L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26, 30-1 et 30-2 ;
Vu l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis ;
Vu la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 ;
Vu les informations communiquées par la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 26 juin 2023.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 27 juin 2023.
L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 11 juillet 2023.
L'annexe 4 entre en vigueur à compter du 18 juillet 2023.
L'annexe 5 entre en vigueur à compter du 26 juillet 2023.
La présente décision sera notifiée à la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) ainsi qu'aux différents éditeurs autorisés sur le multiplex et sera publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE 1
PARTIE A : CANAUX
et caractéristiques techniques autorisés
NOM DU SITE
Lieu d'émission
Altitude
maximale
de l'antenne
(mètres) [a]
PAR maximale
et PAR minimale [b]
Canal
et polarisation [c]
Autun 3
Bois de Riveau
441
6 W (1)
48 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
18
180
19
270
0
10
1
100
16
190
20
280
0
20
2
110
19
200
17
290
2
30
4
120
22
210
12
300
3
40
6
130
14
220
8
310
2
50
9
140
15
230
5
320
2
60
13
150
22
240
3
330
3
70
18
160
19
250
2
340
2
80
21
170
17
260
1
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
ANNEXE 2
PARTIE A : CANAUX
et caractéristiques techniques autorisés
NOM DU SITE
Lieu d'émission
Altitude
maximale
de l'antenne
(mètres) [a]
PAR maximale
et PAR minimale [b]
Canal
et polarisation [c]
Lizy-sur-Ourcq
Bellevue
159
1,2 W (1)
35 V
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
30
90
11
180
2
270
30
10
25
100
8
190
3
280
30
20
28
110
6
200
6
290
25
30
25
120
3
210
8
300
25
40
22
130
2
220
11
310
30
50
22
140
1
230
15
320
30
60
20
150
0
240
17
330
25
70
19
160
0
250
20
340
25
80
15
170
1
260
22
350
25
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
ANNEXE 3
PARTIE A : CANAUX
et caractéristiques techniques autorisés
NOM DU SITE
Lieu d'émission
Altitude
maximale
de l'antenne
(mètres) [a]
PAR maximale
et PAR minimale [b]
Canal
et polarisation [c]
Outrebois
Les Fosses
139
8,8 W (1)
35 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
3
180
22
270
10
10
6
100
4
190
29
280
6
20
7
110
5
200
29
290
4
30
8
120
7
210
26
300
2
40
8
130
9
220
41
310
1
50
8
140
11
230
25
320
0
60
7
150
16
240
20
330
0
70
4
160
21
250
18
340
1
80
3
170
21
260
14
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
ANNEXE 4
PARTIE A : CANAUX
et caractéristiques techniques autorisés
NOM DU SITE
Lieu d'émission
Altitude
maximale
de l'antenne
(mètres) [a]
PAR maximale
et PAR minimale [b]
Canal
et polarisation [c]
Veyre-Monton
Soulasse
509
4 W (1)
25 V
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
90
28
180
26
270
5
10
10
100
30
190
25
280
3
20
13
110
30
200
24
290
1
30
16
120
31
210
22
300
0
40
20
130
33
220
20
310
0
50
22
140
31
230
17
320
0
60
24
150
30
240
14
330
1
70
25
160
30
250
10
340
2
80
26
170
28
260
7
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
ANNEXE 5
PARTIE A : CANAUX
et caractéristiques techniques autorisés
NOM DU SITE
Lieu d'émission
Altitude
maximale
de l'antenne
(mètres) [a]
PAR maximale
et PAR minimale [b]
Canal
et polarisation [c]
Quillan
Combe des Bans
840
19,9 W (1)
32 M
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(1) Limitation du rayonnement (composante horizontale) :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
1
180
7
270
4
10
3
100
2
190
12
280
3
20
3
110
3
200
16
290
2
30
1
120
1
210
18
300
0
40
0
130
0
220
17
310
0
50
1
140
0
230
18
320
1
60
3
150
2
240
16
330
3
70
2
160
3
250
12
340
2
80
1
170
4
260
7
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(1) Limitation du rayonnement (composante verticale) :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
3
180
9
270
7
10
2
100
3
190
13
280
7
20
2
110
3
200
27
290
1
30
2
120
1
210
24
300
0
40
2
130
0
220
20
310
0
50
2
140
0
230
24
320
1
60
2
150
1
240
27
330
2
70
2
160
4
250
13
340
3
80
2
170
7
260
9
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
Fait à Paris, le 24 mai 2023.
Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numerique :
Le président,
R.-O. Maistre