Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement »
Séance du jeudi 11 mai 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, Daniel Breuiller, Hervé Gillé, Évelyne Perrot, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Rémy Pointereau.
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
2e séance du jeudi 11 mai 2023
Présents  : Laurent Burgoa, Sabine Drexler, Dominique Estrosi Sassone, Guillaume Gontard, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 17 mai 2023
À 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 506 (2022-2023) visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer.
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 241 (2022-2023) visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport.
3° Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 539 (2022-2023) relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (procédure accélérée) (Mme Béatrice Gosselin, rapporteur) Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 15 mai à 12 heures.
4° Communication de MM. David Assouline et Claude Kern, sur le suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
5° Questions diverses.
Commission des Finances
CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification a pour objet d'apporter une correction à l'intitulé de la fonction mentionnée dans la précédente convocation de M. Jean-Pierre LAFFITE, secrétaire général adjoint du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR), auditionné mardi 16 mai 2023 à 16 h 30 dans le cadre de la mission d'information sur le Fonds Marianne. Par ailleurs les deux auditions prévues le mardi 16 mai 2023 après-midi auront lieu en salle Médicis.
Mardi 16 mai 2023
À 14 h 30
(Salle Médicis)
1° Mission d'information sur le Fonds Marianne (Rapporteur : Jean-François HUSSON) : Audition1 de M. Christian GRAVEL, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
À 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
2° Mission d'information sur le Fonds Marianne (Rapporteur : Jean-François HUSSON) : Audition de M. Jean-Pierre LAFFITE, secrétaire général adjoint du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
3° Questions diverses.
Mercredi 17 mai 2023
À 9 h 30
(Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire - communication de M. Roger KAROUTCHI, rapporteur spécial, sur le financement du cinéma.
À 10 h 30
(Salle de la commission)
2° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 15 mai 2023, à 12 heures
3° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'industrie verte, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt.
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales, présentée par Mme Sylvie ROBERT et plusieurs de ses collègues.
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration
Mardi 16 mai 2023
À 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 585 (2022-2023) de la commission sur la proposition de loi n° 363 (2022-2023) visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos, présentée par Mme Catherine Deroche, MM. Stéphane Piednoir, Claude Nougein et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. François Bonhomme).
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mai 2023
A. À 8 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'industrie verte (sous réserve de son dépôt).
2° Examen du rapport pour avis de M. Alain Richard sur le projet de loi n° 531 (2022-2023) visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (procédure accélérée) ; Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles délégués au fond (articles 1er à 5, 8 et 11) auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 15 mai 2023, à 12 heures.
3° Questions diverses.
B. À 11 h 15 (Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France, de M. Yannick Morez, maire démissionnaire de Saint-Brévin-les-Pins.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Mercredi 17 mai 2023
À 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Marc MORTUREUX, directeur général de la Plateforme automobile (PFA) À 18 heures (Salle Médicis).
2° Audition de M. Jean-Luc BROSSARD, vice-président Automotive Research & Advanced Engineering de Stellantis.
3° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Convocation rectifiée
Mardi 16 mai 2023 à 9 heures (Salle Monory) et à 13 h 30 (Salle 131 - salle de la commission des finances)
À 9 heures (Salle Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé.
2° Questions diverses.
À 13 h 30 (Salle 131 - salle de la commission des finances)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre de la santé.
2° Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.
3° Audition de M. Ayman Sabae, président - directeur général de l'entreprise Sociale Shamseya, Égypte (en téléconférence).
4° Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030 et Mme Lise Alter, directrice générale de l'agence de l'innovation en santé.
5° Questions diverses.
Mercredi 17 mai 2023 à 13 h 30 et à 16 h 30 (Salle 263, 2e étage, aile Ouest)
À 13 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre de la santé.
2° Questions diverses.
À 16 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de M. Laurent Bendavid, président de la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique.
2° Audition de M. Jean-Marc Aubert, président de IQVIA France.
3° Questions diverses.
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Mardi 16 mai 2023
A. À 9 heures (Salle A245 - 2e étage aile Ouest)
Captation
Audition de M. Olivier Jacob, directeur du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES) du ministère de l'intérieur et des outre-mer.
B. À 17 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
Capation
Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Mercredi 17 mai 2023
À 11 h 15 (Salle Médicis)
Captation
Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Yannick Morez, maire démissionnaire de Saint-Brévin-les-Pins

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques

- Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger : Lundi 22 mai 2023 12 heures ;
- Projet de loi relatif à l'industrie verte : Vendredi 9 juin 2023 12 heures.

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers : Lundi 5 juin 2023 12 heures.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 lundi 15 mai à 12 heures ;
- Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) : Mardi 23 mai 2023 12 heures ;
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport : Lundi 5 juin 2023 12 heures ;
- Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle : Lundi 5 juin 2023 12 heures ;
- Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer : Lundi 5 juin 2023 12 heures ;
- Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : Mardi 6 juin 2023 12 heures.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic : Lundi 5 juin 2023 12 heures.

Commission des finances

- Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces : Lundi 15 mai 2023 12 heures ;
- Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales : Lundi 5 juin 2023 12 heures.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Vendredi 26 mai 2023 12 heures ;
- Projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire : Vendredi 26 mai 2023 12 heures ;
- Proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public : Mardi 30 mai 2023 12 heures ;
- Proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite : Lundi 5 juin 2023 12 heures ;
- Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie : Lundi 5 juin 2023 12 heures.