Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2016

La charte type figurant en annexe (1) peut être précisée et complétée par l'établissement dans le respect des principes qu'elle fixe.

(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie du 1er octobre 1998, vendu au prix de 14 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

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