Décision n° 2023-LI-02 du 15 mars 2023 rectifiant la décision n° 2023-LI-01 du 11 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio 3 Dès pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 3 Dès

NOR : RCAR2308799S
JORF n°0078 du 1 avril 2023
Texte n° 82
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Version initiale


Le comité territorial de l'audiovisuel de Lille,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2013-504 du 10 juillet 2013 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2017-LI-05 du 11 décembre 2017 puis par la décision n° 2023-LI-01 du 11 janvier 2023, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 3 Dès ;
Constatant qu'une erreur matérielle affecte l'annexe technique de la décision n° 2023-LI-01 du 11 janvier 2023 susvisée ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe I de la décision n° 2023-LI-01 est remplacée par l'annexe suivante :


    « ANNEXE (*)


    Nom du service : Radio 3 Dès.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Proviseux-et-Plesnoy.
    Fréquence : 90,9 MHz.
    Adresse du site : 14, rue de Prouvais, Proviseux-et-Plesnoy (02).
    Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
    Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)
    ATTÉNUATION
    (dB) (1)
    AZIMUT (degrés)
    ATTÉNUATION
    (dB) (1)
    AZIMUT (degrés)
    ATTÉNUATION
    (dB) (1)
    AZIMUT (degrés)
    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0
    0
    90
    0
    180
    0
    270
    0

    10
    0
    100
    0
    190
    0
    280
    0

    20
    0
    110
    0
    200
    0
    290
    0

    30
    0
    120
    0
    210
    0
    300
    0

    40
    0
    130
    0
    220
    0
    310
    0

    50
    0
    140
    0
    230
    0
    320
    0

    60
    0
    150
    0
    240
    0
    330
    0

    70
    0
    160
    0
    250
    0
    340
    0

    80
    0
    170
    0
    260
    0
    350
    0

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Radio 3 Dès et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Lille, le 15 mars 2023.


Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Lille :
La présidente,
N. Massias

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