Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 9 février 2023
Présents  : Guy Benarroche, Céline Brulin, Bernard Buis, Jean-Pierre Corbisez, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Jérôme Durain, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Jean-Marie Mizzon, Franck Montaugé, Sylvie Robert, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione.
Excusés  : Nadine Bellurot, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Dominique Estrosi Sassone, Charles Guené, Muriel Jourda, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Franck Menonville, Philippe Mouiller, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, Laurent Somon, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 9 février 2023
Présents : Annick Billon, Victoire Jasmin, Elsa Schalck.
Excusés : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Nadège Havet, Annick Jacquemet, Kristina Pluchet.
Assistaient en outre à la séance  :  Stéphane Artano (en téléconférence), Nassimah Dindar (en téléconférence), Marie Mercier, Marie-Laure Phinera-Horth.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 9 février 2023
Présents  : Victoire Jasmin, Marie Mercier, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Nassimah Dindar.
Excusés  : Viviane Artigalas, Philippe Bas, Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Viviane Malet, Jean-François Rapin, Michel Savin, Dominique Théophile.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon, Elsa Schalck.
2ème séance du jeudi 9 février 2023
Présents  : Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Philippe Folliot, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Nassimah Dindar.
Excusés  : Viviane Artigalas, Philippe Bas, Jacqueline Eustache-Brinio, Viviane Malet, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin, Dominique Théophile.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 16 février 2023, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la santé des femmes au travail, table ronde sur le thème « Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé », avec :
- Anne-Michèle Chartier, présidente du Syndicat général des médecins et des professionnels des services de santé au travail (CFE-CGC) ;
- Magali Chevassu, psychologue du travail à l'AISMT 13 (Association interprofessionnelle de santé et de médecine du travail) Réseau Présance ;
- Carole Donnay, secrétaire générale de l'Association des médecins responsables de services nationaux de médecine du travail d'entreprise (Acomede) ;
- Alice de Maximy, fondatrice du collectif Femmes de Santé ;
- Laëtitia Rollin, maître de conférences universitaire, praticien hospitalier au sein du service santé au travail et pathologie professionnelle du CHU de Rouen.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 16 février 2023, à 9 heures 30 et à 11 heures, Salle A213 (Commission des affaires sociales)
À 9 heures 30 : Audition de MM. Maël Disa, président, Saïd Ahamada, directeur général, et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale, de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), dans le cadre du rapport d'information sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer.
À 11 heures : Présentation du rapport d'information sur l'évolution institutionnelle dans les outre-mer, par M. Stéphane Artano et Mme Micheline Jacques, rapporteurs.