Arrêté du 23 mai 2023 portant nomination des membres du Conseil national du bruit

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 23 mai 2023, sont nommés au Conseil national du bruit :
    En qualité de représentants des agences régionales de santé :
    Mme Xavière Cornebois, agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté, membre titulaire.
    M. Luc Ginot, agence régionale de santé d'Ile-de-France, membre suppléant.
    En qualité de représentant des conseils régionaux, sur proposition de l'Association des régions de France :
    Mme Margarita Sola, conseillère régional de la région Nouvelle-Aquitaine, membre suppléante.
    En qualité de représentants des conseils départementaux, sur proposition de l'Association des départements de France :
    M. Alexandre Pueyo, conseiller départemental du Val-d'Oise, membre titulaire.
    Mme Corinne Martinez, conseillère départementale de la Gironde, membre suppléante.
    En qualité de représentants d'organisations syndicales d'employeurs les plus représentatives sur le plan national, sur proposition de force ouvrière (FO) :
    M. Dellis Mickael, membre titulaire.
    Mme Marie-Pierre Berruet, membre suppléante.
    En qualité de représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes, sur proposition du syndicat des équipements de la route (SER) :
    M. Philippe Bertrand, membre titulaire.
    Mme Amandine Maillet, membre suppléante.

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