Accord du 30 avril 2024 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnelsVigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santéVigueur - étendu IDCC 1558 1800
convention collective du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières aux ETAM Vigueur - étendu IDCC 1558
convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel ouvrier Vigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 10 juillet 2023 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnelsVigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'artVigueur - étendu IDCC 1558 1800
Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadresVigueur - étendu IDCC 1558
Avenant du 28 juin 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadresVigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 26 janvier 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnelsVigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicapVigueur - étendu IDCC 1558 1800
Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)Vigueur - étendu IDCC 1558 1800
Avenant du 1er avril 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (modalités de fonctionnement temporaire des instances paritaires)Vigueur - non étendu IDCC 1558
Avenant du 5 octobre 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritairesVigueur - étendu IDCC 1558
Avenant du 24 juin 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritairesVigueur - non étendu IDCC 1558
Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnelsVigueur - étendu IDCC 1558
Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelleVigueur - étendu IDCC 1558
Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnelsVigueur - étendu IDCC 1558
Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017 Vigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritairesVigueur - étendu IDCC 1558 1800
Accord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétationAbrogé IDCC 1558
Accord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelleAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAMAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM - Annexe IIIAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAMAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAMAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerieAbrogé IDCC 1558
Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"Abrogé IDCC 1558
Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)Abrogé IDCC 1558
Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerieAbrogé IDCC 1558
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. Vigueur - étendu Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art (IDCC 1800) par arrêté ministériel du 16 novembre 2018. IDCC 1558
Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilitéVigueur - non étendu IDCC 1558
Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+Vigueur - non étendu IDCC 1558
Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salairesVigueur IDCC 1558
Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primesVigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP)Vigueur - étendu IDCC 1558
Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014Vigueur - non étendu IDCC 1558
Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014Vigueur - non étendu IDCC 1558
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisationVigueur - non étendu IDCC 1558
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisationVigueur - non étendu IDCC 1558
Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisationVigueur - non étendu IDCC 1558
Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisationVigueur - non étendu IDCC 1558