Arrêté du 2 janvier 2023 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) à libération de biolimus BIOMATRIX ALPHA de la société BIOSENSORS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », au « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », le « e) BIOMATRIX ALPHA » est modifié comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	e) BIOMATRIX ALPHA
	INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d'une artère coronaire native ≥ 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA) ; - Situations particulières, après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et lorsque c'est possible incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : - Lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives ≥ 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; - Occlusion coronaire totale de plus de 72 heures. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le nombre d'unités implanté doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité). La prise en charge doit être assurée avec un code LPP pour chaque diamètre et longueur de stent. La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 6 mois. Elle peut être adaptée notamment en cas de risque hémorragique élevé après prise en compte du risque ischémique. La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes : - Information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ; - Attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ; - Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). - L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. Selon la notice du marquage CE, le dispositif médical implantable BIOMATRIX ALPHA est IRM compatible sans condition. La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
	Société BIOSENSORS France (BIOSENSORS)
3106207	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,25mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2209 ; BMX6-2214 ; BMX6-2219 ; BMX6-2224 ; BMX6-2229 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.
3136881	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,50 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2509 ; BMX6-2514 ; BMX6-2519 ; BMX6-2524 ; BMX6-2529 ; BMX6-2533 ; BMX6-2536 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.
3140701	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,75mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2709 ; BMX6-2714 ; BMX6-2719 ; BMX6-2724 ; BMX6-2729 ; BMX6-2733 ; BMX6-2736 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.
3122442	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 3,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-3009 ; BMX6-3014 ; BMX6-3019 ; BMX6-3024 ; BMX6-3029 ; BMX6-3033 ; BMX6-3036 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.
3148393	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 3,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 3,50 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-3509 ; BMX6-3514 ; BMX6-3519 ; BMX6-3524 ; BMX6-3529 ; BMX6-3533 ; BMX6-3536 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.
3107891	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 4,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-4009 ; BMX6-4014 ; BMX6-4019 ; BMX6-4024 ; BMX6-4029 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027.