Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 1er juin 2023
Présents  : François Bonhomme, Céline Brulin, Bernard Buis, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Antoine Lefèvre, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Excusés  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Laurent Burgoa, Chantal Deseyne, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Genet, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Pascal Martin, Philippe Mouiller.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1re séance du jeudi 1 juin 2023
Présents  : Michel Dennemont, Bernard Fournier, Vivette Lopez.
En téléconférence  : Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Philippe Bas, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Jean-François Longeot, Marie Mercier, Michel Savin.
2e séance du jeudi 1er juin 2023
Présents  : Bernard Fournier, Micheline Jacques, Dominique de Legge, Vivette Lopez.
En téléconférence  : Victoire Jasmin, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Philippe Bas, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-François Longeot, Marie Mercier, Michel Savin.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 1er juin 2023
Présents  : François Bonneau, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Bernard Fialaire, Daniel Gueret, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, René-Paul Savary.
Excusés  : Éric Bocquet, Patrick Chauvet, Jean-Jacques Michau, Catherine Morin-Desailly, Cédric Perrin, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Canévet, Marie-Christine Chauvin, Martin Lévrier, Didier Mandelli, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.
Excusés  : Cathy Apourceau-Poly, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Gilbert Bouchet, Emmanuel Capus, Anne Chain-Larché, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Duffourg, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Jean-Pierre Moga, Guylène Pantel, Vincent Segouin.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 8 juin 2023, à 8h30, salle A216 (commission des lois)
Table ronde de suivi du rapport sur le coût des énergies et sur l'inflation subie par les collectivités territoriales, avec la participation de :

- Mme Nelly RECROSIO, directrice du marché d'affaires à la direction commerce d'Électricité de France (EDF) ;
- M. Edward JOSSA, président de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) ;
- M. Stéphane LEYENBERGER (LR), maire de Saverne ;
- M. Philippe PONT-NOURAS, président du Syndicat national de la restauration collective (SNRC).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 8 juin 2023, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, table ronde avec des représentants des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) :

• pour la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) :

- Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l'enfance et de la famille ;
- Mme Alix Comoy, chargée de mission, référente outre-mer.

• pour la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) :

- Mme Céline Marc, directrice du département enfance, jeunesse et parentalité de la Direction des politiques familiales et sociales.

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 8 juin 2023, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, table ronde avec des représentants des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) :

• pour la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) :

- Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l'enfance et de la famille ;
- Mme Alix Comoy, chargée de mission, référente outre-mer ;

• pour la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) :

- Mme Céline Marc, directrice du département enfance, jeunesse et parentalité de la Direction des politiques familiales et sociales.

Jeudi 8 juin 2023, à 10h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole outre-mer, table ronde avec :

- M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer, représentant les ministères des outre-mer et de l'agriculture ;
- Mme Marie-Christine Roger, chargée de mission pour l'outre-mer de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, ministère de la transition écologique (sous réserve) ;
- M. Jean-Yves Caullet, président du Conseil d'administration, et Mme Nathalie Barbe, directrice des relations institutionnelles, de l'outre-mer et de la Corse, Office national des forêts (ONF).

Délégation aux entreprises
Jeudi 8 juin 2023, à 8h30, salle A245 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
1. Dans le cadre de la mission sur la simplification des règles et normes applicables aux entreprises, audition de Mme Olivia GRÉGOIRE, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme ;
2. Questions diverses.