Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Mardi 9 mai 2023

A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion de la proposition de résolution visant à appeler la France et l'Union européenne à inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes (n° 1032).
3. Discussion de la proposition de loi de M. Mathieu Lefèvre, Mme Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (n° 1011 et n° 1180).
Rapport de M. Mathieu Lefèvre, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 21 h 30. - 2e séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Mathieu Lefèvre, Mme Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (n° 1011 et n° 1180).
Rapport de M. Mathieu Lefèvre, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
2. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Sylvain Maillard, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576 et n° 1179).
Rapport de M. Sylvain Maillard, au nom de la commission des affaires sociales.