Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7, au « A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale » :
a) L'intitulé de la « Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) » est remplacé par la « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) » ;
b) Dans la nomenclature de la société IMPLANTCAST France, le paragraphe « 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé comme suit :
« 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post-opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
« Dans le cadre d'une reconstruction de fémur distal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une diaphyse de connexion, d'une ou deux diaphyses, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'une embase tibiale (composant tibial), d'une charnière, d'une cale tibiale, d'un plateau d'augmentation tibiale, d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une tige fémorale, d'une vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur distal est assurée dans la limite de 11 120,49 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction du fémur proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête fémorale, d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une ou deux diaphyses, d'une diaphyse de connexion, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10.
« Dans le cas le plus simple, il est constitué d'une tête fémorale, d'un trochanter, d'une tige fémorale, et d'une vis M10.
« La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction du fémur proximal est assurée dans la limite de 5 591,20 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction du fémur total, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête fémorale, d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une diaphyse (si la longueur de résection est supérieure ou égale à 570 mm, 3 diaphyses sont nécessaires), d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse de connexion, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire et de deux vis M10, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'un insert PE, d'une cale tibiale, d'un adaptateur offset et d'une tige (quille).
« Dans le cas le plus simple, il est constitué d'une tête fémorale, d'un trochanter, d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse, d'une diaphyse de connexion, de deux vis M10, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une charnière, d'un insert PE, d'un composant tibial (embase), d'un adaptateur offset, d'une tige (quille).
« La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur total est assurée dans la limite de 14 179,69 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction du tibia proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'un insert en polyéthylène, d'une ou 2 diaphyses, d'une tige tibiale, d'une vis M10, d'une charnière, d'un composant fémoral, d'une cale fémorale, d'un adaptateur offset, et d'une tige fémorale.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'une tige tibiale, d'une vis M10, d'une charnière, d'un insert en polyéthylène, d'un composant fémoral, d'un adaptateur offset, et d'une tige fémorale. La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un tibia proximal est assurée dans la limite de 11 123,61 € TTC. » ;
c) Dans les codes 3159994, 3107164, 3175740, 3103031, 3199427, 3129094, 3177667, 3144047, 3130720, 3134178, 3111250, 3138779 et 3185218, relatifs aux dispositifs MUTARS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 janvier 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7, au « B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule » :
a) L'intitulé de la « Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) » est remplacé par la « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) » ;
b) Dans la nomenclature de la société IMPLANTCAST France, le paragraphe « 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé comme suit :
« 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post-opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une ou deux vis M8, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales et d'une tige humérale.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, et d'une tige humérale.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 7 934,60 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type arthroplastie totale inversée, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avis vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une ou deux vis M8, d'une diaphyse de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'une tige humérale.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avis vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'une tige humérale.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type inversé est assurée dans la limite de 9 162,04 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une à trois vis M8, d'un réducteur huméral total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse humérale de connexion, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 11 500,50 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type arthroplastie totale inversée, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avec vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une à trois vis M8, d'un réducteur humérus total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'un composant huméral distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avec vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'un réducteur humérus total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'un composant huméral distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction de l'humérus total type inversé est assurée dans la limite de 12 516,94 € TTC.
« Un tube de réinsertion en polytéréphtalate d'éthylène peut être utilisé pour la reconstruction de l'humérus proximal et de l'humérus total. » ;
c) Dans les codes 3154650, 3111467, 3132481, 3127480, 3143059, 3144969, 3175326, 3188205, 3105863 et 3198959, 3120845, 3122850, 3181195, 3123306, 3124501 et 3130766 relatifs aux dispositifs MUTARS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 janvier 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7, au « C. Systèmes modulaires de reconstruction massive du bassin », l'intitulé de la « Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) » est remplacé par la « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.