Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 50

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le ruisseau de Gennes, affluent de la Loire ;

2° Le Couasnon (affluent de l'Authion), en amont du pont principal de Baugé ; la Riverolle, affluent du Lathan ;

3° Les affluents du Loir ; la Maulne, la Marconne, le Riz-Oui ou Aulnay-Lubin, les Cartes, le Verdun, l'Argance, le Porame ;

4° L'Hyrôme, affluent du Layon ;

5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant ;

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.