Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

Dernière mise à jour des données de ce texte : 09 janvier 2020

JORF n°0250 du 27 octobre 2010

Version en vigueur du 28 octobre 2010 au 25 décembre 2014
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Annexe VIII

COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES

Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11, 12 et 13 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation McGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.

I. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation


1) Maisons individuelles ou accolées et bâtiments
collectifs d'habitation
1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
60
80

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m

401 à 800 m

801 m et plus

Mbalt
0
0,2
0,4

Pour les maisons individuelles ou accolées, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :

Vous pouvez consulter les formules dans le
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1
1,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,8

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m

401 à 800 m

801 m et plus

Mcalt
0
0,2
0,4

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend une des valeurs suivantes :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le
JOn° 299 du 26/12/2010 texte numéro 10

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Pour les maisons individuelles, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :

Vous pouvez consulter les formules tableau dans le
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :

Vous pouvez consulter les formules dans le
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

2) Foyers jeunes travailleurs et cités universitaires
1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
60
90

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,20
1,40
1,20
1,10
1,00
1,10
1,00
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,00
1,20
1,20
0,90
1,00
1,00
1,20
1,10

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m

401 à 800 m

801 m et plus

Mbalt
0
0,2
0,4

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1,8
2,1

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,20
1,30
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m

401 à 800 m

801 m et plus

Mcalt
0
0,2
0,4

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :


Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

II. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de bureau
1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
70
140

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,8
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1
1
1
1
1
1
1,2
1,2

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mbalt
0
0,1
0,2

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1,4
2,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,8
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1
1
1
1
1
1
1,2
1,2

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement secondaire (partie jour)


1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
40
50

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,10
1,40
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,10
1,30
1,20
1,00
1,00
1,20
1,40
1,50

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mbalt
0
0,1
0,2

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1,1
1,4

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,90
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,10
1,10
1,00
1,00
1,00
1,10
1,20

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud

0,3

0,2

0,1

0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES

0,3

0,2

0,1

0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement secondaire (partie nuit)


1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
60
90

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,20
1,40
1,20
1,10
1,00
1,10
1,00
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,00
1,20
1,20
0,90
1,00
1,00
1,20
1,10

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mbalt
0
0,2
0,4

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1,8
2,1

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,20
1,30
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mcalt
0
0,2
0,4

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud

0,3

0,2

0,1

0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid

0,3

0,2

0,1

0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES

0,3

0,2

0,1

0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

V. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement primaire


1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen

75

105

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,10
1,30
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,70

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo

1,00

1,20

1,20

1,10

1,00

1,00

1,40

1,10

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mbalt

0

0,1

0,2

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype

2

2,8

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo

1,10

1,20

1,00

1,10

1,00

1,00

0,90

0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo

1,00

1,10

1,10

1,00

1,00

1,00

1,20

1,10

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mcalt

0

0,1

0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud

0,3

0,2

0,1

0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES

0,3

0,2

0,1

0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VI. - Etablissements ou parties d'établissement d'accueil
de la petite enfance (crèche, halte-garderie)


1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Bbiomaxmoyen
90
125

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mbgéo
1,10
1,20
1,20
1,00
1,00
1,00
1,20
1,10

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mbalt
0
0,1
0,2

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1

CATÉGORIE CE2

Mctype
1,7
2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
0,90
0,90

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
1,10
1,00

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 mètres

401 à 800 mètres

801 mètres et plus

Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGESchaud

0,3

0,2

0,1

0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh


Contenu CO2 ≤ 5050 ≤ contenu CO2 ≤ 100100 ≤ contenu CO2 ≤ 150Contenu CO2 ≥ 150

McGESfroid

0,3

0,2

0,1

0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh

Contenu CO2 ≤ 50

50 ≤ contenu CO2 ≤ 100

100 ≤ contenu CO2 ≤ 150

Contenu CO2 ≥ 150

McGES

0,3

0,2

0,1

0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

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