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ABROGÉTableaux des maladies professionnelles
ABROGÉ38° Poliomyélite
ABROGÉAnnexes
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles
ABROGÉ1° Tétanos professionnel
ABROGÉ2° Ankylostomose professionnelle Délai de responsabilité : trois mois.
ABROGÉ4° Charbon professionnel
ABROGÉ5° Leptospiroses professionnelles
ABROGÉ5° Spirochetoses (à l'exclusion des tréponématoses)
ABROGÉ5° bis MALADIE DE LYME
ABROGÉ6° Brucelloses
ABROGÉ6° Brucelloses professionnelles
ABROGÉ7° Tularémie professionnelle
ABROGÉ7° Tularémie
ABROGÉ8° Sulfocarbonisme professionnel
ABROGÉ9° Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone.
ABROGÉ10° Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux.
ABROGÉ11° Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques
ABROGÉ12° Maladies causées par le mercure et ses composés.
ABROGÉ13° Affections provoquées par les dérivés nitres du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogènes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil).
ABROGÉ13° bis Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane
ABROGÉ14° Affections causées par les ciments
ABROGÉ15° Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
ABROGÉ16° Affections professionnelles dues aux bacilles tuberculeux
ABROGÉ16° MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET À CERTAINES MYCOBACTÉRIES ATYPIQUES (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
ABROGÉ18° Maladies causées par le plomb et ses composés.
ABROGÉ19° Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylène, etc.).
ABROGÉ19
ABROGÉ19 bis. Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
ABROGÉ20° Affections provoquées par les rayonnements ionisants
ABROGÉ21° Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2 éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2 éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène).
ABROGÉ25° Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
ABROGÉ25° Dermatoses professionnelles consécutives à l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement
ABROGÉ25° bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers
ABROGÉ26° Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
ABROGÉ29° Affections professionnelles provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets.
ABROGÉ29° Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
ABROGÉ30° Rage professionnelle
ABROGÉ33° INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE PAR LES VIRUS DES HÉPATITES A, B, C, D ET E
ABROGÉ33° Hépatites virales professionnelles
ABROGÉ34° Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome.
ABROGÉ35° Affections provoquées par les goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques
ABROGÉ35° Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
ABROGÉ35° bis Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
ABROGÉ36° Affections professionnelles provoquées par les bois
ABROGÉ39° Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
ABROGÉ39° Affections professionnelles péri-articulaires
ABROGÉ40° Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
ABROGÉ41° Intoxications professionnelles par l'hexane
ABROGÉ42° Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés.
ABROGÉ43° Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
ABROGÉ44° Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
ABROGÉ44° Lésions eczématiformes de mécanisme allergique.
ABROGÉ45° Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
ABROGÉ46° Affections professionnelles provoquées par les bruits
ABROGÉ47° Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante.
ABROGÉ47° bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
ABROGÉ48. Maladies engendrées par les solvants organiques liquides
ABROGÉ49. Affections dues aux rickettsies
ABROGÉ50. Pasteurelloses
ABROGÉ51. Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
ABROGÉ52. Ornithose-psittacose
ABROGÉ52. Psittacose
ABROGÉ54° Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
ABROGÉ55° Infections professionnelles à streptococcus suis
ABROGÉ56° Infections professionnelles à hantavirus
ABROGÉ57° AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FRÉQUENCES TRANSMISES AU CORPS ENTIER
ABROGÉ57° bis AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR LA MANUTENTION MANUELLE HABITUELLE DE CHARGES LOURDES
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° Silicose professionnelle (maladies consécutives à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre (Si02)
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 23° Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle.
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 28° Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 28° Ulcérations causées par l'action de l'aldéhyde formique, de ses solutions et de ses polymères
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 31° Maladies engendrées par l'intoxication par le pentachlorphénol, le pentachlorphénate de sodium et le laurylpentachlorphénate de sodium.
Article Tableau 10
Version en vigueur du 22/08/1986 au 22/04/2005Version en vigueur du 22 août 1986 au 22 avril 2005
Abrogé par Décret 2005-368 2005-04-19 art. 3 JORF 22 avril 2005
Modifié par Décret 86-978 1986-08-08 art. 1 JORF 22 août 1986
DESIGNATION DES MALADIES
A - Effets caustiques :
- dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ;
- stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ;
- conjonctivite, kératite, blépharite.
DELAI de prise en charge : 7 jours.
B - Intoxication aiguë :
- Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ;
- vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ;
- troubles de l'hémostase ;
- encéphalopathie ;
- dyspnée aiguë. DELAI de prise en charge : 7 jours. :
C - Intoxication subaiguë ou chronique :
- polynévrites ;
- mélanodermie ;
- dyskératoses palmo-plantaires.
DELAI de prise en charge : 90 jours.
D - Affections cancéreuses :
- dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ;
- épithélioma cutané primitif ;
- angiosarcome du foie ;
- cancer bronchique primitif. DELAI de prise en charge : 40 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.