Article null - Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)

JORF n°0150 du 1 juillet 2015

ChronoLégi

« Article null - Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) »

Version à la dateou du (JJ/MM/AAAA)

Version en vigueur depuis le 27 décembre 2020

Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Annexe
- Article

Naviguer dans le sommaire