Arrêté du 21 mars 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

NOR : TREK2306391A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/21/TREK2306391A/jo/texte
JORF n°0090 du 16 avril 2023
Texte n° 17

ChronoLégi

Version initiale


Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,
Arrête :


  • Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.


  • Le directeur des ressources humaines du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE EN ADMINISTRATION CENTRALE ET DANS LES SERVICES TECHNIQUES CENTRAUX


      Direction générale

      Direction ou service

      Intitulé du poste

      Nature
      de l'emploi

      Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

      Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

      Chargé de mission Outre-Mer

      ICTPE 1

      Chef du bureau des aides personnelles au logement

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie

      ICTPE 2

      Chef du bureau des villes et territoires durables

      ICTPE 2

      Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments

      Chef de projet " rénover le parc locatif privé et les copropriétés "

      ICTPE 2

      Sous-direction territoires et usagers

      Chef de la mission Aides territoires (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction générale de l'aviation civile

      Service Technique de l'Aviation Civile

      Directeur de projet AMO et expertises auprès du chef du département structures et adhérences

      ICTPE 2

      Service national d'ingénierie aéroportuaire

      Directeur adjoint, en charge de l'ingénierie opérationnelle et du patrimoine

      ICTPE 1

      Chef du département ingénierie infrastructure

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Nord

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Sud-Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Centre et Est

      ICTPE 1

      Chef de la mission gestion du patrimoine immobilier

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du département territorial Sud-Ouest en charge du pôle de Toulouse

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de département territorial Sud-Ouest en charge du pôle de Bordeaux

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de la mission gestion du patrimoine immobilier

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du département ingénierie infrastructures

      ICTPE 2

      Chef du département ingénierie bâtiments

      ICTPE 1

      Direction générale de la prévention des pollutions et des risques

      Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations

      Chef du pôle Système d'information

      ICTPE 2

      Chef du pôle acquisition des données et hydrométrie

      ICTPE 2

      Service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses

      Adjoint chef de la MBAP-chargé de mission pollution lumineuse et vibrations bâtiments

      ICTPE 2

      Service des risques technologiques

      Chef de la mission transport de matières dangereuses

      ICTPE 1

      Service des risques naturels et hydrauliques

      Chef du bureau des risques naturels terrestres (à compter du 1er février 2023)

      ICTPE 2

      Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture

      Service flottes et marins

      Chef de bureau de la sécurité des navires et de l'innovation navale

      ICTPE 2

      Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités

      Centre d'études des tunnels

      Chargé de mission avis et contrôle externe génie civil

      ICTPE 1

      Chargé de mission avis et contrôle externe équipements

      ICTPE 1

      Chef du pôle ventilation et environnement

      ICTPE 2

      Chef du pôle sécurité

      ICTPE 2

      Chef du pôle Géologie, Géotechnique et Dimensionnement

      ICTPE 2

      Direction des mobilités routières

      Chargé de mission d'audit, adjoint au chef du pôle de Lyon

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du département de la transition des usages et de la digitalisation et responsable du pôle véhicule et infrastructure connectés (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 1

      Chef du bureau des transports publics particuliers de personnes (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Chef du bureau programmation et modernisation du réseau routier national

      ICTPE 2

      Chef du bureau de l'exploitation routière, de la sécurité et de l'appui aux services

      ICTPE 2

      Chef du bureau de l'information routière et des systèmes d'information, en charge des systèmes d'information
      (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef du Pôle véhicule automatisé (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction des transports ferroviaires, fluviaux et des ports

      Chef du bureau du réseau ferré national

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la sécurité des transports ferroviaires et guidés

      ICTPE 2

      Chef du bureau des tunnels ferroviaires transfrontaliers

      ICTPE 2

      Sous-direction de la multimodalité, de l'innovation, du numérique et des territoires

      Chef du pôle territoires (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Conseiller scientifique auprès de l'organisatrice de l'Agence de l'Innovation pour les Transport (AIT)

      ICTPE 2

      Chargé de mission Transports de marchandises et logistique

      ICTPE 2

      Sous-direction du droit social des transports terrestres

      Chef du bureau du droit social dans les transports routiers

      ICTPE 2

      Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés

      Adjoint au directeur en charge des bureaux et de la normalisation

      ICTPE 1

      Chef du département des installations de transport par câbles

      ICTPE 1

      Chef du département Transports Publics Automatisés

      ICTPE 2

      Chef du département Métros et Systèmes ferroviaires

      ICTPE 2

      Chef du groupe automatismes et contrôle commande et expert (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Inspection générale de l'environnement et du développement durable

      Autorité environnementale

      Rapporteur de l'AE à spécialisation infrastructures

      ICTPE 2

      Rapporteur de l'AE à spécialisation technique eau et biodiversité

      ICTPE 2

      Section Ressources Humaines et Moyens

      Chef du bureau des systèmes d'information

      ICTPE 2

      Secrétariat général

      Direction des affaires financières

      Chef du département du soutien des sites ministres

      ICTPE 2

      Direction des ressources humaines

      Chargé de mission de corps pour les cadres supérieurs techniques

      ICTPE 1

      Chef du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du SG

      ICTPE 1

      Chef du bureau des systèmes d'appui au développement des ressources humaines

      ICTPE 2

      Chef du bureau des personnels techniques de catégorie A et de recherche

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du département des solutions numériques en ressources humaines

      ICTPE 2

      Chef de projet « Protection sociale complémentaire »

      ICTPE 2

      Directeur du CVRH d'Aix-en-Provence

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Clermont-Ferrand

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Nantes

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Rouen

      ICTPE 1

      Adjoint au directeur CVRH Arras et Responsable du DCFP

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur du CVRH d'Aix-en-Provence, Chargé du pilotage du conseil aux services et de l'innovation

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du CVRH Clermont-Ferrand

      ICTPE 2

      Direction du numérique

      Chef du département de la relation client

      ICTPE 2

      Chef du département socles

      ICTPE 2

      Chef du département infrastructures et services

      ICTPE 2

      Chargé de mission transformation agile

      ICTPE 2

      Service du pilotage de l'évolution des services

      Chef de projets innovation pour les transitions

      ICTPE 2


    • ANNEXE II
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS (DREAL, DIRECTIONS DES ROUTES, DDI, DIRM, DML)


      ZGE

      Service

      Intitulé du poste

      Nature
      de l'emploi

      Auvergne-Rhône-Alpes

      01-DDT de l'Ain

      Chef du service animation des politiques sur les territoires

      ICTPE 2

      07-DDT de l'Ardèche

      Directeur des entités territoriales

      ICTPE 2

      26-DDT de la Drôme

      Chef de service eau, forêts, espaces naturels

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement du territoire et risques

      ICTPE 2

      38-DDT de l'Isère

      Chef de service application du droit du sol, études et transversalité

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement Nord-Ouest

      ICTPE 2

      42-DDT de la Loire

      Chef de service aménagement et planification

      ICTPE 2

      Chef de service habitat

      ICTPE 2

      43-DDT de la Haute-Loire

      Chef de service construction logement

      ICTPE 2

      69-DDT du Rhône

      Chef du service habitat, renouvellement urbain

      ICTPE 1

      Chef de service bâtiment durable et accessibilité

      ICTPE 2

      Chef du service planification aménagement risques

      ICTPE 2

      73-DDT de la Savoie

      Chef de service sécurité risques

      ICTPE 2

      74-DDT de Haute-Savoie

      Chef du service eau et environnement

      ICTPE 2

      Chef du service transition énergétique et mobilités

      ICTPE 2

      DIR Centre-Est

      Chef du service patrimoine et entretien

      ICTPE 1

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Chef du service exploitation et sécurité

      ICTPE 2

      Chef du service régional d'exploitation et d'ingénierie de Chambéry

      ICTPE 2

      Chef service régional d'exploitation de Moulins (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef du service ingénierie routière de Moulins

      ICTPE 2

      DIR Massif Central

      Chef du département des politiques de l'entretien de l'exploitation

      ICTPE 2

      Chef du district Centre

      ICTPE 2

      Chef du district Nord

      ICTPE 2

      Chef du département méthodes et qualité

      ICTPE 2

      DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

      Chef du pôle opérationnel est

      ICTPE 2

      Directeur de mission en charge du Grand port fluvio-maritime MRS

      ICTPE 1

      Chef de pôle Police de l'eau Hydroélectricité, adj. chef de service EHN

      ICTPE 2

      Chef du service Habitat, Construction (à compter du 1er novembre 2022)

      ICTPE 1

      Chef de pôle risques naturels et bassin (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Bourgogne-Franche-Comté

      21-DDT de la Côte-d'Or

      Chef du service eau et risques

      ICTPE 2

      25-DDT du Doubs

      Chef du service habitat, construction, ville

      ICTPE 2

      58-DDT de la Nièvre

      Chef du service aménagement, urbanisme et habitat

      ICTPE 2

      89-DDT de l'Yonne

      Chef du service Habitat, bâtiment et sécurité

      ICTPE 2

      DREAL Bourgogne-Franche-Comté

      Chef du service Transports Mobilités

      ICTPE 1

      Chef de service biodiversité, eau, patrimoine

      ICTPE 1

      Chef de service adjoint-Référent MOAR et DFAP au service
      Transports Mobilités

      ICTPE 2

      Bretagne

      22-DDTM des Côtes d'Armor

      Chef de service risques, sécurité, bâtiment

      ICTPE 1

      Chef de service Aménagement Mer Littoral (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      29-DDTM du Finistère

      Chef de service aménagement/ risques

      ICTPE 1

      Chef de la cellule de coordination AIT4P/ ANCT

      ICTPE 2

      35-DDTM de l'Ille-et-Vilaine

      Chef de service Sécurité et Education routières, Transports et Mobilités

      ICTPE 2

      Délégué territorial Redon-Vallons de Vilaine (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      56-DDTM du Morbihan

      Délégué territorial-Secteur Morbihan Sud-Ouest

      ICTPE 2

      DIR Ouest

      Chef de service mobilité trafic

      ICTPE 2

      Chef des services d'ingénierie Rennes et Nantes

      ICTPE 2

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      DREAL Bretagne

      Chef du service infrastructures, sécurité, transports

      ICTPE 1

      Chef de la mission stratégie régionale et communication

      ICTPE 2

      Chef de la division Risques naturels, hydrauliques

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service infrastructures, sécurité, transports, chef de division mobilités et maitrise d'ouvrage

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service connaissance, prospective et évaluation, chef de division connaissance et prospective

      ICTPE 2

      Centre-Val de Loire

      18-DDT du Cher

      Chef de la mission d'accompagnement des territoires

      ICTPE 2

      28-DDT de l'Eure-et-Loir

      Chef du service connaissance des territoires et prospective

      ICTPE 2

      36-DDT de l'Indre

      Responsable du service appui transversal et transition énergétique

      ICTPE 2

      DREAL Centre-Val de Loire

      Chef du service eau, biodiversité, risques naturels et Loire

      ICTPE 1

      Chef du département habitat construction

      ICTPE 2

      Chef du département Infrastructures et Déplacements et adjoint au chef de service

      ICTPE 2

      Chef du département Hydrométrie, Maintenance et Données

      ICTPE 2

      Chef de la mission risques naturels et hydrauliques

      ICTPE 2

      Corse

      Direction de la Mer et du Littoral de Corse

      Chef du service gestion intégrée de la mer et du littoral

      ICTPE 2

      Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

      Adjoint au Directeur

      ICTPE 1

      Direction départementale des territoires de Corse-du-Sud

      Adjoint au directeur

      ICTPE 1

      Grand Est

      67-DDT du Bas-Rhin

      Chef de service habitat

      ICTPE 2

      68-DDT du Haut-Rhin

      Chef du service Connaissance, Aménagement et Urbanisme

      ICTPE 2

      88-DDT des Vosges

      Chef du service Urbanisme et habitat (à compter du 2 janvier 2023)

      ICTPE 2

      DIR Est

      Chef de service systèmes et réseaux

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière Lorraine

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière de Vesoul

      ICTPE 2

      Chef du Service d'Ouvrage d'Art

      ICTPE 2

      Chef de service des politiques routières

      ICTPE 2

      DREAL Grand Est

      Chef du service transports

      ICTPE 1

      Chef du service transition énergétique, climat, construction, logement, aménagement

      ICTPE 1

      Responsable du pôle Espaces Naturels Est

      ICTPE 2

      Responsable du Pôle Ouvrages Hydrauliques

      ICTPE 2

      Responsable du Pôle Promotion du Développement Durable

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service eau biodiversité paysages et adjoint au délégué de bassin

      ICTPE 2

      Adjoint au secrétaire général-Coordinateur Châlons (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Responsable du Pôle Rhin et systèmes connexes-Strasbourg (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Hauts-de-France

      02-DDT de l'Aisne

      Chef du Service Environnement

      ICTPE 2

      Chef du service Mobilités

      ICTPE 2

      59-DDTM du Nord

      Chef du service territorial des Flandres et du littoral

      ICTPE 1

      Chef du Service Renouvellement Urbain Durable

      ICTPE 1

      Chef du service territorial Centre

      ICTPE 2

      Chef de la mission Transition écologique et solidaire et immobilier de l'Etat

      ICTPE 2

      Chef de la Mission Qualité Pilotage et Conduite du Changement

      ICTPE 2

      60-DDT de l'Oise

      Délégué territorial Nord-Est

      ICTPE 2

      Responsable du service aménagement, urbanisme et énergie

      ICTPE 2

      62-DDTM du Pas-de-Calais

      Chef de la Mission connaissance et SIG

      ICTPE 2

      Chef du Service Habitat et Renouvellement Urbain (à compter du 1er octobre 2022)

      ICTPE 1

      80-DDTM de la Somme

      Chef du service territorial du grand amiénois

      ICTPE 2

      Chef du Service Aménagement et Prospective

      ICTPE 2

      DIR Nord

      Chef du service d'ingénierie routière secteur Ouest

      ICTPE 2

      Chef du service des politiques et techniques

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      DREAL Hauts-de-France

      Responsable du pôle Stratégie de mobilité et déplacement

      ICTPE 2

      Secrétaire Général Adjoint

      ICTPE 2

      Chef de pôle promotion de la transition TEDD

      ICTPE 2

      Responsable du pôle aménagement du territoire

      ICTPE 2

      Île-de-France

      77-DDT de Seine et Marne

      Responsable du service Energie, Mobilité, Cadre de vie (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      91-DDT de l'Essonne

      Responsable du service cadre de vie et droits des sols

      ICTPE 2

      Responsable du service habitat et renouvellement urbain

      ICTPE 2

      Responsable du service territoires et prospective

      ICTPE 2

      DRIEAT Île-de-France

      Directeur du centre support régional

      ICTPE 1

      Secrétaire général (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Chef du service de la gestion patrimoniale du réseau

      ICTPE 1

      Secrétaire général délégué DIRIF

      ICTPE 1

      Chef de l'AGER Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département des études générales et des voies réservées

      ICTPE 2

      Chef de département sécurité des transports guidés

      ICTPE 2

      Chef de la mission de la politique et des moyens de l'exploitation

      ICTPE 2

      Chef du département de l'ingénierie et de la modernisation des équipements et des tunnels

      ICTPE 2

      Chef du département de modernisation du réseau Sud-Ouest

      ICTPE 2

      Chef du département aménagement opérationnel et foncier

      ICTPE 2

      Chef du département des projets olympiques

      ICTPE 2

      Chef du service planification et de l'aménagement des territoires de l'UD 93

      ICTPE 2

      Chargée de mission JOP, placée auprès de la direction

      ICTPE 2

      Chef du service urbanisme et construction durable l'UD 93 (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef de la mission de l'immobilier d'entreprise (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      DRIHL Île-de-France

      Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL92

      ICTPE 2

      Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL75

      ICTPE 2

      Normandie

      27-DDTM de l'Eure

      Chef du service habitat logement ville

      ICTPE 2

      76-DDTM de la Seine-Maritime

      Directeur du projet de rénovation de la cité administrative Saint-Sever

      ICTPE 1

      Chef du service prévention, éducation aux risques et gestion de crise (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      DIR Nord-Ouest

      Chef du district Manche Calvados

      ICTPE 1

      Chef du service des politiques et des techniques

      ICTPE 2

      Chef du district de Rouen

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière de Rouen

      ICTPE 2

      DREAL Normandie

      Chef du service ressources naturelles

      ICTPE 1

      Chef du bureau climat air énergie

      ICTPE 2

      Responsable de la division maîtrise d'ouvrage des projets routiers et adjoint au chef de service

      ICTPE 2

      Responsable de la division multimodalités et adjoint au chef de service mobilités et infrastructures (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Nouvelle-Aquitaine

      33-DDTM de la Gironde

      Chef du service urbanisme, aménagement et transports

      ICTPE 1

      Chef du service eau et nature

      ICTPE 2

      Chef du service analyses, connaissances et valorisation (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      64-DDTM des Pyrénées-Atlantiques

      Délégué territorial Pays Basque

      ICTPE 1

      Chef service urbanisme et risques

      ICTPE 2

      79-DDT des Deux-Sèvres

      Chef du service eau, environnement

      ICTPE 2

      86-DDT de la Vienne

      Chef du service habitat urbanisme et territoires

      ICTPE 2

      87-DDT de la Haute Vienne

      Chef du service Ingénierie des Territoires

      ICTPE 2

      DIR Atlantique

      Chef de la mission maîtrise d'ouvrage

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière

      ICTPE 2

      DIR Centre-Ouest

      Chef du service des politiques et des techniques

      ICTPE 2

      DIRM Sud-Atlantique

      Chef du centre de sécurité des navires Bordeaux

      ICTPE 2

      DREAL Nouvelle-Aquitaine

      Chef du service déplacements infrastructures transports

      ICTPE 1

      Chef du département investissements sur routes nationales-Bordeaux

      ICTPE 2

      Chef du département investissements sur routes nationales-Poitiers

      ICTPE 2

      Chef département aménagement paysage et littoral

      ICTPE 2

      Chef de département hydrométrie et prévision des crues Gironde Adour Dordogne

      ICTPE 2

      Chef du département habitat

      ICTPE 2

      Chef du département mobilité et infrastructures ferroviaires

      ICTPE 2

      Adjoint chef du service déplacements infrastructures transports (à compter du 1er mars 2023)

      ICTPE 2

      Occitanie

      09-DDT Ariège

      Chef du service aménagement, urbanisme et habitat

      ICTPE 2

      12-DDT de l'Aveyron

      Chef du service d'Appui territorial (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      30-DDTM du Gard

      Chef du service habitat construction

      ICTPE 2

      34-DDTM de l'Hérault

      Chef du service d'aménagement territoire Ouest

      ICTPE 2

      65-DDT des Hautes Pyrénées

      Chef du service Aménagement Construction Logement

      ICTPE 2

      66-DDTM des Pyrénées-Orientales

      Délégué territorial

      ICTPE 2

      81-DDT Du Tarn

      Chef du service connaissance des territoires et urbanisme

      ICTPE 2

      DIR Sud-Ouest

      Secrétaire Général

      ICTPE2

      DREAL Occitanie

      Directeur de l'Aménagement

      ICTPE 1

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Co-Responsable du Département Sites et Paysages, chef de la division Est

      ICTPE 2

      Co-Responsable département sites et paysages-chef division ouest (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef du département mobilité-sécurité routière

      ICTPE 2

      Chef de la division développement durable et partenariats

      ICTPE 2

      Chef de la division maîtrise d'ouvrage de Toulouse

      ICTPE 2

      Chef de Département bâtiment construction-Directeur CERBTP Occitanie (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef de la division maîtrise d'ouvrage des routes nationales Est

      ICTPE 2

      Chef de la division comptabilité publique mutualisée (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Pays de la Loire

      72-DDT de la Sarthe

      Chef du service habitat, ville, construction

      ICTPE 2

      Chef du service urbanisme aménagement et affaires juridiques

      ICTPE 2

      85-DDTM de la Vendée

      Chef du service gestion durable de la mer et du littoral

      ICTPE 2

      Chef du service de la mer et du littoral

      ICTPE 2

      DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest

      Chef de la division infrastructures et équipements de sécurité maritime (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      DREAL Pays de la Loire

      Chef de la mission énergie et changement climatique (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du service transports routiers et véhicules, chef de la division transports routiers

      ICTPE 2

      Chef de la division intermodalité

      ICTPE 2

      Chef de la division hydrologie, hydrométrie et prévision des crues (à compter du 1er septembre 2022)

      ICTPE 2

      Chef de la division maîtrise d'ouvrage routière (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef de la division sites et paysages (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chef de la division centre de service de la donnée (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Provence Alpes-Côte d'Azur (PACA)

      06-DDTM des Alpes-Maritimes

      Chef du service maritime

      ICTPE 2

      13-DDTM des Bouches-du-Rhône

      Chef du service construction transports crise

      ICTPE 1

      Chef du service urbanisme et risques

      ICTPE 1

      83-DDTM du Var

      Chef du service eau et biodiversité

      ICTPE 1

      Chef du service Mer et Littoral

      ICTPE 2

      84-DDT du Vaucluse

      Chef du service politiques d'aménagement et d'habitat

      ICTPE 1

      DIR Méditerranée

      Chef du service Mende/ Montpellier

      ICTPE 2

      Chef du service prospective

      ICTPE 2

      Chef du service politique de l'exploitant

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      DIRM Méditerranée

      Adjoint au directeur à la sécurité maritime

      ICTPE 1

      Chef du centre de sécurité Occitanie

      ICTPE 2

      DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur (PACA)

      Chef de l'unité transports et déplacements

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service connaissance aménagement durable évaluation et chef de l'unité stratégie et transition écologique

      ICTPE 2


    • ANNEXE III
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS D'OUTREMER


      Service

      Intitulé du poste

      Nature
      de l'emploi

      Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint Pierre et Miquelon

      Adjoint au directeur

      ICTPE 1

      DEAL Guadeloupe

      Chef du service renouvellement des villes et des quartiers

      ICTPE 2

      DGTM Guyane

      Chef du service infrastructures et transports

      ICTPE 1

      Chef du service transition écologique et connaissance territoriale (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du service infrastructures et transports

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service aménagement, urbanisme, construction et logement

      ICTPE 2

      DEAL Martinique

      Chef du Service connaissance prospective et développement territorial (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      DEAL Mayotte

      Adjoint au directeur

      ICTPE 1

      Chef du service Infrastructures, Sécurité et Transports

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du service Infrastructures, Sécurité et Transports

      ICTPE 2

      Chef du service d'appui aux équipements collectifs

      ICTPE 2

      DEAL Réunion

      Chef du service habitat et logement social

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement constructions durables

      ICTPE 2

      Chef du service connaissances évaluation et transition écologique

      ICTPE 2

      Chef du service prévention des risques naturels et routiers

      ICTPE 2

      Service des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie

      Adjoint au chef du service navigation et sûreté maritimes

      ICTPE 2


    • ANNEXE IV
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS


      Etablissement public

      Service/ direction

      Intitulé du poste

      Nature
      de l'emploi

      Lycée professionnel maritime et
      aquacole de Cherbourg

      -

      Directeur du lycée professionnel maritime et aquacole de Cherbourg

      ICTPE 2

      Agence de l'eau Seine-Normandie

      -

      Chef du service " Seine-Marne-Oise " (à compter du 1er février 2023)

      ICTPE 2

      Agence nationale de contrôle du logement social

      -

      Directeur central du contrôle et des suites

      ICTPE 1

      Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

      Direction de la recherche de l'innovation et de l'international

      Directeur Délégué Europe et international

      ICTPE 1

      Direction de la Stratégie et de la Communication

      Directeur de la communication externe, chargé de la stratégie

      ICTPE 1

      Direction technique infrastructure, transport et matériaux

      Directeur de la Recherche et de l'Innovation

      ICTPE 1

      Référent technique conception et sécurité des infrastructures

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur du département ouvrages d'Art

      ICTPE 2

      Conseiller technique diffusion des connaissances/ animation communautés métiers en Ouvrages d'art et Expert (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction technique Risques, eau et mer

      Responsable du secteur d'activités " eau et gestion des milieux aquatiques "

      ICTPE 2

      Directeur de projet Sentier du littoral

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de département prototypes et projets numériques-programmation et numérique

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de département risques, eaux et littoral

      ICTPE 2

      Responsable de secteur d'activités littoral

      ICTPE 2

      Direction technique Territoires et ville

      Chef du groupe Connaissance, modélisation et évaluation des mobilités-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Chef du groupe Espace public et voirie urbaine-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Bâtiments durables-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Bâtiments durables-expert qualifié du domaine bâtiment

      ICTPE 2

      Chef du groupe Aménagement durable et cohésion territoriale-CoRSA A2 (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Centre-Est

      Chef du groupe OA, directeur adjoint de l'Agence d'Autun

      ICTPE 1

      Directeur de l'Agence de Clermont-Ferrand

      ICTPE 1

      Directeur du département transitions territoriales

      ICTPE 1

      Directeur du département Mobilité

      ICTPE 1

      Chef du groupe de recherche Systèmes de transports intelligents

      ICTPE 2

      Chef du groupe Economie circulaire et matériaux

      ICTPE 2

      Chef du groupe Environnement

      ICTPE 2

      Chef du groupe Risque naturels

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du Département Mobilités

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département risques, infrastructures et matériaux-Référent Production

      ICTPE 2

      Directeur de projet Infrastructures et mobilité

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département des transitions territoriales

      ICTPE 2

      Direction territoriale Est

      Directeur du développement

      ICTPE 2

      Chef de Groupe labo interrégional-Adjoint Directeur du laboratoire-Conseiller DTecITM

      ICTPE 2

      Direction territoriale Hauts-de-France

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur du département déplacement aménagement territoires et habitats

      ICTPE 1

      Directeur du département Infrastructures

      ICTPE 1

      Directeur de l'agence de saint Quentin

      ICTPE 1

      Chef du groupe air bruit vibrations

      ICTPE 2

      Chef du groupe Ouvrages d'Art et Géotechnique-Etudes

      ICTPE 2

      Chef du groupe Bâtiments Energies Durables (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Ile-de-France

      Directeur du département Mobilité

      ICTPE 1

      Directeur Département Infrastructures Risques Matériaux

      ICTPE 1

      Adjoint au directeur du département Ville Durable

      ICTPE 2

      Directeur du développement

      ICTPE 2

      Direction territoriale Méditerranée

      Directeur département Mobilité

      ICTPE 1

      Directeur département Infrastructures et matériaux

      ICTPE 1

      Directeur département Territoires Ville et Bâtiment

      ICTPE 1

      Directeur département Risques Naturels

      ICTPE 1

      Directeur adjoint du département infrastructures et Matériaux

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Territoires Ville et Bâtiment

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Risques Naturels

      ICTPE 2

      Directeur de projet Référent Géotechnique, et Mécanique Sols

      ICTPE 2

      Expert international, responsable d'études Ouvrages d'arts et référent sismique et infrastructure

      ICTPE 2

      Expert international, chef de projet inondations et aléas côtiers (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Normandie-Centre

      Directeur de Département géosciences infrastructures

      ICTPE 1

      Directeur Adjoint du Département géosciences infrastructures-Chef du groupe infrastructures

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de l'Agence de Blois et Directeur de projet GRN

      ICTPE 2

      Directeur adjoint département Littoral aménagement Bâtiment

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Mobilité Sécurité routière et Ouvrages d'Art

      ICTPE 2

      Direction territoriale Occitanie

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur du développement

      ICTPE 2

      Directeur Agence de Montpellier

      ICTPE 1

      Direction territoriale Ouest

      Directeur de l'agence d'Angers

      ICTPE 1

      Directeur de l'agence de Saint-Brieuc

      ICTPE 1

      Direction territoriale Outre-Mer

      Directeur de l'agence Océan Indien, directeur adjoint de la DterOM (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Direction territoriale Sud-Ouest

      Directeur du département Territoires

      ICTPE 1

      Directeur du département Mobilités

      ICTPE 1

      Chef de groupe " études ouvrages d'art "

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département infrastructure

      ICTPE 2

      SG/ Direction déléguée aux ressources de Lyon

      Directeur délégué adjoint aux ressources de Lyon

      ICTPE 2

      SG/ Direction des systèmes d'information

      Chef du service Ingénierie Informatique Interne

      ICTPE 1

      Chef du service de la stratégie numérique

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du SPAN, chef du pôle Univers numérique

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du SGI, chef du pôle production

      ICTPE 2

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      SG/ Direction de l'administration et des finances

      Chef du service Patrimoine et Moyens Généraux

      ICTPE 2

      Ecole nationale des travaux publics de l'État

      -

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Chercheur senior en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : science politique, fabrique des politiques publiques (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Chercheur senior, mobilité et innovation-Directeur adjoint de l'UMR LAET (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 1

      Chercheur senior, énergétique du bâtiment-Chef de département génie civil et bâtiment

      ICTPE 2

      Chercheur senior et expert international dans les champs : matériaux bitumineux, matériau de chaussée, structure de chaussée, chaussées routières et aéroportuaires, matériaux de construction

      ICTPE 2

      Chercheur senior et expert international dans les champs : éco-conception des espaces construits, éclairage, optimisation, psychométrie et simulation de la lumière

      ICTPE 2

      Chercheur senior et expert international dans les champs : infiltration de l'eau dans les sols, transfert des polluants, zone non saturée, éco-hydrologie

      ICTPE 2

      Responsable du service achat, logistique et patrimoine

      ICTPE 2

      Chercheur confirmé en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : acoustique, vibroacoustique, dynamique des systèmes complexes (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Chercheur confirmé en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : science politique, sociologie de la quantification, analyse des politiques publiques (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Voies navigables de France

      Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage

      Directeur

      ICTPE 1

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Responsable de l'unité opérationnelle de Dijon (à compter du 8 décembre 2022)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Bassin de la Seine

      Responsable du Service Gestion de la Voie d'Eau

      ICTPE 2

      Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires CPCA

      ICTPE 2

      Responsable de l'UTI Seine-Nord (à compter du 1er février 2023)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Centre-Bourgogne

      Directeur des relations institutionnelles et de l'innovation

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur des UTI

      ICTPE 2

      Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires Bourgogne

      ICTPE 2

      Direction territoriale de Strasbourg

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Direction territoriale Nord-Est

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais

      Directeur territorial Nord-Pas-de-Calais

      ICTPE 1

      Direction territoriale Sud-Ouest

      Directeur territorial

      ICTPE 1

      Responsable du Service Territorial Midi (à compter du 1er janvier 2023)

      ICTPE 2

      Siège

      Directeur délégué inspecteur de la sécurité des ouvrages hydrauliques

      ICTPE 1

      Direction générale

      Chargé de mission résilience climatique et ressource en eau

      ICTPE 1

      Office français de la biodiversité

      Parc Naturel Marin du Golfe du Lion

      Directeur délégué

      ICTPE 2

      Direction régionale Nouvelle Aquitaine

      Adjoint au directeur régional en charge de la mission grands prédateurs-chef de service connaissance

      ICTPE 2


Fait le 21 mars 2023.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines,
J. Clément

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 310,8 Ko
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