Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Henri Cabanel, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Chatillon, Pierre Louault, Laurent Somon.
2e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Henri Cabanel, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Chatillon, Pierre Louault, Laurent Somon.
3e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusé : Jean-Jacques Michau.
Assistaient en outre à la séance : Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Baptiste Blanc (commission des finances), Isabelle Briquet (commission des finances), Michel Canévet (commission des finances), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Charles Guené (commission des finances), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christian Klinger (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Vanina Paoli-Gagin (commission des finances), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances), Jean-Yves Roux (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Vincent Segouin (commission des finances), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 30 mai 2023
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet.
Excusés : Isabelle Raimond-Pavero, Yannick Vaugrenard.
2e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Philippe Paul, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido.
Excusé : Yannick Vaugrenard.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Jean-Marie Janssens, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Laurence Cohen, Catherine Conconne, Brigitte Devésa.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Marie-Claude Varaillas.
Excusés : Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Genet, Cyril Pellevat, Philippe Tabarot.
Assistaient en outre à la séance : Denis Bouad (commission des affaires économiques), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Jérémy Bacchi, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Cédric Vial.
Excusés : Maurice Antiste, Sonia de La Provôté.
Commission des finances
Séance du mardi 30 mai 2023
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel.
Excusé : Jean-Claude Requier.
1re séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Bruno Sido, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusé : Isabelle Raimond-Pavero.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Éliane Assassi, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud de Belenet, Valérie Boyer, Marc-Philippe Daubresse, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Thani Mohamed Soilihi, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
2e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard.
Ont délégué leur droit de vote : Valérie Boyer, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Thani Mohamed Soilihi, Claudine Thomas.
3e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Dominique Vérien.
Assistait en outre à la séance : Joël Guerriau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
1re séance du jeudi 25 mai 2023
Présents : Laurence Cohen, Sonia de La Provôté, Vanina Paoli-Gagin, Patricia Schillinger.
Excusés : Bruno Belin, Christian Klinger.
1re séance du mardi 30 mai 2023
Présents : Bruno Belin, Alexandra Borchio Fontimp, Laurence Cohen, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Sonia de La Provôté, Émilienne Poumirol, Mélanie Vogel.
Excusés : Christian Klinger, Jean-Pierre Moga, Vanina Paoli-Gagin.
2e séance du mardi 30 mai 2023
Présents : Laurence Cohen, Laurence Harribey, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Sonia de La Provôté, Émilienne Poumirol, Patricia Schillinger.
Excusés : Christian Klinger, Vanina Paoli-Gagin.
1re séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Bruno Belin, Laurence Cohen, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Christian Klinger, Sonia de La Provôté, Émilienne Poumirol, Mélanie Vogel.
Excusé : Vanina Paoli-Gagin.
2e séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Bruno Belin, Laurence Cohen, Corinne Imbert, Christian Klinger, Sonia de La Provôté, Émilienne Poumirol, Mélanie Vogel.
Excusés : Vanina Paoli-Gagin, Patricia Schillinger.
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Séance du mardi 30 mai 2023
Présents : Martine Berthet, Vincent Capo-Canellas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gérard Lahellec, Cyril Pellevat, René-Paul Savary, Vincent Segouin, Lucien Stanzione.
Séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Vincent Capo-Canellas, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Béatrice Gosselin, René-Paul Savary, Lucien Stanzione.
Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement »
Séance du mercredi 31 mai 2023
Présents : Hervé Gillé, Ludovic Haye, Anne-Catherine Loisier, Rémy Pointereau.
Convocations
Commission des Affaires économiques
I. Mardi 6 juin 2023 à 9 h 30 (Salle A067 - Rdc Sud Ouest)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 667 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ;
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 667 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au :
Lundi 5 juin 2023 à 12 heures
3° Questions diverses.
II. Mercredi 7 juin 2023 à 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Présentation du rapport de Mme Anne Chain-Larché sur l'application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes et vote sur les éventuelles propositions de la rapporteure ;
2° Examen du rapport de M. Daniel Gremillet et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 669 (2022-2023) de MM. Daniel Gremillet, Claude Kern et Pierre Laurent, déposée en application de l'article 73 quater du Règlement et adoptée par la commission des affaires européennes, portant réforme du marché de l'électricité de l'Union ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : mardi 6 juin 2023 à 12 heures
3° Questions diverses.
III. Mercredi 7 juin 2023 à 14 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 667 (2022-2023) maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 7 juin 2023 à 9 h 45 (Salle René Monory) et à 16 h 30 (Salle René Monory)
A 9 h 45 (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information du groupe de travail sur le programme 146 "Equipement des forces", dans la perspective de la loi de programmation militaire (M. Cédric Perrin et Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteurs).
2° Examen du rapport d'information du groupe de travail sur le programme 178 "Préparation et emploi des forces", dans la perspective de la loi de programmation militaire (M. Olivier Cigolotti et Mme Michelle Gréaume, rapporteurs).
3° Examen du rapport d'information du groupe de travail sur le Retex de l'opération Barkhane (MM. Pascal Allizard, Olivier Cigolotti et Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteurs).
4° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de programmation militaire.
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Mardi 6 juin 2023 à 9 h 30 (Salle n° 245 de la commission de la culture - 2e Ouest)
- Réunion constitutive
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Mardi 6 juin 2023 à 9 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé
2° Questions diverses
Mercredi 7 juin 2023 à 13 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de membres de la mission sur la régulation et le financement des produits de santé
2° Questions diverses
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Mardi 6 juin 2023 à 18 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
- Audition de M. David Lisnard, maire de Cannes, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité.
Mercredi 7 juin 2023 à 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
- Échange de vues sur les orientations du rapport d'information.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
- projet de loi relatif à l'industrie verte : vendredi 9 juin 2023 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers : lundi 5 juin 2023 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport : lundi 5 juin 2023 12 heures
- proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle : lundi 5 juin 2023 12 heures
- proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer : lundi 5 juin 2023 12 heures
- proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : mardi 6 juin 2023 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic : lundi 5 juin 2023 12 heures
Commission des finances
- proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales : lundi 5 juin 2023 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite : lundi 5 juin 2023 12 heures
- proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie : lundi 5 juin 2023 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 1 juin 2023
Présents : Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Claude Kern, Dominique de Legge, Didier Marie, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck.
Commissions / organes temporaires