Arrêté du 10 mai 1991 portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux

En vigueur depuis le 11/10/2000En vigueur depuis le 11 octobre 2000

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 octobre 2000

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Article 1

Version en vigueur depuis le 11/10/2000Version en vigueur depuis le 11 octobre 2000

Modifié par Arrêté du 5 octobre 2000 - art. 1, v. init.

Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

d) Département Sciences de l'Univers ;

e) Département Sciences chimiques ;

f) Département Sciences de la vie ;

g) Département Sciences de l'homme et de la société ;

h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.