Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 25 mai 2023, à 9 heures, salle RD204 (Commission des affaires étrangères)
Table-ronde sur le thème : « Un nouvel élan pour les communes nouvelles » avec la participation de :

- M. Bernard Accoyer, ancien maire d'Annecy-le-Vieux, ancien adjoint au maire de la commune nouvelle d'Annecy, ancien président de l'Assemblée nationale ;
- M. Jean-Marc Vasse, maire de Terres-de-Caux ;
- M. Philippe Chalopin, maire de Baugé-en-Anjou.

Audition de M. le Ministre de la Transformation et de la Fonction Publiques, Stanislas Guerini, sur l'attractivité de la fonction publique territoriale et la marque employeur des collectivités.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 25 mai 2023, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, auditions, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer :
A 8 h 30 : Mmes Jodie Soret, cheffe du service Programmes, plaidoyer et affaires publiques, et Mathilde Detrez, chargée de plaidoyer du Programme outre-mer, d'Unicef France.
A 9 h 15 : Mmes Gaëlle Nerbard, directrice nationale outre-mer, Anne Skrobot, directrice adjointe de la direction nationale outre-mer, et Alizée Bombardier, responsable relations institutionnelles, communication et développement de projets, de la Croix Rouge française.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 23 mai 2023, salle 261
Dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole outre-mer, auditions sur les aspects notariaux et juridiques :
A 16 heures : audition de Mes Sylvie Pons-Servel, notaire à Saint-Denis de La Réunion, présidente de la Chambre interdépartementale des notaires de La Réunion et Mayotte, Éric Hoarau, notaire à Saint-Louis de La Réunion, et Emmanuel de Survilliers, notaire au Lamentin, Martinique.
A 17 heures : audition de Mmes Nathalie Jay, ancien bâtonnier de Saint-Pierre de La Réunion et vice-présidente de la commission Prospective et innovation du Conseil national des barreaux (CNB) et Yannick Louis-Hodebar, membre de la commission Affaires européennes et internationales et de la commission Règles et usages du CNB.
Jeudi 25 mai 2023, salle 263 (commission des affaires économiques)

- Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :

A 8 h 30 : audition de Mmes Jodie Soret, responsable du service Programmes, plaidoyer et affaires publiques, et Mathilde Detrez, chargée de plaidoyer outre-mer, UNICEF France.
A 9 h 15 : audition de Mme Gaëlle Nerbard, directrice nationale outre-mer de la Croix-Rouge française.
A 10 h 15 : audition de M. Maurice Gironcel, président de l'association Interco'Outre-mer, dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole outre-mer.
Délégation à la prospective
Jeudi 25 mai 2023, à 8 h 30, salle A213 (Commission des affaires sociales)
Audition du Général Michel Friedling, ancien commandant de l'Espace, cofondateur de la société Look Up Space.
Délégation aux entreprises
Jeudi 25 mai 2023, à 9 heures, salle A245 (salle de réunion de la commission de la culture,
de l'éducation et de la communication)
Table ronde sur l'impact, pour les TPE et PME, de l'ANI sur le partage de la valeur, en présence de :

- Mme Stéphanie Pauzat, vice-présidente déléguée de la CPME (en visioconférence) ;
- M. François Perret, ambassadeur à l'intéressement et à la participation ;
- Mme Sophie Piton, économiste à la Banque d'Angleterre et membre du Centre for Macroeconomics (CfM) britannique.