Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Jeudi 11 mai 2023

A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de résolution visant à lutter contre les sur-transpositions en matière agricole (n° 905).
2. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Mathieu Lefèvre, Mme Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (n° 1011 et n° 1180).
Rapport de M. Mathieu Lefèvre, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Sylvain Maillard, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576 et n° 1179).
Rapport de M. Sylvain Maillard, au nom de la commission des affaires sociales.
4. Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à lutter contre les sur-transpositions en matière agricole (n° 905).
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Mathieu Lefèvre, Mme Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (n° 1011 et n° 1180).
Rapport de M. Mathieu Lefèvre, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Sylvain Maillard, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576 et n° 1179).
Rapport de M. Sylvain Maillard, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à lutter contre les sur-transpositions en matière agricole (n° 905).
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.