Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 11 janvier 2023
À 9 heures (salle 213, 2e étage aile Est)
Captation
1° Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, candidate aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine.
2° Désignation d'un rapporteur sur :

- la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses (n° 166, 2022-2023) ;
- la proposition de loi, présentée par M. Bernard Jomier et plusieurs de ses collègues relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 105, 2022-2023) ;
- la mission d'information sur les troubles du neurodéveloppement.

Commission des Finances
Mardi 10 janvier 2023
À 9 heures (Salle de la commission)
Captation
1° Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Éric LOMBARD, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination.
2° Questions diverses.
Mercredi 11 janvier 2023
À 10 h 30 (Salle de la commission)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 217 (2022-2023) visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement, présentée par M. Ronan DANTEC et plusieurs de ses collègues.
2° Communication de M. Claude RAYNAL, président, sur le programme de contrôle de la commission pour
À 11 heures (Salle de la commission)
Captation
3° Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France.
4° Questions diverses.