Par arrêté de la ministre de la culture en date du 14 décembre 2022, la propriété des biens des collections nationales, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Besançon pour affectation aux collections publiques du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du musée du Temps, Besançon, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que des registres des dépôts respectifs des musées de Besançon et seront inscrits sur les inventaires du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du musée du Temps de Besançon, à la date de publication de l'arrêté.
La liste des biens transférés fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.