Arrêté du 18 mars 1991 relatif au classement, à la réglementation et à l'équipement des passages à niveau

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 mai 2019

Version en vigueur du 05 juin 2008 au 01 juillet 2017
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La signalisation automatique lumineuse et sonore et l'abaissement des demi-barrières ne sont déclenchés qu'à l'approche d'un train, sauf pour les cyclo-draisines pour lesquelles la commande de la signalisation est faite à pied d'œuvre par un agent du chemin de fer. Les opérations s'effectuent dans l'ordre suivant :

- les feux rouges clignotants s'allument vingt secondes, au moins, avant le passage du train ;

- les sonneries tintent dès l'allumage de ces feux et au minimum jusqu'à la fin de l'abaissement des demi-barrières ;

- quelques secondes après le début du clignotement des feux, les deux demi-barrières s'abaissent automatiquement.

Au cas où le passage à niveau est équipé de quatre demi-barrières, les deux demi-barrières implantées à gauche de la chaussée, dites " de sortie ", s'abaissent lorsque les demi-barrières implantées à droite de la chaussée, dites " d'entrée ", sont en position basse. Le délai d'annonce de vingt secondes est majoré en conséquence.

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