Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Mardi 9 mai 2023

Commission des Affaires économiques à 14 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
- Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 563 (2022-2023) sur la proposition de loi n° 489 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (Mme Amel Gacquerre, rapporteure) ;
Commission des affaires sociales éventuellement, à 14 heures (Salle 213, 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 567, 2022-2023)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 5 mai, à 12 heures
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert » à 19 h 00 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
- Audition de M. Philippe MAUGUIN, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France à 14 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
- Audition de MM. Laurent Dejoie, vice-président du conseil régional des Pays de la Loire, représentant Régions de France, et Claude Riboulet, président du département de l'Allier, représentant l'Assemblée des départements de France.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 3 mai 2023
Présents  : Pascal Allizard, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Marie-Arlette Carlotti, Jean-Noël Guérini, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique de Legge (commission des finances).
Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement »
2ème séance du jeudi 4 mai 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, Hervé Gillé.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 10 mai 2023 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 545 (2022-2023) relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 551 (2022-2023) relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
3° Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 389 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure) Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 5 mai 2023 à 12 heures
4° Présentation du rapport de M. Julien Bargeton relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France, réalisé dans le cadre de la mission de réflexion sur le financement des politiques publiques en direction de la filière musicale lancée par Mme la Première Ministre Elisabeth Borne le 24 octobre 2022, en présence de MM. François Hurard, inspecteur général des affaires culturelles, Guillaume Lachaussée, inspecteur des finances, et Mme Aude Charbonnier, inspectrice des finances, co-rapporteurs
5° Questions diverses
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Mardi 9 mai 2023 à 15 heures (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème de la construction, autour de :
- M. Franck Perraud, vice-président de la Fédération française du bâtiment (FFB), président du conseil des professions
- M. Jean-Christophe Repon, président, et M. Henry Halna du Fretay, secrétaire général, de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
- M. Christophe Caresche, président du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique (CSCEE)
2° Questions diverses.
Mercredi 10 mai 2023 à 17 heures et à 18 h 30 (Salle René Monory)
À 17 heures
1° Table ronde sur le thème de la rénovation du parc social autour de :
- Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH)
- Mme Anne-Claire Mialot, directrice générale de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
- M. Simon Molesin, directeur du patrimoine à la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
À 18 h 30
Captation vidéo.
2° Audition de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric ;
3° Questions diverses.
Jeudi 11 mai 2023 à 10 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest), à 14 heures et 15 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
À 10 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le rôle des collectivités territoriales dans la rénovation énergétique, autour de :
- M. Jean-Patrick Masson, vice-président de Dijon métropole et conseiller municipal délégué de Dijon, représentant France Urbaine
- Mme Anne Hébert, vice-présidente en charge du développement durable et de la mobilité de la Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche, représentant Intercommunalités de France
- M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président des maires de Seine-et-Marne, vice-président de l'Association des maires de France (AMF)
- MM. Nicolas Garnier, délégué général, et Joel Ruffy, responsable du service institutionnel, d'AMORCE
- Un représentant de Régions de France
2° Questions diverses.
À 14 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur l'ingénierie locale, autour de :
- Mme Maryse Combes, présidente, et M. Franck Sentier, délégué général, de la Fédération des agences locales énergie climat (FLAME)
- M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
- Un représentant de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
À 15 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
2° Table ronde sur le rôle des architectes dans la rénovation énergétique, autour de :
- M. Raphael Labrunye, directeur de l'ENSA de Normandie, représentant du Collège des directeurs d'écoles d'architecture
- Mme Marjan Hessamfar, vice-présidente, et M. Stéphane Lutard, chargé de mission transition écologique et maquette numérique, du Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA)
- Un représentant de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE)
3° Questions diverses.
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Mardi 9 mai 2023 à 14 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
- Audition de MM. Laurent Dejoie, vice-président du conseil régional des Pays de la Loire, représentant Régions de France, et Claude Riboulet, président du département de l'Allier, représentant l'Assemblée des départements de France.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 lundi 15 mai à 12 heures
Commission des finances
- Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces : Lundi 15 mai 2023 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos : Mardi 9 mai 2023 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 10 mai 2023 à 13 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Table ronde avec la Délégation aux outre-mer sur les politiques européennes en outre-mer en présence de :
- Mme Wioletta Dunin-Majewska, membre du cabinet de Mme Elisa Ferreira, commissaire européenne à la cohésion et aux réformes ;
- Mme Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération avec la Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna, la Polynésie Française et Saint-Pierre-et-Miquelon, à la Direction générale Partenariats internationaux de la Commission européenne (INTPA B3) ; 1
2° Questions diverses.
Jeudi 11 mai 2023 à 9 heures (Salle A120 - 1er étage Est)
1° Accessibilité et usage des données : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mme Florence Blatrix Contat, M. André Gattolin et Mme Catherine Morin-Desailly sur la proposition de règlement européen sur les données (« Data Act ») ;
2° Questions diverses.