Assemblée plénière

Version initiale


  • Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


    Mardi 9 mai 2023, à 14 heures :
    Avec l'ordre du jour suivant :
    Projet de résolution : « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir »
    Présentation du projet de résolution par M. Vincent MOISSELIN, rapporteur au nom de la Commission Éducation, culture et communication, présidée par M. Jean-Karl DESCHAMPS ;
    Intervention des groupes (2 mn par groupe et 4 mn en cas de déclaration commune)
    Examen des amendements et vote.
    Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ? »
    Présentation du projet d'avis par Mme Dominique JOSEPH, rapporteure, au nom de la commission temporaire Fin de vie, présidée par M. Albert RITZENTHALER ;
    Intervention des groupes 2 mn par groupe et 4 mn en cas de déclaration commune) ;
    Examen des amendements et vote.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 181 Ko
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