Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION

2. Réunions
Jeudi 11 mai 2023

Commission de la défense :
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

A 15 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

A 21 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution :
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de la direction générale de l'aviation civile :

- M. Pierre Girard, sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien ;
- M. Emmanuel Vivet, sous-directeur des transports et services aériens à la direction du transport aérien.

A 10 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant des compagnies aériennes desservant les outre-mer :

- M Pascal de Izaguirre, président-directeur général de Corsair, président de la Fédération nationale de l'aviation et de ses métiers, président de la Chambre syndicale du transport aérien, accompagné de Mme Martine Haas, directrice de la communication et des affaires publiques de Corsair ;
- M. Joseph Bréma, président du directoire d'Air Austral ;
- M. Henri de Peyrelongue, directeur général adjoint commercial passage d'Air France-KLM, M. Benjamin Lechaud, directeur revenue management intercontinental d'Air France-KLM et M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales d'Air France ;
- M. Jean-Marc Hastings, directeur France et Europe d'Air Tahiti Nui ;
- M. Charles-Henri Strauss, directeur des affaires juridiques de French Bee.

A 12 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Victorin Lurel, sénateur de la Guadeloupe, ancien ministre des outre-mer.

A 14 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde, concernant les enjeux démographiques et sociologiques :

- M. Claude-Valentin Marie, sociologue et démographe, ancien vice-président de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction à l'Institut national d'études démographiques ;
- M. Didier Breton, professeur de démographie à l'Université de Strasbourg.

A 16 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes :

- M. Pierre Chambu, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés ;
- M. André Schwob, chef du service du soutien au réseau ;
- M. Gautier Duflos, chef du bureau analyse économique et veille stratégique ;
- M. Bertrand Jéhanno, chef du bureau politique et droit de la concurrence.

A 17 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Francis Amand, chef de mission de contrôle économique et financier, délégué interministériel à la concurrence dans les outre-mer.

Commission d'enquête Uber Files,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Dublet, secrétaire général et Mme Inès Bernard, juriste salariée d'Anticor ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ancien ministre de l'intérieur ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, ancien secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ancien Premier ministre ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Lefas, président de Transparency International France ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Caresche, ancien député ;
- audition à confirmer.

Vendredi 12 mai 2023

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

A 15 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

A 21 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- éventuellement, suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).

Mardi 16 mai 2023

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 15 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la budgétisation intégrant l'égalité.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Karl Olive, M. Emmanuel Pellerin, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier.
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Stéphane Lenormand, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Minot, Mme Véronique Riotton, M. Boris Vallaud.
Assistaient également à la réunion. - Mme Virginie Duby-Muller, Mme Cécile Rilhac.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, Mme Christine Loir, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter.
Excusés. - Mme Ségolène Amiot, Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Stéphane Lenormand, M. Alexandre Loubet, M. Maxime Minot, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, Mme Véronique Riotton, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier.
Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Berta, Mme Anne Brugnera, M. Karl Olive.
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 18 h 35
Présents. - M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. Lionel Tivoli, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Jacqueline Maquet, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Danielle Simonnet, M. Jiovanny William.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 h 35
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Stéphane Delautrette, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, M. Paul Midy, M. Paul Molac, Mme Louise Morel, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Zgainski.
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Jacqueline Maquet, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. - Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Boyer, Mme Danielle Brulebois, M. Florian Chauche, Mme Catherine Couturier, M. Yoann Gillet, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Yannick Monnet, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 heures
Présents. - M. Damien Abad, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Louis Boyard, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Emmanuelle Ménard, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Vincent Thiébaut, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, Mme Caroline Yadan.
Excusés. - M. Moetai Brotherson, M. Olivier Faure, M. Michel Herbillon, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Barbara Pompili, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. - M. Laurent Marcangeli.
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 11 heures
Présents. - M. Damien Abad, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Louis Boyard, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Emmanuelle Ménard, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Vincent Thiébaut, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa.
Excusés. - M. Moetai Brotherson, M. Olivier Faure, M. Michel Herbillon, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Barbara Pompili, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth.
Assistait également à la réunion. - M. Laurent Marcangeli.
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 17 h 15
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Fanta Berete, M. Victor Catteau, M. Paul-André Colombani, M. Pierre Dharréville, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Sylvain Maillard, M. Yannick Neuder, Mme Michèle Peyron, M. Jean-François Rousset, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier.
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Caroline Fiat, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 11 heures
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Bénédicte Auzanot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Sébastien Delogu, M. Pierre Dharréville, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, M. Sylvain Maillard, M. Matthieu Marchio, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Caroline Fiat, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, M. Stéphane Viry.
Assistaient également à la réunion. - Mme Anne Bergantz, M. Philippe Berta, M. Patrick Hetzel.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 21 h 05
Présents. - M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Vincent Bru, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Martine Etienne, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Brigitte Liso, M. Christophe Marion, Mme Alexandra Martin, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Naegelen, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, Mme Cécile Rilhac, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - M. Steve Chailloux, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Christian Girard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Mikaele Seo.
Assistaient également à la réunion. - M. Yannick Chenevard, M. Christophe Plassard, Mme Laetitia Saint-Paul.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, M. Luc Geismar, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. José Gonzalez, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Brigitte Liso, Mme Alexandra Martin, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Naegelen, M. Karl Olive, M. Laurent Panifous, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, Mme Cécile Rilhac, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - M. Steve Chailloux, M. Christian Girard, M. Olivier Marleix, M. Max Mathiasin, Mme Valérie Rabault.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Plassard, Mme Laetitia Saint-Paul.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 17 h 15
Présents. - Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat.
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 21 h 35
Présents. - Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat.
Assistaient également à la réunion. - M. Florian Chauche, M. Francis Dubois, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Zgainski.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Christine Decodts, Mme Julie Delpech, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kochert, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Clémence Guetté, M. Laurent Marcangeli, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Philippe Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat.
Assistaient également à la réunion. - M. Damien Adam, M. Jimmy Pahun, M. Vincent Thiébaut.
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 15 heures
Présents. - M. Henri Alfandari, Mme Anne Bergantz, M. Philippe Berta, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Anne Brugnera, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, Mme Julie Delpech, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kochert, Mme Sandrine Le Feur, Mme Nicole Le Peih, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Laurent Marcangeli, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Christine Arrighi, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, M. Joël Giraud, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Bryan Masson, Mme Christine Pires Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Marina Ferrari, Mme Constance Le Grip, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Mattei.
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Mathieu Lefèvre.
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 20 h 30
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Denis Masséglia, M. Damien Maudet, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Marina Ferrari, Mme Constance Le Grip, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Mattei.
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Dharréville, M. Mathieu Lefèvre.
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 21 h 45
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Philippe Brun, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Fabien Di Filippo, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Victor Habert-Dassault, M. Mohamed Laqhila, M. Marc Le Fur, Mme Charlotte Leduc, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Louis Margueritte, M. Benoit Mournet, M. Alexandre Sabatou.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Marina Ferrari, M. Joël Giraud, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Mattei.
Assistaient également à la réunion. - Mme Mathilde Hignet, M. Stéphane Travert.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 h 15
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Sophie Mette, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Philippe Schreck, M. Charles Sitzenstuhl.
Excusés. - M. Franck Allisio, M. Joël Giraud, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Mattei, M. Benoit Mournet.
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Hervé de Lépinau, Mme Christelle Petex-Levet, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 14 h 45
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Gilles Le Gendre, M. Mathieu Lefèvre, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Philippe Pradal, Mme Sarah Tanzilli, M. Jean Terlier, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Danièle Obono, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Aurélien Pradié, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Stéphane Mazars, M. Thomas Ménagé, M. Ludovic Mendes, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, Mme Violette Spillebout, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Sabine Thillaye, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet.
Excusés. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Romain Baubry, Mme Blandine Brocard, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Julie Lechanteux, M. Thomas Portes.
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Bayou, M. Fabien Di Filippo, M. Francis Dubois, Mme Anne Le Hénanff, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Julien Rancoule.
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 14 h 35
Présents. - Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Ugo Bernalicis, Mme Clara Chassaniol, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, M. Ludovic Mendes, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, M. Thomas Rudigoz, M. Raphaël Schellenberger, Mme Sarah Tanzilli, Mme Sabine Thillaye, M. Roger Vicot.
Excusés. - M. Romain Baubry, Mme Blandine Brocard, M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Julie Lechanteux, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Thomas Portes, M. Davy Rimane.
Assistait également à la réunion. - Mme Anne Le Hénanff.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, Mme Félicie Gérard, M. Benjamin Haddad, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, Mme Lysiane Métayer, Mme Louise Morel, M. Jean-Pierre Pont, M. Vincent Seitlinger, M. Charles Sitzenstuhl.
Excusés. - Mme Marietta Karamanli, Mme Nathalie Oziol, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye.
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 13 h 35
Présents. - Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Caroline Parmentier, Mme Michèle Peyron, M. Alexandre Portier, M. Éric Poulliat, Mme Angélique Ranc.
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. Perceval Gaillard, Mme Isabelle Santiago.
Assistait également à la réunion. - M. William Martinet.