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TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS (Articles 2 à 15)
Section 1 : Le corps des agents chefs. (Articles 2 à 6)
ABROGÉSection 1 : Les agents chefs.
ABROGÉSection 2 : Les contremaîtres.
Section 2 : Le corps de la maîtrise ouvrière. (Articles 7 à 11)
Section 3 : Le corps des personnels ouvriers. (Articles 12 à 15)
ABROGÉSection 3 : Les maîtres ouvriers.
ABROGÉSection 4 : Les ouvriers professionnels.
TITRE II : LE CORPS DES CONDUCTEURS AMBULANCIERS (Articles 16 à 20)
ABROGÉTITRE II : LES CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
TITRE III : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ (Articles 21 à 23)
TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES. (Articles 24 à 25)
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES. (Articles 26 à 35)
ABROGÉTITRE III : LES CONDUCTEURS AMBULANCIERS.
ABROGÉTITRE IV : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ
ABROGÉSection 1 : Les agents techniques d'entretien.
ABROGÉSection 2 : Les agents de service mortuaire et de désinfection.
ABROGÉSection 2 : Les agents d'amphithéâtre.
ABROGÉSection 3 : Les agents d'entretien qualifiés.
ABROGÉSection 3 : Les agents d'entretien.
ABROGÉSection 3 : Les agents de désinfection.
ABROGÉSection 4 : Les agents d'entretien.
ABROGÉSection 5 : Les agents du service intérieur.
TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. (Articles 36 à 64)
Chapitre 1er : Dispositions transitoires relatives au corps des agents chefs. (Article 36)
Chapitre 2 : Dispositions transitoires relatives aux corps de la maîtrise ouvrière et des personnels ouvriers. (Articles 37 à 49)
Chapitre 3 : Dispositions transitoires relatives au corps des conducteurs ambulanciers. (Article 50)
Chapitre 4 : Dispositions transitoires relatives au corps des agents de service mortuaire et de désinfection. (Articles 51 à 52)
Chapitre 5 : Dispositions transitoires communes. (Articles 53 à 60)
Chapitre 6 : Autres dispositions transitoires. (Articles 61 à 64)
ABROGÉTITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES.
ABROGÉTITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.
ABROGÉTITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ABROGÉSection 1 : Dispositions relatives aux personnels ouvriers.
ABROGÉSection 2 : Dispositions relatives aux chefs de garage.
ABROGÉSection 3 : Dispositions relatives aux conducteurs d'automobile.
ABROGÉSection 4 : Dispositions relatives aux conducteurs ambulanciers.
ABROGÉSection 5 : Dispositions relatives aux personnels d'entretien.
ABROGÉSection 6 : Dispositions relatives aux agents du service intérieur.
ABROGÉSection 7 : Dispositions transitoires communes.
Article 79
Version en vigueur du 01/08/1990 au 01/07/2000Version en vigueur du 01 août 1990 au 01 juillet 2000
Pour la constitution initiale du corps des agents d'amphithéâtre, sont intégrés dans ce corps au grade d'agent d'amphithéâtre de 2e catégorie les agents d'amphithéâtre. Ils sont reclassés à égalité d'échelon avec maintien de l'ancienneté acquise dans cet échelon.