Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale

Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 juillet 1993

NOR : ENVN9320237A

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Version en vigueur au 27 janvier 2022

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Centre, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Bryophytes

    1. Mousses :

    Anomodon longifolius (Brid.) Hartm.

    Drepanocladus lycopodioides (Brid.) Warnst.

    Ephemerum stellatum Philib.

    Fissidens curnowii Mitt.

    Fissidens kosaninii Latz.

    Fissidens monguillonii Thér.

    Physcomitrium eurystomum Sendtn.

    Rhizomnium pseudopunctatum (B. & S.) T. Kop.

    Seligeria donniana (Sm.) C. Müll.

    Weissia squarrosa (Nees et Hornsch.) C. Müll.

    2. Hépatiques :

    Apometzgeria pubescens (Schrank) Kuwah.

    Cephalozia connivens (Dicks.) Lindb.

    Cololejeunea calcarea (Libert.) Schiffn.

    Cololejeunea rossettiana (Mass.) Schiffn.

    Moerckia hibernica Gott.

    Southbya tophacea (Spruce) Spruce.

    Lichens

    Peltigera ponojensis Gyeln.

    Ptéridophytes

    Asplenium billotii F. W. Schultz

    Doradille de Billot.

    Asplenium forisiense Le Grand ex-Sudre

    Doradille du Forez.

    Cystopteris fragilis (L.) Bernh.

    Cystopteris.

    Equisetum hyemale L.

    Prêle d'hiver.

    Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman

    Polypode du chêne.

    Ophioglossum vulgatum L.

    Ophioglosse commun.

    Oreopteris limbosperma (All.) Holub.

    Fougère des montagnes.

    Osmunda regalis L.

    Osmonde royale.

    Phegopteris connectilis (Michaux) Watt.

    Polypode du hêtre.

    Polystichum setiferum (Forskal) Woynar

    Polystic à soies.

    Polystichum aculeatum (L.) Roth.

    Polystic à aiguillons.

    Thelypteris palustris Schott.

    Thélyptère des marais.

    Phanérogames angiospermes

    1. Monocotylédones :

    Aceras anthropophorum Aiton fil. (L.)

    Orchis " homme pendu ".

    Anacamptis pyramidalis (L.) L.C.M. Richard

    Orchis pyramidal.

    Anthericum liliago L.

    Phalangère à fleurs de lys.

    Avenula marginata (Lowe.) J. Holub

    Avoine sillonnée.

    Carex binervis Smith.

    Laîche à deux nervures.

    Carex bohemica Schreb.

    Laîche souchet.

    Carex curta Good.

    Laîche tronquée.

    Carex depauperata Curtis ex-With.

    Laîche appauvrie.

    Carex digitata L.

    Laîche digitée.

    Carex lasiocarpa Ehrh.

    Laîche filiforme.

    Carex ligerica Gay

    Laîche de la Loire.

    Carex liparocarpos Gaudin

    Laîche luisante.

    Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce

    Céphalanthère à grandes feuilles.

    Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch.

    Céphalanthère à feuilles en épée.

    Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard

    Céphalanthère rouge.

    Cladium mariscus (L.) Pohl.

    Marisque.

    Coeloglossum viride (L.) Hartmann

    Orchis grenouille.

    Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader

    Crypside faux vulpin.

    Dactylorhiza elata (Poiret) Soo

    Orchis élevé.

    Dactylorhiza incarnata (L.) Soo

    Orchis incarnat.

    Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt et Summerhayes

    Orchis de mai.

    Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser

    Epipactis brun rouge.

    Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

    Epipactis à petites feuilles.

    Epipactis palustris (L.) Crantz

    Epipactis des marais.

    Epipactis purpurata Smith.

    Epipactis pourpre.

    Eriophorum angustifolium Honckeny

    Linaigrette à feuilles étroites.

    Eriophorum latifolium Hoppe

    Linaigrette à feuilles larges.

    Eriophorum vaginatum L.

    Linaigrette engainée.

    Fritillaria meleagris L.

    Fritillaire pintade.

    Gladiolus illyricus Koch.

    Glaïeul d'Illyrie.

    Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

    Gymnadenie odorante.

    Herminium monorchis (L.) R. Br.

    Orchis musc.

    Hordelymus europaeus (L.) Harz

    Orge des bois.

    Juncus heterophyllus Dufour

    Jonc hétérophylle.

    Koeleria vallesiana (Honckeny) Gaudin

    Koelerie du Valais.

    Lilium martagon L.

    Lis martagon.

    Limodorum abortivum (L.) Swartz

    Limodore à feuilles avortées.

    Narcissus poeticus L.

    Narcisse des poètes.

    Ophrys fuciflora (F. W. Schmidt) Moench

    Ophrys frelon.

    Ophrys fusca Link

    Ophrys brun.

    Ophrys apifera Hudson ssp. jurana Ruppert

    Ophrys abeille du Jura.

    Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (Camus) Becherer

    Ophrys litigieux.

    Orchis laxiflora Lam. (s.l.)

    Orchis à fleurs lâches.

    Orchis militaris L.

    Orchis militaire.

    Orchis ustulata L.

    Orchis brûlé.

    Paris quadrifolia L.

    Parisette.

    Rhynchospora alba (L.) Vahl

    Rhynchospore blanc.

    Rhynchospora fusca L. Aiton fil.

    Rhynchospore brun.

    Schoenus nigricans L.

    Choin noirâtre.

    Scilla autumnalis L.

    Scille d'automne.

    Scilla bifolia L.

    Scille à deux feuilles.

    Scilla liliohyacinthus L.

    Scille lis-jacinthe.

    Scirpus caespitosus L.

    Scirpe en touffe d'Allemagne.

    Scirpus mucronatus L.

    Scirpe mucroné.

    Scirpus tabernaemontani C.C. Gmel.

    Jonc des chaisiers glauque.

    Serapias lingua L.

    Serapias langue.

    Sparganium minimum Wallr.

    Petit rubanier.

    Spiranthes spiralis L. Chevall.

    Spiranthe d'automne.

    Stipa pennata L.

    Stipe pennée.

    Triglochin palustris L.

    Troscart des marais.

    2. Dicotylédones :

    Aconitum napellus L.

    Aconit napel.

    Ajuga occidentalis Br. Bl.

    Bugle d'Occident.

    Alyssum montanum L.

    Alysson des montagnes.

    Anthyllis montana L.

    Anthyllide des montagnes.

    Arenaria grandiflora L.

    Sabline à grandes feuilles.

    Arnica montana L.

    Arnica des montagnes.

    Asarum europaeum L.

    Asarum d'Europe.

    Bupleurum tenuissimun L.

    Buplèvre grêle.

    Carduncellus mitissimus (L.) DC.

    Carduncelle doux.

    Centaurea triumfetti All.

    Centaurée de Lyon.

    Chrysosplenium alternifolium L.

    Dorine à feuilles alternes.

    Chrysosplenium oppositifolium L.

    Dorine à feuilles opposées.

    Cicendia filiformis (L.) Delarbre.

    Cicendie filiforme.

    Corydalis solida (L.) Swartz

    Corydale solide.

    Crassula vaillantii (Will.) Roth.

    Bulliarde de Vaillant.

    Dentaria pinnata Lam.

    Dentaire pennée.

    Digitalis lutea L.

    Digitale jaune.

    Doronicum plantagineum L.

    Doronic plantain.

    Erica ciliaris L.

    Bruyère ciliée.

    Erica vagans L.

    Bruyère voyageuse.

    Fumana ericoides (Cav.) Gand.

    Hélianthème à allure de bruyère.

    Genista germanica Willd.

    Genêt d'Allemagne.

    Gentiana cruciata L.

    Gentiane croisette.

    Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb.

    Gentiane d'Allemagne.

    Gentiana pneumonanthe L.

    Gentiane pneumonanthe.

    Geranium sanguineum L.

    Géranium sanguin.

    Geum rivale L.

    Benoîte des ruisseaux.

    Halimium alyssoides (Lam.) C. Koch

    Hélianthème faux-Alyssum.

    Halimium umbellatum (L.) Spach.

    Hélianthème en ombelle.

    Helichrysum stoechas (L.) Moench

    Immortelle.

    Hottonia palustris L.

    Hottonie des marais.

    Inula hirta L.

    Inule hérissée.

    Inula montana L.

    Inule des montagnes.

    Isopyrum thalictroides L.

    Isopyre faux pigamon.

    Laserpitium latifolium L.

    Laser à feuilles larges.

    Lathraea squamaria L.

    Lathrée écailleuse.

    Lathyrus palustris L.

    Gesse des marais.

    Leucanthemum graminifolium (L.) Lam.

    Marguerite à feuilles de graminée.

    Limosella aquatica L.

    Limoselle.

    Linum leonii (F.W.) Shultz.

    Lin des Alpes.

    Littorella uniflora (L.) Ascherson

    Littorelle.

    Lupinus angustifolius L.

    Lupin réticulé.

    Menyanthes trifoliata L.

    Trèfle d'eau.

    Myrica gale L.

    Piment royal.

    Nymphoides peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze

    Faux nénuphar.

    Oenanthe peucedanifolia Pollich.

    Oenanthe à feuilles de peucédan.

    Ononis striata Gavan.

    Bugrane striée.

    Parnassia palustris L.

    Parnassie des marais.

    Pedicularis palustris L.

    Pédiculaire des marais.

    Peucedanum oreoselinum (L.) Moench

    Persil des montagnes.

    Pinguicula lusitanica L.

    Grassette du Portugal.

    Pinguicula vulgaris L.

    Grassette vulgaire.

    Plantago subulata L.

    Plantain caréné.

    Polygonum bistorta L.

    Bistorte.

    Potentilla palustris (L.) Scop.

    Comaret.

    Potentilla supina L.

    Potentille couchée.

    Pulsatilla vulgaris Miller

    Anémone pulsatille.

    Pyrola minor L.

    Petite pyrole.

    Ranunculus gramineus L.

    Renoncule graminée.

    Ranunculus paludosus Poiret

    Renoncule des marais.

    Salix repens L.

    Saule rampant.

    Samolus valerandi L.

    Samole de Valerand.

    Sanguisorba officinalis L.

    Sanguisorbe officinale.

    Scorzonera hispanica L.

    Salsifis noir.

    Sedum ochroleucum Chaix

    Orpin blanc jaunâtre.

    Sempervivum arachnoideum L.

    Joubarbe araignée.

    Senecio adonidifolius Loisel.

    Seneçon à feuilles d'adonis.

    Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.

    Seneçon spatulé.

    Senecio paludosus L.

    Seneçon des marais.

    Tetragonolobus maritimus (L.) Roth.

    Lotier maritime.

    Teucrium scordium L.

    Germandrée des marais.

    Thalictrum flavum L.

    Pigamon jaune.

    Utricularia minor L.

    Petite utriculaire.

    Utricularia vulgaris L.

    Utriculaire commune.

    Vicia cassubica L.

    Vesce cassubique.

    Walhenbergia hederacea (L.) Reichenb.

    Walhenbergie.

  • Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

G. SIMON

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN

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