Arrêté du 13 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

NOR : SPRS2306012A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/13/SPRS2306012A/jo/texte
JORF n°0068 du 21 mars 2023
Texte n° 21

Version initiale


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 et R. 163-2 à R. 163-14 ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application des articles R. 163-2 et R. 165-1 du code de la sécurité sociale et relatif aux spécialités remboursables et aux produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 dudit code ;
Vu l'avis de la Commission de la transparence du 8 janvier 2020 relatif à la spécialité BINOCRIT®, avis consultable sur le site de la Haute Autorité de santé et favorable à l'inscription au remboursement de cette spécialité ;
Considérant que les ministres compétents ont décidé de suivre l'avis susvisé de la commission du 8 janvier 2020 et qu'en application des articles R. 163-3 (III) et R. 163-4 (4°) du CSS, cet avis, notamment le niveau de service médical rendu qu'il retient et les conditions particulières de prise en charge qu'il préconise, sont également applicables à la spécialité BINOCRIT, laboratoire ABACUS MEDICINE® ;
Considérant qu'aux termes de l'article R. 163-2 (troisième alinéa) du CSS, l'inscription sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux « peut être assortie, pour certains médicaments particulièrement coûteux, unitairement ou au regard des dépenses globales représentées, et d'indications précises, d'une clause prévoyant qu'ils ne sont remboursés ou pris en charge qu'après information du contrôle médical, selon une procédure fixée par un arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale. Dans ce cas, est annexée à l'arrêté d'inscription du médicament sur la liste une fiche d'information thérapeutique établie par la commission mentionnée à l'article R. 163-15 (…) » ;
Considérant que, conformément aux dispositions précitées dudit article R. 163-2 définissant le régime dit du « médicament d'exception », les ministres compétents, comme le recommande également la commission de la transparence dans ses avis susmentionnés, estiment qu'il convient par ailleurs de soumettre la spécialité BINOCRIT, laboratoire ABACUS MEDICINE® à ce régime en raison du caractère particulièrement coûteux de ce médicament et de l'existence d'indications remboursables précises ciblant des populations définies par leur tranche d'âge ou la gravité de la pathologie, étant par ailleurs rappelé que son autorisation de mise sur le marché (AMM) réserve la prescription initiale aux médecins exerçant dans un service de dialyse à domicile,
Arrêtent :


  • La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour BINOCRIT, laboratoire ABACUS MEDICINE, figure en annexe II du présent arrêté.


  • Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.


  • Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      (1 inscription)


      Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
      Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :


      - traitement de l'anémie symptomatique associée à l'insuffisance rénale chronique (IRC) chez l'adulte et l'enfant :
      - traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
      - traitement de l'anémie sévère d'origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés.


      - traitement de l'anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie préexistante au début de la chimiothérapie) ;
      - BINOCRIT peut être utilisé pour augmenter les dons de sang autologue chez des malades participant à un programme de transfusions autologues différées. S'il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d'événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (taux d'hémoglobine (Hb) de 10-13 g/dl (6,2-8,1 mmol/L), sans carence en fer), si les procédures d'épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l'intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l'homme) ;
      - BINOCRIT peut être utilisé pour réduire l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles. L'utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10-13 g/dl ou 6,2-8,1 mmol/L) qui n'ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s'attend à des pertes de sang modérées de 900 à 1 800 ml.
      Les Bonnes Pratiques de gestion du sang doivent toujours être appliquées dans le contexte chirurgical.


      - BINOCRIT est indiqué pour le traitement de l'anémie symptomatique (concentration d'hémoglobine ≤ 10 g/dl) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire 1, présentant un taux sérique d'érythropoïétine faible (< 200 mU/ml).


      Code CIP

      Présentation

      34009 495 012 4 3

      BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie en verre avec dispositif de sécurité de 1 ml (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)


      Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II.


    • ANNEXE II


      FICHE D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE


      BINOCRIT (époétine alfa)


      (Laboratoire ABACUS MEDICINE)


      Médicament d'exception


      Ce médicament est un médicament d'exception car il est particulièrement coûteux et d'indications précises (cf. article R. 163-2 du code de la sécurité sociale).


      Pour ouvrir droit à remboursement, la prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception ( www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S3326.pdf) sur laquelle le prescripteur s'engage à respecter les seules indications mentionnées dans la présente fiche d'information thérapeutique qui peuvent être plus restrictives que celles de l'autorisation de mise sur le marché (AMM).


      BINOCRIT 40 000 UI/1 ml, solution injectable en seringue pré-remplie.


      Boite de 1 seringue pré remplie en verre de 1 ml (CIP : 34009 495 012 4 3).


      1. Indications remboursables (*)


      - traitement de l'anémie symptomatique associée à l'insuffisance rénale chronique (IRC) chez l'adulte et l'enfant :


      - traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;


      - traitement de l'anémie sévère d'origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés.


      - traitement de l'anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie préexistante au début de la chimiothérapie) ;


      - BINOCRIT peut être utilisé pour augmenter les dons de sang autologue chez des malades participant à un programme de transfusions autologues différées. S'il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d'événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (taux d'hémoglobine (Hb) de 10-13 g/dL (6,2-8,1 mmol/L), sans carence en fer), si les procédures d'épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l'intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l'homme) ;


      - BINOCRIT peut être utilisé pour réduire l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles.


      L'utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10-13 g/dl ou 6,2-8,1 mmol/L) qui n'ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s'attend à des pertes de sang modérées de 900 à 1 800 ml.


      Les Bonnes Pratiques de gestion du sang doivent toujours être appliquées dans le contexte chirurgical.


      - BINOCRIT est indiqué pour le traitement de l'anémie symptomatique (concentration d'hémoglobine ≤ 10 g/dl) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire 1, présentant un taux sérique d'érythropoïétine faible (< 200 mU/ml).


      2. Conditions de prescription et de délivrance (**)


      Liste I.


      Prescription initiale hospitalière annuelle.


      Prescription initiale par un médecin exerçant dans un service de dialyse à domicile.


      Médicament d'exception.


      3. Modalités d'utilisation (**)


      Voir le RCP en vigueur.


      4. Stratégie thérapeutique (*)


      4.1. Stratégie thérapeutique de référence


      Traitement de l'anémie secondaire à l'insuffisance rénale chronique :


      Le but du traitement est d'améliorer la survie, la qualité de vie des patients et de ralentir les complications, notamment cardiaques.


      Chez tout patient ayant une maladie rénale chronique et une hémoglobinémie inférieure à 11 g/dl, il est recommandé de :


      - rechercher une cause extra-rénale de l'anémie, la première des causes étant la carence en fer ;


      - traiter la carence en fer, si elle existe ;


      - proposer un traitement par un ASE (époétine alpha, bêta ou delta, darbépoétine alpha ou méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), après s'être assuré de l'absence d'une cause curable de l'anémie autre que l'insuffisance rénale.


      Les bénéfices cliniques des ASE ne sont démontrés que chez les patients atteignant une valeur d'hémoglobinémie supérieure à 11 g/dl.


      Les bénéfices attendus de la prescription d'un ASE sont :


      - une amélioration de la prévalence de l'hypertrophie ventriculaire gauche obtenue dès qu'une cible supérieure à 10 g/dL est atteinte ;


      - une amélioration de la qualité de vie ;


      - une diminution des transfusions et de l'hyper immunisation HLA, sans bénéfice net en termes de transplantation rénale.


      La dose administrée doit être adaptée individuellement de manière à maintenir le taux d'hémoglobine dans les limites visées de 10 à 12 g/dl chez l'adulte et 9,5 à 11 g/dl chez l'enfant (RCP européen des érythropoïétines).


      Les traitements complémentaires sont : supplémentation en fer, en vitamines (C, B12, acide folique) et en L-Carnitine.


      Les transfusions doivent être évitées autant que possible chez les malades insuffisants rénaux chroniques et chez les patients en attente de transplantation (risque d'allo-immunisation).


      Traitement de l'anémie et réduction des besoins transfusionnels lors d'une chimiothérapie :


      Suite à la mise en garde de l'EMEA (1), l'utilisation des érythropoïétines chez certains patients cancéreux ayant une anémie induite par la chimiothérapie et dont l'espérance de vie est " raisonnablement longue " n'est plus recommandée. L'anémie de ces patients devrait être corrigée par des transfusions sanguines.


      Dans les autres cas, l'administration d'érythropoïétine s'adresse à des patients ayant une anémie associée à un taux Hb ≤ 10 g/dl. Il faut prendre en compte une anémie préexistante à la chimiothérapie, une chute marquée (> 1,5 g/dl) de l'hémoglobine durant la cure, l'état général et cardiovasculaire du patient. La marge d'hémoglobine cible chez ces patients est de 10 à 12 g/dl. Tout taux d'hémoglobine durablement supérieure à 12 g/dl doit être évité.


      L'intérêt de la prescription doit être réévalué à chaque nouvelle cure.


      Réduction de l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients devant subir une chirurgie orthopédique majeure programmée :


      L'administration d'érythropoïétine s'adresse à des patients ayant une anémie modérée, (taux Hb : 10 à 13 g/dl) qui n'ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s'attend à un risque présumé important de complications transfusionnelles et à des pertes de sang modérées (900 à 1 800 ml) lors de la chirurgie orthopédique majeure programmée.


      Transfusion autologue programmée chez les patients adultes devant subir une intervention chirurgicale :


      L'administration d'érythropoïétine pour augmenter les dons de sang autologues chez les malades participants à un programme de transfusion autologues différées, s'adresse exclusivement à des patients présentant une anémie modérée (taux Hb : 10 à 13 g/dl, sans carence en fer), si les procédures d'épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l'intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l'homme). Dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d'événements thromboemboliques signalés.


      Traitement de l'anémie symptomatique chez les patients ayant un SMD primitif de bas risque :


      Selon les recommandations actuelles, la prise en charge des SMD de risque faible ou intermédiaire-1 vise à corriger les cytopénies (l'anémie majoritairement) :


      - abstention thérapeutique lorsque les cytopénies sont modérées ou asymptomatiques ;


      - traitement par EPO lorsque l'anémie devient symptomatique ;


      - transfusion de concentrés de globules rouges (CGR) après échec de l'EPO et en l'absence d'autres alternatives thérapeutiques.


      L'utilisation des EPO recombinantes pour traiter l'anémie symptomatique chez les patients atteints de SMD de risque faible ou intermédiaire 1 fait donc partie de la pratique clinique courante en 1re intention de traitement depuis de nombreuses années, notamment en France.


      Les transfusions exposent les patients à des effets indésirables hépatiques ou cardiaques par surcharge en fer et sont contraignantes pour les patients.


      (1) European Medicines Agency. Committee for Medicinal products for Human Use (CHMP). Press release : EMEA recommends a new warning for epoetins for their use in cancer patients ; 26 juin 2008.


    • 4.2. Place de la spécialité dans la stratégie thérapeutique


      BINOCRIT est un agent stimulant l'érythropoïèse supplémentaire, biosimilaire d'EPREX. Dans chacune de ses indications, BINOCRIT est un traitement de première intention.


      5. SMR/ASMR (*)


      La CT a évalué ce médicament le 17 avril 2013. Elle s'est prononcée de la façon suivante :

      Service médical rendu :

      Le service médical rendu par les spécialités BINOCRIT dans le traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique, les transfusions autologues différées et la réduction de l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients devant subir une chirurgie orthopédique programmée est important.

      Le service médical rendu par les spécialités BINOCRIT dans le traitement de l'anémie et la réduction des besoins transfusionnels lors d'une chimiothérapie est modéré.

      Amélioration du service médical rendu :

      BINOCRIT, en tant que spécialité " biosimilaire " d'EPREX, n'apporte pas d'amélioration du service médical rendu (ASMR V).

      La CT a évalué l'extension d'indication dans l'anémie symptomatique chez les patients ayant un SMD primitif de bas risque le 5 décembre 2018.

      Elle a considéré que le service médical rendu par les spécialités BINOCRIT est important et qu'en tant que médicament biosimilaire, ces spécialités n'apportent pas d'amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport à la biothérapie de référence, EPREX.


      6. Prix et remboursement de la présentation disponible


      Coût du traitement :


      N° CIP

      Présentation

      PPTTC

      34009 495 012 4 3

      BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie en verre avec dispositif de sécurité de 1 ml (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

      187,92 €


      Taux de remboursement : 65 %.

      Ce taux ne tient pas compte des exonérations liées aux conditions particulières de prise en charge de l'assuré (ALD, invalidité…).


      (*) Cf. avis de la CT des 20/02/2008, 01/04/2009, 17/04/2013 et du 5/12/2018, consultables sur le site de la HAS :

      http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_5267/actes-medicaments-dispositifs-medicaux?cid=c_5267.

      (**) Cf. RCP :

      http://agence-prd.ansm.sante.fr/php/ecodex/index.php.

      http://www.ema.europa.eu/ema/index.jsp?curl=pages/medicines/landing/epar_search.jsp&mid=WC0b01ac058001d124.

      Base de données publique des médicaments : http://www.medicaments.gouv.fr.

      Adresser toute remarque ou demande d'information complémentaire à la Haute Autorité de santé, DEAI, 5, avenue du Stade-de-France, 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex.


Fait le 13 mars 2023.


Le ministre de la santé et de la prévention,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
H. Monasse


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech

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