Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 5 juin 2023

Commission des affaires sociales,
A 16 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175) (rapport).

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175).

Commission d'enquête sur les groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements,
A 9 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- à 18 heures : audition de Mme Isabelle Sommier, professeure de sociologie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, auteur de l'ouvrage Violences politiques en France (2021) ;
- à 19 heures : audition de Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, et M. André Ferragne, secrétaire général.

Mercredi 7 juin 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen du rapport de la mission d'information sur l'avenir de l'audiovisuel public (MM. Jean-Jacques Gaultier, président, et Quentin Bataillon, rapporteur) ;
- examen du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (Mme Géraldine Bannier et M. Jérôme Legavre, rapporteurs).

A 16 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde sur la réforme du lycée professionnel réunissant des responsables des syndicats représentatifs d'enseignants.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à régulariser le PLUi de la Communautée de communes du Bas-Chablais (n° 811) (Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure).

A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175).

Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, à huis clos, de M. Nicolas de Maistre, directeur de la protection et de la sécurité de l'État au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le retour d'expérience d'Orion.

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, à huis clos, de M. le général de division Yves Métayer, chef de la division « emploi des forces » à l'état-major des Armées, sur le retour d'expérience d'Orion.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, sur l'avenir des concessions d'autoroutes, de M. Philippe Nourry, président du groupe APRR-AREA, M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes, et M. Arnaud Quémard, directeur général du groupe Sanef.

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (n° 1072) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires (n° 952) (Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
- à la proposition de loi visant à renforcer l'engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique (n° 1291) (M. Benjamin Saint-Huile, rapporteur) ;
- à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre une gestion différenciée de la compétence « Eau » et « Assainissement » (n° 1294) (M. Benjamin Saint-Huile, rapporteur) ;
- à la proposition de loi relative à la consultation des habitants d'un département sur le choix de leur région d'appartenance (n° 1163) (MM. Paul Molac et Erwan Balanant, rapporteurs).

Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution,
A 14 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des Outre-mer.

Jeudi 8 juin 2023

Commission des affaires sociales,
A 8 h 45 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- proposition de loi abrogeant le recul de l'âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d'une conférence de financement du système de retraite (n° 1299) (amendements ; article 88).

Commission du développement durable,
A 8 h 45 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur les propositions de loi :
- visant à renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer (n° 1292) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
- visant à limiter la contamination par les substances polyfluoroalkylées et perfluoroalkylées (n° 1300) (M. David Taupiac, rapporteur).

Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution,
A 8 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 21 h 20
Présents. - M. Thomas Cazenave, M. Guillaume Kasbarian
Excusés. - M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, Mme Caroline Fiat, M. Perceval Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Hervé de Lépinau, M. Max Mathiasin, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, Mme Mathilde Hignet, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, Mme Nicole Le Peih, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Bastien Marchive, Mme Yaël Menache, Mme Louise Morel, M. Vincent Rolland, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Manuel Bompard, M. Stéphane Buchou, M. Alexandre Holroyd, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Plassard, M. Jean-Luc Warsmann
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 15 h 05
Présents. - M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Christine Decodts, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Chantal Jourdan, M. Stéphane Lenormand, M. Jean-François Lovisolo, Mme Manon Meunier, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, M. Laurent Panifous, Mme Sophie Panonacle, Mme Claire Pitollat, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Olivier Serva
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 17 h 15
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Fabien Di Filippo, Mme Alma Dufour, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, M. Pascal Lecamp, Mme Mathilde Paris, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux, M. Emmanuel Fernandes, Mme Véronique Louwagie, Mme Alexandra Masson, M. Bertrand Petit
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 21 h 20
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Alma Dufour, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Pascal Lecamp, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux, Mme Véronique Louwagie
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 8 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, M. Luc Geismar, M. David Guiraud, M. Pascal Lecamp, M. Philippe Lottiaux, M. Damien Maudet, M. Michel Sala
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Joël Giraud, Mme Karine Lebon
Assistait également à la réunion. - M. Alexis Izard
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Mickaël Bouloux, Mme Clara Chassaniol, Mme Edwige Diaz, M. Charles Fournier, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, Mme Gisèle Lelouis, M. Emmanuel Mandon, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, M. Jean-Pierre Pont, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, Mme Sandra Regol, M. Thomas Rudigoz, M. Benjamin Saint-Huile, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, M. Christopher Weissberg
Excusés. - M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. - M. Emmanuel Fernandes, Mme Sandrine Josso, Mme Élise Leboucher, M. Kévin Pfeffer
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 8 h 05
Présents. - M. Florent Boudié, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, M. Philippe Guillemard, M. Patrick Hetzel, Mme Patricia Lemoine, M. Emmanuel Mandon, Mme Sandra Marsaud, M. Ludovic Mendes, M. Serge Muller, M. Michaël Taverne, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Emeline K/Bidi, M. Julien Odoul
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 9 h 20
Présents. - M. Florent Boudié, M. Romain Daubié, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, M. Patrick Hetzel, Mme Patricia Lemoine, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Sandra Marsaud, M. Frédéric Mathieu, M. Ludovic Mendes, M. Michaël Taverne, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Emeline K/Bidi, M. Julien Odoul
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 11 heures
Présents. - M. Florent Boudié, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, M. Patrick Hetzel, Mme Patricia Lemoine, M. Emmanuel Mandon, Mme Sandra Marsaud, M. Frédéric Mathieu, M. Michaël Taverne
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Emeline K/Bidi, M. Julien Odoul
Commission des affaires européennes
Réunion du jeudi 1er juin 2023 à 9 heures
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Manuel Bompard, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, M. Alexandre Holroyd, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Julie Laernoes, Mme Nicole Le Peih, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, Mme Louise Morel, M. Christophe Plassard
Excusés. - M. Pierre-Henri Dumont, Mme Constance Le Grip, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Luc Warsmann