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Chapitre Ier : Enveloppe du bâtiment, parois opaques. (Articles 2 à 7)
Chapitre II : Enveloppe du bâtiment - Parois vitrées. (Articles 8 à 16)
Chapitre III : Chauffage. (Articles 17 à 29)
Chapitre IV : Eau chaude sanitaire. (Articles 30 à 31)
Chapitre V : Refroidissement. (Articles 32 à 35)
Chapitre VI : Ventilation. (Articles 36 à 38)
Chapitre VII : Eclairage des locaux. (Articles 40 à 39)
Chapitre VIII : Energies renouvelables. (Articles 41 à 45)
Annexes (Articles ANNEXE I à ANNEXE IV)
Liste des départements situés en zone H3. (Article ANNEXE I)
DEFINITIONS (Article ANNEXE II)
DÉFINITIONS ET MODALITÉS DE CALCUL DE LA RÉSISTANCE THERMIQUE. (Article ANNEXE III)
PRISE EN COMPTE DE LA RÉSISTANCE THERMIQUE ADDITIONNELLE D'UNE FERMETURE DANS LE CALCUL DE LA PERFORMANCE D'UNE PAROI VITRÉE. (Article ANNEXE IV)
Article 12
Version en vigueur du 17/05/2007 au 01/01/2018Version en vigueur du 17 mai 2007 au 01 janvier 2018
Les fenêtres de toit installées ou remplacées doivent en outre être munies de protections solaires mobiles conduisant à un facteur solaire de 0,15. Les protections solaires mobiles extérieures sont réputées satisfaire à cette exigence.