sur-Avre (Eure).

    Maison de retraite à Pont-Authou (Eure).

    Hôpital local, à Illers-Combray (Eure-et-Loir).

    Maisons de retraite, à La Ferté-Villeneuil et à Cloyes-sur-le-Loir (Eure-et-Loir).

    Hôpital local, à La Loupe (Eure-et-Loir).

    Maison de retraite, à Châteaulin (Finistère).

    Maison de retraite, à Huelgoat (Finistère).

    Maison de retraite, à Ploudalmezeau (Finistère).

    Hôpital local, à Saint-Renan (Finistère).

    Hôpital local, à Vigan, et maison de retraite, à Sumène (Gard).

    Centre hospitalier, à Ponteils (Gard).

    Maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard).

    Maison de retraite, à Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard).

    Maison de retraite, à Villeneuve-lès-Avignon (Gard).

    Hôpitaux de Luchon, à Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne).

    Maison de retraite, à Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne).

    Maison de retraite, à Carbonne (Haute-Garonne).

    Maison de retraite, à Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne).

    Hôpital local, à Revel (Haute-Garonne).

    Maisons de retraite, à Villemur-sur-Tarn et à Fronton (Haute-Garonne).

    Maison de retraite, à Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne).

    Centre hospitalier, à Condom (Gers).

    Hôpital local, à Fleurance (Gers).

    Hôpital local, à Gimont (Gers).

    Hôpital local, à Lectoure (Gers).

    Hôpital local, à Lombez et maison de retraite à Samatan (Gers).

    Hôpital local, à Mauvezin (Gers).

    Hôpital local, à Mirande (Gers).

    Hôpital local, à Nogaro (Gers).

    Hôpital local, à Vic-Fezensac (Gers).

    Hôpital local, à Monségur (Gironde).

    Centre hospitalier, à Bazas (Gironde).

    Maison de retraite, à Vertheuil-Médoc (Gironde).

    Hôpital local, à Bédarieux (Hérault).

    Hôpital local, à Clermont-l'Hérault (Hérault).

    Maison de retraite, à Frontignan (Hérault).

    Hôpital local, à Lodève (Hérault).

    Hôpital local, à Lunel (Hérault).

    Hôpital local, à Pézenas (Hérault).

    Hôpital local, à Saint-Pons-de-Thomières(Hérault).

    Maisons de retraite, à Saint-Chinian et à Cazouls-lès-Béziers (Hérault).

    Hôpital local, à Janze (Ille-et-Vilaine).

    Hôpital local, au Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine).

    Hôpital local, à Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine).

    Maison de retraite, à Pipriac (Ille-et-Vilaine).

    Hôpital local, à Buzançais (Indre).

    Hôpital local, à Levroux (Indre).

    Maison de retraite, à Saint-Gaultier (Indre).

    Hôpital local, à Valençay (Indre).

    Maison de retraite, à Abilly-sur-Claise (Indre-et-Loire).

    Maison de retraite, à Bléré (Indre-et-Loire).

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bléré (Indre-et-Loire) ;

    Maison de retraite, à Ligueil (Indre-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire).

    Maison de retraite intercommunale, à Semblançay (Indre-et-Loire).

    Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guénan (Indre-et-Loire) ;

    Hôpital local, à Beaurepaire (Isère).

    Maison de retraite, à Beaurepaire (Isère).

    Maison de retraite intercommunale, à Heyrieux (Isère).

    Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à La Verpillière (Isère).

    Hôpital local, à La Tour-du-Pin (Isère).

    Maison de retraite, au Péage-de-Roussillon (Isère).

    Maison de retraite, aux Abrets (Isère).

    Maison de retraite, à Moirans (Isère).

    Hôpital local, à Morestel (Isère).

    Hôpital local, à Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère).

    Maison de retraite, à Saint-Jean-de-Bournay (Isère).

    Centre hospitalier, à Tullins-Fures (Isère).

    Hôpital local, à Arbois (Jura).

    Centre hospitalier, à Orgelet, et maisons de retraite, à Arinthod et à Saint-Julien-sur-Suran (Jura).

    Centre hospitalier, à Morez (Jura).

    Hôpital local, à Poligny (Jura).

    Maison de retraite, à Biscarosse (Landes).

    Maison de retraite, à Gabarret (Landes).

    Maison de retraite, à Geaune (Landes).

    Maisons de retraite, à Luxey et à Sore (Landes).

    Maison de retraite, à Morcenx (Landes).

    Maisons de retraite, à Mugron et à Pontoux-sur-Adour (Landes).

    Maisons de retraite, à Roquefort et à La Bastide-d'Armagnac (Landes).

    Hôpital, à Saint-Sever, et maison de retraite, à Villeneuve-de-Marsan (Landes).

    Maison de retraite, à Tartas (Landes).

    Hôpital local, à Marchenoir, et maison de retraite, à Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).

    Maisons de retraite, à Mer et à Selommes (Loir-et-Cher).

    Hôpital local, à Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).

    Hôpital local, à Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher).

    Maisons de retraite, à Belmont-de-la-Loire et à La Gresle (Loire).

    Hôpital local, à Boen (Loire).

    Maisons de retraite, à Bourg-Argental, et à Saint-Julien-Molin-Molette (Loire).

    Hôpital local, à Charlieu, et maison de retraite, à Saint-Nizier-sous-Charlieu (Loire).

    Maisons de retraite, à Coutouvre, à Montagny et au Perreux (Loire).

    Maison de retraite, à La Pacaudière (Loire).

    Maisons de retraite, à Marlhes et à Saint-Genest-Malifaux (Loire).

    Maisons de retraite, à Noiretable et à Saint-Just-en-Chevalet (Loire).

    Hôpitaux locaux, à Pélussin et à Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire).

    Hôpital local, à Saint-Bonnet-le-Château, et maison de retraite, à Usson-en-Forez (Loire).

    Maison de retraite, à Saint-Héand (Loire).

    Hôpital local, à Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire).

    Maisons de retraite, à Riotord, à Dunières et à Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire).

    Maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire).

    Maisons de retraite, à Saint-Julien-Chapteuil et à Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire).

    Hôpital local, à Yssingeaux (Haute-Loire).

    Hôpital local, à Clisson (Loire-Atlantique).

    Hôpital local, à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique).

    Maison de retraite, à Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique).

    Hôpital local, à Savenay (Loire-Atlantique).

    Maisons de retraite, à Fay-aux-Loges et à Jargeau (Loiret).

    Maisons de retraite, à Puiseaux et à Auxy (Loiret).

    Maisons de retraites à Olivet et Saint-Denis-en Val (Loiret).

    Hôpital local, à Sully-sur-Loire (Loiret).

    Maisons de retraite à Châtillon-sur-Loire et à Coulons (Loiret).

    Hôpital local, à Casteljaloux (Lot-et-Garonne).

    Maison de retraite, à Castelmoron-sur-Lot (Lot-et-Garonne).

    Hôpital local, à Fumel et maison de retraite à Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne).

    Hôpital local, à Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne).

    Maisons de retraite, à Montcuq et à Castelnau-Montratier (Lot).

    Hôpital local, à Florac (Lozère).

    Hôpital local, à Langogne (Lozère).

    Hôpital local, à Marvejols (Lozère).

    Hôpital local, à Saint-Chély-d'Apcher (Lozère).

    Maison de retraite, à Bécon-les-Granits, et maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire).

    Hôpital local, à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire).

    Maison de retraite, à Coron (Maine-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Durtal et à Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Ecouflant et à Feneu (Maine-et-Loire).

    Maison de retraite, aux Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire).

    Hôpital local, à Longue-Jumelles (Maine-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Marans et à Saint-Martin-du-Bois (Maine-et-Loire).

    Hôpital local, à Martigne-Briand (Maine-et-Loire).

    Maison de retraite, à Maulévrier (Maine-et-Loire).

    Hôpital local, à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Savennières et à La Possonnière (Maine-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Bréhal et à Agon-Coutainville (Manche).

    Maison de retraite, à Ducey (Manche).

    Maisons de retraite, à Teilleul et à Barenton (Manche).

    Maison de retraite, à Montebourg (Manche).

    Hôpital local, à Mortain (Manche).

    Maison de retraite, à Percy (Manche).

    Hôpital local, à Périers, et maison de retraite, à Vaudrimesnil (Manche).

    Hôpital local, à Saint-James (Manche).

    Maisons de retraite, à Saint-Vaast-la-Hougue et à Barfleur (Manche).

    Maisons de retraite, à Sartilly et à La Haye-Pesnel (Manche).

    Maison de retraite, à Torigni-sur-Vire (Manche).

    Hôpital local, à Villedieu-les-Poêles (Manche).

    Centre hospitalier, à Sézanne (Marne).

    Maison de retraite, à Ay-Champagne (Marne).

    Hôpital local, à Fismes (Marne).

    Hôpital local, à Montmirail (Marne).

    Maison de retraite, à Thiéblemont (Marne).

    Maison de retraite, à Vertus (Marne).

    Maisons de retraite, à Arc-en-Barrois et à Châteauvillain (Haute-Marne).

    Hôpital local, à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne).

    Maison de retraite, à Doulaincourt (Haute-Marne).

    Hôpital local, à Montier-en-Der (Haute-Marne).

    Maisons de retraite, à Alexain et à Oisseau (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Ambrières-les-Vallées et à Chantrigné (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Gorron et à Pas (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Juvigné et à La Baconnière (Mayenne).

    Maison de retraite, à Meslay-du-Maine (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Montsurs et à Martigné-sur-Mayenne (Mayenne).

    Maison de retraite, à Saint-Berthevin (Mayenne).

    Maison de retraite, à Saint-Saturnin-du-Limet (Mayenne).

    Maisons de retraite, à Vaiges et à Soulgé-sur-Ouette (Mayenne).

    Hôpital local, à Villaines-la-Juhel (Mayenne).

    Hôpital local, à Badonviller (Meurthe-et-Moselle).

    Maisons de retraite, à Longwy et à Longuyon (Meurthe-et-Moselle).

    Maisons de retraite, à Mars-la-Tour et à Labry (Meurthe-et-Moselle).

    Maisons de retraite, à Vézelise et à Gerbeviller (Meurthe-et-Moselle).

    Centre hospitalier, à Commercy (Meuse).

    Maison de retraite, à Dun-sur-Meuse (Meuse).

    Maison de retraite, à Gondrecourt-le-Château (Meuse).

    Maison de retraite, à Ligny-en-Barrois (Meuse).

    Centre hospitalier, à Saint-Mihiel (Meuse).

    Maison de retraite, à Stenay (Meuse).

    Hôpital local, à Carentoir (Morbihan).

    Maison de retraite, à Guer (Morbihan).

    Hôpital local, à La Roche-Bernard (Morbihan).

    Hôpital local, au Faouët (Morbihan).

    Hôpital local, à Guéméné-sur-Scorff (Morbihan).

    Hôpital local, à Palais (Morbihan).

    Hôpital local, à Malestroit (Morbihan).

    Hôpital local, à Port-Louis (Morbihan).

    Maison de retraite, à Rochefort-en-Terre (Morbihan).

    Maison de retraite, à Saint-Jean-Brévelay (Morbihan).

    Maison de retraite, à Sainte-Anne-d'Albestroff (Moselle).

    Hôpital Saint-Jacques, à Dieuze (Moselle).

    Maison de retraite Saint-Paulin, à Saint-Epvre (Moselle).

    Maison de retraite Sainte-Marie, à Vic-sur-Seille (Moselle).

    Centre de réadaptation spécialisée Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle).

    Hôpital local, à Lormes (Nièvre).

    Maison de retraite, à Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre).

    Centre hospitalier, à La Bassée (Nord).

    Maison de retraite, à Bergues (Nord).

    Maisons de retraite, à Bollezeele et à Esquelbecq (Nord).

    Maison de retraite, à Bourbourg (Nord).

    Hôpital, à Comines (Nord).

    Maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord).

    Maisons de retraite, à Cysoing et à Templeuve (Nord).

    Maisons de retraite, à Estaires et à Merville (Nord).

    Maisons de retraite, à Halluin et à Roncq (Nord).

    Maison de retraite, à Hautmont (Nord).

    Maison de retraite, à Jeumont (Nord).

    Maison de retraite, à Marcq-en-Baroeul (Nord).

    Maisons de retraite, à Méteren et à Vieux-Berquin (Nord).

    Maisons de retraite, à Mouvaux et à Bondues (Nord).

    Maisons de retraite, à Saint-du-Nord et à Wignehies (Nord).

    Maisons de retraite, à Steenbecque et à Haverskerque (Nord).

    Hôpital local, à Crépy-en-Valois (Oise).

    Hôpital, à Pont-Sainte-Maxence (Oise).

    Maison de retraite, à Liancourt (Oise).

    Maison de retraite, à Bretoncelles (Orne).

    Maisons de retraite, à Carrouges et à Ecouche (Orne).

    Maisons de retraite, à La Chapelle-d'Andaine et à Couterne (Orne).

    Hôpital local, à Sées (Orne).

    Hôpital local, à Vimoutiers (Orne).

    Maison de retraite, à Arques (Pas-de-Calais).

    Maison de retraite, à Saint-Venant (Pas-de-Calais).

    Maisons de retraite, à Arlanc et à Viverols (Puy-de-Dôme).

    Maison de retraite, à Cunlhat (Puy-de-Dôme).

    Centre hospitalier Etienne Clémentel, à Enval (Puy-de-Dôme).

    Hôpital local - Centre médico-thermal, au Mont-Dore (Puy-de-Dôme).

    Maison de retraite, à Maringues (Puy-de-Dôme).

    Hôpital local, à Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme).

    Maison de retraite, à Tauve et à La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme).

    Hôpital local, à Mauléon (Pyrénées-Atlantiques).

    Centre de long séjour intercommunal, à Pontacq (Pyrénées-Atlantiques).

    Maison de retraite, à Argelès-Gazost (Hautes-Pyrénées).

    Hôpital local, à Astugue (Hautes-Pyrénées).

    Maison de retraite, à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées).

    Maison de retraite, à Maubourguet (Hautes-Pyrénées).

    Maison de retraite, à Céret (Pyrénées-Orientales).

    Maisons de retraite, à Millas et à Vinca (Pyrénées-Orientales).

    Hôpital local, à Prades (Pyrénées-Orientales).

    Maisons de retraite, à Prats-de-Mollo et à Arles-sur-Tech (PyrénéesOrientales).

    Maison de retraite publique, à Toulouges (Pyrénées-Orientales).

    Centre de long et moyen séjour, à Barr (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Benfeld (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Bouxwiller, et maison de retraite, à Hochfelden (Bas-Rhin).

    Centre de long et moyen séjour, à Brumath (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Erstein (Bas-Rhin).

    Maison de retraite, à Lingolsheim (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Molsheim (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Mutzig (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Rosheim (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Sarre-Union (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Wasselonne (Bas-Rhin).

    Hôpital local, à Marckolsheim (Bas-Rhin).

    Maisons de retraite, à Bergheim et à Saint-Hippolyte (Haut-Rhin).

    Hôpital intercommunal du Canton Vert, à Orbey (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Ensisheim (Haut-Rhin).

    Maison de retraite, à Illzach-Modenheim (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Kaysersberg, et maison de retraite, à Ammerschwihr (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Masevaux (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Munster (Haut-Rhin).

    Centre hospitalier, à Pfastatt (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Ribeauvillé (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Rixheim (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Sierentz (Haut-Rhin).

    Hôpitaux locaux, à Soultz et à Issenheim (Haut-Rhin).

    Centre hospitalier, à Cernay (Haut-Rhin).

    Hôpital local, à Amplepuis, et maison de retraite, à Cublize (Rhône).

    Hôpital local, à Beaujeu (Rhône).

    Hôpital local, à Bourg-de-Thizy (Rhône).

    Hôpital local, à Condrieu (Rhône).

    Hôpital intercommunal de Grandris et Létra (Rhône).

    Maison de retraite, à Mornant (Rhône).

    Hôpital local intercommunal, à Neuville-sur-Saône et maison de retraite, à Fontaines-sur-Saône (Rhône).

    Hôpital local intercommunal, à Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône).

    Hôpital local, à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône).

    Maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône).

    Maisons de retraite, à Saulx-de-Vesoul et à Scey-sur-Saône (Haute-Saône).

    Maisons de retraite, à Villersexel (Haute-Saône) et à Rougemont (Doubs).

    Hôpital local, à Chagny (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Cluny (Saône-et-Loire).

    Maison de retraite, à Couches (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Digoin (Saône-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Frontenaud et à Cuiseaux (Saône-et-Loire).

    Centre médical, à La Guiche (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Louhans (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Marcigny (Saône-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Sennecey-le-Grand et à Saint-Ambreuil (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Toulon-sur-Arroux et maison de retraite, à Issy-l'Evêque (Saône-et-Loire).

    Hôpital local, à Tramayes (Saône-et-Loire).

    Maisons de retraite, à Ballon et à Sainte-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe).

    Etablissement public intercommunal, à Brûlon (Sarthe).

    Maison de retraite, à La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe).

    Hôpital local, à Lude (Sarthe).

    Maison de retraite, à Mayet (Sarthe).

    Maisons de retraite, à Montmirail et à Vibraye (Sarthe).

    Hôpital local, à Pontvallain (Sarthe).

    Maisons de retraite, à Roeze-sur-Sarthe, à Auvers-le-Hamon, à Brûlon et à Vallon-sur-Gée (Sarthe).

    Maison de retraite, à Tennie (Sarthe).

    Hôpital local, à Modane (Savoie).

    Hôpital local, à Montmélian (Savoie).

    Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie).

    Maison de retraite, à Yenne (Savoie).

    Maison de retraite, à Chevaline (Haute-Savoie).

    Maison de retraite, à Cruseilles (Haute-Savoie).

    Hôpital local, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

    Hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie).

    Maisons d'accueil pour personnes âgées dépendantes de la vallée d'Aulps à Saint-Jean-d'Aulps et de la vallée d'Abondance, à Vacheresse (Haute-Savoie).

    Maison de retraite Joseph Avet, à Thônes (Haute-Savoie) ;

    Maisons de retraite, à Aumale et à Gaillefontaine (Seine-Maritime).

    Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime).

    Centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime).

    Centre hospitalier, à Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime).

    Centre hospitalier, à Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime).

    Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime).

    Hôpital local, à Gournay-en-Bray (Seine-Maritime).

    Maisons de retraite, à La Feuillie et à Buchy (Seine-Maritime).

    Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à Mesnil-Esnard (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, au Tréport (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Luneray (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Maromme (Seine-Maritime).

    Maisons de retraite, à Montville et à Doudeville (Seine-Maritime).

    Maisons de retraite, à Pavilly et à Saint-Crespin (Seine-Maritime).

    Hôpital local, à Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime).

    Hôpital local, à Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime).

    Maison de retraite, à Saint-Saens (Seine-Maritime).

    Hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime).

    Hôpital local, à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne).

    Maisons de retraite, à Moret-sur-Loing et à Dormelles (Seine-et-Marne).

    Maison de retraite, à Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne).

    Hôpital local, à Chevreuse (Yvelines).

    Maison de retraite, à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines).

    Hôpital local, à Jouars-Pontchartrain (Yvelines).

    Centre de gérontologie, à Viroflay (Yvelines).

    Maison de retraite, à Airvault (Deux-Sèvres).

    Maison de retraite, à Chizé (Deux-Sèvres).

    Hôpital local, à Mauléon (Deux-Sèvres).

    Maison de retraite, à Oiron (Deux-Sèvres).

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Pardoux (Deux-Sèvres).

    Maisons de retraite, à Airanes, à Oisemont, et à Poix-de-Picardie (Somme).

    Centre hospitalier, à Ham (Somme).

    Maisons de retraite, à Nesle et à Epehy (Somme).

    Centre hospitalier, à Roye (Somme).

    Maison de retraite, à Saint-Riquier (Somme).

    Hôpital local, à Graulhet (Tarn).

    Maison de retraite, à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne).

    Maisons de retraite, à Escatalens et à Montech (Tarn-et-Garonne).

    Hôpital local, à Négrepelisse (Tarn-et-Garonne).

    Hôpital local, à Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne).

    Maison de retraite, à Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne).

    Maison de retraite, à Bargemon (Var).

    Maison de retraite, à Carces (Var).

    Maisons de retraite, à Cogolin et à Grimaud (Var).

    Maison de retraite publique, à La Garde (Var).

    Maison de retraite, à Pignans (Var).

    Maison de retraite, à Salernes (Var).

    Hôpital local, à Pierrefeu (Var).

    Maisons de retraite, à Beaumes-de-Venise et à Aubignan (Vaucluse).

    Centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse).

    Hôpital local, à Bollène (Vaucluse).

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cadenet (Vaucluse).

    Maisons de retraite, à Courthezon et à Jonquières (Vaucluse).

    Hôpital local, à Gordes (Vaucluse).

    Maison de retraite, à Thor (Vaucluse).

    Maison de retraite, à Sarrians (Vaucluse).

    Hôpital local, à Beauvoir-sur-Mer (Vendée).

    Hôpital local, à Bouin (Vendée).

    Maison de retraite Payraudeau, à La Chaize-le-Vicomte (Vendée).

    Hôpital local, à Mortagne-sur-Sèvre (Vendée).

    Centre de long séjour, à Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée).

    Maison de retraite Paul Chauvin, à Saint-Fulgent (Vendée).

    Hôpital local, à Saint-Jean-de-Monts (Vendée).

    Hôpital local, à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée).

    Hôpital local, à Lusignan (Vienne).

    Maisons de retraite, à Ambazac et à Nieul (Haute-Vienne).

    Maison de retraite, à Chalus, et maison d'accueil pour personnes âgées, à Nexon (Haute-Vienne).

    Maisons de retraite, à Châteauneuf-la-Forêt et à Eymoutiers (Haute-Vienne).

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Couzeix (Haute-Vienne).

    Maisons de retraite, à Feytiat et à Palais-sur-Vienne (Haute-Vienne).

    Maison d'accueil médicalisée, à Nantiat et maison de retraite médicalisée, à Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne).

    Maisons de retraite, à Pierre-Buffière et à Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne).

    Hôpital intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).

    Hôpital local, à Bussang (Vosges).

    Hôpital local, à Châtel-sur-Moselle (Vosges).

    Hôpital local, à Cornimont (Vosges).

    Hôpital local, à Lamarche (Vosges).

    Hôpital local, au Thillot (Vosges).

    Hôpital local, à Rambervillers (Vosges).

    Hôpital local, à Raon-l'Etape (Vosges).

    Maison de retraite, à Saulxures-sur-Moselotte (Vosges).

    Maison de retraite, à Ancy-le-Franc (Yonne).

    Maison de retraite, à Brienon-sur-Armançon (Yonne).

    Maison de retraite, à Châtel-Censoir (Yonne).

    Maisons de retraite, à Isle-sur-Serein, à Thizy et à Noyers-sur-Serein (Yonne).

    Maison de retraite, à Migennes (Yonne).

    Maison de retraite, à Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne).

    Maison de retraite, à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne).

    Hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).

    Maisons de retraite, à Cerny et à La Ferté-Alais (Essonne).

    Maison de retraite, à Verrières-le-Buisson (Essonne).

    Maison de retraite, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine).

    Maison de retraite Sainte-Emilie, à Clamart (Hauts-de-Seine).

    Maison de retraite, à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).

    Maison de retraite, à Montrouge (Hauts-de-Seine).

    Centre hospitalier, à Puteaux (Hauts-de-Seine).

    Maison de retraite, à Sceaux (Hauts-de-Seine).

    Maison de retraite, à Suresnes (Hauts-de-Seine).

    Hôpital local, à Marines (Val-d'Oise).

    Centre médical Fernand Bezançon, à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise).

    Maison de retraite, au Robert (Martinique).

    Centre hospitalier, à Saint-Esprit (Martinique).

    Maison de retraite, à Saint-Joseph (Martinique).

    Hôpital local, à Saint-Pierre et maison de retraite, au Prêcheur (Martinique).

    Hôpital-maison de retraite, aux Trois-Ilets (Martinique).



  • Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 novembre 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le sous-directeur des professions paramédicales
et des personnels hospitaliers,
B. Verrier

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