Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 27 avril 2017, 15-17.959, Inédit

Texte intégral

RÉPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :


Sur le premier moyen :

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 2015), rendu sur renvoi après cassation (Soc., 23 janvier 2013, n° 11-18. 067) que M. X..., engagé le 1er février 1985 par la société Autret traiteur en qualité d'aide cuisinier, a été en arrêt maladie du 5 octobre 1999 au 30 septembre 2001 ; qu'il a été classé dans la deuxième catégorie des invalides par décision du 13 juillet 2001 ; qu'il a demandé à l'employeur, le 9 juillet 2006, de régulariser ses indemnités journalières et a saisi la juridiction prud'homale, le 16 juin 2008, d'une demande de résiliation de son contrat de travail ; qu'il a été licencié le 1er août 2008 ;

Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes de résiliation judiciaire du contrat de travail, de rappel de salaire et congés payés et d'indemnisation au titre du manquement de l'employeur à son obligation de sécurité de résultat, alors, selon le moyen :

1°/ que le juge ne peut rejeter les prétentions d'une partie sans examiner ni analyser les éléments de preuve soumis par cette partie à l'appui de ses prétentions ; qu'en l'espèce, en s'abstenant de tenir compte des avertissements pour absence injustifiée d'un ou deux jours des 3 juillet 1998 et 7 octobre 1999, des bulletins de paie établis par l'employeur jusqu'en 2002, du courrier du salarié du 10 juillet 2006, de la lettre de licenciement et de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009, pour juger, à tort, qu'il n'était pas établi que le salarié avait avisé l'employeur de son état de santé et qu'il s'était tenu à la disposition de son employeur, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;

2°/ que le juge ne saurait dénaturer les éléments de la cause ; qu'en l'espèce, il ressortait des termes clairs et précis de la lettre de licenciement du 1er août 2008 que l'employeur avait été informé de son état de santé, puisqu'il indique que les parties s'étaient mises d'accord après l'avis d'inaptitude du 4 juillet 2002 pour ne pas formaliser la rupture du contrat de travail ; qu'en retenant, à tort, qu'il n'était pas établi que le salarié avait avisé l'employeur de sa situation et qu'il s'était tenu à la disposition de son employeur, la cour d'appel a dénaturé la portée de la lettre de licenciement du 1er août 2008 en violation de l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents de la cause ;

3°/ que le juge ne saurait dénaturer les éléments de la cause ; qu'en l'espèce, il ressortait des termes clairs et précis de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009 que l'employeur avait été informé de la visite de reprise du 4 juillet 2002 ; qu'en retenant, à tort, qu'il n'était pas établi que l'employeur avait été avisé de la visite de reprise du 4 juillet 2002, la cour d'appel a dénaturé le sens et la portée de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009 en violation de l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents de la cause ;

4°/ qu'il ressortait des termes de la lettre de licenciement que l'employeur reconnaissait avoir eu connaissance de la démarche du salarié auprès de la médecine du travail et de l'avis d'inaptitude du 4 juillet 2002, la lettre de licenciement évoquant une cessation de la relation d'un commun accord compte tenu de cet avis d'inaptitude ; qu'en faisant pourtant peser la charge, et le risque de la preuve de la connaissance par l'employeur de la visite de reprise et de l'avis d'inaptitude subséquent, pour refuser de regarder cette visite comme une véritable visite de reprise, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve, et violé l'article 1315 du code civil ;

5°/ que les examens médicaux d'embauche, périodiques et de reprise du travail auxquels doivent être soumis les salariés concourent à la protection de leur santé et de leur sécurité et que l'employeur, tenu d'une obligation de sécurité de résultat en la matière, doit en assurer l'effectivité ; que l'initiative de la visite médicale de reprise appartient à l'employeur ; que le manquement de l'employeur à son obligation de faire passer une visite médicale de reprise justifie la rupture du contrat de travail à ses torts, avec toutes conséquences ; qu'en rejetant néanmoins les demandes formées par le salarié de résiliation de son contrat de travail aux torts de son employeur, de rappels de salaires et, à titre subsidiaire, d'indemnisation du fait du manquement de la société à son obligation de sécurité de résultat, quand il ressortait de ses constatations que l'employeur n'avait pas lui-même mis en oeuvre la visite de reprise nécessaire et avait contraint le salarié à le faire, la cour d'appel a violé les articles L. 4121-1 et R. 4624-21 du code du travail, en leur rédaction alors applicable ;

Mais attendu qu'appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve sans les dénaturer, la cour d'appel qui a relevé, d'une part que le salarié n'établissait, ni avoir informé l'employeur de son classement dans la deuxième catégorie des invalides à compter du 1er octobre 2001, ni avoir manifesté d'une manière quelconque qu'il se tenait à sa disposition pour reprendre le travail ou pour l'organisation d'une visite de reprise, d'autre part que l'intéressé avait pris l'initiative de saisir directement le médecin du travail sans en aviser au préalable l'employeur, en a exactement déduit que ce dernier n'avait pas l'obligation d'organiser une visite de reprise et qu'en l'absence d'un tel examen, le contrat de travail était resté suspendu de sorte que l'employeur n'était pas tenu de reprendre le paiement du salaire en application de l'article L. 1226-4 du code du travail ; que le moyen n'est pas fondé ;

Et attendu que le rejet du premier moyen prive de portée le second, qui invoque la cassation par voie de conséquence ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Condamne M. X... aux dépens ;

Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-sept avril deux mille dix-sept.
MOYENS ANNEXES au présent arrêt

Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour M. X...

PREMIER MOYEN DE CASSATION

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail de M. X... aux torts de l'employeur et sa demande de rappel de salaire et congés payés afférents, ainsi que sa demande subsidiaire d'indemnisation au titre du manquement de l'employeur à son obligation de sécurité de résultat ;

AUX MOTIFS PROPRES QUE Attendu qu'aux termes des articles. L. 1226-2 et L. 1226-4 du code du travail, lorsque, à l'issue d'une période de suspension du contrat de travail consécutive à une maladie ou un accident non professionnel, le salarié est déclaré parle médecin du travail inapte à reprendre l'emploi qu'il occupait précédemment, il doit être reclassé ou, d'impossibilité, licencié et à défaut, l'employeur doit lui verser, à l'expiration, du délai d'un mois à compter de la date de l'examen médical de reprise, le salaire correspondant à l'emploi qu'il occupait avant la suspension de son contrat de travail ; et attendu que la visite de reprise, en application des articles R. 4624-21 et R4624-22 du code du travail, est obligatoire après une absence d'au moins 21 jours pour cause de maladie non professionnelle, et doit avoir lieu lors de la reprise du travail et au plus tard dans un délai de huit jours ; que lorsque le salarié informe son employeur de son classement en invalidité deuxième catégorie sans manifester la volonté de ne pas reprendre le travail, il appartient à celui-ci de prendre l'initiative de faire procéder à une visite de reprise, laquelle met fin à la suspension du contrat de travail ; que si la visite de reprise à laquelle est donc conditionnée l'application des dispositions de l'article L. 1226-4 du code du travail revendiquée par M. X... est normalement à l'initiative de l'employeur, elle peut aussi être sollicitée par le salarié soit auprès de son employeur, soit auprès du médecin du travail en avertissant au préalable l'employeur de cette demande ; que l'examen ne constitue pas une visite de reprise opposable à l'employeur à défaut d'un tel avertissement ; qu'en l'espèce, il ne résulte d'aucune des pièces produites au dossier que M. X... ait informé son employeur de son classement dans la deuxième catégorie d'invalidité à compter du 1er octobre 2001, date de la suppression des indemnités journalières de sécurité sociale ; qu'il n'a manifesté pas à l'époque, d'une manière quelconque, qu'il se tenait à la disposition de son employeur pour reprendre le travail ou pour que soit organisée une visite médicale afin d'apprécier son aptitude à la reprise ; qu'il a pris l'initiative de saisir directement le médecin du travail sans en aviser son employeur et considère que celui-ci a procédé à cette information ; que toutefois, il n'est pas établi par la réponse du médecin du travail du 19 mars 2009 que celui-ci ait procédé à cette information de l'employeur, dès lors qu'il se contente de dire qu'il " suppose qu'il a été mis au courant par fax, comme c'est la règle pour tout rendez-vous donné ", après avoir indiqué que " la procédure a été effectuée en une seule visite du fait que vous m'aviez dit être en invalidité 2ème catégorie à la sécurité sociale (je n'ai jamais eu la notification)''; que l'avis d'inaptitude à tous postes dans l'entreprise en date du 4 juillet 2002 ne peut donc être qualifié de visite de reprise opposable à'l'employeur ; qu'il n'est pas davantage établi que l'employeur ait eu connaissance, à l'époque de cet avis d'inaptitude, si bien qu'il, ne peut lui être reproché de ne pas avoir organisé une nouvelle visite ; que le salarié s'est seulement manifesté par sa lettre du 10 juillet 2006 par laquelle il lui écrivait " je suis un ancien employeur (sic) ayant travaillé chez vous depuis plusieurs années en tant que traiteur. Je vous envoie cette lettre pour faire valoir : mes droits. Je vous demande de régulariser au plus vite mes indemnités journalières », à laquelle l'employeur a répondu par lettre simple du 17 juillet 2006, que le salarié conteste avoir reçue qu'il s'étonnait de cette manifestation après trois ans et demi de silence complet ; qu'il résulte de ces éléments que les demandes de rappel de salaire et de résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur ne sont pas fondées, et le jugement sera confirmé sur ces points ;

ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTÉS DES PREMIERS JUGES QUE Sur la résiliation du contrat de travail au 16 juin 2008 Attendu que l'article L. 1226-2 du code du travail dispose que lorsque, à l'issue des périodes de suspension du contrat de travail consécutives à une maladie ou un accident non professionnel, le salarié est déclaré inapte à reprendre l'emploi qu'il occupait précédemment, l'employeur lui propose un autre emploi approprié à ses capacités ; attendu que selon l'article L. 1226-4 du même code, lorsque, à l'issue d'un délai d'un mois à compter de la date de l'examen médical de reprise du travail, le salarié déclaré inapte n'est pas reclassé dans l'entreprise ou s'il n'est pas licencié, l'employeur lui verse, dès l'expiration de ce délai, le salaire correspondant à l'emploi que celui-ci occupait avant la suspension de son contrat de travail ; attendu qu'en l'espèce, M. X... a été en arrêt pour maladie du 5 octobre 1999 au 30 septembre 2002, date à laquelle il a été placé en invalidité avec un taux reconnu de 65 % ; attendu qu'il n'est pas contesté que M. X... a pris l'initiative de passe une visite médicale de reprise en date du 4 juillet 2002 aux termes de laquelle le Dr Y..., médecin du travail, l'a déclaré inapte à tout poste dans l'entreprise selon une procédure d'urgence en une seule visite conformément à l'article R. 4624-31 du code du travail ; attendu que M. X... ne rapporte par la preuve d'avoir transmis à son employeur l'avis d'inaptitude délivré par la COTOREP, ni les conclusions du médecin du travail ; qu'il a attendu le 9 juillet 2006 pour demander par courrier recommandé, la régularisation de la situation auprès de son employeur, soit quatre ans après ; attendu que néanmoins, la société se devait de s'inquiéter de l'absence sans justificatif de M. X... d'autant qu'il avait préalablement toujours transmis ses arrêts de travail jusqu'au 30 septembre 2001 et qu'elle se devait également de prendre les décisions qui s'imposent en cas de manquement de son salarié ; attendu qu'il résulte de ce qui précède que M. X... n'était plus en arrêt maladie à compter du 1er octobre 2001 mais en invalidité reconnue par la COTOREP sans en avoir informé son employeur ; il a été également déclaré inapte à tout poste dans l'entreprise par la médecine du travail en date du 4 juillet sans davantage prévenir la société ; attendu que dans ce contexte, il est incontestable que M. X... ne pouvait plus exercer d'activité et qu'il a laissé écouler du temps laissant ainsi dans l'incertitude son employeur, même si celui-ci se devait de s'en requérir de la situation et de prendre une décision adéquate ; en l'espèce, il convient de fixer la date de rupture du contrat de travail au 30 septembre 2001, date de fin arrêt maladie et passage en invalidité.

1°) ALORS QUE le juge ne peut rejeter les prétentions d'une partie sans examiner ni analyser les éléments de preuve soumis par cette partie à l'appui de ses prétentions ; qu'en l'espèce, en s'abstenant de tenir compte des avertissements pour absence injustifiée d'un ou deux jours des 3 juillet 1998 et 7 octobre 1999, des bulletins de paie établis par l'employeur jusqu'en 2002, du courrier du salarié du 10 juillet 2006, de la lettre de licenciement et de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009, pour juger, à tort, qu'il n'était pas établi que la salarié avait avisé l'employeur de son état de santé et qu'il s'était tenu à la disposition de son employeur, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;

2°) ALORS QUE le juge ne saurait dénaturer les éléments de la cause ; qu'en l'espèce, il ressortait des termes clairs et précis de la lettre de licenciement du 1er août 2008 que l'employeur avait été informé de l'état de santé de M. X..., puisqu'il indique que les parties s'étaient mises d'accord après l'avis d'inaptitude du 4 juillet 2002 pour ne pas formaliser la rupture du contrat de travail ; qu'en retenant, à tort, qu'il n'était pas établi que le salarié avait avisé l'employeur de sa situation et qu'il s'était tenu à la disposition de son employeur, la cour d'appel a dénaturé la portée de la lettre de licenciement du 1er août 2008 en violation de l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents de la cause ;

3°) ALORS QUE le juge ne saurait dénaturer les éléments de la cause ; qu'en l'espèce, il ressortait des termes clairs et précis de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009 que l'employeur avait été informé de la visite de reprise du 4 juillet 2002 ; qu'en retenant, à tort, qu'il n'était pas établi que l'employeur de sa situation avait été avisé de la visite de reprise du 4 juillet 2002, la cour d'appel a dénaturé le sens et la portée de la lettre de l'AMETIF du 19 mars 2009 en violation de l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents de la cause ;

4°) ALORS QU'il ressortait des termes de la lettre de licenciement que l'employeur reconnaissait avoir eu connaissance de la démarche du salarié auprès de la médecine du travail et de l'avis d'inaptitude du 4 juillet 2002, la lettre de licenciement évoquant une cessation de la relation d'un commun accord compte tenu de cet avis d'inaptitude ; qu'en faisant pourtant peser la charge, et le risque de la preuve de la connaissance par l'employeur de la visite de reprise et de l'avis d'inaptitude subséquent, pour refuser de regarder cette visite comme une véritable visite de reprise, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve, et violé l'article 1315 du code civil.

5°) ALORS QUE les examens médicaux d'embauche, périodiques et de reprise du travail auxquels doivent être soumis les salariés concourent à la protection de leur santé et de leur sécurité et que l'employeur, tenu d'une obligation de sécurité de résultat en la matière, doit en assurer l'effectivité ; que l'initiative de la visite médicale de reprise appartient à l'employeur ; que le manquement de l'employeur à son obligation de faire passer une visite médicale de reprise justifie la rupture du contrat de travail à ses torts, avec toutes conséquences ; qu'en rejetant néanmoins les demandes formées par M. X... de résiliation de son contrat de travail aux torts de son employeur, de rappels de salaires et, à titre subsidiaire, d'indemnisation du fait du manquement de la société Autret traiteur à son obligation de sécurité de résultat, quand il ressortait de ses constatations que l'employeur n'avait pas lui-même mis en oeuvre la visite de reprise nécessaire et avait contraint le salarié à le faire, la cour d'appel a violé les articles L. 4121-1 et R. 4624-21 du code du travail, en leur rédaction alors applicable,

SECOND MOYEN DE CASSATION

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR limité l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse à la somme de 7 692, 70 euros,

AUX MOTIFS QUE le salarié est également en droit d'obtenir une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse qui ne saurait être inférieure au montant des six derniers mois de salaire, en vertu de l'article L. 1235-3 du code du travail dont l'appelante ne discute pas l'application, que le salarié, compte tenu de son état de santé, ne justifie pas d'un préjudice qui ne serait pas réparé par ce montant, le préjudice de retraite n'ayant pas lieu d'être retenu compte tenu du rejet de la demande de résiliation, et qu'il lui sera alloué la somme de 7 691, 70 euros en réparation, outre les intérêts au taux légal à compter du jugement par application de l'article 1153-1 du code civil ;

ALORS QUE la cassation de l'arrêt sur le fondement du premier moyen, en ce qu'il a jugé à tort qu'il convenait de rejeter la demande de résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur, entraînera automatiquement, en application des articles 624 et 625 du code de procédure civile, la cassation de l'arrêt en ce qu'il a limité le montant de l'indemnité pour licenciement en estimant que le préjudice de retraite n'avait pas lieu d'être retenu compte tenu du rejet de la demande de résiliation, et ce en raison du lien de dépendance nécessaire existant entre les chefs de l'arrêt concernés ;ECLI:FR:CCASS:2017:SO00676
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