Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 23 mars 2023
Présents : Nadine Bellurot, Chantal Deseyne, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Jean-Michel Houllegatte, Antoine Lefèvre, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau.
Excusés : Bernard Buis, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Dominique Estrosi Sassone, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Pascal Martin, Franck Montaugé, Philippe Mouiller, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 23 mars 2023
Présents : Annick Billon, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Richer.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Isabelle Briquet, Laurence Cohen, Else Joseph, Marc Laménie, Guylène Pantel, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du jeudi 23 mars 2023
Présents : Bernard Fournier, Micheline Jacques, Mikaele Kulimoetoke, Vivette Lopez, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi.
En téléconférence : Stéphane Artano, Abdallah Hassani.
Excusés : Philippe Bas, Catherine Conconne, Marie-Laure Phinera-Horth, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 30 mars 2023, à 8 h 30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la santé des femmes au travail, audition de représentants de la Direction générale du travail du ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Jeudi 30 mars 2023, à 9 heures et à 10 heures, salle Médicis
A 9 heures : Présentation du rapport (n° 360, 2022-2023) de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises.
A 10 heures : Présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale entre les outre-mer et l'Hexagone, par M. Guillaume Chevrollier et Mme Catherine Conconne, rapporteurs.
Délégation à la prospective :
Jeudi 30 mars 2023, à 8 h 30, Salle A213 (Commission des affaires sociales)
Audition de M. Philippe Coulangeon, directeur de recherche au CNRS, sur ses travaux consacrés à la conversion écologique des Français.
Délégations parlementaires